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Eve Truilhé

Directeur de recherche, Sociologie et sciences du droit.
Responsable de la formation :
Centre National de la Recherche Scientifique

Droits International, Comparé et Européen
Centre d’Études et de Recherches Internationales et Communautaires

Thèse

Vers un droit communautaire des contrats. Thèse soutenue en 2002 à Université Paul Cézanne - Aix-Marseille III, sous la direction de Professeur E. Putman, membres du jury : Rémy CABRILLAC, Professeur à l'université, Montpellier I, Louis DUBOUIS, Professeur Émérite à l'université, Aix-Marseille III, Bertrand FAGES, Professeur à l'université, Paris XII, Catherine PRIETO, Professeur à l'université, Aix-Marseille III et Francis SNYDER, Professeur à l'université, Aix-Marseille III.


Articles

Eve Truilhé, « « A la recherche du procès environnemental » », Le procès environnemental : du procès sur l’environnement au procès pour l’environnement, E. Truilhé, M. Hautereau-Boutonnet dir., à paraître, Dalloz, Paris, A paraître, 2021, p. NC

Eve Truilhé, « « Horizon 2050 et neutralité : Quelques observations sur la pertinence des instruments européens » », in La fabrique d’un « droit climatique » pour construire un monde à 1.5.,, 2021, p. NC

Eve Truilhé et Estelle Brosset, « « Les People’s Climate Case c. Union européenne » (2019) », in Confluence des droits (dir.), Les grandes Affaires Climatiques, C. Cournil (Dir.), éd. DICE, Confluences des droits, 2020 (disponible ici : https://dice.univ-amu.fr/fr/dice/dice/publications/confluence-droits/ouvrages), pp. 193-205., Aix en provence, 2020, p. NC

Eve Truilhé et Mathilde Boutonnet, « Des procès pour renforcer l'effectivité du droit de l'environnement », Les Cahiers de la justice, N° 3, 2019, p. 431

Eve Truilhé, « Les procès fictifs en matière environnementale : faux-procès, vrais effets ? », Energie - Environnement - Infrastructures, 2019, p. NC

Eve Truilhé et Estelle Brosset, « People's climate case : beaucoup de bruit pour rien ? », Energie - Environnement - Infrastructures, 2019, p. NC

Voir plus

Eve Truilhé et Truilhé Eve, « Expertise, Dictionnaire juridique des transitions écologiques, F. Collart Dutilleul, V. Pironon, A. Van Lang, à paraître. », Dictionnaire des transitions écologiques, 2018, p. NC

Eve Truilhé et Estelle Brosset, « L'accès au juge dans le domaine de l'environnement : le hiatus du droit de l'Union européenne », RDLF, 2018, p. NC

Eve Truilhé et Estelle Brosset, « L’accès au juge dans le domaine de l’environnement : le hiatus du droit de l’Union Européenne, (collab. E. Brosset), RDLF, chron. n°07, http://www.revuedlf.com/droit-ue/lacces-au-juge-dans-le-domaine-de-lenvironnement-le-hiatus-du-droit-de-lunion-europeenne », RDLF, 2018, p. NC

Eve Truilhé, « La progressive harmonisation des règles du procès environnemental: manifestation de l’émergence d’un droit global?, », Revista de Direito Internacional (Brazilian Journal of International Law), 2017, p. NC

Eve Truilhé, « Le traitement des risques incertains par le droit de l’Union européenne, in : Regards juridiques franco-japonais sur le risque environnemental, M. Hautereau-Boutonnet, K. Yoshida (dir.), PUAM, 2017. », Regards juridiques franco-japonais sur le risque environnemental,, 2017, p. NC

Eve Truilhé et Clio Bouillard, « Quel encadrement juridique pour les activités pétrolières offshore en droit de l’Union européenne ? », in Carina Oliveira dir (dir.), Meio ambiente marinho e direito (Volume-II), 2017, p. NC

