Eve Truilhé

Directeur de recherche
Droit public.
Centre National de la Recherche Scientifique
Droits International, Comparé et Européen
Centre d’Études et de Recherches Internationales et Communautaires
Spécialités :
Droit de l’environnement et de l’urbanisme ; Droit public ; Changement climatique ; Clinique juridique ; Droit animalier ; Environnement ; Europe ; Gouvernance internationale ; Normes ; Risque.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Directrice du CERIC; Directrice adjointe de l'UMR DICE;Directrice de la clinique de l'environnement
  • THESE

    Vers un droit communautaire des contrats, soutenue en 2002 à AixMarseille 3 sous la direction de Professeur E. Putman et Emmanuel Putman, membres du jury : Rémy CABRILLAC, Professeur à l'université, Montpellier I, Louis DUBOUIS, Professeur Émérite à l'université, Aix-Marseille III, Bertrand FAGES, Professeur à l'université, Paris XII, Catherine PRIETO, Professeur à l'université, Aix-Marseille III et Francis SNYDER, Professeur à l'université, Aix-Marseille III   

  • Eve Truilhé, Estelle Brosset, Thierry Serge Renoux, Ariane Vidal-Naquet (dir.), Justice, responsabilité et contrôle de la décision publique: leçons de la crise sanitaire, DICE Éditions, DICE Éditions et OpenEdition, 2022, Confluence des droits    

    La crise sanitaire que nous traversons, sans doute encore davantage que les autres crises sanitaires avant elle, au-delà des adaptations en droit qu’elle a imposées, a mis et met encore à l’épreuve ce que le droit prévoit en matière de contrôle de la décision publique. Elle en souligne les potentialités mais aussi les limites et invite, peut-être, à repenser les mécanismes qui le caractérisent ou les concepts qui le sous-tendent. Il s’agira ainsi de tirer les leçons de la crise sanitaire en envisageant, en droit, la question de la responsabilité et le contrôle de la décision publique (son objet comme ses modalités) par les citoyens et tous ceux qui s’expriment en leur nom, qu’il s’agisse des parlements ou de la justice

    Eve Truilhé, Mathilde Hautereau-Boutonnet (dir.), Le procès environnemental: du procès sur l'environnement au procès pour l'environnement, Dalloz, 2021, Thèmes et commentaires, 207 p.  

    Présentation de l'éditeur : "Le procès peut-il contribuer à renforcer la protection de l’environnement ? Si l’on assiste aujourd’hui à une multiplication des procès climatiques à travers le monde, rien n’assure pourtant que les règles gouvernant le procès soient suffisamment adaptées pour traiter des litiges environnementaux tant ceux-ci peuvent mettre à mal son ouverture et son bon déroulement. Réunissant les interventions du colloque qui s’est tenu à la Cour de cassation en octobre 2019 sur « Le procès environnemental » et qui venait clôturer une recherche soutenue par la Mission de Recherche Droit et Justice, cet ouvrage entend, non seulement mettre en évidence les atouts et les limites du procès en matière environnementale, mais aussi débattre des améliorations possibles pour construire un procès « pour » l’environnement"

    Eve Truilhé, Mathilde Hautereau-Boutonnet (dir.), Procès et environnement: quelles actions en justice pour l'environnement, Droits International, Comparé et Européen (DICE) et OpenEdition, 2020, Confluence des droits    

    Les travaux publiés dans cet ouvrage sont le fruit de recherches collectives menées en France, à travers l'ensemble des ordres juridiques (constitutionnel, administratif, judiciaire) mais aussi au Japon et au Québec. Il s'agit de porter un regard comparatiste sur les actions en justice en matière de protection de l'environnement, sous le prisme de la stratégie contentieuse. Sont appréhendés tout à la fois les spécificités de tel ou tel type d'action, les difficultés juridiques propres aux actions formées par des associations, les stratégies que celles-ci doivent privilégier ainsi que les risques auxquels elles s'exposent en agissant en justice, les potentialités de l'action de groupe, mais aussi celle de l'octroi de droits à la nature elle-même

    Eve Truilhé, Mathilde Hautereau-Boutonnet (dir.), Le procès environnemental, Mission de recherche Droit & justice, 2019, 319 p. 

    Eve Truilhé, Dominique Bourg, Damien Delorme, Émilie Gaillard, Mathilde Hautereau-Boutonnet [et alii], La cause environnementale: dossier, ENM et Dalloz, 2019, 387 p. 

    Eve Truilhé, Mathilde Hautereau-Boutonnet (dir.), Quelle(s) valeur(s) pour la biodiversité ?, mare & martin, 2017, Droit, science & environnement, 325 p.    

    La quatrième de couverture indique: "Quelle(s) valeur(s) pour la biodiversité ? Alors qu'elle pourrait paraître saugrenue, la question, aujourd'hui lancinante, est même devenue incontournable. L'arrivée du discours économique sur la scène de la biodiversité a mis au jour le débat portant sur la protection de celle-ci à travers la valeur, ou plutôt les valeurs à elle assignées. Loin de se limiter à la dimension économique de la diversité biologique, le présent ouvrage met en effet le concept de valeur au pluriel. Il propose une mise à l'épreuve de la biodiversité par le biais d'un croisement disciplinaire en proposant de réfléchir à ce que, confronté à la biodiversité, le concept de valeur recouvre et suscite. Fruit d'une réflexion collective qui s'est tenue en 2014 à la Fondation des Treilles, l'objectif premier de ce livre était une recherche fondamentale visant à faire parler le droit sur la question des valeurs de la biodiversité. Initiée ici par des juristes, la recherche n'a pour autant pas perdu de vue le fait que sous la dalle des mots et dans les coulisses des notions réputées denses se nouent également des enjeux très pratiques. A partir d'une approche délibérément interdisciplinaire, aux dimensions à la fois théorique et empirique, il s'agit de contribuer à la révélation de l'ensemble des valeurs que l'on attribue à la biodiversité, pour mieux en renforcer la protection. La réflexion ici livrée, avant tout exploratoire, est ainsi loin d'être figée puisqu'elle repose sur des concepts pour l'heure non consensuels au sein de la communauté scientifique, et dont la cristallisation supposera des approfondissements successifs : il s'agit donc, on l'aura compris, d'un appel visant à mobilier les forces créatrices présentes dans toutes les disciplines."

    Eve Truilhé, Droit de l’environnement de l’Union européenne, Larcier et strada lex, 2015, Paradigme ( Masters ), 409 p. 

    Eve Truilhé (dir.), Preuve scientifique, preuve juridique, Larcier et strada lex, 2012, Droit des technologies, 358 p. 

    Eve Truilhé (dir.), La relation juge-expert dans les contentieux sanitaires et environnementaux, la Documentation française, 2011, Monde européen et international, 394 p.   

    Eve Truilhé (dir.), La relation juge-expert, variables et tendances dans les contentieux sanitaires et environnementaux: rapport final,, 2010, 104 p.   

