Programme
9h00 : Ouverture
Philippe Augé, Président de l'Université de Montpellier
Guylain Clamour, Doyen de la Faculté de Droit et de Science politique
Propos introductifs
Alexandre Viala, Directeur du CERCOP - Université de Montpellier
9h30 : La démocratie
Notions discutées : démocratie, citoyenneté, électeur, opposition, pluralisme
Présidente de séance : Jordane Arlettaz, Professeur - Université de Montpellier
Discutants :
François-Xavier Fort, Maître de conférences - Université de Montpellier
Jean-Eric Gicquel, Professeur - Université de Rennes I
Laetitia Janicot, Professeur - Université Paris I Panthéon-Sorbonne
Jade Meyrieu, Doctorante contractuelle - Université de Montpellier
Eric Sales, Maître de conférences - Université de Montpellier
11h00 : La procédure
Notions discutées : Accès à un recours juridictionnel effectif, impartialité, droits de la défense, contradictoire, égalité des armes, participation, transparence
Présidentes de séance : Pascale Idoux, Professeur - Université de Montpellier, Présidente de l'AFDA et Laure Milano, Professeur - Université de Montpellier
Discutants :
Marie-Caroline Arreto, Maître de conférences - Institut Catholique de Paris
Martin Morales, Maître de conférences - Université Paris-Est Créteil
14h00 : Les fonctions régaliennes
Notions discutées : souveraineté, identité constitutionnelle, pouvoir de police, ordre public, sanction punitive
Président de séance : Julien Bonnet, Professeur - Université de Montpellier
Discutants :
Mathilde Heitzmann-Patin, Professeur - Université du Mans
Raphaël Reneau, Maître de conférences - Université Bretagne Sud
Marc Touillier, Maître de conférences - Université Paris Nanterre, Service juridique du Conseil constitutionnel
Marion Ubaud-Bergeron, Professeur - Université de Montpellier, Directrice du CREAM
15h30 : Le droit économique
Notions discutées : activité économique, liberté d'entreprendre / liberté du commerce et de l'industrie, propriété, monopole, service public, contrat
Présidents de séance : Guylain Clamour, Doyen de la Faculté de Droit et de Science politique - Université de Montpellier et Pierre-Yves Gahdoun, Professeur - Université de Montpellier
Discutants :
Caroline Gilles, Docteur en droit
Hélène Hoepffner, Professeur - Université Paris I Panthéon Sorbonne
Thibault Thuillier-Pena, ATER - Université de Montpellier
17h00 : Conclusions
Dominique Rousseau, Professeur - Université Paris I Panthéon-Sorbonne, Président du Conseil scientifique de l'AFDC
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Journée décentralisée de l'Association française de droit constitutionnel, organisée par le CREAM et le CERCOP, Faculté de droit et science politique, Université de Montpellier