Presentation

Les journees internationales d'histoire du droit et des institutions 2024, co-organisees par l'Universite de Namur, l'Ecole Royale Militaire belge, l'Universite catholique de Louvain (Saint-Louis) et la Vrije Universiteit Brussel, auront lieu cette annee a Dinant (Belgique), les 10 et 11 mai 2024, et ont pour theme general : Droit et presence militaire.
Ce theme couvre de nombreuses questions, tant historiques que juridiques, de la coexistence entre civils et militaires, d'occupation militaire, tout comme de justice extraordinaire (justice militaire), de droit de la guerre, ou encore de statuts de militaires ou des zones militaires...

Les seances de travail se derouleront dans la citadelle de Dinant. Les lunchs seront servis sur place, a la citadelle.
Les participants et les personnes qui les accompagnent auront un acces gratuit au telepherique de la ville vers la citadelle.
Le vendredi, apres les sessions du congres, nous prevoyons une visite de la citadelle avec, si le temps le permet, un verre de l'amitie en profitant du magnifique panorama sur la ville.
Le samedi, apres l'assemblee generale cloturant le congres, nous envisageons une visite guidee du chateau de Freyr (environ 10 minutes en voiture depuis Dinant).
Le traditionnel diner de la Societe se deroulera le vendredi soir dans le restaurant « Le jardin de Fiorine », 3, rue Georges Cousot (a environ 10 minutes a pied depuis le pied du rocher de la citadelle).

Programme

Vendredi 10 Mai

10h00 : Accueil

10h15 : Introduction aux Journees
Axel Tixhon, Universite de Namur
Stanislas Horvat, Ecole Royale Militaire & Vrije Universiteit Brussel, Vice-President de la Societe d'histoire du droit et des institutions des pays flamands, picards et wallons
Eric Bousmar, UCLouvain Saint Louis Bruxelles
Tanguy Le March'adour, Universite de Lille, President de la Societe d'histoire du droit et des institutions des pays flamands, picards et wallons

10h25 : L'intervention militaire prussienne dans la principaute de Liege (1790) : Entre execution des sentences imperiales et mediation bienveillante
Antoine Leclere, Universite de Liege & Vrije Universiteit Brussel

10h50 : La Milice Nationale neerlandaise et le camp militaire de Ravels (Turnhout). 1820-1829
Fred Stevens, Katholieke Universiteit Leuven

11h15 : Cafe et administration

11h45 : La contribution de la province de Bourgogne au service de la Marine Royale a la fin de l'Ancien Regime
Pierre Bodineau, em. Universite de Bourgogne, Societe pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands

12h10 : La justice dans le departement de l'Yonne (France) sous l'occupation militaire autrichienne (1814)
Xavier Francois-Leclanche, docteur en histoire du droit

12h35 : Les prisons militaires en Franche-Comte aux XIXe et XXe siecles
Francois-Xavier Gervasoni, Universite de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines

13h00 : La conscription napoleonienne : une violation de la volonte. La conscription nationale par l'arme du senatus-consulte
Ambre Jarassier, Universite de Nantes

13h30 : Lunch

14h45 : L'impossible repression des “Pourvoyeurs de Prussiens” pour intelligence avec l'ennemi (1870-1875)
Astrid Donias, Universite Grenoble Alpes

15h10 : L'origine du crime de guerre au XVe siecle ? Pour une etude comparee de la regulation des atrocites militaires contre les populations, au seuil de la premiere modernite (Italie, Pays-Bas bourguignons et Rhenanie)
Eric Bousmar, UCLouvain
Christophe Masson, FNRS/ULiege
Quentin Verreycken, FNRS/UCLouvain

15h35 : L'influence de la guerre dans la production des sources normatives
Nicolas Bernard, Cour constitutionnelle belge & UCLouvain Saint Louis Bruxelles

16h00 : De heros a paria. Itineraire d'un commissaire de la police de Bruxelles entre occupation et liberation (1935-1961)
Antoine Renglet, FNRS/UCLouvain

16h25 : Le droit de propriete du rocher de la Citadelle de Dinant
Stanislas Horvat, Ecole Royale Militaire & Vrije Universiteit Brussel

17h00 : Visite de la Citadelle
sous la direction de Axel Tixhon

19h30 : Diner de la Societe au restaurant « Le Jardin de Fiorine » (rue Georges Cousot 3)

Samedi 11 Mai

10h00 : Accueil

10h15 : The role of 'auxiliaries' during the Austrian Succession War (communication en anglais)
Benedict Vanlanduyt, KULeuven-Campus Kortrijk

10h40 : Les forcats militaires du bagne d'Anvers sous le Premier Empire : une categorie particuliere de detenus ?
Alain Rahier, UCLouvain & Sorbonne Universite

11h05 : Cafe et administration

11h30 : Les servitudes militaires (au sens foncier) en France
Hugues Richard, em. Universite de Bourgogne, Societe pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands

11h55 : Les bataillons de destruction sovietiques : repercussions sur les rapports sociaux et la violence dans la Republique socialiste sovietique estonienne d'apres-guerre, 1944-1956
Ariane Bousquet, Universite du Quebec a Montreal & Universite de Tartu

12h20 : "Garde tes amis proches, mais tes ennemis encore plus". Le cantonnement des soldats dans la Zone d'Etape (1914-1918)
Sebastiaan Vandenbogaerde, Universite de Gand

12h45 : Des sujets de droit comme les autres ? Pour une definition penale de la resistance a l'occupant allemand (1914-1918)
Florent Verfaillie, War Heritage Institute

13h10 : Lunch

14h30 : Des francs-tireurs a Dinant en aout 1914 ? Un siecle de polemiques
Axel Tixhon, Universite de Namur

14h55 : Conclusions et cloture des Journees internationales d'histoire du droit et des institutions et Assemblee generale de la Societe
Tanguy Le March'adour, President de la Societe

15h30 : Fin prevue

Deplacement (10 minutes) en vehicules personnels vers le chateau de Freyr

16h00 : Visite au Chateau de Freyr (sur inscription prealable requise)

17h00 : Fin approximative de la visite

Il est necessaire de s'inscrire prealablement pour les lunchs et pour le diner, le nombre de convives a table etant limite. Il faut aussi s'inscrire prealablement pour les visites afin de reserver les guides.

Les frais d'inscription au congres s'elevent a 25 euros par participant et comprennent la documentation et les pauses cafe ; les lunchs du vendredi et du samedi midi a 25 euros chacun (par personne) ; la participation au diner du vendredi soir a 50 euros par personne.

La somme totale est a verser au moment de l'inscription, par virement bancaire sur le compte de la Societe n° IBAN BE77 7370 5007 1342 - BIC KREDBEBB (au nom de S. HORVAT).

Toute inscription donne lieu a l'obligation de paiement des frais se rapportant a l'inscription, meme si la personne inscrite ne participe pas a l'activite en question.

L'inscription se fait en envoyant le formulaire d'inscription avant le 1er mai 2024 par courriel a : guido.lambeets@mil.be