Centre d'Études et de Recherches Comparatives Constitutionnelles et Politiques

CERCOP EA 2037

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    Articles

    Anne Ponseille, « Laëtitia Atlani-Duault, Christine Lazerges et Joël Molinario, Violences systémiques dans l'Église catholique : apprendre des victimes », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 4, 2024, p. 937 

    Alexandre Viala, « Un regard excessivement abstrait sur la réforme », Le Monde.fr, N° 28, 2023, p. NC

    Alexandre Viala, « Propos introductif : pour un usage raisonnable de l'argument scientifique », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, N° 2, 2023, p. 291

    Alexandre Viala, « Interpréter les droits et libertés, qu’est-ce à dire ? », Revue française de droit constitutionnel, N° 1, 2023, pp. 7-15

    Alexandre Viala, « Autoritarisme constitutionnel : de Weimar à Macron », Analyse Opinion Critique, 2023, p. NC

    Alexandre Viala, « La démocratie comme forme institutionnelle », in Dominique Rousseau, Sandra Laugier (dir.), La démocratie, une idée force, Le Kremlin-Bicêtre, mare & martin, 2023, pp. 159-170

    Voir plus

    Alexandre Viala, « Le pouvoir des experts : nouvelle menace pour l’idéal démocratique ? », Elucid, 2023, p. NC

    Julien Bonnet, « Les juges judiciaires et leurs constitutionnalismes ; le point de vue du publiciste », Le juge dans le constitutionnalisme moderne, Lextenso, 2023, p. NC

    Alexandre Viala, « Peut-on parler d’une épistocratie sanitaire ? », in Bernard Cherubini (dir.), La Covid-19 et l’état d’urgence sanitaire (mars 2020-juillet 2022) Quels savoirs ? Quelles perspectives ?, Institut Francophone Justice Et Democratie, 2023, pp. 155-165

    Alexandre Viala, « Un débat constitutionnel implique une arène citoyenne et non un toilettage technique », Le Monde.fr, 2023, p. 24

    Jordane Arlettaz, Carolina Cerda-Guzman, Alice Mauras et Leonardo Tricot Saldanha, « Droit constitutionnel latino-américain. Chronique de l’année 2021 », Revue française de droit constitutionnel, N° 131, 2022, pp. 741-765

    Pierre-Yves Gahdoun, « Victoire en demi-teinte pour la liberté contractuelle », Actualité juridique Droit administratif, N° 18, 2022, p. 1049 

    Pierre-Yves Gahdoun, Julien Bonnet et Dominique Rousseau, « Chronique annuelle de jurisprudence constitutionnelle (2021) », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, N° 1, 2022, pp. 307-336

    Alexandre Viala, « De la vanité du suicide. », in Pascal Vielfaure, François Vialla, Sophie Joly (dir.), Le suicide - De l'Antiquité au XXIe siècle, LEH Edition, 2022, pp. 108-119

    Alexandre Viala et François Ost, « Entretien : conter le droit pour le donner à penser », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2022, pp. 1495-1515

    Alexandre Viala, « Homme, humanité, nature humaine : réflexions sur les racines conceptuelles des droits subjectifs », in Caroline Boiteux-Picheral (dir.), Les droits de l’homme face aux risques pour l’humanité, LexisNexis, 2022, pp. 1-16

    Julien Bonnet, « Individualisation et objectivité du contrôle constitutionnel du respect des droits de l’homme », in Caroline Boiteux-Picheral (dir.), Les droits de l'homme face aux risques pour l'humanité, Paris, LexisNexis, 2022, pp. 39-51

    Alexandre Viala, « Jusnaturalisme », in Christophe Boutin, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard (dir.), Le dictionnaire du progressisme, Les éditions du Cerf, 2022, pp. 595-599

    Jordane Arlettaz, « L'identité lingusitique de l'Etat », L'identité en droit, sous la direction de Mathieu Doat et Jacobo Rios Rodriguez, 2022, p. NC

    Julien Bonnet et Mustapha Afroukh, « La Cour de cassation et les droits et libertés : la revanche », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2022, p. chron n°46

