Victor Simon, Luisa Brunori, Alain Wijffels, Béatrice Touchelay, La dynamique juridique des réseaux marchands, Presses de l’Université Toulouse Capitole et OpenEdition, 2024, Études d’histoire du droit et des idées politiques, 338 p.
Troisième volet du projet PHEDRA, ce volume poursuit l'ambition d'appréhender la pratique commerciale dans son devenir, la perméabilité normative qui lui est inhérente, et les parcours des dynamiques de formation du droit des affaires, saisis dans leur « écosystème juridique européen ».Le colloque « La dynamique juridique des réseaux marchands : hanses, nations, agences, filiales et comptoirs », dont les actes sont rassemblés dans le présent volume, a retenu comme objet d'études un aspect essentiel de cette porosité des normes et pratiques des affaires : les réseaux marchands.Ils ont été très étudiés par l'historiographie économique et sociale, cependant les enjeux juridiques de ces réseaux marchands sont restés plutôt inexplorés. Or, l'historiographie juridique s'aperçoit de plus en plus que la ramification de l'organisation marchande a joué un rôle déterminant dans l'homogénéisation des pratiques et des normes des affaires. Les contributions ici recueillies en sont la confirmation et invitent à de nouvelles recherches
Victor Simon, Marie Bassano, Luisa Brunori, Cristina Ciancio, Florent Garnier [et alii], La volonté Italie-France allers-retours, Presses de l’Université Toulouse Capitole et OpenEdition, 2023, Études d’histoire du droit et des idées politiques
La volonté. Voilà une notion qui est la croce e delizia de tout juriste. Elle n’a pas manqué de nourrir la réflexion depuis plusieurs siècles d’histoire juridique et suscite toujours des questionnements contemporains. La dimension diachronique, l’approche comparative et la réflexion collective sont au cœur des rencontres « France-Italie » depuis 2018. Par leur format original et l’ambition d’identifier et d’analyser la circulation des idées juridiques entre les deux pays et leurs juristes, les journées toulousaines de 2021 proposent d’interroger à nouveaux frais un thème déjà fécond. Les contributions réunies dans le présent volume ont permis de croiser les réflexions d’historiens du droit français et italiens pour saisir une notion qui n’est pas univoque ni un principe universel. Ils se sont également interrogés sur les moyens et les éléments qui ont façonné cette variabilité notionnelle en relation avec leur contexte d’élaboration et d’utilisation. Volonté individuelle et volonté collective, volonté juridique et volonté réelle sont quelques-unes des multiples facettes de la notion. Elles ont retenu l’attention d’une vingtaines de juristes historiens pour lesquels « l’une des tâches fondamentales de l’histoire du droit consiste à rappeler aux juristes que les principes et concepts généraux n’ont pas une signification absolue ou intemporelle »
Victor Simon, Alexis Mages, Luisa Brunori, Frédéric Charlin, David Deroussin, Les fondements historiques du droit européen des affaires, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole et OpenEdition, 2022
Le droit européen des affaires est aujourd'hui appréhendé essentiellement dans sa dimension économique et fiscale au travers notamment de l'union douanière. Il s'identifie en principe au marché unique sur lequel repose quatre libertés fondamentales : la liberté de circulation des biens, des services, des capitaux, et des personnes. Il s'agit là cependant d'une construction récente puisqu'elle apparaît au lendemain du second conflit mondial. Elle est ainsi historiquement datée et politiquement marquée par son inspiration libérale. Les contributions réunies dans le présent volume sortent de cette espèce de « carcan » institutionnel et remontent à dessein plus avant dans le temps afin de retracer le fil de cette aventure commune, faite de heurs et malheurs, dont les origines ne se limitent pas au temps présent. Pour ce faire, les thématiques abordées sont diverses (monnaie, sociétés, effets de commerce, transport de marchandise, propriété industrielle, codification...) et étudiées à partir de sources elles aussi variées, à la fois manuscrites et imprimées (contrats, conventions et traités internationaux, doctrine...)
Victor Simon, Les échelles du Levant et de Barbarie: droit du commerce international entre la France et l'Empire ottoman (XVIe-XVIIIe siècle), LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, 2021, Bibliothèque d'histoire du droit et droit romain, 304 p.
