Zérah Brémond

Maître de conférences
Droit public.
Collège Sciences Sociales et Humanités
Droits International, Comparé et Européen
Institut d'études ibériques et ibéro-américaines
Lab-LEX
Laboratoire d'Études en Droits Fondamentaux, des Échanges Internationaux et de la Mer
Spécialités :
Droit des libertés ; Droit constitutionnel ; Droit fiscal ; Droit comparé ; Démocratie ; Droit électoral ; Etat ; Libertés fondamentales ; Peuples autochtones.
  • THESE

    Le territoire autochtone dans l'Etat postcolonial : étude comparée des Etats issus de la colonisation britannique et hispanique, soutenue en 2018 à Montpellier sous la direction de Jordane Arlettaz, membres du jury : Laurence Burgorgue-Larsen (Rapp.), Norbert Rouland (Rapp.), Carine Jallamion et Albane Geslin 

  • Zérah Brémond, Le territoire autochtone dans l'État postcolonial: étude comparée des États issus de la colonisation britannique et hispanique, Institut francophone pour la justice et la démocratie et Librairie générale de droit et de jurisprudence - Lextenso éditions, 2021, Collection des thèses, 774 p. 

  • Zérah Brémond, « De l'autochtonie, vecteur de pluralisme », in Florence Faberon (dir.) (dir.), Les régimes des autochtones et populations locales des outre-mers français. Droit et politiques comparés., Recherches sur la cohésion sociale, 2023 

    Zérah Brémond, « Gayanashagowa : les racines amérindiennes de la Constitution américaine », in Mare et Martin (dir.), Droit, mythes et légendes, 2022 

    Zérah Brémond, « La question du logement dans les départements et collectivités d’outre-mer : une problématique de droit des peuples autochtones », Logement et vulnérabilité. Approche franco-marocaine, LGDJ, 2022, pp. 169-182 

    Zérah Brémond, « Le traitement de la question autochtone en Nouvelle-Calédonie »: un modèle de justice transitionnelle postcoloniale ?, in Marina Eudes, Emmanuel Guematcha, Jean-Pierre Massias, Xavier Philippe, Pascal Plas (dir.), Annuaire de justice transitionnelle 2020sous la direction de Jean-Pierre Massias, Xavier Philippe, Pascal Plas, Marina Eudes, Emmanuel Guematcha, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2021 

    Zérah Brémond, Valère Ndior, « Affirmer, Réaffirmer », Dictionnaire de l'actualité internationale, Pédone, 2020 

    Zérah Brémond, Valère Ndior, « Referendum », Dictionnaire de l'actualité internationale, Pédone, 2020 

    Zérah Brémond, Valère Ndior, « Exhorter/Prier », Dictionnaire de l'actualité internationale, Pédone, 2020 

    Zérah Brémond, Valère Ndior, « Intégration régionale », Dictionnaire de l'actualité internationale, Pédone, 2020 

    Zérah Brémond, Paul Bourgues, Camille Montagne, « Le modèle européen de souveraineté en Amérique latine postcoloniale », in Presses universitaires de Grenoble (dir.), La circulation des modèles normatifs, 2017 

  • Zérah Brémond, Leslie Cloud, « Les droits des peuples autochtones dans les processus constituants au Chili. Un enjeu historique, international et continental », 2024 

    Zérah Brémond, Augustin Berthout, Federica Camillieri, Jordane Arlettaz, Lorenzo Garcia [et alii], « Chronique de droit constitutionnel comparé des droits et libertés 2022-2023. Le droit constitutionnel à un environnement sain ou le champ des possibles », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2024, n°11   

    Zérah Brémond, « Australie : les peuples autochtones réduits au silence ? »: Réflexions sur les suites du référendum constitutionnel manqué du 14 octobre 2023, Questions constitutionnelles. Revue de droit constitutionnel, 2023   

    Zérah Brémond, Romain Rambaud, « Chronique de droit électoral 2022 », Revue française de droit constitutionnel, 2023, n°136, pp. 1023-1044 

    Zérah Brémond, Sylvain Bernard, « Chronique de contentieux constitutionnel fiscal », Revue fiscale du patrimoine, 2023, n°202310, p. 20 

    Zérah Brémond, « Préjudice climatique et devoir de protection des populations vulnérables – regards sur l’actualité australienne », Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, 2023, n°41, pp. 193-205 

    Zérah Brémond, « Les garanties juridiques des droits environnementaux en Amérique latine. Source d’inspiration pour le droit français de l’environnement ? », Cahiers de l'Amazonie, 2023, n°1, pp. 29-62     

    Zérah Brémond, Sylvain Bernard, « Le carcan de la vulnérabilité : retour sur l'incapacité de disposer de son patrimoine en faveur des professions de santé. Note sous CC, 29 juill. 2022, n° 2022-1005 QPC », La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2022, n°202246, p. 1267 

