La volonté. Voilà une notion qui est la croce e delizia de tout juriste. Elle n’a pas manqué de nourrir la réflexion depuis plusieurs siècles d’histoire juridique et suscite toujours des questionnements contemporains. La dimension diachronique, l’approche comparative et la réflexion collective sont au cœur des rencontres « France-Italie » depuis 2018. Par leur format original et l’ambition d’identifier et d’analyser la circulation des idées juridiques entre les deux pays et leurs juristes, les journées toulousaines de 2021 proposent d’interroger à nouveaux frais un thème déjà fécond. Les contributions réunies dans le présent volume ont permis de croiser les réflexions d’historiens du droit français et italiens pour saisir une notion qui n’est pas univoque ni un principe universel. Ils se sont également interrogés sur les moyens et les éléments qui ont façonné cette variabilité notionnelle en relation avec leur contexte d’élaboration et d’utilisation. Volonté individuelle et volonté collective, volonté juridique et volonté réelle sont quelques-unes des multiples facettes de la notion. Elles ont retenu l’attention d’une vingtaines de juristes historiens pour lesquels « l’une des tâches fondamentales de l’histoire du droit consiste à rappeler aux juristes que les principes et concepts généraux n’ont pas une signification absolue ou intemporelle »

Troisième volet du projet PHEDRA, ce volume poursuit l'ambition d'appréhender la pratique commerciale dans son devenir, la perméabilité normative qui lui est inhérente, et les parcours des dynamiques de formation du droit des affaires, saisis dans leur "écosystème juridique européen" . Le colloque "La dynamique juridique des réseaux marchands : hanses, nations, agences, filiales et comptoirs", dont les actes sont rassemblés dans le présent volume, a retenu comme objet d'études un aspect essentiel de cette porosité des normes et pratiques des affaires : les réseaux marchands. Ils ont été très étudiés par l'historiographie économique et sociale, cependant les enjeux juridiques de ces réseaux marchands sont restés plutôt inexplorés. Or, l'historiographie juridique s'aperçoit de plus en plus que la ramification de l'organisation marchande a joué un rôle déterminant dans l'homogénéisation des pratiques et des normes des affaires. Les contributions ici recueillies en sont la confirmation et invitent à de nouvelles recherches.

Dans le sillage des récentes réformes – comme l’ouverture du mariage aux couples de même sexe ou encore l’introduction de la propriété fiduciaire –, une partie de la doctrine, pétrifiée par une sibylline impuissance, s’attache à relever non sans excès l’ébranlement, la fissuration ou la destruction des piliers du droit civil contemporain. Aux confins de l’architecture et du droit, le célèbre triptyque « Famille, propriété, contrat » ne serait désormais qu’une relique d’un modèle en ruine. À rebours d’une démarche évolutionniste ou relativiste, l’approche historique donne les clés d’une prospective juridique distanciée et raisonnée, rappelant ainsi les voeux qu’avait naguère formulés le doyen Carbonnier : « que les princes qui nous font des lois se montrent plus historiens et moins futurologues, qu’ils sachent sentir sur quels tréfonds de très vieilles choses juridiques repose une société moderne » . Couplée au droit comparé dont elle partage les méthodes, l’histoire du droit devient une véritable physique expérimentale de la législation. C’est à l’aide d’une telle méthode que les auteurs de cet ouvrage croisent passé, présent et avenir du droit civil. Conscients de l’indéniable historicité du droit, les contributeurs reviennent sur certains des soubassements de l’institution matrimoniale, de la propriété et du contrat. Fruit d’un colloque international organisé à l’Université Panthéon-Assas (Paris II), ce livre donne un éclairage historique et comparatif à des questions trop souvent techniques ou polémiques.

Au coeur des grandes recompositions géopolitiques de la première moitié du XVIe siècle, François Ier tisse d'étroites relations avec l'Empire ottoman de Soliman. Cette « alliance impie » avec le grand seigneur se prolonge par l'octroi d'importants privilèges commerciaux, désignés sous le terme de capitulations, au profit des sujets du roi de France. En se fondant sur ces textes, des négociants provençaux développent alors des réseaux commerciaux complexes en Méditerranée orientale et en Afrique du Nord. Ceux-ci établissent en effet des maisons de commerce dans les principales cités ottomanes qu'ils qualifient d'échelles du Levant et de Barbarie, comme autant de têtes de pont du négoce européen. À partir du ministère de Colbert, ce lucratif commerce international est peu à peu envisagé comme un facteur stratégique, permettant de soutenir la puissance de l'État. La monarchie s'insinue dès lors toujours plus loin dans la direction des affaires, en orientant l'activité des marchands au moyen d'une réglementation de plus en plus rigide qui entrave les initiatives individuelles. En réaction, les négociants impliqués dans le commerce méditerranéen formulent des thèses libérales très critiques vis-à-vis de la politique royale. À la confluence du droit international public, de la législation royale et des usages commerciaux, l'histoire juridique des échelles du Levant et de Barbarie est, dès lors, traversée d'insolubles tensions entre milieux d'affaires et grands administrateurs du royaume.

