Victor Simon, Luisa Brunori, Serge Dauchy, Olivier Descamps, Xavier Prévost, « La circulation des capitaux français dans les échelles du Levant et de Barbarie (XVIe-XVIIIe siècles) », Le droit face à l'économie sans travail. Tome I, Sources intellectuelles, acteurs, résolution de conflits, 2022
Victor Simon, Claudia Moatti, Emmanuelle Chevreau, « Légiférer contre l’acculturation des marchands français dans l’espace ottoman (XVIIe-XVIIIe siècle) : l’appréhension par le droit d’un entre-deux contraint », L’expérience de la mobilité de l’Antiquité à nos jours, entre précarité et confiance, 2022
Victor Simon, Alexis Mages, « La place du comparatisme dans l’œuvre de Jean-Marie Pardessus », Les fondements historiques du droit européen des affaires, 2022
Victor Simon, Luisa Brunori, Cristina Ciancio, « La référence aux juristes italiens dans la doctrine commercialiste française (XVIe-XVIIIe siècle) », Italia-Francia allers-retours : influenze, adattamenti, porosità, 2022
Victor Simon, « Le rôle des sociétés anonymes d’Ancien Régime dans le commerce entre la France et l’Empire ottoman », Revue historique de droit français et étranger, 2022, n°2014
Entre le XVIe et le XVIIIe siècle, les sociétés anonymes d'Ancien Régime ont été un outil important au service du développement du commerce français dans les échelles du Levant. Dans un premier temps, la doctrine commercialiste s'est attachée à définir ces sociétés par leur absence de dénomination sociale et leur caractère occulte. Les praticiens ont repris cette figure sociale pour former des ententes cartellaires entre eux, afin de manipuler les prix de vente et d'achat des marchandises. A partir du début du XVIIIe siècle, l'administration royale s'est emparée de ces pratiques, dans le cadre d'une politique mercantiliste, en imposant le recours systématique aux sociétés anonymes. La rigueur de ce dispositif a néanmoins soulevé de nombreuses critiques de la part des milieux d'affaires, entraînant finalement son abandon.
Victor Simon, « Les compagnies privilégiées pour le commerce maritime avec l’Empire ottoman », Annuaire de droit maritime et océanique, 2022, n°2015
Victor Simon, « L’affectio societatis. Étude historique sur l’élément intentionnel du contrat de société », Revue des contrats, 2022, n°2016-06-01
L’Affectio societatis apparaît aujourd’hui comme l’un des caractères essentiels de toute société. La doctrine contemporaine souligne en outre régulièrement l’historicité de cet élément intentionnel, propre au contrat de société, sans qu’aucune étude diachronique n’ait pourtant été menée sur cette notion. Empruntée à un fragment d’Ulpien, la locution semble pourtant n’avoir joué qu’un rôle marginal en droit romain classique, ainsi que pour la doctrine médiévale et moderne. L’expression latine ne réapparaît d’ailleurs qu’au milieu du XIXe siècle sous la plume de Troplong, avant d’acquérir son acception contemporaine.
Victor Simon, « L’inscription des usages commerciaux dans l’ordonnancement juridique moderne », Revue historique de droit français et étranger, 2022, n°2016
En raison des lacunes de la législation royale, des coutumes rédigées et de la tradition romano-canonique, les usages commerciaux apparaissent comme l'une des principales sources du droit des affaires à l'époque moderne. Assimilés à la loi par les juristes, ces usages des opérateurs économiques doivent néanmoins obtenir la sanction du juge pour acquérir force obligatoire. Ces règles singulières ont en outre fait l'objet d'une analyse par la doctrine commercialiste émergente qui a notamment participé à leur diffusion.
Victor Simon, « Le récit des origines du droit commercial : la doctrine commercialiste et l’argument historique », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2022, n°2018-07-28
L'ensemble des grands traités contemporains de droit commercial consacrent une place à l'histoire au sein de leur introduction. L'analyse discursive de ces développements permet de relever certaines constantes. Depuis le XIXe siècle, l'immense majorité des auteurs rejette en effet l'hypothèse selon laquelle le droit romain pourrait être à l'origine du droit commercial contemporain. Au contraire, ils glorifient l'émergence d'un droit coutumier qui se serait formé de manière spontanée au Moyen Âge central et aurait donné naissance à un corps de règles transnationales applicables à la société des marchands. La cohérence de ce droit originel aurait néanmoins été mise à mal par la codification. Ce faisant, les auteurs présentent une origine du droit commercial distincte de celle du droit civil, contribuant ainsi à forger son identité propre.