    Zérah Brémond, Sylvain Bernard, « Chronique de contentieux constitutionnel fiscal », Revue fiscale du patrimoine, 2022, n°10 

    Zérah Brémond, « L'injonction du Conseil d'Etat à la reconnaissance de la nuance NUPES », Actualité juridique Droit administratif, 2022, n°30, p. 1742   

    Zérah Brémond, Sylvain Bernard, « L’incapacité de disposer en faveur des membres des professions de santé est conforme à la Constitution, obs. sous CC, 29 juill. 2022, n° 2022-1005 QPC », La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2022 

    Zérah Brémond, Sylvain Bernard, « Censure du droit de suite attaché au privilège spécial de l'Administration en matière de taxe foncière : un exercice d'équilibrisme réussi », Revue fiscale du patrimoine, 2022, n°78 

    Zérah Brémond, Vanessa Lobier, « Les droits culturels à l’épreuve de la société »: Entre culture de l’annulation et culture de la restitution, Revue des droits et libertés fondamentaux, 2022   

    Zérah Brémond, Sylvain Bernard, « Taxe foncière : inconstitutionnalité du droit de suite attaché au privilège spécial du Trésor »: obs. sous CC, 13 mai 2022, n° 2022-992 QPC, La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2022, n°202221 

    Zérah Brémond, « L’autodétermination a-t-elle une fin ? », Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, 2022, n°20221   

    Zérah Brémond, Sylvain Bernard, « Le principe de la personnalité des peines à l’épreuve des sanctions fiscales », Revue fiscale du patrimoine, 2022 

    Zérah Brémond, Sylvain Bernard, « Chronique de contentieux constitutionnel fiscal », Revue fiscale du patrimoine, 2021 

    Zérah Brémond, Sylvain Bernard, « Le pari de la liberté : censure des incapacités de recevoir des libéralités frappant les services d’aide au maintien à domicile des personnes vulnérables. note sous CC, 12 mars 2021, n° 2020-888 QPC », Gazette du Palais, 2021 

    Zérah Brémond, Cathie-Sophie Pinat, Guylain Clamour, Pierre-Yves Gahdoun, Jordane Arlettaz [et alii], « QPC et économie », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2021, pp. 271-289 

    Zérah Brémond, Sylvain Bernard, « Foyer fiscal et personnalité des peines »: note sous CE, 9e et 10e ch., 29 déc. 2020, n° 428313 : JurisData n° 2020-021599, Revue fiscale du patrimoine, 2021, n°3, p. 7 

    Zérah Brémond, Jordane Arlettaz, Yann Doué, Alice Mauras, « Chronique de droit constitutionnel comparé 2020 »: les exclus du droit de vote ou les nouveaux enjeux de la citoyenneté, Revue des droits et libertés fondamentaux, 2021   

    Zérah Brémond, « La préservation des compétences de la Nouvelle-Calédonie : nouveau moyen invocable en Question Prioritaire de Constitutionnalité (QPC) »: obs. sous CC, 4 déc. 2020, n° 2020-869 QPC, Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, 2021, n°37, pp. 13-18   

    Zérah Brémond, Sylvain Bernard, « Réduction d'impôt Pinel et plafonnement des frais d'intermédiation commerciale : le Conseil constitutionnel valide le dispositif en forçant l'interprétation de la loi »: note sous Cons. const., 15 oct. 2020, n° 2020-861 QPC ; JurisData n° 2020-016541, Revue fiscale du patrimoine, 2020, n°12, p. 16 

    Zérah Brémond, Sylvain Bernard, « Réduction d'impôt Pinel : le dispositif de plafonnement du montant des frais et commissions directs et indirects versés à des intermédiaires est conforme à la Constitution »: note sous Cons. const., 15 oct. 2020, n° 2020-861 QPC, note S. Bernard et Z. Brémond : JurisData n° 2020-016541, Revue de droit fiscal, 2020, n°48, p. 448 

    Zérah Brémond, Sylvain Bernard, « Réduction d’impôt Pinel et plafonnement des frais d’intermédiation commerciale : le Conseil constitutionnel valide le dispositif en forçant l’interprétation de la loi. Note sous CC, 15 oct. 2020, n°2020-861 QPC », Revue de droit fiscal, 2020 

    Zérah Brémond, Sylvain Bernard, « Réduction d'impôt Pinel et plafonnement des frais d'intermédiation commerciale »: le Conseil constitutionnel valide le dispositif en forçant l'interprétation de la loi, La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2020, n°47, p. 1245 

    Zérah Brémond, Sylvain Bernard, « Chronique de contentieux constitutionnel fiscal », Revue fiscale du patrimoine, 2020, n°11, p. 22 

