Programme
1er octobre 2025
14h00 : Propos d’ouverture
Jean-Baptiste Perrier, Doyen de la Faculté de droit et de science politique
Caterina Severino et Eve Truilhé, Directrices de l’UMR DICE
Ariane Vidal-Naquet, Directrice de l’Institut Louis Favoreu
Julien Bonnet, Président de l’AFDC
14h30 : Mot de bienvenue des organisatrices
Narration et imaginaire constitutionnels : de ce que dit la Constitution à la manière dont elle est racontée
I. Quels regards portés sur la Constitution ?
Quelle appréhension de la Constitution pour les non-juristes ?
15h00 : Table ronde sous la présidence d'Audrey Bachert-Peretti, Maître de conférences en droit public, AMU
Grille des questions : Quelle place occupe la Constitution dans vos enseignements ? Quand vous évoquez la Constitution à quoi faites-vous référence ? Comment la présentez-vous ?? Cela a-t-il changé votre appréhension en tant que citoyen ?
Avec :
Pierre Garello, Professeur d’économie, AMU
Servane Le Du, Doctorante, AMU, membre de Parlons démocratie
Arnaud Morando, Doctorant, AMU, membre de Parlons démocratie
Hélène Thomas, Professeur de science politique, AMU
16h30 : Pause
Quelle appréhension de la Constitution pour les futurs juristes ?
16h45 : Table ronde e-Delib sous la présidence d’Ariane Vidal-Naquet, Professeur de droit public, AMU
Grille des questions : Quelle place occupe la Constitution dans vos enseignements ? Pensez-vous que la place qui lui est accordée est suffisante ? Comment la présentez-vous ? Cela a-t-il changé votre appréhension en tant que citoyen ? Dans quelle mesure le développement du numérique a-t-il transformé votre relation au droit constitutionnel en tant que citoyen et enseignant ?
Avec :
Théo Brillanti, Doctorant, AMU
Katarzyna Clapinska, Doctorante, Académie des Sciences de Varsovie
Mélissa Coulibaly, Doctorante, Université de Lille
Saïdou Diop, Doctorant, AMU
Laure de Galbert, Doctorante, Université de Paris 2 Panthéon Assas
Alessandro de Nicola, Docteur, Université Roma 3
Vincent Reif, Doctorant, AMU
18h30 : Fin de la 1ère journée
2 Octobre 2025
Quelle appréhension de la Constitution pour les juristes ?
9h00 : Table ronde sous la présidence de Natașa Danelciuc-Colodrovschi, Maître de conférences associé, AMU
Grille des questions : Quelle place occupe la Constitution et la jurisprudence du Conseil constitutionnel dans vos enseignements/votre pratique professionnelle ? Quand vous évoquez/mobilisez la Constitution, à quoi faites-vous référence ? Comment la présentez-vous ? La QPC a-t-elle changé quelque chose ?
Avec :
Tom Bonnifay, Avocat pénaliste
Chloé Charpy, Magistrate au Tribunal administratif de Marseille
Théo Ducharme, Professeur de droit public, AMU
Jean-Christophe Duchon-Doris, Président de la Cour administrative d’appel de Marseille
Julien Jorda, Président de la chambre territoriale de Marseille de la Cour nationale du droit d’asile
Renaud Le Breton de Vannoise, Premier Président de la Cour d’appel d’Aix-en-Provence
Mathieu Maisonneuve, Professeur de droit public, AMU
Laura Pignatel, Maître de conférences en droit privé, AMU
Benjamin Valette, Avocat de droit public, Maître de conférences associé, AMU
II. Quels mécanismes favorisent l’acculturation à la Constitution ?
Les mécanismes d’acculturation à la Constitution
14h00 : Table ronde sous la présidence de Marthe Fatin-Rouge Stefanini, Directrice de recherche au CNRS, AMU
Grille de questions : Quels sont les mécanismes juridiques (initiative populaire, référendums, saisine de la juridiction constitutionnelle, etc...) que vous identifiez comme favorisant l’acculturation à la Constitution des citoyens, des praticiens, des autorités institutionnelles ? Comment sont-ils mobilisés ? Avec quelles conséquences ? Y a-t-il des obstacles à leur effectivité ? Identifiez-vous également des mécanismes non juridiques d’acculturation (mobilisation de la Constitution dans les manifestations, dans la presse et les médias généralistes, les civic tech, rôle de la communication des juridictions, etc...) ?
