Bruno Dubois, Jean-Pierre Le Crom, Marc Boninchi, Farid Lekéal, Philippe Auvergnon [et alii], La chicotte et le pécule: les travailleurs à l'épreuve du droit colonial français, XIXe-XXe siècles, Presses universitaires de Rennes, 2021, Histoire, 332 p.
Entre l'abolition de l'esclavage, en 1848, et les indépendances, dans les années 1950-1960, une réglementation du travail s'est progressivement et très diversement implantée dans les colonies, qu'elles soient dites de plantation, d'exploitation ou de peuplement. Ce sujet méconnu a fait l'objet d'une recherche collective de plusieurs années ayant mobilisé de nombreux chercheurs et dont ce livre est issu. Il repose sur l'exploitation de milliers de documents d'archives, en très grande partie inédits, qui dessinent une situation ambiguë : d'un côté, une volonté de protection qui s'affirme de plus en plus nettement au fil du temps dans les textes ; de l'autre, la persistance de l'exploitation d'une main-d'oeuvre "indigène" maltraitée, quelquefois jusqu'au pire et poussée à l'exaspération. Du Maroc à l'Indochine, du Cameroun aux Antilles, ce livre apporte une pierre inédite à l'histoire du colonialisme et à celle du droit social et lève un coin de voile sur le "mauvais sort" fait aux travailleurs de l'outre-mer qui n'est pas sans lien avec l'aspiration des peuples à l'indépendance
Bruno Dubois, Farid Lekeal, Nathalie Crochepeyre Flament, La réception des législations relatives aux accidents du travail XIXe - XXe siècle. France-Belgique, Revue du Nord, 2020, 296 p.
Bruno Dubois, Nathalie Crochepeyre, Farid Lekéal (dir.), La réception des législations relatives aux accidents du travail, XIXe-XXe siècles, France-Belgique, Revue du Nord, 2020, 296 p.
Bruno Dubois, Philippe Auvergnon, Katia Barragan, Dominique Blonz-Colombo, Marc Boninchi [et alii], Histoire du droit du travail dans les colonies françaises (1848-1960), Mission de recherche Droit & Justice, 2016, 229 p.
Bruno Dubois, Nathalie Crochepeyre, Farid Lekéal (dir.), La réparation des accidents du travail: pratiques et acteurs, XIXe-XXe siècles, France-Belgique, "Revue du Nord", 2016, Collection Histoire, 180 p.
Bruno Dubois, Tanguy Le March'Adour, Florence Carré, Un Code pour la nation , Centre d'Histoire Judiciaire, 2010, 322 p.
Bruno Dubois, Jean-Pierre Royer, Jean-Paul Jean, Bernard Durand, Nicolas Derasse, Histoire de la justice en France: du XVIIIe siècle à nos jours, 4e éd., Presses universitaires de France, 2010, Droit fondamental ( Classiques ), 1305 p.
Bruno Dubois, Serge Dauchy, Farid Lekeal, Veronique Demars, Histoire, justice et travail , Centre d'Histoire Judiciaire, 2005, 401 p.
Bruno Dubois, Annie Deperchin, Nicolas Derasse (dir.), Figures de justice : études en l'honneur de Jean-Pierre Royer, Centre d'Histoire Judicaire Editeur, 2004, 752 p.
Le nom de Jean-Pierre Royer restera intimement lié à l'histoire de la justice. Pionnier de la discipline, il en a accompagné le développement au plus près des acteurs du monde judiciaire d'hier et d'aujourd'hui rencontrés au cœur des archives, mais aussi à l'occasion des nombreuses manifestations auxquelles il a associé sa voix et sa plume. L'homme de science - " homme de loi " par son appartenance de jadis au barreau - comme le pédagogue a su transmettre sa passion pour l'histoire du droit et de la justice à nombre de ceux qui " font " la justice ou en parlent. Par affection et reconnaissance envers celui dont la réflexion les a guidés, ils veulent par ces Figures de justice saluer la carrière de l'universitaire côtoyé au gré des enseignements, des conférences, parfois de rencontres moins académiques. Pour cet homme d'une parole portée avec chaleur dans tous les auditoires, il convenait de choisir, pour abriter ses " mélanges ", un cadre familier. Quel meilleur environnement qu'une scène de théâtre, ce lieu où Jean-Pierre Royer aurait sans doute aimé écouter ceux qui ont composé pour lui ? Car tous, collègues et amis, ont accepté de choisir pour la circonstance un rôle dans le répertoire judiciaire. Certains ont préféré celui d'un acteur de la justice en faisant choix de personnalités de la magistrature, du barreau, du monde politique, ou encore de simples justiciables. D'autres ont observé des coulisses les décors de la justice qu'ils ont patiemment montés dans l'attente de la pièce à venir ou encore ont reconstitué le spectacle de la justice et leurs mises en scène nous entraînent dans les méandres des procès civils et criminels. Ensemble, ces éphémères hommes de théâtre, comme appartenant à la même troupe, ont voulu rendre à Jean-Pierre Royer une partie de ce qu'il a brillamment contribué à diffuser.