    Julien Bonnet, « La crise, occasion de saisir la compliance comme mode de communication des autorités publiques », in Marie-Anne Frison-Roche (dir.), Les buts monumentaux de la Compliance, Paris, Dalloz Collection : Thèmes & commentaires Sous-collection : Régulations & Compliance|Journal of regulation & compliance, 2022, pp. IX-520

    Alexandre Viala, « La dérive épistocratique du premier moment positiviste », in Alexandre Viala (dir.), Demain, l'épistocratie ?, Mare et Martin, 2022, pp. 69-85

    Alexandre Viala, « La stratégie d’Emmanuel Macron a rendu ses ennemis singulièrement audibles », Le Monde, 2022, p. 33

    Alexandre Viala, « Le 49.3, un précieux secours pour ces majorités sociologiquement fragiles qui entendent dépasser le clivage gauche-droite », Le Monde.fr, 2022, p. 30

    Julien Bonnet et Jordane Arlettaz, « Le contrôle de constitutionnalité des lois électorales en France et en Italie », in Stéphane Mouton, Pierre Esplugas-Labatut, Jordane Arlettaz, Julien Bonnet, Pierre-Yves Gahdoun. (dir.), Représentation et gouvernement : quels modèles électoraux ?, Le Kremlin-Bicêtre, Mare & Martin, 2022, pp. 169-180

    Alexandre Viala, « L’étrange croisade du roman national contre la cancel culture », AOC Média, 2022, p. NC

    Anne Ponseille, « Qualité de travailleur et situation pénale de la personne détenue : quelles interactions ? », in Institut francophone pour la Justice et la Démocratie (dir.), Quelles normalisation de la relation de travail en prison? Enjeux et perspectives d’une réforme, france, 2022, p. NC

    Alexandre Viala, « Quelle place institutionnelle et scientifique pour le droit constitutionnel ? », in Xavier Magnon, Stéphane Mouton (dir.), Quelles doctrines constitutionnelles pour quel(s) droit(s) constitutionnel(s) ?, Mare et Martin, 2022, pp. 415-425

    Alexandre Viala, « Une relecture du choc des civilisations. », in Jacques Bouineau (dir.), Domination culturelle antique et culture méditerranéenne, L'Harmattan, 2022, pp. 263-278

    Eric Sales, « « La Turquie entre parlementarisme et présidentialisme autoritaire », à paraître in », « Le constitutionnalisme abusif en Europe », sous la direction de Pierre-Alain Collot, Université de Toulouse., 2022, p. NC

    Eric Sales, « « Présentation générale de loi confortant le respect des principes de la République », à paraître », Revue du droit des religions, 2022, p. NC

    Anne Ponseille, « Les mesures de libération pour raison médicale de personnes détenues : quelle(s) évolution(s) ? », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 100, 2021, pp. 183-192

    Anne Ponseille et Mustapha Afroukh, « La persistance de l'indignité des conditions d'accueil dans les locaux de garde à vue », Recueil Dalloz, N° 36, 2021, p. 1912 

    Pierre-Yves Gahdoun, « Le consentement vicié des députés », Actualité juridique Droit administratif, N° 23, 2021, p. 1297 

    Anne Ponseille et Mustapha Afroukh, « La proposition de loi tendant à garantir le droit au respect de la dignité en détention : une avancée en trompe-l'il ? », Recueil Dalloz, N° 13, 2021, p. 736 

    Pierre-Yves Gahdoun et Julien Bonnet, « La déconstruction des libertés universitaires par le Conseil constitutionnel : A propos de la décision n° 2020-810 DC du 21 décembre 2020 », Actualité juridique Droit administratif, N° 10, 2021, pp. 553-560 

    Pierre-Yves Gahdoun, Julien Bonnet et Dominique Rousseau, « Chronique annuelle de jurisprudence constitutionnelle (2020) », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, N° 1, 2021, pp. 305-340

    Pierre-Yves Gahdoun et Marion Ubaud-Bergeron, « Première QPC pour le droit de la commande publique : une occasion manquée ? », Revue française de droit administratif, N° 1, 2021, p. 1 

