Programme
Jeudi 18 Novembre
(salle 3.3 - Bâtiment Cassin)
9h00 : Allocutions de bienvenue
Jean-Philippe Agresti, Doyen de la Faculté de droit d'Aix-Marseille (sous réserve)
Eve Truilhé, Directrice du CERIC, Directrice de recherche au CNRS
9h15 : Mot d'accueil et présentation de l'institut SoMuM
Isabelle Renaudet, Professeure d'histoire, TELEMMe, Directrice adjointe à la formation de l'institut SoMuM, Aix-Marseille Université
I. Appréhension de la notion de conflits d'usage en mer : l'approche pluridisciplinaire
Première table ronde présidée par Isabelle Renaudet
9h30 : Le regard du juriste sur une notion non appréhendée par le droit
Pascale Ricard, Anaïs Bereni et Wissem Seddik, respectivement Chargée de recherche au CNRS et Doctorants, CERIC, UMR DICE 7318, Aix-Marseille Université
9h50 : Le regard du géographe : Les conflits d'usage révélateurs de dynamiques territoriales et de leviers pour l'action : le cas de Porquerolles, Parc National de Port-Cros (France)
Anne Cadoret, Maître de Conférences en Géographie-Aménagement des territoires, TELEMMe, Aix-Marseille Université
10h10 : Le regard de l'historien : Maîtrise des espaces halieutiques et appropriation coloniale : les conflits de pêche dans la Tunisie coloniale (1880-1950)
Daniel Faget, Maître de Conférences en Histoire de l'environnement, TELEMMe, Aix-Marseille Université
Hugo Vermeren, Post-doctorant, Institut Convergences Migrations - CNRS/Collège de France
10h30 : Discussion
11h00 : Pause
Le regard du sociologue : Usages et abus dans l'utilisation de la mer
11h20 : Le cas de la baie de Portmán, dans le sud-est de la péninsule ibérique, à la Méditerranée occidentale
Pedro Baños-Páez, Maître de Conférences, Universidad de Murcia
11h40 : Le regard du gestionnaire : Méta-organisation et conflits d'usage, l'expérience d'une table de co-gestion en Catalogne
Héloise Berkowitz, Chargée de recherche au CNRS, LEST, UMR 7317, Aix-Marseille Université
12h00 : Discussion
12h30 : Pause déjeuner
II. Les manifestations pratiques et les enjeux des conflits d'usage, avérés ou potentiels
Seconde table ronde présidée par Marie-Pierre Lanfranchi
A. L'approche sectorielle
14h00 : Les conflits d'usage liés aux activités de pêche en haute mer
Sophie Gambardella, Chargée de recherche au CNRS, CERIC, UMR DICE 7318, Aix-Marseille Université
14h20 : Energies marines renouvelables (EMR) et cohabitation des usages
Hervé Monin, Chef de projet développement du parc éolien en mer de Courseulles-sur-Mer
14h40 : Politique de concurrence et conflits d'usage en mer : réguler le gigantisme maritime
Adrien Alaux, Doctorant à l'Université de Nantes (CDMO)
15h00 : Discussion
15h30 : Pause
B. L'approche spatiale
15h40 : Les ports maritimes face aux conflits d'usage en mer
Sophearith Pan, Doctorant contractuel, AMURE, Université de Bretagne Occidentale, Brest
16h00 : Conflits d'usage et extension des plateaux continentaux
Kiara Neri, Maître de Conférences HDR, Université Jean Moulin Lyon III
16h20 : Les revendications concurrentes en Méditerranée
Sylvain Traversa, Chef de la section « Droit de la mer », Bureau « Droit de la Mer et des Opérations Aéronavales », Etat-major de la marine, Ministère des armées
III. Les moyens de prévention et de résolution des conflits d'usage en mer
Troisième table ronde présidée par Pascale Ricard
A. L'approche globale de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer
16h40 : Le régime de la ZEE et les obligations de tenir dûment compte des autres Etats dans la Partie V de la CNUDM : trouver un équilibre
Alina Miron, Professeure à l'Université d'Angers
17h00 : Discussion
17h30 : Fin de la première journée
Vendredi 19 Novembre
(Salle Poncet 12 MP)
B. L'approche coopérative de l'Union européenne ?
9h30 : Droits d'accès et gestion collective des ressources : la politique commune des pêches aurait-elle fait naître une coutume de droit international opposable au Royaume-Uni ?
Peter Langlais, Avocat, ancien Maître de conférences
9h50 : L'Union européenne et la gestion des conflits d'usage dans les eaux disputées de ses Etats membres
Ysam Soualhi, Doctorant à l'Université d'Angers, membre de l'équipe ZOMAD
C. La mobilisation d'acteurs divers : les enseignements de la pratique
10h10 : Les conflits d'usage en Méditerranée : l'action du préfet maritime
Thierry Duchesne, Adjoint du préfet maritime pour l'action de l'Etat en mer
10h30 : Liberté de navigation versus protection de l'environnement marin : le « juste équilibre » selon la CJUE
Marie-Pierre Lanfranchi, Professeure, CERIC, Aix-Marseille Université
D. Les outils spécifiques du droit de l'Union européenne : la nécessité d'une approche intersectorielle de la planification spatiale maritime
11h30 : Les synergies intersectorielles promues par le droit de l'UE
Frédéric Schneider, Maître de Conférences, Université de Toulon
11h50 : Les Outils d'Aide à la Décision (OAD) de la Planification Spatiale Marine (PSM) : opportunités pour le renforcement de la protection de l'environnement ou leurre de légitimation de l'action publique environnementale ?
Philippe Fotso, Docteur en droit, Laboratoire LEMAR, UBO
12h10 : La planification de l'espace maritime : frein ou accélérateur des logiques d'accaparement des mers ?
Jérémy Drisch, Doctorant, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Officier à la Préfecture de la Manche et de la mer du Nord
12h30 : Discussion
13h00 : Fin du colloque
Inscription obligatoire (places limitées) : inscription.colloque.ceric@gmail.com
Colloque organisé par le CERIC, Aix-Marseille Université, et l'Institut du droit économique de la mer (INDEMER, Monaco) dans le cadre de l'Institut d'Etablissement « Sociétés en Mutation en Méditerranée »