Ce manuel est destiné aux étudiants en première année de licence de droit ou d'AES, aux élèves des Instituts d'études politiques, ainsi qu'aux candidats aux concours de la fonction publique. On qualifie d'institutions publiques les normes et les structures qui permettent de régir un pays : les dirigeants et les ministres, les assemblées et les conseils, l'armée, la fiscalité, la justice, les communautés locales. Ces institutions ont une longue histoire qui, seule, permet de comprendre pourquoi et comment la France du XXIe siècle est organisée comme elle l'est. De façon chronologique et synthétique, cet ouvrage explique les institutions publiques et les idées politiques qui les sous-tendent à compter du Moyen-Âge (X-XIIIe siècle) jusqu'à la chute du Second Empire (1870), en passant par la monarchie absolue, la Révolution et l'œuvre de Napoléon.

Une interrogation raisonnée sur l'histoire et la comparaison des traductions juridiques, dans laquelle les contributions s'intéressent aux problématiques récurrentes et aux solutions proposées à travers les époques

Comprendre comment le modèle juridique français a été reçu et perçu par les réformateurs des républiques sœurs ; telle est l’ambition de cette étude. Il s’agit de traverser les frontières ; d’interroger la situation helvétique pour la comparer avec celle des patriotes bataves, laquelle ne peut être comprise sans s’intéresser aux juristes cisalpins, liguriens, romains et napolitains qui souhaitent régénérer leur pays. Entre 1795 et 1799, la Grande Nation remporte des victoires, libère ou conquiert les territoires, elle offre en tout cas la possibilité à ces élites étrangères, souvent admiratives de réaliser l’impossible : une révolution, régénératrice de la société. Les républiques sœurs fleurissent alors un peu partout en Europe. De tout cela découle une multitude d’ambassades, de débats, de discours, de clubs, de pamphlets, de fêtes républicaines, de journaux, de travaux constitutionnels, législatifs et codificateurs lesquels offrent autant de sources qu’il sera permis d’appréhender pour comprendre le système dans son ensemble. Autrement dit, il s’agit d’établir, à travers les documents qui nous montrent les idées et les actions de ces réformateurs, une histoire du droit français, vue et utilisée de l’extérieur. Ce droit est-il un simple modèle référent ? un modèle à imiter ? ou bien un modèle à éviter ? Seule l’analyse des vecteurs de l’expansion mais surtout de ces récepteurs pourront offrir des éléments de réponse.

Lorsque l’historien du droit s’interroge sur les aires géographiques il peut déceler, à certains moments de l’histoire, des périodes où des États ont cherché à exporter leurs lois à l’étranger. Les exemples sont multiples : l’Empire romain, la France révolutionnaire ou les États-Unis d’Amérique dans la seconde moitié du xxe siècle. Les moyens le sont tout autant : conquête militaire, colonisation ou encore diplomatie. Au sein de ces différentes logiques, nous nous intéresserons à une aire géo...

Une fois les dernières pages du livre d’Oscar Ferreira refermées, c’est un sentiment particulier qui habite le lecteur. Ce sentiment d’avoir voyagé non seulement dans l’espace en parcourant la France, le Portugal puis le Brésil mais aussi d’avoir exploré un autre monde, celui des idées et une en particulier : le constitutionnalisme octroyé, c’est-à-dire cette idée selon laquelle il y aurait un constitutionnalisme lié à la notion d’octroi qui ferait la synthèse des éléments constitutifs du con...

Conférence organisée par l'IFG, Université de Lorraine dans le cadre du cycle des conférences lorraines d'Histoire du Droit sous la direction de Hugo Stahl, Maître de conférences à l'Université de Lorraine

Organisé par le CHJ-CNRS, Université de Lille et l'Université de Gant dans le cadre du Laboratoire International Asssocié "Legaliter aut Concorditer" et de ses programmes de travail

Organisé par L'Institut d'Histoire du Droit (IHD) sous la direction scientifique de Adrien Lauba et Damien Salles

Organisé par le Centre de Recherches des Ecoles de Coëtquidan en partenariat avec le Parquet Général de la Cour de Cassation

Colloque organisé sous la direction scientifique de Luisa Brunori, CNRS / Université de Lille et Laetitia Guerlain, université de Bordeaux / IUF

Colloque organisé à l'Université Lyon 3, sous le Haut-patronage de Bruno Lasserre, Vice-Président du Conseil d’État.

Colloque coorganisé par Mathilde Lemée et Hugo Beuvant, Université Rennes 1, IODE

Organisé pour l’axe Théorie et histoire des systèmes juridiques de l’IODE (UMR CNRS 6262) et du Lab-Lex Université Bretagne Sud par Sylvain Soleil, Université de Rennes 1 et Romain Bareau, Université Bretagne Sud

Organisée sous l'égide du Pôle Langues, du CERSA Law & Humanities et de l'ISIT Intercultural School Talents pour le monde par Virginie Buhl et Juliette Ringeisen-Biardeaud

Organisé par l’axe « Théorie et histoire des systèmes juridiques » de l’Institut de l’Ouest Droit et Europe (IODE)

AHDO, Conf. Fr. Di Donato, "Les juristes et la Révolution. Des normes juridiques et des pratiques politiques de l'Ancien Régime aux nouvelles valeurs institutionnelles", Rennes, 22 avr 2016