"Au coeur des grandes recompositions géopolitiques de la première moitié du XVIe siècle, François Ier tisse d'étroites relations avec l'Empire ottoman de Soliman. Cette « alliance impie » avec le grand seigneur se prolonge par l'octroi d'importants privilèges commerciaux, désignés sous le terme de capitulations, au profit des sujets du roi de France. En se fondant sur ces textes, des négociants provençaux développent alors des réseaux commerciaux complexes en Méditerranée orientale et en Afrique du Nord. Ceux-ci établissent en effet des maisons de commerce dans les principales cités ottomanes qu'ils qualifient d'échelles du Levant et de Barbarie, comme autant de têtes de pont du négoce européen. À partir du ministère de Colbert, ce lucratif commerce international est peu à peu envisagé comme un facteur stratégique, permettant de soutenir la puissance de l'État. La monarchie s'insinue dès lors toujours plus loin dans la direction des affaires, en orientant l'activité des marchands au moyen d'une réglementation de plus en plus rigide qui entrave les initiatives individuelles. En réaction, les négociants impliqués dans le commerce méditerranéen formulent des thèses libérales très critiques vis-à-vis de la politique royale. À la confluence du droit international public, de la législation royale et des usages commerciaux, l'histoire juridique des échelles du Levant et de Barbarie est, dès lors, traversée d'insolubles tensions entre milieux d'affaires et grands administrateurs du royaume"
Victor Simon, Olivier Descamps, Florent Garnier, Nicolas Warembourg, Jean Hilaire [et alii], Les échelles du Levant et de Barbarie: Droit du commerce international entre la France et l'Empire ottoman (XVIème - XVIIIème siècle),, 2014, 452 p.
Après l’octroi des premières capitulations au début du XVIe siècle par les sultans turcs, de nombreux négociants provençaux fondent des établissement dans les principales places de commerce de l’Empire ottoman. Depuis l’Époque médiévale, celles-ci sont désignées sous le vocable d’échelles du Levant et de Barbarie. Ces termes renvoient également aux cadres juridiques développés pour organiser ce commerce international de grande ampleur. Dès lors, les marchands des échelles sont soumis à une triple contrainte résultant du droit capitulaire turc, des usages commerciaux et de la législation royale. En s’appuyant sur les capitulations qui garantissent la libre circulation des personnes et des biens sur le territoire ottoman, les négociants français développent des structures juridiques empiriques. À partir de la seconde moitié du XVIIe siècle, les rois de France essayent par ailleurs d’imposer une forme de dirigisme commercial, afin de subordonner l’activité économique à la politique royale et de la faire tendre vers le bien de l’État.
Victor Simon, « Les Tribunaux des Activités Economiques : entre opportunité et opportunisme », le 14 février 2025
Colloque organisé par le CRDP, Université de Lille sous la direction scientifique de Véronique Martineau-Bourgninaud
Victor Simon, « Droit international et relations interconfessionnelles : étude d'une dynamique historique », le 10 juin 2024
Journées d’études organisées par le CHJ-CNRS, Université de Lille sous la direction scientifique de Orazio Condorelli (Université de Catane) et Dante Fedele (CHJ CNRS-Lille) dans le cadre du projet IEA CNRS-Université de Catane
Victor Simon, « Los actores en la resolución de conflictos », le 16 mai 2024
Victor Simon, « La codification européenne du droit des affaires », le 05 février 2024
Atelier organisé par le Centre d'Histoire Judiciaire (UMR 8025, Université de Lille / CNRS).
