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Anne Ponseille

Maître de conférences HDR, Droit privé et sciences criminelles.

Thèse

L'infraction de prévention en droit pénal français. Thèse soutenue en 2001 à Montpellier 1, sous la direction de Christine Lazerges.


Ouvrages

Anne Ponseille, Droit de l'exécution des peines, Bruylant, 2021, Paradigme, 448 p.

Anne Ponseille et Muriel Giacopelli, Droit de la peine, LGDJ, une marque de Lextenso, 2019, Cours, 469 p.

Anne Ponseille, Pierre-Yves Gahdoun et Éric Sales (dir.), Existe-t-il un droit constitutionnel punitif ?, Faculté de droit et de science politique de l'université de Montpellier, 2019, Collection Actes de colloque, 209 p.

Anne Ponseille, Professions, professionnels et établissements de santé face au droit pénal, LEH Édition, 2015, 427 p.

Anne Ponseille et Didier Thomas (dir.), Les juges de proximité, Mission de recherche Droit et justice, 2008, 247 p.


Articles

Anne Ponseille et Mustapha Afroukh, « La persistance de l'indignité des conditions d'accueil dans les locaux de garde à vue », Recueil Dalloz, N° 36, 2021, p. 1912

Anne Ponseille et Mustapha Afroukh, « La proposition de loi tendant à garantir le droit au respect de la dignité en détention : une avancée en trompe-l'œil ? », Recueil Dalloz, N° 13, 2021, p. 736

Anne Ponseille, « Peine minimale en matière douanière devant le Conseil constitutionnel », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 4, 2019, p. 541

Anne Ponseille, « La pénalisation du recours à la prostitution soumise à l'examen du Conseil constitutionnel », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 1, 2019, p. 83

Anne Ponseille, « Evolution des réponses pénales aux infractions sexuelles », in Mathieu Lacambre, Wayne Bodkin, Philippe Courtet (dir.), Les Violences sexuelles : nouvelles expressions, nouvelles interventions, Paris, Lavoisier/Médecine Science, 2019, pp. 95-134

Anne Ponseille, « A propos de la peine « révocatrice » du sursis simple, note sous Cass. crim., 4 septembre 2018, n° 17-85.957 », Lexbase pénal, N° 9, 2018, p. age 6

Voir plus

Anne Ponseille, « Du nouveau concernant le quantum de la peine convertible, note sous Cass. crim., 5 septembre 2018, n° 17-87.303 », Lexbase pénal, N° 9, 2018, p. age 5

Anne Ponseille, « Précisions sur la nouvelle exigence de motivation des peines correctionnelles, note sous Cass. crim., 21 mars 2018, n° 16-87.296 », Lexbase pénal, N° 4, 2018, p. age 5

Anne Ponseille, « La saisine d'office du juge de l'application des peines devant le Conseil constitutionnel », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 1, 2018, pp. 94-99

Anne Ponseille, « Le Conseil constitutionnel au secours de la Cour de cassation : exigence de motivation des peines par les cours d'assises », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, 2018, pp. 261-269

Anne Ponseille, « Le principe constitutionnel de fraternité et la liberté d'aider son prochain », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, 2018, pp. 399-405

Anne Ponseille, « Quand le législateur récidive, le Conseil constitutionnel bégaye », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, 2018, pp. 99-105

Anne Ponseille, « Conseil constitutionnel, 23 septembre 2016, n° 2016-569 QPC, Syndicat de la magistrature et autre », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 4, 2017, p. 642

Anne Ponseille, « Cons. const., 24 mai 2016, n° 2016-543 QPC, Section française de l'Observatoire international des prisons, JO 29 mai 2016 », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 1, 2017, p. 86

Anne Ponseille, « Le délit d'entreprise individuelle terroriste devant le Conseil constitutionnel », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, 2017, pp. 267-273

Anne Ponseille, « Les infractions de prévention, Argonautes de la lutte contre le terrorisme », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2017, p. NC

Anne Ponseille, « Rétrospective et prospective sur la motivation du choix de la peine en Droit français », Analele Universitatii din Bucuresti, 2017, pp. 1-19

Anne Ponseille, « "La fongibilité des peines, technique d'application des peines pour un juge alchimiste », Les nouveaux problèmes actuels de sciences criminelles, 2016, pp. 127-149

