Clément Margaine

THESE
La capacité pénale, soutenue en 2011 à Bordeaux 4 sous la direction de Philippe Conte présidée par Dominique Fenouillet, membres du jury : Philippe Bonfils (Rapp.), Évelyne Bonis-Garçon et Valérie Malabat
Clément Margaine, Philippe Conte, La capacité pénale,, 2011, 516 p.
Définie à l’origine comme l’aptitude à la sanction, la capacité pénale peut s’entendre plus largement comme résumant l’ensemble des aptitudes subjectives, c’est-à-dire propres au délinquant, indispensables à l’engagement et à la sanction de sa responsabilité pénale. Ces aptitudes sont de deux ordres. L’aptitude à l’infraction et l’aptitude à l’imputation de cette infraction conditionnent le jugement de responsabilité et contribuent à en assurer la dimension morale. L’aptitude à la sanction ou capacité pénitentiaire joue un rôle plus original puisqu’elle apparaît comme le fondement de la personnalisation de la peine, permettant d’adapter la sanction pénale à la personnalité et aux besoins de celui qui doit la subir.
Clément Margaine, La dimension éducative des mesures applicables au mineur délinquant, 2004
Clément Margaine, « Détention provisoire : Panorama de jurisprudence 2023 – juillet 2024 », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2024, n°09, p. 447
Clément Margaine, « (Nouvelles ?) précisions sur la délivrance d'un mandat d'arrêt contre une personne domiciliée à l'étranger », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2022, n°09, p. 439
Clément Margaine, « Libération conditionnelle-expulsion : autonomie ou rattachement au droit commun, telle est (encore) la question… », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2021, n°0708, p. 380
Clément Margaine, « Articulation des règles spéciales en matière de libération conditionnelle ou la consécration du principe specialia specialibus cumulant », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2021, n°06, p. 331
Clément Margaine, « Précisions sur l'office du juge judiciaire en matière d'appréciation du caractère indigne des conditions de détention », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2021, n°01, p. 41
Clément Margaine, « Le régime d’application des peines des djihadistes », Revue pénitentiaire et de droit pénal, Librairie Marchal et Billard (Paris, France) - Éditions Cujas (Paris, France) , 2018, n°1
Clément Margaine, « Le volet pénal de la future loi de programmation de la Justice : entre recherche de sens et d’efficacité »: Chronique (annuelle) de droit de la peine et de droit pénitentiaire, Revue pénitentiaire et de droit pénal, Librairie Marchal et Billard (Paris, France) - Éditions Cujas (Paris, France) , 2018, n°1
Clément Margaine, « Retour de l'inceste dans le code pénal et extension de la protection du mineur victime », Recueil Dalloz, Dalloz , 2016, n°19, p. 1089
Clément Margaine, « Inapplicabilité du principe de non-rétroactivité des peines aux mesures de sûreté prononcées à l'égard d'une personne reconnue pénalement irresponsable », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2015, n°12, p. 599
Clément Margaine, « La loi du 15 août 2014 et le milieu ouvert : vers un accroissement du contrôle des personnes condamnées », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2014, n°10, p. 453
Clément Margaine, « Le maintien en détention d'un individu souffrant de troubles mentaux pendant plusieurs années est contraire à l'article 5 de la Convention européenne des droits de l'Homme », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2013, n°02, p. 245
Clément Margaine, Évelyne Bonis, Nicolas Derasse, Julie Alix, Yan Carpentier, LES LONGUES PEINES, 2020
Clément Margaine, Laurence Leturmy, « Le droit pénal face au changement climatique : l’échelle locale », Colloque : Le droit pénal face au changement climatique – L’échelle locale, Poitiers, le 10 mars 2023
Organisé par l'ISCRIM, Université de Poitiers, et l'ISCJ, Université de Bordeaux, sous la direction scientifique de Julien Lagoutte et Romain Ollard
Clément Margaine, « Approche pluridisciplinaire des violences », le 14 novembre 2024
XXIVèmes journées d’étude organisées par l’Institut de sciences criminelles - ISC, Université de Poitiers sous la direction scientifique de Laurence Leturmy
Clément Margaine, « Le poison », le 27 juin 2022
Organisée par l'Université de Poitiers sous la direction scientifique de Marianne Faure-Abbad, PR, ERDP et Adrien Lauba, MCF, IHD
Clément Margaine, « Humanisme et Droit Pénal », le 10 juin 2022
Organisé par Mme Ludivine Richefeu, sous l’égide du LEJEP et de l’AFDP
Clément Margaine, « Le volet répressif de la loi pour la confiance dans l'institution judiciaire », le 04 mars 2022
Organisé par l'EMRJ - Equipe méditerranéenne de recherche juridique (UR 7311), Université de Corse Pasquale Paoli avec le soutien de l'ENM, l'Institut des études et de la recherche sur le droit et la justice, et l'Ecole des avocats de Corse
Clément Margaine, Laurence Leturmy, « Questions contemporaines sur la territorialité du droit pénal », XXIIIes journées d’études de l’Institut de sciences criminelles de Poitiers : « Questions contemporaines sur la territorialité du droit pénal », Poitiers, le 19 novembre 2021
XXIIIèmes journées d’études de l’Institut de Sciences Criminelles de Poitiers, organisées sous la direction de Benardette Aubert et Laurent Desessard
Clément Margaine, « Dix ans d'application de la loi pénitentiaire », le 02 juillet 2021
Colloque des jeunes pénalistes de l’AFDT, IFTJ, Université de Pau et Pays de l’Adour
Clément Margaine, « Dangerosité et droits fondamentaux », le 28 novembre 2019
Organisé par le CRJ, Université de la Réunion
Clément Margaine, « Repenser le droit civil », le 24 octobre 2019
Organisé par le CRJ, Université de la Réunion
Clément Margaine, « Le sens de la longue peine », le 14 juin 2019
Colloque organisé sous la direction scientifique d’Evelyne Bonis, Professeur, Université de Bordeaux et Nicolas Derasse, Maître de conférences, Université de Lille.
Clément Margaine, « L’habitude en droit », le 26 octobre 2018
Clément Margaine, « Quels droits pour les djihadistes français de retour en France ? », le 20 mars 2018
Clément Margaine, « Droit privé de l’environnement », le 20 février 2018
Organisé sous la Direction scientifique de Jean-Baptiste Seube, Professeur de droit privé, Faculté de droit et d’économie, Université de La Réunion