    Eve Truilhé, Vers un droit communautaire des contrats,, 2009    

    Dans quelle mesure le droit communautaire, gouverné par la logique du marché, est-il susceptible de donner naissance à un corps de règles cohérent gouvernant les relations contractuelles entre particuliers ? Il semble que les diverses dispositions communautaires intervenant en matière contractuelle relèvent davantage du "puzzle" que d'un tout cohérent et ordonné. Constatant les difficultés que rencontre la construction d'un droit commun des contrats à l'échelle communautaire ainsi que les incohérences propres aux nombreuses règles spéciales, l'étude commence donc par formuler le constat, plutôt négatif, des faiblesses du droit communautaire des contrats (Première partie). Mais la spécificité de l'ordre juridique communautaire commande de ne pas s'en tenir aux méthodes d'analyse qui auraient présidé à l'étude du droit national dans la même matière. Seule une analyse à la fois plus poussée et plus pragmatique permettra de mettre en lumière l'essence de l'intégration européenne en matière contractuelle...

    Eve Truilhé (dir.), La relation juge-expert: variables et tendances dans les contentieux sanitaires et environnementaux, CERIC, 2007, 104 p. 

    Eve Truilhé, Eve Truilhé-Marengo, Truilhé-Marengo Eve, Estelle Brosset (dir.), « Les enjeux de la normalisation technique internationale ; entre environnement, santé et commerce international »,: entre environnement, santé et commerce international, La documentation française, 2006, Monde européen et international, 337 p. 

    Eve Truilhé, Sandrine Maljean-Dubois (dir.), Santé et environnement,, 2006, 87 p. 

    Eve Truilhé, Sandrine Maljean-Dubois, L'Organisation mondiale du Commerce (OMC) confrontée aux défis de la protection de l'environnement, Université d'Aix-Marseille, 2002, 236 p. 

  • Eve Truilhé, « Vers des droits de la nature dans l’Union européenne ? », in Confluence des droits (dir.), Les droits de la nature - Protéger le système-terre dans et par la Constitution, Actes de la table-ronde de l’ILF, 2023   

    Eve Truilhé, « Le rôle de l'Union européenne dans la mondialisation de la protection de l'environnement : entre influence et résistance », Les résistances à la mondialisation - Edition Chuo University, 2022 

    Eve Truilhé, « « Horizon 2050 et neutralité : Quelques observations sur la pertinence des instruments européens » », in PEDONE (dir.), in La fabrique d’un « droit climatique » pour construire un monde à 1.5.,, 2021   

    Eve Truilhé, « « A la recherche du procès environnemental » », Le procès environnemental : du procès sur l’environnement au procès pour l’environnement, E. Truilhé, M. Hautereau-Boutonnet dir., à paraître, Dalloz, Paris, A paraître, 2021 

    Eve Truilhé, « « A la recherche du procès environnemental en droit de l’Union européenne : cheminer puis plonger » », Le procès environnemental : du procès sur l’environnement au procès pour l’environnement, E. Truilhé, M. Hautereau-Boutonnet dir., à paraître, Dalloz, Paris, A paraître, 2021 

    Eve Truilhé, Mathilde Hautereau-Boutonnet, « Le procès environnemental, des procès sur l’environnement au procès pour l’environnement », in Mathilde Hautereau-Boutonnet, Ève Truilhé (dir.), Le procès environnemental : du procès sur l’environnement au procès pour l’environnement, Dalloz, 2021     

    Eve Truilhé, Estelle Brosset, « « Les People’s Climate Case c. Union européenne » (2019) », in Confluence des droits (dir.), Les grandes Affaires Climatiques, C. Cournil (Dir.), éd. DICE, Confluences des droits, 2020 (disponible ici : https://dice.univ-amu.fr/fr/dice/dice/publications/confluence-droits/ouvrages), pp. 193-205., 2020   

    Eve Truilhé, Truilhé Eve, « Expertise, Dictionnaire juridique des transitions écologiques, F. Collart Dutilleul, V. Pironon, A. Van Lang, à paraître. », Dictionnaire des transitions écologiques, 2018 

    Eve Truilhé, Clio Bouillard, « Quel encadrement juridique pour les activités pétrolières offshore en droit de l’Union européenne ? », in Carina Oliveira dir (dir.), Meio ambiente marinho e direito (Volume-II), 2017   

    Eve Truilhé, « Le traitement des risques incertains par le droit de l’Union européenne, in : Regards juridiques franco-japonais sur le risque environnemental, M. Hautereau-Boutonnet, K. Yoshida (dir.), PUAM, 2017. », Regards juridiques franco-japonais sur le risque environnemental, , 2017 

    Eve Truilhé, Eve Truilhé-Marengo, « Essai de modélisation des rapports expert-décideur : réflexions autour de l’expertise internationale en matière climatique et au-delà », in Karine Favro, Madeleine Lobe-Lobas, Jean-Paul Markus (dir.), L’expert dans tous ses états – A la recherche d’une déontologie de l’expert, Dalloz, 2016, pp. 89-103     

    Eve Truilhé, Truilhé-Marengo Eve, « Brefs propos sur les relations entre science et droit au prisme des questions probatoires, in : « L’expert dans tous ses états – A la recherche d’une déontologie de l’expert », K. Favro, M. Lobé Lobas, J.-P. Markus (Dir.), Dalloz, Paris, 2016, pp. 114-123. », « L’expert dans tous ses états – A la recherche d’une déontologie de l’expert », , Dalloz, 2016 

    Eve Truilhé, Clio Bouillard, Truilhé-Marengo Eve, « Quel encadrement juridique pour les activités pétrolières offshore en droit de l’Union européenne ? », A gestão sustentável dos recursos marinhos na zona costeira e no espaço marinho brasileiro, 2016 

    Eve Truilhé, « Introduction », La relation juge expert dans les contentieux sanitaires et environnementaux, 2011   

    Eve Truilhé, Eve Truilhé-Marengo, « Entre lobbying et expertise : la participation des entreprises à l'élaboration des normes internationales relatives au vivant », in E. Brosset (dir.), Le droit international et européen du vivant : quel rôle pour les acteurs privés ?, la documentation Française, 2009, pp. 87-102 

    Eve Truilhé, Eve Truilhé-Marengo, « « Le juriste face aux mesures agri-environnementales : entre qualification et évaluation », », Conservation de la biodiversité et politique agricole commune de l'Union européenne, la documentation Française, 2007, pp. 101-120 

    Eve Truilhé, Eve Truilhé-Marengo, « Normes techniques en droit international ; Les mots et les choses », », Les enjeux de la normalisation technique internationale ; entre environnement, santé et commerce international, La documentation française, 2006, pp. 13-42 

    Eve Truilhé, Eve Truilhé-Marengo, « Le consensus comme modalité d'adoption des normes au sein du Codex alimentarius », Les enjeux de la normalisation technique internationale: entre environnement, santé et commerce international, La documentation française, 2006, pp. 105-119 

    Eve Truilhé, Eve Truilhé-Marengo, « « Le contrat plutôt que la contrainte ? Analyse et implications juridiques du recours à l'outil contractuel pour gérer les sites Natura 2000 » », in J. DUBOIS, S. MALJEAN-DUBOIS (dir.), Natura 2000 : de l'injonction européenne aux négociations locales », La documentation française, 2005, pp. 265-282 

    Eve Truilhé, Eve Truilhé-Marengo, « Commentaire des décisions "Canada - Mesures visant l'importation de lait et l'exportation de produits laitiers" », in H. RUIZ FABRI, B. STERN (dir.), La jurisprudence de l'OMC -OMC Case Law, Martinus Nijhoff, 2005, pp. ?? 