Victor Simon, « La commission de transport : aux origines d’une qualification incertaine », Clio@Thémis. Revue électronique d'histoire du droit, 2022, n°2019
La commission de transport soulève aujourd’hui d’importantes difficultés de qualification. Si certains la rattachent encore à la figure du mandat, d’autres insistent au contraire sur ses particularités propres. Loin d’être strictement contemporaines, ces incertitudes semblent avoir constitué une difficulté pour l’ensemble des auteurs ayant écrit sur cette notion, depuis l’Ancien Régime. Dès lors, l’examen de cette longue controverse doctrinale entend apporter un éclairage sur les causes de ce désaccord persistant, sans pour autant chercher à déterminer la véritable nature de ce contrat.
Victor Simon, « La dignité impériale des rois de France en Orient. Titulatures et traductions dans la diplomatie franco-ottomane », Journal of the History of International Law, 2022, n°2020-06-08
Depuis la première moitié du seizième siècle, les rois de France semblent être présentés sous une titulature impériale dans la traduction française des capitulations. La notion d’empire apparaît pourtant étrangère à la conception turque de l’État. Le titre d’imparatorluk n’apparaît d’ailleurs nulle part dans le texte original des capitulations. La titulature impériale attribuée au roi de France découle en effet d’une traduction hasardeuse du terme de padishah par les drogmans attachés au service de l’ambassade. D’origine perse, ce titre sans réel équivalent en Europe signifie littéralement «grand dirigeant» ou «dirigeant des dirigeants». En reconnaissant cette qualité au roi de France, le sultan turc met ainsi en avant une prééminence du roi de France sur les autres princes européens. Cette rhétorique s’inscrit alors dans la construction de relations internationales franco-turques ouvertement tournées contre l’empire Habsbourg.
Victor Simon, « Intérêt social, prise en considération des enjeux sociaux et environnementaux, raison d’être : étude historique sur les fondements conceptuels de l’article 169 de la loi du 22 mai 2019 », Tribonien. Revue critique de législation et de jurisprudence, 2022, n°2019
Loi nº 2019-486 du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises, art. 169, I, 1º-2º :
I. – Le chapitre Ier du titre IX du livre III du code civil est ainsi modifié :
1º L’article 1833 est complété par un alinéa ainsi rédigé : « La société est gérée dans son intérêt social, en prenant en considération les enjeux sociaux et environnementaux de son activité. » ;
2° L’article 1835 est complété par une phrase ainsi rédigée : « Les statuts peuvent préciser une raison d’être, constituée des principes dont la société se dote et pour le respect desquels elle entend affecter des moyens dans la réalisation de son activité. »
Victor Simon, « Le récit des origines du droit commercial : la doctrine commercialiste et l'argument historique », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2018, n°02, p. 293
Victor Simon, « Droit international et relations interconfessionnelles : étude d'une dynamique historique », le 10 juin 2024
Journées d’études organisées par le CHJ-CNRS, Université de Lille sous la direction scientifique de Orazio Condorelli (Université de Catane) et Dante Fedele (CHJ CNRS-Lille) dans le cadre du projet IEA CNRS-Université de Catane
Victor Simon, « Los actores en la resolución de conflictos », le 16 mai 2024
Victor Simon, « La codification européenne du droit des affaires », le 05 février 2024
Atelier organisé par le Centre d'Histoire Judiciaire (UMR 8025, Université de Lille / CNRS).
