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Jordane Arlettaz

Faculté de Droit et de Science politique
39 rue de l'Université
34060 Montpellier

Jordane Arlettaz

Professeur, Droit public.

Actualités scientifiques

Justice(s) et Constitution

vendredi 22 février 2019

Journée nationale de l’AFDC

La garantie des droits et libertés : quelles techniques de contrôle par le juge ?

vendredi 7 décembre 2018

Les Transversales 2018

L’objet de cette rencontre annuelle est d’exposer, analyser et comparer les jurisprudences européennes et internes relatives aux droits et libertés et les techniques de protection qu’elles mettent en oeuvre.

Le juge judiciaire et la séparation des pouvoirs

vendredi 30 novembre 2018

Organisé par les enseignants-chercheurs des Universités de Montpellier - CERCOP et de Toulouse 1 Capitole - Institut Maurice Hauriou

Quelle unité de l'Etat dans un système juridique pluriel ?

jeudi 27 septembre 2018

Organisé par le CDED sous la direction de Mathieu Doat, Professeur de Droit public et Jacobo Ríos, Maître de conférences HDR en Droit public

L’UE et l’indépendance de la Catalogne

vendredi 22 juin 2018

Organisé par le Centre de Droit Européen sous la Présidence de Laurence Burgorgue-Larsen, Professeur à l’Université Panthéon-Sorbonne

Langues régionales et construction de l’Etat en Europe

jeudi 7 juin 2018

Colloque pluridisciplinaire de l'IRDEIC, ayant pour ambition d’étudier les langues régionales dans leur rapport avec l’Etat en Europe organisé sous la direction scientifique de Amane Gogorza, MCF de droit privé et Wanda Mastor, Prof.de droit public

Les enjeux constitutionnels du Brexit

lundi 22 mai 2017

Colloque international dédié à l'analyse des enjeux constitutionnels de la sortie du Royaume-Uni de l'Union Européenne

L’hypothèse de la guerre contre le terrorisme : implications juridiques

jeudi 9 février 2017

Organisé sous la direction scientifique de Julie Alix et Olivier Cahn dans le cadre du programme ANR "(NI)²" porté par D. Linhardt (EHESS) et C. Moreau de Bellaing (ENS).

Etat d’urgence et protection des droits fondamentaux : quel bilan ?

vendredi 27 janvier 2017

Table-ronde organisée par Jordane Arlettaz et Mustapha Afroukh

Le droit des libertés en question

jeudi 24 novembre 2016

Colloque organisé par : Xavier Dupré de Boulois Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne Sébastien Milleville, Maître de conférences à l’Université Grenoble Alpes Romain Tinière, Professeur à l’Université Grenoble Alpes

Le concept d'arbitrage

vendredi 3 juin 2016

Le pouvoir constituant au XXIe siècle

vendredi 13 mai 2016

Congrès international organisé par le Centre d’Études et de Recherches comparatives, Constitutionnelles et Politiques (CERCOP)


Parutions



Publications

Ouvrages

Jordane Arlettaz et Julien Bonnet (dir.), L' objectivation du contentieux des droits et libertés fondamentaux : du juge des droits au juge du droit ?, A. Pedone, 2015, Publications de l'Institut international des droits de l'homme, 200 p.

Jordane Arlettaz, L'État-nation à l'épreuve de la constitutionnalisation des langues régionales : étude comparée, Mare & Martin, 2014, Bibliothèque des thèses, 582 p.

Jordane Arlettaz et Julien Bonnet, Pouvoirs et démocratie en France, SCÉRÉN CNDP-CRDP, 2012, Questions ouvertes, 197 p.

Jordane Arlettaz et Olivier Le Bot (dir.), La démocratie en un clic ? : réflexions autour de la notion d'e-démocratie, l'Harmattan, 2010, 129 p.

Jordane Arlettaz, L'Etat-nation à l'épreuve de la constitutionnalisation des langues régionales : étude comparée Belgique, Espagne, Italie, Suisse, ANRT, Université de Lille 3 [diffusion/distribution], 2009, Grenoble-thèses

Jordane Arlettaz, L'État-nation à l'épreuve de la constitutionnalisation des langues régionales : étude comparée, [s. n.], 2007, 552 p.

Articles

Jordane Arlettaz, « La fin des Taricco », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 11, 2018, p. 615

Jordane Arlettaz, Didier Blanc, Fabrice Picod et Laurent Coutron, « Le rôle des assemblées parlementaires en France au titre de l'article 88-4 de la Constitution. Essai d'identification entre au-delà et en deçà », Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, N° 3, 2015, p. 497--510

Jordane Arlettaz, « La notion de pluri-officialité dans les Constitutions nationales », Sens public, 2015

Jordane Arlettaz, Romain Jacques André Tinière et Mathieu Touzeil-Divina (dir.), « Fragmentation en droit - fragmentation du droit : colloque de Grenoble, 17 mai 2013 », in Jordane Arlettaz, Romain Tinière (dir.), Fragmentation en droit - fragmentation du droit : colloque de Grenoble, 17 mai 2013, Grenoble, Ed. l'Epitoge, 2014, Collection L'Unité du droit, 166 p.