Anne Ponseille, « L’acupuncture constitue un acte médical, un point c’est tout ! Observations sur Cass. crim., 16 décembre 2014, pourvoi n°14-80088 », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 64, 2015, p. 259

Anne Ponseille, « Responsabilité pénale d’un hôpital pour homicide involontaire d’un patient : précisions sur les conditions d’application de l’article 121-2 du Code pénal Observations sur Cass. crim., 16 décembre 2014, pourvoi n°13-87330 », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 64, 2015, p. 259

Anne Ponseille, « Défaut de vérification de la vaccination antitétanos d’un patient accidenté, Observations sur Cass. crim., 9 septembre 2014, pourvoi n°13-85057 », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 63, 2015, p. 69

Anne Ponseille, « Détenu malade et loi du 15 août 2014 relative à l’individualisation des peines et renforçant l’efficacité des sanctions pénales : des réponses pénales rénovées » (2nde partie) », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 63, 2015, p. 73

Anne Ponseille, « Outrage et violences aggravées sur des infirmiers du service des urgences d’un centre hospitalier » Observations sur Cass. crim., 2 septembre 2014 », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2015, p. 65

Anne Ponseille, « « L’individualisation des peines en Droit pénal français » », Analele Universitatii din Bucuresti, 2015, pp. 14-34

Anne Ponseille, « Décès d’un nouveau-né à l’hôpital : responsabilité pénale d’un médecin gynécologue-obstétricien, Observations sur Cass. crim., 24 juin 2014, pourvoi n°13-84542 », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 62, 2014, p. 1669

Anne Ponseille, « Détenu malade et loi du 15 août 2014 relative à l’individualisation des peines et renforçant l’efficacité des sanctions pénales : remises en liberté pour motif médical » (1ère partie) », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 62, 2014, p. 1673

Anne Ponseille, « Escroquerie imputable à un masseur-kinésithérapeute pour facturation d’actes fictifs avec imitation de la signature des patients, Observations sur Cass. crim., 19 mars 2014, pourvoi n°13-82416 », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 60, 2014, p. 1413

Anne Ponseille, « Faux certificat médical, usage de faux et escroquerie : quand la fin ne peut être justifiée par les moyens, Observations sur Cass. crim., 2 avril 2014, pourvoi n°13-80563 », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 60, 2014, p. 1416

Anne Ponseille, « Atteinte à la présomption d’innocence d’un médecin par voie de presse », Observations sur Cass. crim., 28 janvier 2014, pourvoi n°12-88430 », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 59, 2014, p. 1247

Anne Ponseille, « Un psychiatre abusant de la faiblesse d’une patiente ? Oui. Un juge abusant de la répression ? Non », Observations sur Cass. crim., 19 février 2014, pourvoi n°12-87558 », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 59, 2014, p. 1249

Anne Ponseille, « Interdiction d’exercice d’une activité médicale au titre d’un contrôle judiciaire », Observations sur Cass. crim., 5 novembre 2013, pourvoi n°13-85704 », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 58, 2014, p. 1079

Anne Ponseille, « Responsabilité pénale du réanimateur pour homicide involontaire », Observations sur Cass. crim., 26 novembre 2013, pourvoi n°12-86586 », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 58, 2014, p. 1075

Anne Ponseille, « Aménagement de peine et de surpopulation carcerale », Actualité juridique. Pénal, N° 10, 2014, p. 494

Anne Ponseille, « Prise en considération de l’état de santé de la personne suspectée ou condamnée par la loi n°2014-896 du 15 août 2014 relative à l’individualisation des peines et renforçant l’efficacité des sanctions pénales », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, 2014, p. 729

Anne Ponseille, « Trois petits tours et puis s’en vont ? De l’histoire mouvementée et inachevée des peines minimales dans le Code pénal », Politique(s) criminelle(s). Mélanges en l’honneur de Ch. LAZERGES, Dalloz, 2014, p. 769

Anne Ponseille, « « Prise en considération de l’état de santé de la personne suspectée ou condamnée par la loi n°2014-896 du 15 août 2014 relative à l’individualisation des peines et renforçant l’efficacité des sanctions pénales » », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, 2014, pp. 729-744

Anne Ponseille, « Pénalisation du risque causé à son patient par le praticien. Réflexions sur l’application de l’article 223-1 du Code pénal dans le domaine médical », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 50, 2013, p. 39