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL

Francis Habouzit, Les usages des modalités d'exécution de la peine privative de liberté : contribution à l'étude des pratiques punitives contemporaines, thèse soutenue en 2021 à Paris 10 sous la direction de Pascal Beauvais présidée par Pierrette Poncela, membres du jury : Anne Ponseille (Rapp.), Muriel Giacopelli et Raphaële Parizot
Transformées par la diversification des modalités d’exécution et la multiplication de leurs usages, les pratiques punitives contemporaines se caractérisent par un resserrement des liens entre les conditions d’exécution de la peine et les caractéristiques de la personne condamnée. Les principes directeurs de l’exécution des peines prescrivent en effet la constitution corrélative du sujet et de sa peine, afin de lui permettre d’agir en personne responsable et d’éviter la commission de nouvelles infractions. Les usages des modalités d’exécution sont ainsi au centre de notre art de sanctionner contemporain, en ce qu’ils sont tant l’instrument de l’élaboration de l’acte de punir que de la formation d’un sujet responsable. Or, en plaçant la logique modale de la peine privative de liberté au service de la prévention spéciale des infractions, notre rationalité punitive contemporaine provoque une libéralisation des conditions d’exécution de la peine, responsable d’une intensification de l’assujettissement auquel donne lieu la condamnation.
Émilie Jonzo, La restructuration. Essai d'une conception renouvelée en droit des affaires, thèse soutenue en 2019 à La Réunion sous la direction de Anne-Françoise Zattara-Gros présidée par Jean-Baptiste Seube, membres du jury : Sophie Schiller (Rapp.), François-Xavier Lucas (Rapp.), Renaud Mortier
Opération courante dans la vie des affaires, la restructuration est généralement traitée à travers des questions nombreuses et éparses dans différentes branches du droit. La thèse propose une approche globale afin qu’émerge une conception renouvelée de la restructuration en droit des affaires. L’étude a mis en lumière la nécessité de déconstruire et reconstruire la notion. La déconstruction se justifie par l’insuffisance des conceptions actuelles face au domaine de recherche choisi et à la diversification des outils de restructuration, ainsi que par la nécessité d’exclure définitivement un critère de définition fréquent mais inadéquat, les conséquences. La reconstruction a permis la mise en lumière des critères de la notion. Au sein des critères matériels, la notion de structure a été renouvelée pour mettre en évidence sa réalité plurielle et ses critères communs de caractérisation. La décision de restructurer et la modification induite par l’opération ont aussi été redéfinis ou précisés. Un critère fonctionnel y a été ajouté, la rationalisation de l’entreprise, mettant en lumière son nécessaire dynamisme dans un environnement en constant mouvement. Guidée par la recherche de réalisme, une notion renouvelée de la restructuration a alors été proposée. L’étude du régime juridique a ensuite mis en exergue, au-delà de son éclatement, un socle commun à travers deux standards : la transparence et la responsabilité sociale. Leur existence a pu être démontrée, et la question de leur application traitée. Si des progrès doivent encore être réalisés, l’évolution du droit semble favoriser la promotion de l’éthique et de l’humanisation au sein de ce régime juridique et du droit des affaires.