Avec :
Alexis Blouët, Chercheur CNRS, AMU
Luis-Miguel Gutiérrez, Maître de conférences en droit public, Université de Poitiers
Vincent Martenet, Professeur, Université de Lausanne
Alice Mauras, Maitre de conférences en droit public, Université de Lorraine
Clothilde Melin, Docteure en droit public, Université de Toulouse 1 – Capitole
Rischy Moucketou Mavroulou, Doctorant, AMU
André Moz Caldas, Doctorant, AMU
16h30 : Pause
Le numérique, vers une e-culture constitutionnelle ?
16h45 : Table ronde e-Delib sous la présidence de Jean-Philippe Derosier, Professeur de droit public, Université de Lille
Grille de questions : Comment les pouvoirs publics (institutions, administrations) recourent au numérique et avec quelles finalités ? Comment les citoyens se saisissent du numérique pour se rapprocher des pouvoirs publics et mieux faire entendre leurs voix (par exemple succès du vote électronique, des outils numériques de participation à l’élaboration des normes juridiques etc…) ?
Avec :
Jean-Philippe Derosier, Professeur, Université de Lille
Katarzyna Kubuj, Maître de conférences, Académie des Sciences de Varsovie
Radoslaw Puchta, Maître de conférences, Université de Bialystok
Marc Verdussen, Professeur à l’Université Catholique de Louvain
Ariane Vidal-Naquet, Professeur, AMU
18h30 : Fin de la 2nde journée
3 octobre 2025
III. Quelles visions et quelles garanties du principe d’égalité dans les cultures constitutionnelles contemporaines ?
Atelier des « candides »
9h00 : Animation : Aurélie Duffy-Meunier, Professeur de droit public, AMU
Présentation par un groupe d’étudiants de licence 1 de leur vision de l’égalité et de la fraternité
Discussion avec François Quastana, Professeur en histoire du droit, AMU
10h30 : Pause
Lectures comparées
10h45 : Sous la présidence d’Aurélie Duffy-Meunier, Professeur de droit public, AMU
La conception française de l’égalité : une comparaison avec le Royaume-Uni
Romain Place, Maître de conférences en droit public, Université Paris-Nanterre
La conception française de l’égalité : une comparaison avec les États-Unis
Gwénaële Calves, Professeure de droit public, Université de Cergy
L’égalité dans les différentes traditions juridiques
14h00 : Table ronde sous la présidence de Carine David, Professeur de droit public, AMU
Grille de questions : L’égalité est-elle consacrée dans l’ordre juridique ? Dans quels instruments ? Avec quelle formulation ? Quelle est la portée de l’égalité dans la jurisprudence constitutionnelle ? Quelles sont les sources utilisées pour interpréter le principe d’égalité ? Avec quels autres principes est-elle le plus souvent mise en balance ? Y a-t-il des controverses sur le sens du principe d’égalité ? Que révèle le principe d’égalité quant à la notion même de « tradition juridique » ?
Avec :
Audrey Bachert-Peretti, Maître de conférences en droit public, AMU
Alexis Blouët, Chercheur CNRS, AMU
Natașa Danelciuc-Colodrovschi, Maître de conférences associée, AMU
Carine David, Professeur de droit public, AMU
Aurélie Duffy-Meunier, Professeur de droit public, AMU
Laurence Gay, Directrice de recherches au CNRS, AMU
Manet Martial, Assistant Professor (maître de conférences) en droit public à l’Université Mohammed VI Polytechnique
Claire Mongouachon, Maître de conférences en droit public, AMU
17h00 : Rapport de synthèse – L’égalité
Nicoletta Perlo, Professeur de droit public, Université de Bourgogne Europe
Entrée libre
IXe Université d'automne de l'ILF organisée par Audrey Bachert-Peretti, Natasa Danelciuc-Colodrovschi, Carine David, Aurélie Duffy-Meunier et Marthe Fatin-Rouge Stefanini avec la participation du réseau e-Delib (IRN-CNRS), dirigé par Jean-Philippe Derosier et Ariane Vidal-Naquet