Théo Ducharme

Maître de conférences
Droit public.
École de Droit de la Sorbonne

Institut des Sciences Juridique et Philosophique de la Sorbonne
Institut de Recherches Juridiques de la Sorbonne

Thèse

La responsabilité de l'Etat du fait des lois déclarées contraires à la Constitution. Thèse soutenue en 2018 à Paris 1, sous la direction de Dominique Rousseau.


Ouvrages

Théo Ducharme, La responsabilité de l'état du fait des lois déclarées contraire à la Constitution, LGDJ, une marque de Lextenso, 2019, Bibliothèque constitutionnelle et de science politique, 544 p.

Théo Ducharme, Les effets dans le temps des décisions du Conseil constitutionnel, [s. n.], 2014, 142 p.


Articles

Théo Ducharme et Ioannis Michalis, « L'hypothèse de l'économie procédurale en contentieux administratif », Actualité juridique Droit administratif, N° 42, 2023, p. 2256 

Théo Ducharme, « La responsabilité de l'État au secours des communes : entre espoirs et déceptions », Actualité juridique Droit administratif, N° 25, 2023, p. 1352 

Théo Ducharme, « Proposition de loi tendant à permettre l'examen par le Parlement de la ratification de l'ordonnance du 2 juin 2021 », Recueil Dalloz, N° 39, 2021, p. 2040 

Théo Ducharme, « Responsabilité de l'Etat du fait des lois », Actualité juridique Droit administratif, N° 23, 2020, p. 1307 

Théo Ducharme, « L'approche financière de la politique immobilière de l'État », Revue française de droit administratif, N° 4, 2020, p. 701 

Théo Ducharme, Marine Fleury, Marie-Caroline Arreto, Claire Bloquet, Benjamin Pouchoux, Agnès Roblot-Troizier, Marie Gren, Thibaud Mulier et Anaïs Dechambre, « Vers l’émergence d’un droit processuel constitutionnel ? », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2020, p. NC

Voir plus

Théo Ducharme, « Responsabilité de l'Etat du fait des lois déclarées contraires à la Constitution », Actualité juridique Droit administratif, N° 43, 2019, p. 2568 

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