    Eve Truilhé, Eve Truilhé-Marengo, « Du droit du marché au droit des contrats », L'intégration européenne au XXIème siècle - Ouvrage en l'honneur de Jacques Bourrinet, Bruylant, 2004, pp. ?? 

    Eve Truilhé, Eve Truilhé-Marengo, « La preuve dans le règelement des différends à l'OMC : applications possibles en matière d'OGM », in J. Bourrinet (dir.), Le commerce international des OGM - Quelle articulation entre le récent Protocole de Carthagène sur la biosécurité et le droit de l'Organisation mondiale du Commerce ?, La Documentation française, 2002, pp. 285-303 

    Eve Truilhé, Eve Truilhé-Marengo, « La portée du principe de précaution », in J. Bourrinet, S. Maljean-Dubois (dir.), Le commerce international des OGM - Quelle articulation entre le récent Protocole de Carthagène sur la biosécurité et le droit de l'Organisation Mondiale du Commerce ?, La documentation française, 2002, pp. 71-96 

    Eve Truilhé, Eve Truilhé-Marengo, K. Allbeury, « « La preuve dans le règlement des différends à l'OMC : applications possibles en matière d'OGM ? » », in S. Maljean-Dubois - J. Bourrinet (dir.), « Le commerce international des OGM - Quelle articulation entre le récent Protocole de Carthagène sur la biosécurité et le droit de l'Organisation Mondiale du Commerce ? », la documentation Française, 2002, pp. 282-303   

  • Eve Truilhé, « Entre protection de l’environnement et droit des consommateurs », 2024  

    Le film The man in the white suit met en scène un ingénieur chimiste inventant un tissu insalissable et inusable, lorsque celui-ci est décidé à alerter la presse de sa découverte, il est séquestré. Sorti en 1951, le film d’un genre inclassable propose déjà une critique de la recherche d’une consommation sans cesse croissante. Dans les pays dits « développés », les consommateurs sont en effet poussés à remplacer plus souvent que nécessaire les biens qu’ils ont acquis – voitures, ordinateurs, s...

    Eve Truilhé, « CJUE du 19 janvier 2023, Pesticide Action Network, ou la redoutable efficacité du juge européen en matière de néonicotinoïdes », Revue juridique de l'environnement, 2023, n°3     

    Eve Truilhé, « Le traitement de l’urgence environnementale par les juridictions internationales : Vers plus de mesures provisoires et au-délà », Revue juridique de l'environnement, 2022   

    Eve Truilhé, « Les contentieux climatiques en Europe et en France, Actes du colloque Judiciarisation des enjeux sociaux et environnementaux ? Enjeux et opportunités », Horitsujiho, 2022 

    Eve Truilhé, « Le traitement de l’urgence environnementale par les juridictions internationales : vers plus de mesures provisoires et au-delà », Revue juridique de l'environnement, 2022   

    Eve Truilhé, Mathilde Boutonnet, « Des procès pour renforcer l'effectivité du droit de l'environnement », Les Cahiers de la justice, 2019, n°03, p. 431   

    Eve Truilhé, Estelle Brosset, « People's climate case : beaucoup de bruit pour rien ? », Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2019   

    Eve Truilhé, « Les procès fictifs en matière environnementale : faux-procès, vrais effets ? », Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2019   

    Eve Truilhé, Estelle Brosset, « L’accès au juge dans le domaine de l’environnement : le hiatus du droit de l’Union Européenne, (collab. E. Brosset), RDLF, chron. n°07, http://www.revuedlf.com/droit-ue/lacces-au-juge-dans-le-domaine-de-lenvironnement-le-hiatus-du-droit-de-lunion-europeenne/ », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2018 

    Eve Truilhé, Estelle Brosset, « L'accès au juge dans le domaine de l'environnement : le hiatus du droit de l'Union européenne », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2018   

    Eve Truilhé, « Quel modèle pour le procès environnemental ? (collab. M. Hauterau-Boutonnet) Dalloz, 2017, 827 », Recueil Dalloz, 2017 

    Eve Truilhé, « La progressive harmonisation des règles du procès environnemental: manifestation de l’émergence d’un droit global?, », Revista de Direito Internacional = Brazilian Journal of Law and Public Policy, 2017   

    Eve Truilhé, Truilhé-Marengo Eve, Mathilde Hautereau-Boutonnet, Ève Truilhé-Marengo, « Recherche interdisciplinaire sur les valeurs de la biodiversité - Acte 1 », Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2016, n°6  

    Nous relatons ici des travaux qui se sont déroulés en « résidentiel » à la Fondation des Treilles et dont les résultats seront prochainement publiés. Si les participants n’ont été réunis que 5 jours, le travail préparatoire a été long puisque le projet était en gestation depuis 3 ans. Le programme, élaboré par deux juristes, a ainsi circulé précocement et a été largement amendé par chacun des participants. Le séminaire a finalement réuni 18 personnes, dont une majorité de juristes relevant de...

    Eve Truilhé, Laurent Fonbaustier, Mathilde Boutonnet, Sandrine Maljean-Dubois, Laurent Neyret [et alii], « Propositions pour un droit au secours du climat », Recueil Dalloz, 2015, n°39, p. 2282   

    Eve Truilhé, Mathilde Boutonnet, Eve Truilhé-Marengo, « Réparation du dommage environnemental : les remèdes du droit interne face aux limites du droit de l'Union européenne », Recueil Dalloz, 2015, n°20, p. 1196   

    Eve Truilhé, Mathilde Boutonnet, Eve Truilhé-Marengo, « L'obligation de résultat des États quant à la qualité de l'air ambiant : quel risque pour la France ? », Recueil Dalloz, 2015, n°05, p. 312   

    Eve Truilhé, Truilhé-Marengo Eve, « Quelle expertise pour le changement climatique ? in : Quel droit pour le changement climatique ? M. Hauterau-Boutonnet (Dir.), Dossier spécial, Dalloz, nov. 1015, n°39. », Recueil Dalloz, 2015 

    Eve Truilhé, Ève Truilhé-Marengo, « Editorial », 2014  

    Les points de contact entre le droit et les autres sciences et technologies ne sont pas seulement de plus en plus nombreux, ils sont aussi de plus en plus sensibles. Le droit ne peut les ignorer mais il ne devrait pas non plus se contenter de les entrer dans sa caisse enregistreuse. Si le discours autour de la nécessité d’organiser un dialogue entre les disciplines n’est pas nouveau, il n’en demeure pas moins actuel. Un détour dans le champ de la protection de la biodiversité suffit à s’en c...

