Coralie Richaud

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit et des Sciences Economiques

Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques
  • THESE

    Le précédent dans la jurisprudence du Conseil Constitutionnel, soutenue en 2015 à Montpellier sous la direction de Dominique Rousseau, membres du jury : Xavier Philippe (Rapp.), Anne Levade (Rapp.), Nicole Maestracci et Pierre-Yves Gahdoun 

  • Coralie Richaud, Le précédent dans la jurisprudence du Conseil Constitutionnel, Institut universitaire Varenne et LGDJ-Lextenso éditions, 2016, Collection des thèses, 484 p.    

    La 4e de couverture indique : "Bien qu’en théorie étrangère à notre modèle juridique, la notion de précédent n’est plus un tabou pour lesacteurs juridictionnels qui osent enfin « parler » d’une pratique jusqu’alors restée officieuse, voire hérétique dans notre tradition juridique. Attentifs à la réception et au respect de leurs décisions, les juges suprêmes français ont relancé la réflexion autour du précédent. S’inscrivant dans un questionnement global sur la fonction de juger, le recours au précédent exprime une certaine représentation de l’art de juger. Dès lors, il convient de s’interroger sur les raisons qui conduisent les juges suprêmes français à y faire référence en dépit des interdits historiques et théoriques. Manifestation de la mémoire du juge, la référence au précédent est inhérente à la fonction de juger ce qui explique que le juge y ait recours. Ancré dans son passé et acteur de son temps, le juge peut alors affirmer son propre pouvoir et s’arracher à la représentation traditionnelle de son office. En convoquant son précédent, le juge convoque sa loi source de son propre pouvoir, lui permettant en retour de s’imposer comme un être conscient de lui-même et de son pouvoir normatif."

  • Coralie Richaud, « Les données de santé versus les applications santé », Les données et leurs usages dans les technologies du numérique », N. Nevejans (dir.), 2023 

    Coralie Richaud, « La suspension des délais de traitements des QPC : une urgence qui pouvait attendre », La crise de la Covid-19. Comment maintenir l’action publique ?, H. Pauliat et S. Nadaud (dir.), LexiNexis, 2020 

    Coralie Richaud, Fanny Malhière, Sylvie Salles, « La jurisprudence du Conseil constitutionnel est-elle perméable à une lecture algorithmique ? », Constitution et Démocratie, Mélanges en l’honneur du Professeur Dominique Rousseau, Lextenso, 2020 

    Coralie Richaud, « Les réseaux sociaux, nouveaux espaces de contestation et de reconstruction de la politique ? », Le numérique au service du renouvellement de la vie politique, Eric Sales (dir.), Institut Universitaire Varenne, 2018, pp. 59 

    Coralie Richaud, « L’impact des algorithmes sur la rédaction des décisions de justice », Comment rédiger une décision de justice au XXIème siècle ?, Dalloz, 2018, pp. 83 

  • Coralie Richaud, « Dignité humaine et garde à vue : la conformité sous réserve du Conseil constitutionnel », Gazette du Palais, 2023, n°40, p. 6 

    Coralie Richaud, « Et si la prochaine élection présidentielle avait lieu dans le métaverse ? », Questions constitutionnelles. Revue de droit constitutionnel, 2023, n°1 

    Coralie Richaud, « Précédent jurisprudentiel et longévité constitutionnelle », Questions constitutionnelles. Revue de droit constitutionnel, 2023, n°1 

    Coralie Richaud, « Quand Wish exauce le vœu de Bercy : du déréférencement au re-référencement épilogue d'une saga politico-judiciaire presque passée inaperçue », Gazette du Palais, 2023, n°18, p. 10 

    Coralie Richaud, « Données de connexion dans le cadre d'une enquête de flagrance : c'est donné ! », Gazette du Palais, 2022, n°40, p. 10 

    Coralie Richaud, « Requalification de l'électorat aux élections professionnelles : c'est qui le patron ? », Gazette du Palais, 2022, n°18, p. 5 

    Coralie Richaud, « Les entreprises face à la QPC », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2022, n°2, pp. 539-556 

    Coralie Richaud, « L'accès aux données médicales, c'est pas automatique ! », Gazette du Palais, 2021, n°39, p. 31 

    Coralie Richaud, « Réflexions dans l'urgence sur la constitutionnalité de l'extension du passe sanitaire - Libres propos », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2021, p. 1 

    Coralie Richaud, « L'encerclement de la liberté de manifestation », Gazette du Palais, 2021, n°24, p. 31 

    Coralie Richaud, « Plus noir dans la nuit – à propos de la censure du Conseil constitutionnel sur les allocations réparant les atteintes aux droits des mineurs licenciés lors des grèves de 1948 et 1952 », Gazette du Palais, 2020, n°39, p. 33 

    Coralie Richaud, « Sites Internet et revues électroniques », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2020, n°4, p. 581 

    Coralie Richaud, « Parcoursup et la communicabilité des algorithmes locaux : le oui si du Conseil constitutionnel », Gazette du Palais, 2020, n°24, p. 35 

    Coralie Richaud, « Sites internet et revues électroniques », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2019, n°02, p. 297     

    Coralie Richaud, « Sanction du donneur d'ordre en cas de travail dissimulé du cocontractant, la conformité constitutionnelle », Gazette du Palais, 2019, n°41, p. 29 

    Coralie Richaud, « Levée de doute (ou presque) au Conseil constitutionnel », Gazette du Palais, 2019, n°26, p. 36 