    Jordane Arlettaz, Zérah Bremond, Yann Gbohignon Doué et Alice Mauras, « Chronique de droit constitutionnel comparé 2020 », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2021, p. chron n°01

    Eric Sales, « Le Président Badinter et la dignité de la personne humaine, retour sur les archives des décisions du Conseil constitutionnel du 27 juillet 1994 et du 19 janvier 1995", in », Le blog du CERCOP, https://montpelliercercop.blogspot.com/2021/02/le-president-badinter-et-la-dignite-de.html, 2021, p. NC

    Anne Ponseille, « Le droit pénal de la consommation », Droit pénal des affaires, LGDJ, 2021, p. NC

    Alexandre Viala, « Les experts et le pouvoir politique au temps du Covid-19 », in sous la direction des professeurs François Vialla et Pascal Vielfaure ; et la coordination de Julie Chmargounof et Fanny Dronneau (dir.), Les pouvoirs publics face aux épidémies : de l'Antiquité au XXIe siècle, Bordeaux, LEH Edition - Collection A la croisée des regards, 2021, pp. 331-342

    Alexandre Viala, Cathie-Sophie Pinat, Guylain Clamour, Pierre-Yves Gahdoun, Jordane Arlettaz, Augustin Berthout, Jean-Baptiste Besson, Adrien Bezert, Julien Bonnet, Zérah Bremond, Thibault Carrère, Aurore Gallet, Gohar Galustian, Jonathan Garcia, Camille Gouret, Marine Haulbert, Pascale Idoux, Justine Lauer, Alain Marciano, Alice Mauras, Louis-Sami Ramdani, Coralie Richaud, Éric Sales, Mélissandre Talon, Fanny Tarlet, Marion Ubaud-Bergeron, Ferdi Youta et Manon Zarpas, « QPC et économie », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2021, pp. 271-289

    Eric Sales, « « La Cour de Strasbourg, juge de la valorisation des opinions dissidentes des juges constitutionnels », in », Le blog du CERCOP, https://montpelliercercop.blogspot.com/2021/01/la-cour-de-strasbourg-juge-de-la.html, 2021, p. NC

    Eric Sales, « « Le droit au logement et les collectivités territoriales dans la jurisprudence constitutionnelle », in », « Les droits de l’homme à l’épreuve du local », Catherine Le Bris (sous la direction de), Tome II, Mare et Martin, 2021, p. NC

    Stéphane Pinon, « La Commission inaugure son mécanisme européen de protection de l'état de droit », Recueil Dalloz, N° 44, 2020, p. 2461 

    Pierre-Yves Gahdoun et Julien Bonnet, « Le Conseil constitutionnel déclare la guerre aux interprétations supranationales de la loi : Décision rendue par Conseil constitutionnel 02-10-2020 n° 2020-858/859-QPC », Actualité juridique Droit administratif, N° 37, 2020, pp. 2158-2164 

    Pierre-Yves Gahdoun, Julien Bonnet et Dominique Rousseau, « Chronique annuelle de jurisprudence constitutionnelle (2019) », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, N° 1, 2020, pp. 309-352

    Anne Ponseille, « Automaticité et peine dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel. Regard d’une pénaliste », Constitution, Justice, Démocratie, Mélanges en l’honneur du Professeur Dominique ROUSSEAU, Paris, LGDJ, 2020, pp. 175-186

    Julien Bonnet, « Comment décident les acteurs juridiques ? Pour une analyse interdisciplinaire du processus décisionnel », Mélanges en l'honneur du Professeur Dominique RousseauConstitution, justice, démocratie, Paris, LGDJ / Mélanges, 2020, pp. 1069-

    Julien Bonnet, « Contexte national : l’exemple français », in François Barque, Séverine Nicot (dir.), Vers l'instauration d'une procédure d'exécution des décisions du Conseil constitutionnel ? : [colloque organisé le 18 octobre 2018 par et à la Faculté de droit de Grenoble], Paris, Coédition Fondation Varenne/IFJD, 2020, pp. 77-92