    Eve Truilhé, Marie-Angèle Hermitte, Sandrine Maljean-Dubois, Eve Truilhé-Marengo, « Actualités de la Convention sur la diversité biologique : Science et politique, Équité, Biosécurité. », Annuaire français de droit international, 2012, pp. 399-437 

    Eve Truilhé, Marie-Angèle Hermitte, Sandrine Maljean-Dubois, Eve Truilhé-Marengo, « Actualités de la convention sur la diversité biologique : science et politique, équité, biosécurité », 2011, pp. 399-437    

    Relations between science and politics, bioequity, and biosafety, those are the three salient themes in the development of international law of biological diversity. While knowledge about biodiversity is patchy and little shared, an “ intergovernmental science-Policy Platform on biodiversity and ecosystem services” (iPbes) has been formed, with the hope of becoming the equivalent of the intergovernmental Panel on climate change. While sketchy at present, it will serve as a benchmark not just in the context of the convention on biological diversity, but for other international instruments. Within the framework of the convention, two Protocols were developed in 2010. the nagoya Protocol is intended to set out the context for sharing the benefits arising from the use of genetic resources and the associated knowledge. leaving very great freedom to states parties, it is essentially procedural, and confirms the liberal economic vision of biodiversity. the supplementary Protocol to the Cartagena Protocol, known as the Kuala Lumpur Protocol, urges states to adopt rules and procedures on liability in the event of damage in connection with living modified organisms. Here again, states have an almost entirely free hand. these two instruments deal with important issues, but issues that are marginal relative to the core of the convention, the protection of biological diversity, which has barely moved forward. Rio+ 20 opens therefore in an unconvincing context.

    Eve Truilhé, Vanessa Richard, Eve Truilhé-Marengo, « La coopération sur un fleuve partagé, l'anticipation des risques environnementaux et la CIJ : un pas en avant, deux pas en arrière ? », BDEI. Bulletin du droit de l'environnement industriel, 2010, n°28, pp. 17-21 

    Eve Truilhé, Eve Truilhé-Marengo, « L’OMC et les risques sanitaires : réflexions autour du rapport de l’organe d’appel dans l’affaire Hormones II », 2010, pp. 241-253    

    Le 16 octobre 2008, l’Organe d’appel de l’OMC a rendu son rapport dans le litige opposant les Etats-Unis et le Canada d’un côté et la Communauté européenne de l’autre, concernant les suites du fameux contentieux sur la viande aux hormones. Si ce rapport ne tranche pas l’affaire au fond, il aborde de front la question du mandat des groupes spéciaux de l’OMC face aux éléments scientifiques contenus dans les litiges dont ils sont saisis : recours aux experts, traitement des informations scientifiques, notion d’incertitude scientifique font l’objet d’une mise au point significative par l’Organe d’appel. A travers une condamnation assez ferme du raisonnement développé en première instance, celui-ci réaffirme par ailleurs le libre choix du niveau de protection approprié pour chacun des Etats parties.

    Eve Truilhé, « Contentieux sanitaires et environnementaux à l’OMC la gouvernance confiée aux experts ? », 2009  

    En permettant, par la démonstration des faits, la reconnaissance des droits subjectifs, la preuve constitue un terrain charnière, un carrefour entre le fait et le droit, l’élément essentiel du procès. Les questionnements juridiques relatifs aux règles de preuve, au rôle du juge et aux liens que celui-ci entretient avec les éléments non juridiques du procès sont aujourd’hui renouvelés par le développement des situations où domine l’incertitude scientifique. Confronté à des questions d'ordre te...

    Eve Truilhé, Eve Truilhé-Marengo, « OMC et environnement », JurisClasseur Environnement , 2007, p. ?? 

    Eve Truilhé, Eve Truilhé-Marengo, « Contractualisation, réglementation : quelle articulation entre les outils de gestion des sites Natura 2000 ? », 2005, pp. 131-146    

    Entre recherche d'une meilleure efficacité, volonté d'associer les acteurs locaux et réalisme politique, les autorités françaises ont opté pour la voie contractuelle afin de mettre en oeuvre la directive n° 92/43 CEE, dite directive « Natura 2000 ». Contre toute attente, ce choix est loin d'exclure toute réglementation et la relation contractualisation/réglementation doit ici se penser en terme d'articulation plutôt que d'exclusion. D'une part, les contrats Natura 2000 ne sont pas le fruit de la déréglementation et constituent, au contraire, le parfait exemple de contractualisation réglementée. D'autre part, les limites à l'objectif de protection poursuivi par la directive sont précisément liées à la nature contractuelle de l'outil utilisé et obligent à envisager les différentes possibilités de « glissement » de la contractualisation à la réglementation.

    Eve Truilhé, Eve Truilhé-Marengo, « Contractualisation, réglementation : quelle articulation entre les ou-tils de gestion des sites Natura 2000 ? », Revue juridique de l'environnement, 2005, n°2, p. ?? 

    Eve Truilhé, Eve Truilhé-Marengo, « Loi n° 2005-1319 du 26 octobre 2005 transposant tardivement diverses directives environnementales : mieux vaut tard... », Droit de l'environnement , 2005, pp. 298-303 

    Eve Truilhé, Eve Truilhé-Marengo, « Le conflit entre les pêcheurs de l'étang de Berre et EDF. Quelques remarques à propos des arrêts CJCE des 15 juillet et 7 octobre 2004 », Droit de l'environnement , 2005, n°131, pp. 186-190 

    Eve Truilhé, Eve Truilhé-Marengo, Sandrine Maljean-Dubois, « Le conflit entre les pêcheurs de l'étang de Berre et EDF », Droit de l'environnement , 2005, pp. 186-190 

    Eve Truilhé, Eve Truilhé-Marengo, « Toward a European Contract Law, », European Law Journal, 2004, n°4, pp. 463-578 

  • Eve Truilhé, Mathilde Hautereau-Boutonnet, Eve Truilhé-Marengo, Le procès environnemental : du procès sur l'environnement au procès pour l'environnement: Du procès sur l'environnement au procès pour l'environnement, 2019     

    Eve Truilhé, Mathilde Hautereau-Boutonnet, Le procès environnemental - Du procès sur l'environnement au procès pour l'environnementRapport pour la mission Droit et Justice, 2019   

  • Eve Truilhé, Sandrine Maljean-Dubois, Préface de l'ouvrage "Le droit français aux prises avec les limites planétaires", Mare Martin, 2024 

    Eve Truilhé, Pour une limitation effective de la pollution plastique : quelles pistes en droit de l'UE ?, UMR 7318 Droits International, Comparé et Européen (DICE) [Aix-Marseille Université (AMU)], 2023   