Anne Ponseille, « « La double motivation de l’article 132-24 du Code pénal, outil de limitation du recours judiciaire à la peine d’emprisonnement ferme : de l’illusion à la désillusion… » », Archives de politique criminelle, N° 35, 2013, pp. 61-89

Anne Ponseille, « Le double caractère de l’instigateur en Droit pénal français », Analele Universitatii din Bucuresti, N° 1, 2013, pp. 16-27

Anne Ponseille, « Dublul caracter al instigatorului in dreptul penal francez », Analele Universitatii din Bucuresti, 2013, p. 16

Anne Ponseille, « La double motivation de l’article 132-24 du Code pénal, outil de limitation du recours judiciaire à la peine d’emprisonnement ferme : de l’illusion à la désillusion… », Archives de politique criminelle, 2013, p. 61

Anne Ponseille, « « Pénalisation du risque causé à son patient par le praticien. Réflexions sur l’application de l’article 223-1 du Code pénal dans le domaine médical » », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2013, pp. 39-53

Anne Ponseille, « À propos du délit d'embuscade de l'article 222-15-1 du code pénal », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 3, 2009, p. 535

Anne Ponseille, « « A propos du délit d’embuscade de l’article 222-15-1 du Code pénal » », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, 2009, pp. 535-544

Anne Ponseille, « « L’inexécution sanctionnée des peines prononcées » », La réforme du Code pénal et du Code de procédure pénale. Opinio doctorum, sous la direction de V. Malabat, B. de Lamy, M. Giacopelli, Dalloz, 2009, pp. 339-355

Anne Ponseille, « « De l’atténuation légale de la peine applicable aux mineurs » », Archives de politique criminelle, N° 30, 2008, pp. 44-62

Anne Ponseille, « La peine et le temps », Archives de politique criminelle, 2007, pp. 69-93

Anne Ponseille, « « L’incrimination du mandat criminel ou l’article 221-5-1 du code pénal issu de la loi n°2004-204 du 9 mars 2004 » », Droit Pénal, N° 9, 2004, pp. 6-10

Anne Ponseille, « Le sort de la condition de cohabitation dans la responsabilité civile des père et mère du fait dommageable de leur enfant mineur », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2003, p. 645

Anne Ponseille, « « Le sort de la condition de cohabitation dans la responsabilité civile parentale » », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2003, p. 645 et s

Anne Ponseille, « La faute caractérisée en droit pénal », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, 2003, p. 79 et s

Anne Ponseille, « « Le droit de la personne malade au respect de sa dignité » », Revue générale de droit médical, 2003, p. 159 et s

Anne Ponseille et Marie-Christine Sordino, « Un skieur averti en vaut deux : une décision qui risque de « faire boule de neige » », Recueil Dalloz, N° 4, 2000, p. 81


Autres

Anne Ponseille, La période de sûreté, Encyclopédies LexBase Pénal, Lexbase pénal, p. NC

Anne Ponseille, Les sursis, Encyclopédies, LEXBASE, p. NC

Anne Ponseille, Trois petits tours et puis s'en vont ? De l'histoire mouvementée et inachevée des peines minimales dans le Code pénal, in Politique(s) criminelle(s), Mélanges en l'honneur du Professeur Christine LAZERGES, p. NC

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  • « Les conditions d’incarcération sous le contrôle des juges : éléments d’actualité »
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  • « Religion(s) et prison »
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  • « La peine privative de liberté en droit roumain et en droit français »
    Montpellier, le 12 avril 2018

  • « Existe-t-il un droit constitutionnel punitif ? »
    Montpellier Cedex 2, le 19 janvier 2018

  • « La motivation du choix de la peine »
    Montpellier, le 05 décembre 2017

  • « L’individualisation des peines en Droit roumain et en Droit français »
    Montpellier, le 04 décembre 2017

  • « Le consentement »
    Montpellier, le 15 juin 2017

  • « Le surpeuplement carcéral en Europe. Un phénomène maîtrisable mais indifféremment maîtrisé. »
    Aix-en-Provence, le 24 mars 2017

  • « Etat d’urgence et protection des droits fondamentaux : quel bilan ? »
    MONTPELLIER, le 27 janvier 2017

  • « Le juge d'instruction et la Constitution »
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