Eve Truilhé, « Quel modèle pour le procès environnemental ? (collab. M. Hauterau-Boutonnet) Dalloz, 2017, 827 », Recueil Dalloz, 2017, p. NC

Eve Truilhé et Truilhé-Marengo Eve, « Recherche interdisciplinaire sur les valeurs de la biodiversité - Acte 1 », Cahiers, Droit, Sciences et Technologies, N° 6, 2016, p. NC

Eve Truilhé et Truilhé-Marengo Eve, « Brefs propos sur les relations entre science et droit au prisme des questions probatoires, in : « L’expert dans tous ses états – A la recherche d’une déontologie de l’expert », K. Favro, M. Lobé Lobas, J.-P. Markus (Dir.), Dalloz, Paris, 2016, pp. 114-123. », « L’expert dans tous ses états – A la recherche d’une déontologie de l’expert »,, Paris, Dalloz, 2016, p. NC

Eve Truilhé, Clio Bouillard et Truilhé-Marengo Eve, « Quel encadrement juridique pour les activités pétrolières offshore en droit de l’Union européenne ? », A gestão sustentável dos recursos marinhos na zona costeira e no espaço marinho brasileiro, 2016, p. NC

Eve Truilhé, Laurent Fonbaustier, Mathilde Boutonnet, Sandrine Maljean-Dubois, Laurent Neyret et Marina Teller, « Propositions pour un droit au secours du climat », Recueil Dalloz, N° 39, 2015, p. 2282

Eve Truilhé et Mathilde Boutonnet, « Réparation du dommage environnemental : les remèdes du droit interne face aux limites du droit de l'Union européenne », Recueil Dalloz, N° 20, 2015, p. 1196

Eve Truilhé et Mathilde Boutonnet, « L'obligation de résultat des États quant à la qualité de l'air ambiant : quel risque pour la France ? », Recueil Dalloz, N° 5, 2015, p. 312

Eve Truilhé et Truilhé-Marengo Eve, « Quelle expertise pour le changement climatique ? in : « Quel droit pour le changement climatique ? » M. Hauterau-Boutonnet (Dir.), Dossier spécial, Dalloz, nov. 1015, n°39. », Recueil Dalloz, 2015, p. NC

Eve Truilhé, Marie-Angèle Hermitte et Sandrine Maljean-Dubois, « Actualités de la Convention sur la diversité biologique : Science et politique, Équité, Biosécurité. », Annuaire Français de Droit International, 2012, pp. 399-437

Eve Truilhé, « Introduction », La relation juge expert dans les contentieux sanitaires et environnementaux, 2011, p. NC

Eve Truilhé et Vanessa Richard, « La coopération sur un fleuve partagé, l'anticipation des risques environnementaux et la CIJ : un pas en avant, deux pas en arrière ? », BDEI Bulletin du Droit de l'Environnement Industriel, N° 28, 2010, pp. 17-21

Eve Truilhé, « Entre lobbying et expertise : la participation des entreprises à l'élaboration des normes internationales relatives au vivant », in E. Brosset (dir.), Le droit international et européen du vivant : quel rôle pour les acteurs privés ?, la documentation Française, 2009, pp. 87-102

Eve Truilhé, « OMC et environnement », Juris-classeur environnement, 2007, p. non récisées

Eve Truilhé, « « Le juriste face aux mesures agri-environnementales : entre qualification et évaluation », », Conservation de la biodiversité et politique agricole commune de l'Union européenne, la documentation Française, 2007, pp. 101-120

Eve Truilhé, « Le consensus comme modalité d'adoption des normes au sein du Codex alimentarius », Santé et environnement : les enjeux de la normalisation internationale, La documentation française, 2006, p. non récisées

Eve Truilhé-Marengo, « Normes techniques en droit international ; Les mots et les choses », », Les enjeux de la normalisation technique internationale ; entre environnement, santé et commerce international, La documentation Française, 2006, pp. 13-42