    Eve Truilhé, Des droits de la nature au sein de l'Union européenne ?, 2019, pp. 65-90   

    Eve Truilhé, Eve Truilhé-Marengo, Marie-Pierre Lanfranchi, « OMC et environnement »,, 2007 

  • Eve Truilhé, « Le rôle des juridictions internationales dans la protection du climat », le 03 octobre 2024  

    Colloque organisé par le Laboratoire de droit international et européen, LADIE (UPR 7414), Université Côte d’Azur sous la direction scientifique de Julien Dellaux, Professeur de droit public et spécialiste du droit international du climat

    Eve Truilhé, « La territorialisation des fonds marins », le 01 octobre 2024  

    Après-midi du droit de la mer organisé par le CERIC, Aix-Marseille Université sous la direction scientifique de Marie-Pierre Lanfranchi, Professeure à Aix-Marseille Université - CERIC - UMR DICE 7318

    Eve Truilhé, « Droit au bonheur et au développement durable », le 25 septembre 2024  

    Université d’automne organisée par l'Institut Louis Favoreu, Ecole doctorale, Aix-Marseille Université

    Eve Truilhé, « Juger à l’aune des mutations environnementales », le 04 juillet 2024  

    Cycle de conférences organisé par la Cour de cassation avec l'ENM, l'UMR DICE, le CERIC, Aix-Marseille Université ; l'IRJS, Université Paris Panthéon Sorbonne et le CR2D, Université Paris Dauphine PSL ainsi que les universités de Toulon et Pau sous la direction de Mathilde Hautereau-Boutonnet, Pr. à l’Université Aix-Marseille, Béatrice Parance, Pr. à l’Université Paris Dauphine - PSL et Judith Rochfeld, Pr. à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

    Eve Truilhé, « L'ignorance, les sciences et le droit », le 25 janvier 2024  

    Colloque organisé par le CERIC/ILF-GERJC (UMR DICE), Faculté de droit et de science politique, Aix-Marseille Université sous la direction scientifique de Laura Canali, Valentine Delcroix et Saïdou Diop.

    Eve Truilhé, « One Health en droit international et européen », le 15 novembre 2023  

    Workshop organisé par le CERIC sous la responsabilité scientifique d'Éloïse Gennet, Chaire de Professeur Junior, Aix-Marseille Université et d'Habib Badjinri Touré, Post-doctorant, Aix-Marseille Université, le CERIC

    Eve Truilhé, « « L’expertise dans les contentieux relatifs à l’obsolescence programmée » », Séminaire PROCLIMEX, Tourtour, le 25 septembre 2023 

    Eve Truilhé, « Le droit international est-il juste / Is international law fair ? », le 30 août 2023  

    Colloque organisé par le CERIC (UMR DICE), Aix-Marseille Université ; Sciences Po Aix et le CNRS

    Eve Truilhé, « Sustainability Transition, The Role of Information and the Challenges of the New Silk Road », le 10 juillet 2023  

    École d'été de Côme co-organisée par le CERIC, Aix-Marseille Université avec l'Université d'Insubria

    Eve Truilhé, « L'expertise internationale dans les domaines de la santé et de l'environnement », le 28 juin 2023  

    Organisée par le Centre d'études et de recherches internationales et communautaires (UMR 7318 DICE CERIC) et le Centre de Droit de la Santé (UMR 7268 ADES) sous la direction de Aurélie Mahalatchimy et Sophie Gambardella, chargées de recherche CNRS au CERIC (UMR DICE) et Guylène Nicolas, MCF au Centre de droit de la santé - Faculté de droit et de science politique, Université d'Aix-Marseille

    Eve Truilhé, « Animation de la table-ronde « Sanctionner les infractions environnementales » », Rencontres juridiques de Marseille Le droit pour sauver la planète, Marseille, le 16 juin 2023  

    Première édition des Rencontres juridiques de Marseille organisées par la Faculté de droit, Aix-Marseille Université

    Eve Truilhé, « « Le contentieux environnemental des affaires, le cas Total Energies » », Colloque L’entreprise et le droit de l’environnement, Beyrouth Lebanon (LB), le 15 mai 2023 

    Eve Truilhé, « Insights from (critical) social science », Research Seminar, Who Speaks for the Future of the Earth?, Tokyo Japan (JP), le 14 mars 2023 

    Eve Truilhé, Laura Canali, « “Connecting Scientific Evidence to Litigation Strategies: the issue of the admissibility of expert evidence in Human Rights Litigation” », Symposium on Translating Climate Science for the Human Rights Court Room: An Interdisciplinary Encounter between Science and Law, Strasbourg, le 02 mars 2023  

    Organised for SAGE, UNISTRA by Nele Schuldt and Elisabeth Lambert

    Eve Truilhé, « Regards croisés sur l'actualité du droit de l'Autorité internationale des fonds marins », le 13 janvier 2023  

    Organisé dans le cadre des "Après-midi du droit de la mer" par l'Université d'Aix-Marseille, Faculté de droit et de science politique, UMR DICE, CERIC

    Eve Truilhé, « La protection juridique des espèces végétales patrimoniales en Méditerranée », le 24 novembre 2022  

    Organisée par l'Université de Toulon sous la direction scientifique de Sylvie Schmitt, Maître de conférences HRD, CDPC Escarras, Université de Toulon et Jérémy Tritz, Responsable scientifique, Botaniste, Domaine du Rayol

    Eve Truilhé, « Les droits de la nature. Protéger le système-terre dans et par la Constitution », le 19 octobre 2022  

    L'Université d'automne de l'Institut Louis Favoreu est organisée sous la responsabilité scientifique de Laurence Gay et Olivier Le Bot.

    Eve Truilhé, « Le droit français aux prises avec les limites planétaires », le 27 juin 2022  

    Organisé par l'Université de Lille sous la coordination scientifique de Magali Dreyfus, Chargée de recherche en droit CNRS, CERAPS – Univ. Lille ; Romain Gosse, chercheur postdoctoral, LARSH – UPHF et Luis Román Arciniega Gil, Enseignant-chercheur – UC de Lille

    Eve Truilhé, « Colloque à l'occasion des 40 ans de la Convention des Nations unies sur le droit de la mer », le 16 juin 2022  

    Organisé par le CERIC, Faculté de droit, Aix-Marseille Université sous le patronage de l'Association internationale du droit de la mer sous la direction scientifique de Marie-Pierre Lanfranchi, Pr. Aix-Marseille Université

    Eve Truilhé, « La définition des « limites planétaires » », le 12 mai 2022  

    Rencontres internationales d'Aix-en-Provence 2022, organisées par le CERIC (UMR DICE) et Sciences Po Aix

    Eve Truilhé, « Faits et preuves dans le contrôle de constitutionnalité de la loi », le 31 mars 2022  

    Organisé sous la direction scientifique de Laurence Gay et Caterina Severino, Aix-Marseille Université

    Eve Truilhé, « La preuve et l'expertise dans les procès environnementaux », le 29 novembre 2021  

    Colloque annuel du Groupe de Recherche International JEL

    Eve Truilhé, « Conflits d'usage en mer », le 18 novembre 2021  

    Colloque organisé par le CERIC, Aix-Marseille Université, et l’Institut du droit économique de la mer (INDEMER, Monaco) dans le cadre de l’Institut d’Établissement « Sociétés en Mutation en Méditerranée »

    Eve Truilhé, « Urgence(s) écologique(s) : quelle(s) urgence(s) pour le droit ? », le 09 juin 2021  

    Le colloque annuel de la Société française pour le droit de l’environnement (SFDE) se déroulera en distanciel du 9 au 11 juin 2021.