Le droit européen des affaires est aujourd'hui appréhendé essentiellement dans sa dimension économique et fiscale au travers notamment de l'union douanière. Il s'identifie en principe au marché unique sur lequel repose quatre libertés fondamentales : la liberté de circulation des biens, des services, des capitaux, et des personnes. Il s'agit là cependant d'une construction récente puisqu'elle apparaît au lendemain du second conflit mondial. Elle est ainsi historiquement datée et politiquement marquée par son inspiration libérale. Les contributions réunies dans le présent volume sortent de cette espèce de « carcan » institutionnel et remontent à dessein plus avant dans le temps afin de retracer le fil de cette aventure commune, faite de heurs et malheurs, dont les origines ne se limitent pas au temps présent. Pour ce faire, les thématiques abordées sont diverses (monnaie, sociétés, effets de commerce, transport de marchandise, propriété industrielle, codification...) et étudiées à partir de sources elles aussi variées, à la fois manuscrites et imprimées (contrats, conventions et traités internationaux, doctrine...)

"Au coeur des grandes recompositions géopolitiques de la première moitié du XVIe siècle, François Ier tisse d'étroites relations avec l'Empire ottoman de Soliman. Cette « alliance impie » avec le grand seigneur se prolonge par l'octroi d'importants privilèges commerciaux, désignés sous le terme de capitulations, au profit des sujets du roi de France. En se fondant sur ces textes, des négociants provençaux développent alors des réseaux commerciaux complexes en Méditerranée orientale et en Afrique du Nord. Ceux-ci établissent en effet des maisons de commerce dans les principales cités ottomanes qu'ils qualifient d'échelles du Levant et de Barbarie, comme autant de têtes de pont du négoce européen. À partir du ministère de Colbert, ce lucratif commerce international est peu à peu envisagé comme un facteur stratégique, permettant de soutenir la puissance de l'État. La monarchie s'insinue dès lors toujours plus loin dans la direction des affaires, en orientant l'activité des marchands au moyen d'une réglementation de plus en plus rigide qui entrave les initiatives individuelles. En réaction, les négociants impliqués dans le commerce méditerranéen formulent des thèses libérales très critiques vis-à-vis de la politique royale. À la confluence du droit international public, de la législation royale et des usages commerciaux, l'histoire juridique des échelles du Levant et de Barbarie est, dès lors, traversée d'insolubles tensions entre milieux d'affaires et grands administrateurs du royaume"

Après l’octroi des premières capitulations au début du XVIe siècle par les sultans turcs, de nombreux négociants provençaux fondent des établissement dans les principales places de commerce de l’Empire ottoman. Depuis l’Époque médiévale, celles-ci sont désignées sous le vocable d’échelles du Levant et de Barbarie. Ces termes renvoient également aux cadres juridiques développés pour organiser ce commerce international de grande ampleur. Dès lors, les marchands des échelles sont soumis à une triple contrainte résultant du droit capitulaire turc, des usages commerciaux et de la législation royale. En s’appuyant sur les capitulations qui garantissent la libre circulation des personnes et des biens sur le territoire ottoman, les négociants français développent des structures juridiques empiriques. À partir de la seconde moitié du XVIIe siècle, les rois de France essayent par ailleurs d’imposer une forme de dirigisme commercial, afin de subordonner l’activité économique à la politique royale et de la faire tendre vers le bien de l’État.

Entre le XVIe et le XVIIIe siècle, les sociétés anonymes d'Ancien Régime ont été un outil important au service du développement du commerce français dans les échelles du Levant. Dans un premier temps, la doctrine commercialiste s'est attachée à définir ces sociétés par leur absence de dénomination sociale et leur caractère occulte. Les praticiens ont repris cette figure sociale pour former des ententes cartellaires entre eux, afin de manipuler les prix de vente et d'achat des marchandises. A partir du début du XVIIIe siècle, l'administration royale s'est emparée de ces pratiques, dans le cadre d'une politique mercantiliste, en imposant le recours systématique aux sociétés anonymes. La rigueur de ce dispositif a néanmoins soulevé de nombreuses critiques de la part des milieux d'affaires, entraînant finalement son abandon.

L’Affectio societatis apparaît aujourd’hui comme l’un des caractères essentiels de toute société. La doctrine contemporaine souligne en outre régulièrement l’historicité de cet élément intentionnel, propre au contrat de société, sans qu’aucune étude diachronique n’ait pourtant été menée sur cette notion. Empruntée à un fragment d’Ulpien, la locution semble pourtant n’avoir joué qu’un rôle marginal en droit romain classique, ainsi que pour la doctrine médiévale et moderne. L’expression latine ne réapparaît d’ailleurs qu’au milieu du XIXe siècle sous la plume de Troplong, avant d’acquérir son acception contemporaine.