Victor Simon, « Juridiction ou police ? Les ambiguïtés de la distinction entre compétence juridictionnelle et pouvoirs de police dans les échelles du Levant et de Barbarie (XVIe-XVIIIe siècle) », le 22 décembre 2023
Victor Simon, « International Law and Interfaith Relations in the “ius commune” Tradition », le 03 décembre 2023
International school of Ius Commune organised by Ettore Majorana Foundation and Centre for Scientific Culture, sponsored by The Italian Ministry of Education, University and Research – Sicilian Regional Government – University of Catania – CNRS
Victor Simon, « La réputation de l'entreprise », le 30 novembre 2023
Colloque organisé par le Centre Jean Bodin, Université d'Angers sous la direction scientifique d'Émilie Gicquiaud, Centre Jean Bodin et Karine Lemercier, Thémis-UM
Victor Simon, « Des fonctions judiciaires des consuls aux tribunaux consulaires (XIIe – XXe siècle) », le 02 novembre 2023
Colloque international organisé par l'UBS, l'Université Côte d'Azur, l'Université de Hambourg et l’Ecole française de Rome
Victor Simon, « Alternative Dispute Resolution in the light of legal norms and doctrine. Comparative approaches », le 10 mai 2023
Organisé par le CHJ-CNRS, Université de Lille et l'Université de Gant dans le cadre du Laboratoire International Asssocié "Legaliter aut Concorditer" et de ses programmes de travail
Victor Simon, « Révolutions et Droit / Revoluciones y Derecho », le 14 septembre 2022
Organisé par le Centre d'Histoire Judiciaire, Université de Lille dans le cadre du Laboratoire international associé Lex & Concordia
Victor Simon, « Pour une histoire européenne du droit des affaires », le 29 juin 2022
Coorganisée par Xavier Prévost, Université de Bordeaux, Luisa Brunori, CNRS, Université de Lille et Florent Garnier, Université Toulouse 1 Capitole
Victor Simon, « Avant l’État. Droit international et pluralisme politico-juridique en Europe, XIIe-XVIIe siècle », le 18 mai 2022
Organisé par Pierre Savy (EFR), Dante Fedele (CNRS-CHJ) et Randall Lesaffer (KU Leuven) en partenariat avec le CNRS-CHJ et KU Leuven
Victor Simon, « Le vir bonus en droit romain », le 25 mars 2022
Organisé par le CHJ UMR8025, Université de Lille dans le cadre du séminaire « Un livre, un auteur » sous la direction du Professeur Victor Simon
Victor Simon, « La dynamique juridique des réseaux marchands », le 24 novembre 2021
Organisé dans le cadre du projet PHEDRA - Pour une Histoire Européenne du DRoit des Affaires, par le CHJ, Université de Lille / CNRS.
Victor Simon, « Conférences de la Société d’histoire du droit », le 16 octobre 2021
Programme de la SHD pour l’année universitaire 2021-2022
Victor Simon, « La volonté », le 09 septembre 2021
Colloque franco-italien organisé par le CTHDIP, Université Toulouse 1 Capitole, et le CHJ, Université de Lille / CNRS.
Victor Simon, « Les fondements historiques du droit européen des affaires », le 19 novembre 2020
Organisé par le Centre Innovation et Droit (EA 7531, Université Bourgogne-Franche-Comté) et le Centre Lyonnais d’Histoire du Droit et de la Pensée Politique (EA 669, Université Jean Moulin-Lyon III), dans le cadre du programme PHEDRA.
Victor Simon, « Pour une Histoire Européenne du DRoit des Affaires (PHEDRA) », le 21 juin 2019
Journée de lancement du programme PHEDRA.
Victor Simon, « L’Expérience de la mobilité de l’antiquité à nos jours – II - Situations de l’entre-deux », le 20 juin 2019
Organisé par l’Université Paris 8 et USC - University of Southern California
Victor Simon, « La culture juridique européenne, entre mythes et réalités », le 23 mai 2019
Victor Simon, « Italia-Francia allers-retours : influenze, adattamenti, porosità », le 21 septembre 2018
Organisé par le Hi-D - Carnet de recherche pour la valorisation de la formation et de la recherche en histoire du droit et des idées politiques
Victor Simon, « Argent et marchandises en voyage », le 22 juin 2018
Victor Simon, « Le droit romain : un droit pour demain ? », le 15 décembre 2017
Organisé par l’Université Paris II Panthéon-Assas
Victor Simon, « Formation, idées et pratique. Le droit des gens dans le long dix-huitième siècle », le 18 mai 2017
Colloque international organisé par le CIERA
Victor Simon, « Histoire de l'économie sans travail. Finances, investissements, spéculation de l’Antiquité à nos jours », le 18 novembre 2016
Regard historique de longue durée sur l'« économie sans travail », à savoir la masse d’opérations financières rémunératrices ni du travail humain ni d’un échange de biens.