Eve Truilhé, « Le conflit entre les pêcheurs de l'étang de Berre et EDF. Quelques remarques à propos des arrêts CJCE des 15 juillet et 7 octobre 2004 », Droit de l'environnement, N° 131, 2005, pp. 186-190

Eve Truilhé, « Contractualisation, réglementation : quelle articulation entre les ou-tils de gestion des sites Natura 2000 ? », Revue Juridique de l'Environnement, N° 2, 2005, p. non récisées

Eve Truilhé, « Commentaire des décisions "Canada - Mesures visant l'importation de lait et l'exportation de produits laitiers », in H. RUIZ FABRI, B. STERN (dir.), La jurisprudence de l'OMC -OMC Case Law, Martinus Nijhoff, 2005, p. non récisées

Eve Truilhé, « Le contrat plutôt que la contrainte ? Analyse et implications juridiques du recours à l'outil contractuel pour gérer les sites Natura 2000 », in J. DUBOIS, S. MALJEAN-DUBOIS (dir.), Natura 2000 : de l'injonction européenne aux négociations locales, La documentation française, 2005, pp. 265-282

Eve Truilhé, « Loi n° 2005-1319 du 26 octobre 2005 transposant tardivement diverses directives environnementales : mieux vaut tard... », Droit de l'environnement, 2005, pp. 298-303

Eve Truilhé et Sandrine Maljean-Dubois, « « Le conflit entre les pêcheurs de l'étang de Berre et EDF », Droit de l'environnement, 2005, pp. 186-190

Eve Truilhé, « « Le contrat plutôt que la contrainte ? Analyse et implications juridiques du recours à l'outil contractuel pour gérer les sites Natura 2000 » », Natura 2000 : de l'injonction européenne aux négociations locales », la documentation Française, 2005, pp. 101-120

Eve Truilhé, « « Toward a European Contract Law », », European Law Journal, N° 4, 2004, pp. 463-578

Eve Truilhé, « Du droit du marché au droit des contrats », L'intégration européenne au XXIème siècle - Ouvrage en l'honneur de Jacques Bourrinet, Bruylant, 2004, p. non récisée

Eve Truilhé, « Toward a European Contract Law », European Law Journal, 2004, p. non récisées

Eve Truilhé, « La portée du principe de précaution », in J. Bourrinet, S. Maljean-Dubois (dir.), Le commerce international des OGM - Quelle articulation entre le récent Protocole de Carthagène sur la biosécurité et le droit de l'Organisation Mondiale du Commerce ?, La Documentation française, 2002, pp. 71-96

Eve Truilhé et K. Allbeury, « « La preuve dans le règlement des différends à l'OMC : applications possibles en matière d'OGM ? » », in S. Maljean-Dubois - J. Bourrinet (dir.), « Le commerce international des OGM - Quelle articulation entre le récent Protocole de Carthagène sur la biosécurité et le droit de l'Organisation Mondiale du Commerce ? », la documentation Française, 2002, pp. 282-303


Autres

Eve Truilhé et Mathilde Hautereau-Boutonnet, Le procès environnemental, p. NC

Eve Truilhé et Mathilde Hautereau-Boutonnet, Le procès environnemental - Du procès sur l'environnement au procès pour l'environnement Rapport pour la mission Droit et Justice, p. NC

Eve Truilhé et Mathilde Hautereau-Boutonnet, Le procès environnemental : du procès sur l'environnement au procès pour l'environnement, p. NC

Eve Truilhé et Marie-Pierre Lanfranchi, « OMC et environnement »,, p. NC

Actualités Publications Communications
  • « Urgence(s) écologique(s) : quelle(s) urgence(s) pour le droit ? »
    Rennes, le 09 juin 2021

  • « Justice, responsabilité et contrôle de la décision politique : leçons de la crise sanitaire »
    en visio-conférence, le 19 février 2021

  • « « Horizon 2050 et neutralité carbone : pertinence des instruments européens ? » »
    Toulouse, le 24 novembre 2020