En raison des lacunes de la législation royale, des coutumes rédigées et de la tradition romano-canonique, les usages commerciaux apparaissent comme l'une des principales sources du droit des affaires à l'époque moderne. Assimilés à la loi par les juristes, ces usages des opérateurs économiques doivent néanmoins obtenir la sanction du juge pour acquérir force obligatoire. Ces règles singulières ont en outre fait l'objet d'une analyse par la doctrine commercialiste émergente qui a notamment participé à leur diffusion.

L'ensemble des grands traités contemporains de droit commercial consacrent une place à l'histoire au sein de leur introduction. L'analyse discursive de ces développements permet de relever certaines constantes. Depuis le XIXe siècle, l'immense majorité des auteurs rejette en effet l'hypothèse selon laquelle le droit romain pourrait être à l'origine du droit commercial contemporain. Au contraire, ils glorifient l'émergence d'un droit coutumier qui se serait formé de manière spontanée au Moyen Âge central et aurait donné naissance à un corps de règles transnationales applicables à la société des marchands. La cohérence de ce droit originel aurait néanmoins été mise à mal par la codification. Ce faisant, les auteurs présentent une origine du droit commercial distincte de celle du droit civil, contribuant ainsi à forger son identité propre.

La commission de transport soulève aujourd’hui d’importantes difficultés de qualification. Si certains la rattachent encore à la figure du mandat, d’autres insistent au contraire sur ses particularités propres. Loin d’être strictement contemporaines, ces incertitudes semblent avoir constitué une difficulté pour l’ensemble des auteurs ayant écrit sur cette notion, depuis l’Ancien Régime. Dès lors, l’examen de cette longue controverse doctrinale entend apporter un éclairage sur les causes de ce désaccord persistant, sans pour autant chercher à déterminer la véritable nature de ce contrat.

Depuis la première moitié du seizième siècle, les rois de France semblent être présentés sous une titulature impériale dans la traduction française des capitulations. La notion d’empire apparaît pourtant étrangère à la conception turque de l’État. Le titre d’imparatorluk n’apparaît d’ailleurs nulle part dans le texte original des capitulations. La titulature impériale attribuée au roi de France découle en effet d’une traduction hasardeuse du terme de padishah par les drogmans attachés au service de l’ambassade. D’origine perse, ce titre sans réel équivalent en Europe signifie littéralement «grand dirigeant» ou «dirigeant des dirigeants». En reconnaissant cette qualité au roi de France, le sultan turc met ainsi en avant une prééminence du roi de France sur les autres princes européens. Cette rhétorique s’inscrit alors dans la construction de relations internationales franco-turques ouvertement tournées contre l’empire Habsbourg.

Loi nº 2019-486 du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises, art. 169, I, 1º-2º : I. – Le chapitre Ier du titre IX du livre III du code civil est ainsi modifié : 1º L’article 1833 est complété par un alinéa ainsi rédigé : « La société est gérée dans son intérêt social, en prenant en considération les enjeux sociaux et environnementaux de son activité. » ; 2° L’article 1835 est complété par une phrase ainsi rédigée : « Les statuts peuvent préciser une raison d’être, constituée des principes dont la société se dote et pour le respect desquels elle entend affecter des moyens dans la réalisation de son activité. »

Colloque organisé par le CRDP, Université de Lille sous la direction scientifique de Véronique Martineau-Bourgninaud

Journées d’études organisées par le CHJ-CNRS, Université de Lille sous la direction scientifique de Orazio Condorelli (Université de Catane) et Dante Fedele (CHJ CNRS-Lille) dans le cadre du projet IEA CNRS-Université de Catane

Atelier organisé par le Centre d'Histoire Judiciaire (UMR 8025, Université de Lille / CNRS).

International school of Ius Commune organised by Ettore Majorana Foundation and Centre for Scientific Culture, sponsored by The Italian Ministry of Education, University and Research – Sicilian Regional Government – University of Catania – CNRS

Colloque organisé par le Centre Jean Bodin, Université d'Angers sous la direction scientifique d'Émilie Gicquiaud, Centre Jean Bodin et Karine Lemercier, Thémis-UM

Colloque international organisé par l'UBS, l'Université Côte d'Azur, l'Université de Hambourg et l’Ecole française de Rome

Organisé par le CHJ-CNRS, Université de Lille et l'Université de Gant dans le cadre du Laboratoire International Asssocié "Legaliter aut Concorditer" et de ses programmes de travail

Organisé par le Centre d'Histoire Judiciaire, Université de Lille dans le cadre du Laboratoire international associé Lex & Concordia

Coorganisée par Xavier Prévost, Université de Bordeaux, Luisa Brunori, CNRS, Université de Lille et Florent Garnier, Université Toulouse 1 Capitole

Organisé par Pierre Savy (EFR), Dante Fedele (CNRS-CHJ) et Randall Lesaffer (KU Leuven) en partenariat avec le CNRS-CHJ et KU Leuven

Organisé par le CHJ UMR8025, Université de Lille dans le cadre du séminaire « Un livre, un auteur » sous la direction du Professeur Victor Simon

Organisé dans le cadre du projet PHEDRA - Pour une Histoire Européenne du DRoit des Affaires, par le CHJ, Université de Lille / CNRS.