    Zérah Brémond, « Le régime fiscal de la prestation compensatoire recadré par le Conseil constitutionnel : quand le droit fiscal de la famille se heurte à l’égalité devant les charges publiques », Revue fiscale du patrimoine, 2020, pp. 32-34 

    Zérah Brémond, Sylvain Bernard, « Fiscalité de la prestation compensatoire mixte : non-conformité au principe d'égalité devant les charges publiques », La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2020, n°78, p. 217 

    Zérah Brémond, Sylvain Bernard, « L’autonomie fiscale de la Nouvelle-Calédonie : les ambigüités du législateur du pays sanctionnées par l’Etat français de droit. Note sous CC, 7 janv. 2020, n°2019-819 QPC », Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, 2020 

    Zérah Brémond, « La préservation des compétences de la Nouvelle-Calédonie : nouveau moyen invocable en QPC. Note sous CC, 4 décembre 2020, n° 2020-869 QPC », Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, 2020 

    Zérah Brémond, Sylvain Bernard, « Chronique de contentieux constitutionnel fiscal », Revue fiscale du patrimoine, 2019 

    Zérah Brémond, Sylvain Bernard, « Conformité à l'égalité devant l'impôt des modalités de détermination du quotient familial en cas de résidence alternée »: note sous Cons. const., 14 déc. 2018, n° 2018-753 QPC : JurisData n° 2018-022886, Revue fiscale du patrimoine, 2019, n°2, p. 3 

    Zérah Brémond, « Le territoire autochtone dans l’État post – colonial. Étude comparée des États issus des colonisations britannique et hispanique », Revue générale du droit, 2019 

    Zérah Brémond, Sylvain Bernard, « Non-déductibilité de l'actif successoral des dettes contractées envers les héritiers », La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2017, n°5152, p. 1051 

    Zérah Brémond, Sylvain Bernard, « La procédure de changement de régime matrimonial devant le Conseil constitutionnel : conformité au principe d'égalité »: note sous Cons. const., 8 sept. 2016, déc. n° 2016-560 QPC ; JCP N 2016, n° 37, act. 1011, La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2016, n°42, p. 1300 

  • Zérah Brémond, « Globalisation », in Nicolas Kada, Martial Mathieu (dir.), Dictionnaire d'administration publique, Presses universitaires de Grenoble, 2014, pp. 247-248 

    Zérah Brémond, « Transfert institutionnel », in Nicolas Kada, Martial Mathieu (dir.), Dictionnaire d'administration publique, Presses universitaires de Grenoble, 2014, pp. 501-503 

  • Zérah Brémond, Equateur : La démocratie au prix du sang, Institut d'Etudes Ibériques et Ibérico-Américaines, 2023, pp. 8-10   

    Zérah Brémond, Peuples autochtones : La France doit (elle aussi) assumer ses responsabilités, 2023 

    Zérah Brémond, Australie : donner une « voix » aux peuples autochtones ? Retour sur les origines et les enjeux du référendum constitutionnel du 14 octobre 2023, 2023 

    Zérah Brémond, Corporate Duty of Vigilance and Environment: Some Lessons Drawn from the EDF and the TotalEnergies Cases , 2023   

  • Zérah Brémond, « Le droit à l'autodétermination hors de l'Etat », le 25 octobre 2023  

    Webinaire organisé par le LexFEIM en partenariat avec la Chaire Normandie pour la Paix, l'Institut Francophone pour le Justice et la Démocratie et l'IE2IA dans le cadre du cycle consacré au "Droit à l'autodétermination des peuples autochtones - perspectives et pratiques 100 ans après Deskaheh"

    Zérah Brémond, « Les droits culturels à l’épreuve de la société : entre culture de l’annulation et culture de la restitution », Colloque des 10 ans de la RDLF, Montpellier, le 02 décembre 2021 

    Zérah Brémond, « La responsabilité du fait du préjudice colonial », Les relations entre responsabilité individuelle et responsabilité collective, Brest, le 28 mai 2021   

    Zérah Brémond, « Le plafonnement des dépenses électorales engagées pour l’élection présidentielle. Quel objectif, quelle efficacité ? », Modèles électoraux et démocratie, Toulouse, le 05 décembre 2019 

    Zérah Brémond, Sylvain Bernard, Camille Morio, Jean-Pierre Grandemange, « Regard sur la démocratie », Regard sur la démocratie : quelle place pour le citoyen aujourd'hui ?, Valence, le 23 janvier 2019 

    Zérah Brémond, « L’histoire dans la jurisprudence relative aux droits des peuples autochtones », Xème Congrès français de droit constitutionnel, Lilles, le 22 juin 2017 

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