    Eve Truilhé, « Justice, responsabilité et contrôle de la décision politique : leçons de la crise sanitaire », le 19 février 2021  

    Organisé par l'UMR DICE, Aix-Marseille Université sous la direction d’Estelle Brosset, Professeure, CERIC ; Thierry Renoux, Professeur, ILF ; Eve Truilhé, Directrice de recherche au CNRS, CERIC ; Ariane Vidal-Naquet, Professeure, ILF

    Eve Truilhé, « « Horizon 2050 et neutralité carbone : pertinence des instruments européens ? » », La fabrique d’un droit climatique au service de la trajectoire 1.5.,, Toulouse, le 24 novembre 2020 

    Eve Truilhé, « La lutte contre la pollution plastique des océans en droit international, comparé et européen », le 25 mars 2020  

    Organisée dans le cadre de la Monaco Ocean Week 2020 par Pascale Ricard, Chargée de recherche au CNRS UMR DICE, Aix-Marseille Univ., CERIC et Daria Vasilevskaia, Doctorante contractuelle, Aix-Marseille Université, CERIC et Melbourne Université

    Eve Truilhé, « Actualités des relations entre l’Union européenne et l’ordre international (morceaux choisis) », le 28 janvier 2020  

    Journée organisée par le Centre de droit international de Nanterre (CEDIN).

    Eve Truilhé, « Les dix ans du Traité de Lisbonne », le 05 décembre 2019  

    Colloque du Centre d'excellence Jean Monnet - Journée internationale CERIC - Sciences Po Aix.

    Eve Truilhé, « Le procès environnemental », le 21 octobre 2019  

    Organisé à la Cour de Cassation par le CERIC, Aix-Marseille Université, l’ENM, et la Mission Droit et Justice

    Eve Truilhé, « Obsolescence programmée. Quel encadrement juridique ? », le 15 janvier 2019  

    Organisée par la Clinique juridique de l'environnement du CERIC avec la collaboration de l'Association HOP et du Cabinet d'avocats Matthieu Wemaëre, sous la responsabilité scientifique d'Eve Truilhé, Directrice de recherches au CNRS au CERIC

    Eve Truilhé, « Les alternatives au juge en matière environnementale », le 09 novembre 2018  

    Séminaire du CEDAG, placé sous la direction scientifique du Pr Olivera Boskovic

    Eve Truilhé, « Quelles actions en justice pour l'environnement ? », le 30 novembre 2017  

    Rencontres franco-québécoises environnement-santé-énergie

    Eve Truilhé, « La gouvernance internationale de la mer Méditerranée : Questions et évolutions contemporaines », le 09 novembre 2017  

    Organisé par le CERIC et Sciences Po Aix sous la direction scientifique de Marie-Pierre Lanfranchi, Eve Truilhé-Marengo, Rostane Mehdi et Walter Bruyere Ostells

    Eve Truilhé, « Réflexions autour d’un concept : le consensus », le 22 septembre 2017 

    Eve Truilhé, « Après l'accord de Paris, quels droits face au changement climatique ? », le 29 juin 2017  

    Colloque annuel de la Société française pour le droit de l’environnement organisé par le CERIC (UMR 7318 DICE, Aix-Marseille Université/CNRS), l’Institut de droit de l’Environnement (UMR 5600 EVS, Université Lyon III/CNRS) et le CHERPA (Science Po Aix).

    Eve Truilhé, « Le droit de l'environnement, un laboratoire du droit global ? », le 01 juin 2017  

    Avec la participation de l'équipe CERIC-UMR DICE : Ludovic Hennebel, Eve Truilhe-Marengo, Sandrine Maljean-Dubois, Claire Lajaunie, Sophie Gambardella et Vanessa Richard

    Eve Truilhé, « Vers un Pacte mondial sur l’environnement ? », le 19 mai 2017  

    Journée d’études autour du projet de Pacte, en présence de Yann Aguila, Avocat au barreau de Paris, Président de la Commission Environnement du Club des juristes

    Eve Truilhé, Eve Truilhé-Marengo, « La politique communautaire de lutte contre les discriminations », Table-ronde de l'IREMAM sur "Discriminations ethniques/raciales des concepts à l'action publique", Aix-en-Provence, le 18 juin 2007 

    Eve Truilhé, Eve Truilhé-Marengo, « Recherches transversales et plurithématiques : présentation du CERIC », Les ressources foncières - VI Conférence de l'ICREI et du CA2E, Aix en Provence, le 26 juin 2006 

    Eve Truilhé, Eve Truilhé-Marengo, « La France, une bonne élève de l'Union européenne ? », Non précisé, Maison de la Nature et de l'Environnement d'Aix-en-Provence, le 10 octobre 2006 

    Eve Truilhé, Eve Truilhé-Marengo, « Les mécanismes encadrant l'effectivité du Protocole de Carthagène », IV Congresso internacional de direito ambiental e bioética, Salvador Brazil (BR), le 06 octobre 2006 

    Eve Truilhé, Eve Truilhé-Marengo, « L'effectivité en France du protocole de Carthagène, sur le commerce international des OGM », IV Congresso internacional de direito ambiental e bioética, Brasilia Brazil (BR), le 03 octobre 2006 

    Eve Truilhé, Eve Truilhé-Marengo, « Rapport sur les travaux de l'atelier n° 2 : L'indemnisation des servitudes et contraintes environnementales », Sixième Conférence internationale de l'International Center for Research in Environmental Issues (ICREI) et du Centre d'Analyse Economique (CEA2E), Aix-en-Provence, le 28 juin 2006 

    Eve Truilhé, Eve Truilhé-Marengo, « La contractualisation avec les propriétaires au service de Natura 2000 », Sixième Conférence internationale de l'International Center for Research in Environmental Issues (ICREI) et du Centre d'Analyse Economique (CEA2E), Aix-en-Provence, le 25 juin 2006 

    Eve Truilhé, Eve Truilhé-Marengo, « Analyse juridique des mesures agro-environnementales », colloque Biodiversité et Agriculture : des mesures agro-environnementales à la conditionnalité, Aix-en-Provence, le 02 juin 2006 

    Eve Truilhé, Eve Truilhé-Marengo, « Le consensus comme modalité d'adoption des normes au sein du Codex alimentarius », Santé et environnement : les enjeux de la normalisation internationale, Aix-en-Provence, le 24 juin 2005 