Programme de la SHD pour l’année universitaire 2021-2022

Colloque franco-italien organisé par le CTHDIP, Université Toulouse 1 Capitole, et le CHJ, Université de Lille / CNRS.

Organisé par le Centre Innovation et Droit (EA 7531, Université Bourgogne-Franche-Comté) et le Centre Lyonnais d’Histoire du Droit et de la Pensée Politique (EA 669, Université Jean Moulin-Lyon III), dans le cadre du programme PHEDRA.

Journée de lancement du programme PHEDRA.

Organisé par l’Université Paris 8 et USC - University of Southern California

Organisé par le Hi-D - Carnet de recherche pour la valorisation de la formation et de la recherche en histoire du droit et des idées politiques

Organisé par l’Université Paris II Panthéon-Assas

Colloque international organisé par le CIERA

Regard historique de longue durée sur l'« économie sans travail », à savoir la masse d’opérations financières rémunératrices ni du travail humain ni d’un échange de biens.

Les chambres de commerce et d'industrie constituent aujourd'hui des acteurs clés dans l'organisation économique française, facilitant le développement des entreprises et le dialogue entre les pouvoirs publics et les acteurs économiques. Ces institutions, définies comme des « corps intermédiaires de l'État » par l'article L710-1 du Code de commerce, agissent à l'échelle régionale et locale pour conseiller et accompagner les entreprises dans leurs activités. Bien que leur rôle soit aujourd'hui bien établi, leur origine remonte à la fin du XVIe siècle, avec la fondation de la première chambre de commerce à Marseille en 1599. Mise en place par le Conseil municipal de la ville, elle prend le nom de Bureau du commerce, avant de devenir officiellement autonome en vertu d'un règlement du 13 novembre 1650. L'histoire des chambres de commerce révèle une institution en constante évolution, tant sur le plan de l'organisation que de leurs missions. Dès le XVIIe siècle, le modèle marseillais, qui a favorisé l'essor du commerce avec les États méditerranéens, notamment dans les échelles du Levant et de la Barbarie, a servi de référence pour l'établissement de chambres dans d'autres villes marchandes. C'est le cas de Dunkerque, ville portuaire du Nord, qui sera la deuxième cité de France à se doter d'une chambre en 1700. Puis Lyon en 1702, Rouen et Toulouse en 1703, Montpellier en 1704, Bordeaux en 1705, Lille en 1714, La Rochelle en 1719, Bayonne en 1726, en Martinique en 1759 et Amiens de 1761. Ces premières chambres de commerce ont contribué à structurer les relations commerciales locales tout en agissant comme relais entre les marchands et la monarchie. Cependant, leur abolition en 1791 durant la Révolution, dans le cadre de la suppression des institutions de l'Ancien Régime, marque un tournant. Les chambres de commerce ne seront rétablies qu'en 1802, sous le Consulat, avec une Chambre de commerce de Paris créée en 1803 pour la première fois. Il n'y en avait jusque-là jamais eu en raison de la présence dans la capitale du Conseil royal du commerce. À travers une approche historique et juridique, cette étude met en lumière les enjeux de la création et du développement de ces chambres, en tant qu'outils de régulation économique et de défense des intérêts des marchands.

Le modèle anglais apparaît, au XVIIIe siècle, comme la référence absolue en matière de droit et de liberté politique, vanté par les juristes francophones et les voyageurs ainsi que par les juristes anglais eux-mêmes, ce qui ouvre la voie à un nouveau monde de la comparaison juridique. Les dernières décennies du XVIIIe siècle voient ainsi un véritable engouement juridique pour l’Angleterre et son modèle politique libéral, alors que les bibliothèques des juristes de premier plan de l’Ancien Régime qu’étaient les parlementaires disposaient de peu d’ouvrages sur le droit étranger. Les premiers auteurs à écrire sur le système juridique anglais rencontrent un grand succès d’édition. Face à l’émergence d’un nouveau monde juridique dans son esprit et sa méthode, quelles sont les méthodes de travail de ces auteurs ? Peut-on leur faire confiance pour comprendre et pour rapporter fidèlement un modèle juridique qu’ils envient souvent ?