    Coralie Richaud, « Pénalisation des clients de personnes se livrant à la prostitution : la schizophrénie juridique », Gazette du Palais, 2019, n°10, p. 30 

    Coralie Richaud, « Le délit d’apologie des crimes terroristes : la conformité validée par le Conseil constitutionnel », Gazette du Palais, 2018, n°40, p. 36 

    Coralie Richaud, « Code PIN et garde à vue : analyse d’une décision cryptée », Gazette du Palais, 2018, n°24, p. 32 

    Coralie Richaud, « Dites-moi quel site vous consultez, je vous dirai qui vous êtes ! », Gazette du Palais, 2018, n°10, p. 37 

    Coralie Richaud, Fanny Malhière, « La communication de la Cour suprême américaine », 2018, pp. 45-57    

    Malhière Fanny, Richaud Coralie. La communication de la Cour suprême américaine. In: Annuaire international de justice constitutionnelle, 33-2017, 2018. Juge constitutionnel et interprétation des normes - Le juge constitutionnel face aux transformations de la démocratie. pp. 45-57.

    Coralie Richaud, « La protection de la vie privée sous surveillance du Conseil constitutionnel », Gazette du Palais, 2017, n°43, p. 26 

    Coralie Richaud, « Les réseaux sociaux, nouveaux espaces de contestation et de reconstruction de la politique ? », Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, 2017, n°57, p. 29 

    Coralie Richaud, « Assignations à résidence au long cours et censure partielle du Conseil constitutionnel », Gazette du Palais, 2017, n°25, p. 36 

    Coralie Richaud, « L'autorité des réserves d'interprétation s'applique aux dispositions analogues », Gazette du Palais, 2017, n°25, p. 35 

    Coralie Richaud, « Contrôle au faciès, ce que le Conseil constitutionnel en dit », Gazette du Palais, 2017, n°11, p. 35 

    Coralie Richaud, « Conservation des données informatiques saisies n’ayant pas conduit à la constatation d’une infraction : la censure du Conseil constitutionnel », Gazette du Palais, 2017, n°11, p. 34 

    Coralie Richaud, Fanny Malhière, « La communication de la Cour suprême américaine », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, 2017, pp. 45-52 

    Coralie Richaud, « Quand le Conseil surveille la surveillance et le contrôle des transmissions empruntant la voie Hertzienne », Gazette du Palais, 2016, n°43, p. 42 

    Coralie Richaud, « Les perquisitions administratives ordonnées entre le 14 et le 20 novembre 2015 sont contraires à la Constitution », Gazette du Palais, 2016, n°43, p. 42 

    Coralie Richaud, « La prohibition des pratiques anticoncurrentielles comme composante de l’ordre public économique », Gazette du Palais, 2016, n°25, p. 30 

    Coralie Richaud, « Un décret-loi est une disposition législative au sens de l’article 61-1 de la Constitution », Gazette du Palais, 2016, n°25, p. 28 

    Coralie Richaud, « L’audience : un critère de la représentativité patronale conforme à la Constitution », Gazette du Palais, 2016, n°25, p. 29 

    Coralie Richaud, « QPC relatives à l’état d’urgence : les limites d’une jurisprudence normale appliquée à un régime d’exception », Gazette du Palais, 2016, n°13, pp. 32-36 

    Coralie Richaud, « La QPC à l'épreuve du contentieux électoral », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2015, n°02, p. 277   

    Coralie Richaud, « Données personnelles : la schizophrénie citoyenne », Pouvoirs - Revue française d’études constitutionnelles et politiques, 2014 

    Coralie Richaud, « Contrôle a priori versus contrôle a posteriori », La Revue administrative, 2011, n°385, pp. 14-21 

  • Coralie Richaud, Les catégories d’entreprises dans les décisions QPC en matière économique, Projet QPC2020 « QPC et économie », P-Y Gahdoun et G. Clamour (dir.), 2020, pp. -2020-102020102020 

    Coralie Richaud, « La spécificité des acteurs de la QPC en matière économique », Projet QPC2020 « QPC et économie », P-Y Gahdoun et G. Clamour (dir.), 2020, pp. -2020-102020102020 

  • Coralie Richaud, Et si la prochaine élection présidentielle avait lieu dans le métaverse ?, 2022 

    Coralie Richaud, Mouvement des « anti » : les réseaux sociaux sont-ils des ascenseurs contestataires ?, 2021 

  • Coralie Richaud, « L’impact des réseaux sociaux dans les transitions démocratiques », La grande transition et les territoires, Paris, le 21 juin 2019 

    Coralie Richaud, « La notion de peine en droit constitutionnel français », L’individualisation des sanctions pénales en droit français et roumain, Bucarest (Roumania) Romania (RO), le 12 octobre 2017 

    Coralie Richaud, « La citoyenneté numérique », L’état des lieux sur la citoyenneté, Nantes (Université de Nantes), le 31 mars 2017 

    Coralie Richaud, « Le précédent dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel », Journée des jeunes chercheurs en sources du droit, Saint- Etienne, le 30 juin 2016 

    Coralie Richaud, « La liberté d’expression sur les réseaux sociaux : appauvrissement ou renouvellement ? », colloque de l’École Doctorale de l’Université de Montpellier organisé le 18 juin 2015 sur « La liberté d’expression », Montpellier, le 18 juin 2015 

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