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Véronique Demars-Sion

Faculté des Sciences Juridiques, Politiques et Sociales
1 Place Déliot
59000 Lille

Véronique Demars-Sion

Professeur, Histoire du droit et des institutions.


Publications

Ouvrages

Véronique Demars-Sion, Serge Dauchy, Hervé Leuwers et Michel Sabrina (dir.), Les parlementaires, acteurs de la vie provinciale : XVIIe-XVIIIe siècles, Presses universitaires de Rennes, 2013, Histoire, 309 p.

Véronique Demars-Sion et Serge Dauchy (dir.), Les recueils d'arrêts et dictionnaires de jurisprudence : XVIe - XVIIIe siècles, Ed. la Mémoire du droit, 2005, Collection bibliographie, 468 p.

Véronique Demars-Sion et Serge Dauchy (dir.), Petit guide à l'usage des personnes intéressées par les archives du parlement de Flandre, Centre d'histoire judiciaire, 2004, 54 p.

Véronique Demars-Sion et Serge Dauchy (dir.), La justice dans le Nord : trois siècles d'histoire, Centre d'Histoire judiciaire, 2001, 95 p.

Véronique Demars-Sion, Femmes séduites et abandonnées au 18e siècle : l'exemple du Cambrésis, ESTER, Études scientifiques et techniques pour l'enseignement et la recherche, 1991, L'Espace juridique, 479 p.

Véronique Demars-Sion, A la recherche d'un père... : action en recherche de paternité et action de la femme séduite dans l'ancien droit français à travers la pratique du Nord, Atelier national de reproduction des thèses [diffusion/distribution], 1987, Lille-thèses

Véronique Demars-Sion, La Contribution de Louis Boullenois à la théorie des statuts á travers la sixième question des démissions de biens : 1727, sn, 1976, 157 p.

Articles

Véronique Demars-Sion et Serge Dauchy, « Foreign Law as ratio decidendi. The 'French' Parlement of Flanders in the late 17th and early 18th centuries », in Serge Dauchy, W. Hamilton Bryson, Matthew C. Mirow (dir.), Ratio decidendi. Guiding Principles of Judicial Decisions, Berlin, Duncker & Humblot, 2010

Véronique Demars-Sion et Serge Dauchy, « A propos d'un 'recueil d'arrêts' inédit : la Jurisprudence du parlement de Flandre de Georges de Ghewiet », Legal History Review / Revue d'Histoire du Droit / Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis, 2009, p. 157-189

Véronique Demars-Sion, « Une expérience d'arbitrage forcé : les tribunaux de famille révolutionnaires », Revue historique de droit français et étranger, N° 3, 2005, p. 385-420

Véronique Demars-Sion et Serge Dauchy, « La non-motivation des décisions judiciaires dans l'ancien droit : principe ou usage ? », Revue historique de droit français et étranger, N° 2, 2004, p. 171-188

Communication

Véronique Demars-Sion et Serge Dauchy, « Argumentation et motivation dans les recueils d'arrêts des cours souveraines de France. L'exemple du parlement de Flandre (fin XVIIe - début XVIIIe siècle) », in Albrecht Cordes (dir.), Juristische Argumentation - Argumente der Juristen, Gesellschaft für Reichskammergerichtsforschung, p. 127-151, Juristische Argumentation - Argumente der Juristen, Wetzlar, Germany, 01 janvier 2006




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