    Eve Truilhé, Eve Truilhé-Marengo, « Activités agricoles et évolution des modes d'action publique : limites de l'analyse juridique », Colloque Environnement : Sciences humaines et sciences exactes, Aix-en-Provence, le 01 juin 2005 

    Eve Truilhé, Eve Truilhé-Marengo, « Le recours aux instruments contractuels », La mise en oeuvre de la directive Natura 2000, Aix-en-Provence, le 18 juin 2004 

    Eve Truilhé, Eve Truilhé-Marengo, Sandrine Maljean-Dubois, « « L'insertion du modèle européen dans le système commercial multilatéral » », « La sécurité alimentaire dans l'Union européenne », Aix en Provence, le 18 juin 2002 

    Eve Truilhé, « « Le rôle de l'Union européenne dans la mondialisation de la protection de l'environnement : entre influence et résistance » », colloque Les résistances à la mondialisation, Tokyo Japan (JP), le 07 novembre 2000 

    Eve Truilhé, « Le juge international et l’urgence environnementale. Quelle place pour les mesures provisoires ? », Séminaire de la SFDE : Urgence(s) ecologiques : quelle(s) urgence(s) pour le droit ?, Rennes, le 16 octobre 2000 

    Eve Truilhé, « « Accès à la justice environnementale : tensions persistantes entre droit de l’Union européenne et droit international » », Journées Patrick Daillet : Actualites des relations entre l’union europeenne et l’ordre international, Paris, le 20 janvier 2000 

  • Eve Truilhé, Reims 2011 – Modèle européen d’expertise. 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Amandine Fenner, La gestion durable des forêts en droit de l'Union européenne, thèse en cours depuis 2022  

    La gestion durable des forêts est devenue un concept normatif cardinal tentant de concilier deux logiques pourtant antagoniques, la logique utilitariste et la logique écosystémique. Originellement issue des fora de gouvernance internationaux, la gestion durable s'est imposée aux institutions de l'Union soucieuses de relever les défis économiques, sociaux et environnementaux du XXI ème siècle. En effet, si l'Union Européenne ne dispose pas – encore ? – d'une politique forestière commune, elle a pu entreprendre des actions, porter des stratégies et initier des programmes en faveur d'une meilleure gestion des forêts communautaires et des pays tiers. En outre, l'Union, à travers ses diverses politiques, participe activement au financement de mesures et programmes d'actions spécifiques aux forêts à l'échelle communautaire (programme LIFE), régionale (programme FLEG II) et internationale (programme REDD+). Aussi, bien que la politique forestière demeure, comme nous l'avons vu, essentiellement une compétence nationale, l'Union a su adopter une série de réglementations contraignantes ayant des incidences – par ricochet – sur les forêts communautaires et des pays tiers. Ces réglementations sont issues de la grande diversité des politiques de l'Union qu'il s'agisse de la politique agricole, énergétique, environnementale ou encore commerciale. Cette tendance à l'encadrement et à la réglementation du secteur forestier semble s'accentuer avec l'ambition affichée des institutions européennes de protéger l'environnement et de lutter contre le changement climatique. En effet, avec l'avènement du « Pacte Vert pour l'Europe », de multiples initiatives ont vu le jour et nombre d'entre elles auront un impact non négligeable sur les forêts européennes. Il en va par exemple ainsi de la « Stratégie en faveur de la biodiversité à l'horizon 2030 » qui prévoit l'adoption d'une législation européenne – avec des objectifs juridiquement contraignants – sur la restauration de la nature et en particulier, des écosystèmes avec un fort potentiel de stockage du carbone, à l'instar des forêts. D'ailleurs, tout récemment la Commission a lancé une nouvelle « Stratégie de l'UE pour les forêts à l'horizon 2030 » programmant un ensemble de mesures « réglementaires, financières et volontaires » en faveur d'une gestion « au plus proche de la nature ». Partant, et alors même qu'elle ne dispose pas d'une politique commune spécifique, l'Union Européenne s'est positionnée comme un acteur indispensable de la gouvernance forestière aussi bien sur le plan national qu'international. Se pose alors la question de l'inadéquation entre la volonté politique exprimée par les institutions de l'Union et les indéterminations juridiques du droit communautaire applicable à la gestion des forêts. En effet, un constat s'impose, celui du manque de cohérence, de complétude d'efficacité et d'effectivité des normes prises au titre de la gestion durable des forêts ou de tout autre politique de l'Union ayant des répercussions sur ce secteur. La fragmentation et l'hétérogénéité (formelle et matérielle) des réglementations intéressants les forêts, qu'elles soient directes ou indirectes, devraient être reconsidérées. D'autant que la multiplicité des mesures réglementaires provoque une forme de concurrence entre les différentes normes de gouvernance forestière. De cet ensemble normatif à la fois disparate et lacunaire se dégage la nécessité d'une coordination et d'un développement au travers d'une approche intégrée permettant, autant que faire se peut, la conciliation d'objectifs antagoniques. Ce constat nous amène à nous questionner sur la capacité du droit de l'Union à garantir la protection des forêts communautaires et des pays tiers à travers le prisme du concept de gestion durable. Dans quelle mesure l'amélioration des synergies entre les normes issues des politiques communes existantes peuvent-elles concourir à un meilleur encadrement juridique du concept ? La construction d'un droit européen des forêts ne s'avère t-elle pas nécessaire ?

    Tatiana Boucherifi, La protection pénale de l'environnement, thèse en cours depuis 2022 en co-direction avec Jean-Baptiste Perrier  

    Si la question environnementale est aujourd'hui omniprésente, peu de recherches se sont intéressées au traitement des infractions environnementales par la justice pénale. Or le constat d'une 'dépénalisation' du droit de l'environnement s'y trouve amplement lié. À l'heure où de nouveaux mécanismes procéduraux voient le jour pour remédier à l'innefectivité du droit de l'environnent, le projet consistera à analyser les carences de la répression environnementale au travers des difficultés de mise en oeuvre de cette branche du Droit. Les solutions opportunes pour renforcer la protection pénale de l'environnement pourront ainsi être envisagées à l'aune des données recueillies et s'enrichiraient d'une étude approfondie du droit pénal comparé à ce sujet.

    Eliabel Agard, L'application du droit de l'environnement , thèse en cours depuis 2019 en co-direction avec Laurent Mucchielli  

    Dans un contexte de multiplication des engagements locaux, nationaux, européens et internationaux en faveur de la protection de l'environnement et de la prévention des risques pour la santé publique, les atteintes à l'environnement demeurent, parmi tous les types d'infractions poursuivables, la catégorie d'infraction la moins sanctionnée pénalement. Ce constat interpelle et nous proposons de mobiliser une approche interdisciplinaire alliant droit et sociologie, afin d'analyser l'effectivité de l'application des normes environnementales. Choisir les pollutions industrielles comme sujet d'étude présente l'intérêt théorique supplémentaire d'étudier des infractions commises par de acteurs particulièrement bien intégrés économiquement. L'ancrage de notre étude dans le département des Bouches-du-Rhône permettra l'analyse approfondie d'une zone fortement industrialisée comme le pourtour de l'étang de Berre. Pour ce faire, nous allierons les méthodes statistiques et enquêtes de terrain (observations et entretiens) auprès des acteurs intervenant aux différents stades du processus de régulation de ces infractions. Nous étudierons en particulier les pratiques des agents de contrôle administratif et judiciaire d'une part, les mobilisations de la société civile et des élus locaux d'autre part.