Bruno Dubois, Jean-Pierre Royer, LES CONSEILS DE PRUD'HOMMES AU XIXE SIECLE. ENTRE ETAT, PATRONS ET OUVRIERS: LES LINEAMENTS DE LA JUSTICE DU TRAVAIL (1806-1868)., 2000, 578 p.
APRES AVOIR CONDAMNE LE SYSTEME CORPORATIF ET PLACE LES RELATIONS PROFESSIONNELLES SOUS L'EGIDE DU LIBERALISME ET DE L'INDIVIDUALISME, LA REVOLUTION ATTRIBUE LE CONTENTIEUX DU TRAVAIL AUX TRIBUNAUX DE DROIT COMMUN, PUIS AUX INSTANCES ADMINISTRATIVES, SANS QU'AUCUNE SOLUTION SATISFAISANTE PUISSE ETRE DEGAGEE PENDANT LA PERIODE INTERMEDIAIRE. C'EST AU SEIN DE LA RELATION TRIANGULAIRE ENTRE ETAT, PATRONS ET OUVRIERS QU'APPARAIT, SOUS L'EMPIRE, L'EBAUCHE UN MODE DURABLE DE RESOLUTION DES CONFLITS DU TRAVAIL. POUR REGULER UN DOMAINE A LA FOIS TECHNIQUE, COMPLEXE ET PEU LEGIFERE, L'EFFICACITE DE L'EXPERIENCE EST PREFEREE LA RIGUEUR DU DROIT. LES CONSEILS DE PRUD'HOMMES, COMPOSES DE MAGISTRATS NON-PROFESSIONNELS, RECOIVENT POUR MISSION ESSENTIELLE LA RECHERCHE DE LA CONCILIATION. A DEFAUT, ILS SONT HABILITES A STATUER SELON UNE PROCEDURE QUI PRIVILEGIE LA SIMPLICITE ET LA RAPIDITE. SUR CES BASES, LA JUSTICE DU TRAVAIL PREND PROGRESSIVEMENT UNE AUTONOMIE PAR RAPPORT A SES COMPOSANTES. D'ABORD PERCUS PAR LES POUVOIRS PUBLICS COMME DES ORGANES DE CONTROLE ET D'ADMINISTRATION, LES PRUD'HOMMES NEGLIGENT DE PLUS EN PLUS LEURS ATTRIBUTIONS EXTRAJUDICIAIRES INITIALES POUR NE SE CONSACRER EXCLUSIVEMENT QU'A LEUR MISSION JURIDICTIONNELLE. DE MEME, LE PATRONAT VOIT S'ETIOLER PEU A PEU LE ROLE DISCIPLINAIRE DE L'INSTITUTION. ENFIN, LES EFFORTS FOURNIS PAR LES OUVRIERS AFIN DE TRANSFORMER LES PRUD'HOMMES EN TRIBUNE POLITIQUE RESTENT VAINS. CES MUTATIONS FINISSENT, A LA FIN DU SECOND EMPIRE, PAR CONFERER A L'INSTITUTION PRUD'HOMALE UNE SOUVERAINETE PROPRE. CETTE PERIODE, DURANT LAQUELLE SONT CREUSEES LES FONDATIONS DE LA JUSTICE DU TRAVAIL MODERNE, EST LARGEMENT CONSACREE A L'OEUVRE DE DEPASSEMENT DES ANTAGONISMES, AFIN DE POUVOIR SATISFAIRE LES INTERETS DE TOUS. LES JUGES PUISENT ALORS DANS LES USAGES PROFESSIONNELS LES GERMES D'UNE LEGISLATION SOCIALE ENCORE LARGEMENT EMBRYONNAIRE, EN S'EFFORCANT TOUJOURS DE MAINTENIR UN EQUILIBRE PROFESSIONNEL FONDE SUR L'EQUITE.
Bruno Dubois, Tanguy Le Marc'hadour, Florence Carré, Renée Martinage, Codifications et recodifications du droit pénal en Europe au XIXème siècle: (Angleterre, Belgique, France), Centre d'histoire judiciaire (Université de Lille II), 1999, 303 p.