Jordane Arlettaz, « La reconnaissance en droit : un processus transgressif ? », La transgression (sous la dir. de J.-J. SUEUR et P. RICHARD), Bruylant, 2013

Jordane Arlettaz, « De quoi la langue est-elle le droit ? », RDLF, 2012

Jordane Arlettaz, « Espace public et langues régionales : des espaces publics pour plusieurs normes de reconnaissance des langues », in Fondation Varenne (dir.), Droit et espace(s) public(s (sous la dir. d’O. Bui-Xuan), 2012, p. 155

Jordane Arlettaz et Séverine Nicot (dir.), « Le cadre juridique de la campagne présidentielle : actes du colloque organisé par le Centre de recherches juridiques (CRJ) à Grenoble le 10 février 2012 dans le cadre des Journées décentralisées de l'Association française de droit constitutionnel (AFDC) relatives aux élections présidentielles », in Jordane Arlettaz, Séverine Nicot (dir.), Le cadre juridique de la campagne présidentielle : actes du colloque organisé par le Centre de recherches juridiques (CRJ) à Grenoble le 10 février 2012 dans le cadre des Journées décentralisées de l'Association française de droit constitutionnel (AFDC) re, Paris, l'Harmattan, 2012, Questions contemporaines, 168 p.

Jordane Arlettaz, « L’inégalité conciliée aux libertés : le compromis critiquable de la décision QPC sur le droit local d’Alsace-Moselle », RDLF, 2011

Jordane Arlettaz, « E-démocratie et processus normatif », Nouvelles questions sur la démocratie, A. Delcamp, Anne-Marie Le Pourhiet, B. Mathieu, D. Rousseau (sous la dir.), Dalloz, 2010

Jordane Arlettaz, « Dire le droit sous la contrainte. A propos de la décision du Conseil constitutionnel du 19 juin 2008 », Revue administrative, N° 368, 2009, p. 130

Jordane Arlettaz, « L’impartialité dans la gestion des infrastructures de réseaux », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 52, 2009

Jordane Arlettaz, « L’appréhension juridique du territoire linguistique par la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires », Lengas, Revue de sociolinguistique, N° 59, 2006, p. 21

Jordane Arlettaz, « Chronique de jurisprudence constitutionnelle, 1er semestre 2004 », La Revue administrative, 2005

Jordane Arlettaz, « Chronique de jurisprudence constitutionnelle, 2e semestre 2004 », La Revue administrative, 2005

Jordane Arlettaz, « Constitutionnalisation des langues régionales et forme de l’État », Politeia - Les Cahiers de l'Association Française des Auditeurs de l'Académie Internationale de Droit constitutionnel, 2005

Jordane Arlettaz, « La constitutionnalisation des langues régionales, élément nouveau de légitimation de la souveraineté étatique », Politeia - Les Cahiers de l'Association Française des Auditeurs de l'Académie Internationale de Droit constitutionnel, 2005

Jordane Arlettaz, « L’autonomie polynésienne dans la République décentralisée », Revue belge de droit constitutionnel, 2005

Communications

Jordane Arlettaz, « La fragmentation de la Souveraineté », Ed. l'Epitoge, p. 35-41, Centre d'Etudes sur la Sécurité Internationale et le Coopérations Européennes (CESICE), Fragmentation en droit / Fragmentation du Droit, Grenoble, 17 mai 2013

Jordane Arlettaz, « La notion de pluri-officialité dans les Constitutions nationales », in François Viangalli (dir.), Sens public, Centre d’études sur la sécurité internationale et les coopérations européennes (CESICE), Journée d’études Séminaire interdisciplinaire « Normes et Langues », Grenoble, 25 mars 2013

Jordane Arlettaz, « Travelling sur la Constitution dans les discours de campagne », in Jordane Arlettaz, Séverine Nicot (dir.), l'Harmattan, p. 63-82, Centre de Recherches Juridiques (CRJ), Plein champ sur la campagne présidentielle, Grenoble, 10 février 2012

Autres

Jordane Arlettaz, Dominique Rousseau, Alexandre Viala, Stéphane Bolle, Nicolas Delpierre, Jérôme Favre, Carole Louis, Hector Mamia et Jean-Pierre Truffier, Désordres et reconstruction du droit sous l'effet des principes fondamentaux dégagés par les cours suprêmes nationales et européennes

Jordane Arlettaz, Fanny Malhière, Aurélien Antoine, Anne-Laure Cassard-Valembois, Miroslaw Granat, Ibrahim Kaboglu, Colombine Madelaine, Aurélia Schahmaneche, Marc Verdussen et Ruth Weber, L'élaboration des décisions des cours constitutionnelles et européennes, p. 352

Jordane Arlettaz, Alexandre Viala, Julien Bonnet, Pierre de Monte, Pierre-Yves Gahdoun, Thomas Meindl, Charles Ravaut, Jérome Roux et Florian Savonitto, Nature de l'office du juge de 1re instance et d'appel dans l'appréciation du caractère sérieux d'une QPC : filtrage ou contrôle de constitutionnalité ?




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