Victor Simon, « International Law and Interfaith Relations in the “ius commune” Tradition », le 03 décembre 2023
International school of Ius Commune organised by Ettore Majorana Foundation and Centre for Scientific Culture, sponsored by The Italian Ministry of Education, University and Research – Sicilian Regional Government – University of Catania – CNRS
Victor Simon, « La réputation de l'entreprise », le 30 novembre 2023
Colloque organisé par le Centre Jean Bodin, Université d'Angers sous la direction scientifique d'Émilie Gicquiaud, Centre Jean Bodin et Karine Lemercier, Thémis-UM
Victor Simon, « Des fonctions judiciaires des consuls aux tribunaux consulaires (XIIe – XXe siècle) », le 02 novembre 2023
Colloque international organisé par l'UBS, l'Université Côte d'Azur, l'Université de Hambourg et l’Ecole française de Rome
Victor Simon, « Alternative Dispute Resolution in the light of legal norms and doctrine. Comparative approaches », le 10 mai 2023
Organisé par le CHJ-CNRS, Université de Lille et l'Université de Gant dans le cadre du Laboratoire International Asssocié "Legaliter aut Concorditer" et de ses programmes de travail
Victor Simon, « Révolutions et Droit / Revoluciones y Derecho », le 14 septembre 2022
Organisé par le Centre d'Histoire Judiciaire, Université de Lille dans le cadre du Laboratoire international associé Lex & Concordia
Victor Simon, « Pour une histoire européenne du droit des affaires », le 29 juin 2022
Coorganisée par Xavier Prévost, Université de Bordeaux, Luisa Brunori, CNRS, Université de Lille et Florent Garnier, Université Toulouse 1 Capitole
Victor Simon, « Avant l’État. Droit international et pluralisme politico-juridique en Europe, XIIe-XVIIe siècle », le 18 mai 2022
Organisé par Pierre Savy (EFR), Dante Fedele (CNRS-CHJ) et Randall Lesaffer (KU Leuven) en partenariat avec le CNRS-CHJ et KU Leuven
Victor Simon, « Le vir bonus en droit romain », le 25 mars 2022
Organisé par le CHJ UMR8025, Université de Lille dans le cadre du séminaire « Un livre, un auteur » sous la direction du Professeur Victor Simon
Victor Simon, « La dynamique juridique des réseaux marchands », le 24 novembre 2021
Organisé dans le cadre du projet PHEDRA - Pour une Histoire Européenne du DRoit des Affaires, par le CHJ, Université de Lille / CNRS.
Victor Simon, « Conférences de la Société d’histoire du droit », le 16 octobre 2021
Programme de la SHD pour l’année universitaire 2021-2022
Victor Simon, « La volonté », le 09 septembre 2021
Colloque franco-italien organisé par le CTHDIP, Université Toulouse 1 Capitole, et le CHJ, Université de Lille / CNRS.
Victor Simon, « Les fondements historiques du droit européen des affaires », le 19 novembre 2020
Organisé par le Centre Innovation et Droit (EA 7531, Université Bourgogne-Franche-Comté) et le Centre Lyonnais d’Histoire du Droit et de la Pensée Politique (EA 669, Université Jean Moulin-Lyon III), dans le cadre du programme PHEDRA.
Victor Simon, « Pour une Histoire Européenne du DRoit des Affaires (PHEDRA) », le 21 juin 2019
Journée de lancement du programme PHEDRA.
Victor Simon, « L’Expérience de la mobilité de l’antiquité à nos jours – II - Situations de l’entre-deux », le 20 juin 2019
Organisé par l’Université Paris 8 et USC - University of Southern California
Victor Simon, « La culture juridique européenne, entre mythes et réalités », le 23 mai 2019
Victor Simon, « Italia-Francia allers-retours : influenze, adattamenti, porosità », le 21 septembre 2018
Organisé par le Hi-D - Carnet de recherche pour la valorisation de la formation et de la recherche en histoire du droit et des idées politiques
Victor Simon, « Argent et marchandises en voyage », le 22 juin 2018
Victor Simon, « Le droit romain : un droit pour demain ? », le 15 décembre 2017
Organisé par l’Université Paris II Panthéon-Assas
Victor Simon, « Formation, idées et pratique. Le droit des gens dans le long dix-huitième siècle », le 18 mai 2017
Colloque international organisé par le CIERA
Victor Simon, « Histoire de l'économie sans travail. Finances, investissements, spéculation de l’Antiquité à nos jours », le 18 novembre 2016
Regard historique de longue durée sur l'« économie sans travail », à savoir la masse d’opérations financières rémunératrices ni du travail humain ni d’un échange de biens.
Victor Simon, « Le commerce maritime », le 13 novembre 2014