  • « Conflits d'usages en mer et droit de l'Union européenne »
    Aix-en-Provence, le 19 novembre 2020

  • « La lutte contre la pollution plastique des océans en droit international, comparé et européen »
    Monaco, le 25 mars 2020

  • Voir plus

  • « Actualités des relations entre l’Union européenne et l’ordre international (morceaux choisis) »
    Nanterre, le 28 janvier 2020

  • « Les dix ans du Traité de Lisbonne »
    Aix-en-Provence, le 05 décembre 2019

  • « Le procès environnemental »
    Paris, le 21 octobre 2019

  • « Obsolescence programmée. Quel encadrement juridique ? »
    Aix-en-Provence, le 15 janvier 2019

  • « Les alternatives au juge en matière environnementale »
    Malakoff, le 09 novembre 2018

  • « Quelles actions en justice pour l'environnement ? »
    Aix-en-Provence, le 30 novembre 2017

  • « La gouvernance internationale de la mer Méditerranée : Questions et évolutions contemporaines »
    Aix-en-Provence, le 09 novembre 2017

  • « Réflexions autour d’un concept : le consensus »
    Aix-en-Provence, le 22 septembre 2017

  • « Après l'accord de Paris, quels droits face au changement climatique ? »
    Aix en Provence, le 29 juin 2017

  • « Le droit de l'environnement, un laboratoire du droit global ? »
    Brasilia, le 01 juin 2017

  • « Vers un Pacte mondial sur l’environnement ? »
    Aix-en-Provence, le 19 mai 2017

  • « La politique communautaire de lutte contre les discriminations »
    Aix-en-Provence, le 18 juin 2007

  • « La France, une bonne élève de l'Union européenne ? »
    Maison de la Nature et de l'Environnement d'Aix-en-Provence, le 10 octobre 2006

  • « Les mécanismes encadrant l'effectivité du Protocole de Carthagène »
    Salvador, le 06 octobre 2006

  • « L'effectivité en France du protocole de Carthagène, sur le commerce international des OGM »
    Brasilia, le 03 octobre 2006

  • « Rapport sur les travaux de l'atelier n° 2 : L'indemnisation des servitudes et contraintes environnementales »
    Aix-en-Provence, le 28 juin 2006

  • « « Propriété, biodiversité et contrat », »
    Aix en Provence, le 26 juin 2006

  • « La contractualisation avec les propriétaires au service de Natura 2000 »
    Aix-en-Provence, le 25 juin 2006

  • « Analyse juridique des mesures agro-environnementales »
    Aix-en-Provence, le 02 juin 2006

  • « Propriété, biodiversité et contrat »
    le 01 janvier 2006

  • « Recherches transversales et plurithématiques : présentation du CERIC »
    Rennes, le 01 janvier 2006

  • « Le consensus comme modalité d'adoption des normes au sein du Codex alimentarius »
    Aix-en-Provence, le 24 juin 2005

  • « Activités agricoles et évolution des modes d'action publique : limites de l'analyse juridique »
    Aix-en-Provence, le 01 juin 2005

  • « Le recours aux instruments contractuels »
    Aix-en-Provence, le 18 juin 2004

  • « « Vers un droit communautaire des contrats » »
    AIx-en-Provence, le 01 octobre 2002

  • « « L'insertion du modèle européen dans le système commercial multilatéral » »
    Aix en Provence, le 18 juin 2002

  • « L'insertion du modèle européen dans le système commercial multilatéral »
    Aix-en-Provence, le 14 juin 2002

  • « « Le rôle de l'Union européenne dans la mondialisation de la protection de l'environnement : entre influence et résistance » »
    Tokyo, le 07 novembre 2000

  • « Le juge international et l’urgence environnementale. Quelle place pour les mesures provisoires ? »
    Rennes, le 16 octobre 2000

  • « « Accès à la justice environnementale : tensions persistantes entre droit de l’Union européenne et droit international » »
    Paris, le 20 janvier 2000





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