    Emma Durand-Poudret, L'évolution du droit international face aux risques posés par les accidents nucléaires, thèse soutenue en 2017 à AixMarseille en co-direction avec Laetitia Grammatico-Vidal, membres du jury : Mathilde Hautereau-Boutonnet (Rapp.), Yann Kerbrat (Rapp.), Sandrine Maljean-Dubois et Marc Léger    

    L’étude de l’évolution du droit international face aux risques posés par les accidents nucléaires soulève une série de questionnements. Le premier est relatif aux moyens juridiques par lesquels le droit entend faire face aux risques et à leur matérialisation. Le second va s’attacher à apprécier l’efficacité et l’effectivité du droit adopté. Enfin, en postulant d’un relatif échec du droit suite à la survenance des accidents nucléaires, il faut encore s’interroger sur les possibilités d’amélioration du droit. Ces différentes interrogations peuvent être rassemblées sous la question plus générale de la pertinence de l’adaptation du droit international face au risque nucléaire. Plus largement, la thèse qui émane de ces travaux est celle d’une adaptation continue du droit, issue de la dynamique dialogique existant entre la science juridique et le progrès scientifique, comme un gage d’une amélioration de son efficacité et de son effectivité. Cette adaptation est toutefois dépendante de l’évolution technique de l’énergie nucléaire. En effet, l’atome va à la fois limiter et étendre la portée même de ce droit. Cette caractéristique originale, laisse entrevoir la présence de difficultés au sein de l’ambitieuse mission consistant à appréhender le fait scientifique dans toute sa complexité. L’enjeu est de taille pour le droit nucléaire international : il s’agit de pallier les effets d’un risque technologique majeur afin de préserver les conditions de vie de l’humanité

  • Jennifer Bardy, Le concept comptable de passif environnemental, miroir du risque environnemental de l'entreprise, thèse soutenue en 2018 à Université Côte dAzur ComUE sous la direction de Gilles Martin, membres du jury : Jacques Richard (Rapp.), François Guy Trébulle (Rapp.), Irina Parachkévova-Racine et Marina Teller  

    A travers les risques que l’entreprise fait peser sur l’environnement ou à travers les risques qui pèsent surelle eu égard à la multiplication des obligations légales visant à protéger l’environnement, l’entreprise nepeut plus se permettre d’ignorer le risque environnemental. L’exigence d’appréhension du risqueenvironnemental doit dorénavant accompagner l’entreprise tout au long de son existence. Le droitcomptable, autant pour ses capacités historiques d’appréhension des risques qu’en sa qualitéd’ordonnateur du langage de l’entreprise, apparaît comme l’instrument idoine d’identification et demaîtrise du risque environnemental. Par le biais du concept de passif environnemental, le droitcomptable offre une grille de lecture du risque environnemental mettant en lumière la plupart desnuances de ce risque. Toujours grâce au concept de passif environnemental, le droit comptable révèleson aptitude à contrôler les conséquences dommageables que le risque environnemental fait peser surl’entreprise ou l’environnement. Les mérites du droit comptable dans l’appréhension du risqueenvironnemental de l’entreprise ne doivent cependant pas masquer une conception originelleexclusivement basée sur la reconnaissance des atteintes portées au capital financier de l’entreprise. Parceque persister dans la voie de l’ignorance d’un capital environnemental a pour effet de restreindrel’appréhension du risque environnemental, la refondation du droit comptable dans le sens del’intégration d’un capital environnemental offre au droit comptable l’opportunité de s’affirmer en tantque branche du droit qui, bien que spécifique, n’en est pas moins vivante et à ce titre, douée d’évolution.

    Romain Nava, Étude du cadre juridique relatif à la gestion des déchets radioactifs, thèse soutenue en 2016 à AixMarseille sous la direction de Marie Lamoureux, membres du jury : Gilles Martin (Rapp.), Mathilde Hautereau-Boutonnet (Rapp.), Laurence Chabanne-Pouzynin  

    Les déchets radioactifs sont apparus concomitamment à la découverte de la radioactivité artificielle et ont vu leur production s’accroitre significativement avec le développement de l’industrie nucléaire civile dans les années 1960. Toutefois, ce n’est que très récemment que le droit s’est saisi de l’épineuse question de leur gestion au travers de textes qui y sont consacrés. De la même manière que les déchets radioactifs sont gérés séparément selon leur activité et leur période radioactive, le cadre juridique relatif à la gestion des déchets radioactifs s’est naturellement dirigé vers une dichotomie temporelle. L’on distingue alors deux principaux corpus de normes, le premier encadre les déchets radioactifs dont les modes de gestion permettent de garantir immédiatement la sûreté des personnes et de l’environnement tandis que le second traite des déchets radioactifs pour lesquels la sûreté doit être garantie sur du long terme, dans la mesure où il n’existe pas à ce jour de solution de gestion définitive pour ces déchets. Ce travail a pour ambition de mettre en évidence en quoi les dispositions propres à chacun des deux corpus participent à la sûreté des personnes et de l’environnement et d’exposer les potentielles difficultés persistantes

  • Anca Hélène David, L'évolution du droit de l'environnement de l'Union européenne : un outil de mise en place de l'économie verte et circulaire, thèse soutenue en 2017 à Sorbonne Paris Cité sous la direction de Alain Laquièze, membres du jury : Maryse Deguergue (Rapp.), Yves Jégouzo, Delphine Dero-Bugny et Michel Franz  

    L'évolution du droit de l'environnement de l'Union européenne a conduit au développement d'un objectif nouveau qui vise à promouvoir l'éco-innovation et les modèles d'entreprise verts, afin de mettre en place une économie verte et circulaire. Ce nouvel objectif a eu des conséquences sur sa forme et son contenu. En effet, la forme du droit de l'Union européenne en matière d'environnement est dominée par des directives-cadres et présente une flexibilité accrue, tandis que son contenu intègre de nouveaux modèles d'entreprise, notamment le modèle d'entreprise circulaire. La transition vers une économie verte a également des conséquences sur la manière dont les États membres transposent le droit de l'environnement de l'Union européenne. Le processus de transposition est devenu un vecteur de commercialisation de l'éco-innovation sur le marché européen, associant des acteurs nouveaux à la prise de décision, à savoir : les éco-entreprises, les laboratoires de recherche et d'innovation, les pôles de compétitivité, les entreprises du numérique ou les investisseurs providentiels.