Bruno Dubois, Jean-Pierre Le Crom, Marc Boninchi, « Entre conflits de souveraineté, crispations coloniales et antagonismes professionnels. La difficile implantation des conseils de prud’hommes en Tunisie (1897-1957) », in Le Crom, Jean-Pierre, Boninchi, Marc (dir.), La Chicotte et le pécule. Les travailleurs à l'épreuve du droit colonial français (XIXe -XXe siècles), Presses universitaires de Rennes (PUR), 2021
Bruno Dubois, « Les pratiques entrepreneuriales en matière de réparation des accidents du travail : entre stratégie d’évitement et conciliation », in Crochepeyre, Nathalie, Dubois, Bruno, Lekéal, Farid (dir.), La réparation des accidents du travail : pratiques et acteurs. XIXe-XXe s., France-Belgique, Revue du Nord, 2016, pp. 49-70
Bruno Dubois, « Juges et notables au XIXe siècle. Une dynastie industrielle du Nord : les Motte », in Deperchin, Annie, Derasse, Nicolas, Dubois, Bruno (dir.), Figures de justice : études en l'honneur de Jean-Pierre Royer, Centre d'Histoire Judiciaire, 2004
Bruno Dubois, « Les prud’hommes et la discipline professionnelle », in Dauchy, Serge, Demars-Sion, Veronique (dir.), Juges et Criminels, Etudes en hommage à Renée Martinage, ESTER, 2001
Bruno Dubois, « Les modes pacifiques de règlements des conflits collectifs du travail dans la France du XIXe siècle », France/Italie – Allers/Retours. Lotte e rivendicazioni – Luttes et revendications., Modena Italy (IT), le 13 septembre 2023
Colloque organisé par l'Université Paris-Nanterre, le CTAD, le CNRS, l'UNIMORE, l'Universita degli studi del Sannio et l'Université Franco italienne sous la direction scientifique de Luisa Brunori, Cristina Ciancio et Elio Tavilla
Bruno Dubois, Farid Lekeal, Nathalie Crochepeyre Flament, « Aux sources d'un droit social international », Aux sources d’un droit international du travail, Lille, le 09 décembre 2022
Organisée par le CHJ-CNRS dans le cadre du projet CEPRESSE (Contribution à l'Étude des Processus d'Édification des Systèmes Sociaux Européens) soutenu par l'ISite et porté par l'axe "Normes et pratiques sociales"
Bruno Dubois, « Révolution et peine de mort, la tentative d’abolition de 1830 », Révoluciones y Derecho, Reflexiones franco-mexicanas en el bicentenario de la indenpendencia de México (Révolution et Droit, Réflexions franco-mexicaines à l’occasion du bicentenaire de l’indépendance du Mexique), Puebla de Los Angeles Mexico (MX), le 14 septembre 2022
Organisé par le Centre d'Histoire Judiciaire, Université de Lille dans le cadre du Laboratoire international associé Lex & Concordia
Bruno Dubois, « Autour du centenaire de l'OIT », le 08 novembre 2019
Conférence diachronique organise par le Centre d’Histoire Judiciaire, Université Lille 2 en partenariat avec l'Université d'Uppsala
Bruno Dubois, « Disputationes juridicae selectae : controverses doctrinales mexicaines et françaises autour de la codification, du constitutionalisme et de la justice. XVIIe-XXe siècles », le 23 mai 2019
Séminaire international, Universidad Cristobal Colon, Veracruz, Mexique
Bruno Dubois, « Entre naissance et mérite, entre justice et politique, les controverses doctrinales sur le mode de recrutement des magistrats (1789-1908) », Disputationes Iuridicae selectae : Controverses doctrinales mexicaines et françaises autour de la codification, du constitutionnalisme et de la justice. XVIIe-XXe siècles, Veracruz Mexico (MX), le 22 mai 2019
Bruno Dubois, « La réception des législations relatives aux accidents du travail, XIXe-XXe s., France-Belgique », le 09 décembre 2016
Journée d’études interdisciplinaire réunissant historiens, historiens du droit et juristes, organisée par le Centre d’Histoire judiciaire de l’université de Lille-2
Bruno Dubois, « Une justice idéale ? La conciliation du contentieux professionnel au XIXe siècle », Perspectives comparées en histoire de la justice, Nagoya Japan (JP), le 25 janvier 2014
Bruno Dubois, « Les tentatives de codification pénale en Angleterre au XIXe siècle », Le code pénal, les métamorphoses d'un modèle, Lille / Gand, le 16 septembre 2010
Bruno Dubois, « L'émergence d'un nouvel acteur de la relation sociale : l'implantation des conseils de prud'hommes en Tunisie », Les acteurs de la colonisation, Sousse Tunisia (TN), le 21 octobre 2010
Bruno Dubois, « Du juge de paix au commissaire de police. Problématique autour du contentieux professionnel pendant la période intermédiaire », Histoire, justice et travail, Lille, le 04 décembre 2003
Bruno Dubois, « Notices Conseils de prud'hommes et fusillade de Fourmies », le 01 janvier 2001
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