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Jordane Arlettaz

Professeur, Droit public.

Ouvrages

Jordane Arlettaz, Julien Bonnet, Pierre-Yves Gahdoun et Stéphane Mouton (dir.), Le juge judiciaire et la séparation des pouvoirs, Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2020, Colloques & essais, 182 p.

Jordane Arlettaz et Julien Bonnet (dir.), L' objectivation du contentieux des droits et libertés fondamentaux : du juge des droits au juge du droit ? actes du colloque du 12 décembre 2014, A. Pedone, 2015, Publications de l'Institut international des droits de l'homme, 200 p.

Jordane Arlettaz, Romain Jacques André Tinière et Mathieu Touzeil-Divina (dir.), Fragmentation en droit - fragmentation du droit : colloque de Grenoble, 17 mai 2013, Ed. l'Epitoge, 2014, Collection L'Unité du droit, 166 p.

Jordane Arlettaz, L'État-nation à l'épreuve de la constitutionnalisation des langues régionales : étude comparée Belgique, Espagne, Italie, Suisse, Mare & Martin, 2014, Bibliothèque des thèses, 582 p.

Jordane Arlettaz et Séverine Nicot (dir.), Le cadre juridique de la campagne présidentielle : actes du colloque organisé par le Centre de recherches juridiques (CRJ) à Grenoble le 10 février 2012 dans le cadre des Journées décentralisées de l'Association française de droit constitutionnel (AFDC) relatives aux élections présidentielles, l'Harmattan, 2012, Questions contemporaines, 168 p.

Jordane Arlettaz et Julien Bonnet, Pouvoirs et démocratie en France, SCÉRÉN CNDP-CRDP, 2012, Questions ouvertes, 197 p.

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Jordane Arlettaz et Olivier Le Bot (dir.), La démocratie en un clic ? : réflexions autour de la notion d'e-démocratie actes du colloque de Nice, 16 novembre 2009, l'Harmattan, 2010, 129 p.

Jordane Arlettaz, L'État-nation à l'épreuve de la constitutionnalisation des langues régionales : étude comparée Belgique, Espagne, Italie, Suisse, [s. n.], 2007, 552 p.


Articles

Jordane Arlettaz, « Chronique de droit constitutionnel comparé 2020 – Les exclus du droit de vote ou les nouveaux enjeux de la citoyenneté », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2021, p. NC

Jordane Arlettaz, « L’autonomie financière discutée de l’autorité judiciaire », Le juge judiciaire et la séparation des pouvoirs, Fondation Varenne, 2020, p. 43

Jordane Arlettaz, « La fin des Taricco », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 11, 2018, p. 615

Jordane Arlettaz, « Le rôle des assemblées parlementaires en France au titre de l'article 88-4 de la Constitution. Essai d'identification entre au-delà et en deçà », Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, N° 3, 2015, pp. 497--510

Jordane Arlettaz, « La notion de pluri-officialité dans les Constitutions nationales », Sens public, 2015, p. NC

Jordane Arlettaz, « La fragmentation de la Souveraineté », in Jordane Arlettaz, Romain Tinière (dir.), Fragmentation en droit - fragmentation du droit : colloque de Grenoble, 17 mai 2013, Grenoble, Ed. l'Epitoge, 2014, pp. 35-41

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Jordane Arlettaz, « La reconnaissance en droit : un processus transgressif ? », La transgression (sous la dir. de J.-J. SUEUR et P. RICHARD), Bruylant, 2013, p. NC

Jordane Arlettaz, « De quoi la langue est-elle le droit ? », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2012, p. NC

Jordane Arlettaz, « Espace public et langues régionales : des espaces publics pour plusieurs normes de reconnaissance des langues », in Fondation Varenne (dir.), Droit et espace(s) public(s (sous la dir. d’O. Bui-Xuan), 2012, p. 155

Jordane Arlettaz, « Travelling sur la représentation de la Constitution dans les discours de campagne », in Jordane Arlettaz, Séverine Nicot (dir.), Le cadre juridique de la campagne présidentielle : actes du colloque organisé par le Centre de recherches juridiques (CRJ) à Grenoble le 10 février 2012 dans le cadre des Journées décentralisées de l'Association française de droit constitutionnel (AFDC) re, Paris, l'Harmattan, 2012, pp. 63-82

Jordane Arlettaz, « L’inégalité conciliée aux libertés : le compromis critiquable de la décision QPC sur le droit local d’Alsace-Moselle », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2011, p. NC

Jordane Arlettaz, « E-démocratie et processus normatif », Nouvelles questions sur la démocratie, A. Delcamp, Anne-Marie Le Pourhiet, B. Mathieu, D. Rousseau (sous la dir.), Dalloz, 2010, p. NC

Jordane Arlettaz, « Dire le droit sous la contrainte. A propos de la décision du Conseil constitutionnel du 19 juin 2008 », La Revue administrative, N° 368, 2009, p. 130

Jordane Arlettaz, « L’impartialité dans la gestion des infrastructures de réseaux », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 52, 2009, p. NC

Jordane Arlettaz, « L’appréhension juridique du territoire linguistique par la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires », Lengas : revue de sociolinguistique, N° 59, 2006, p. 21

Jordane Arlettaz, « Chronique de jurisprudence constitutionnelle, 1er semestre 2004 », La Revue administrative, 2005, p. NC

Jordane Arlettaz, « Chronique de jurisprudence constitutionnelle, 2e semestre 2004 », La Revue administrative, 2005, p. NC

Jordane Arlettaz, « Constitutionnalisation des langues régionales et forme de l’État », Politeia - Les Cahiers de l'Association Française des Auditeurs de l'Académie Internationale de Droit constitutionnel, 2005, p. NC

Jordane Arlettaz, « La constitutionnalisation des langues régionales, élément nouveau de légitimation de la souveraineté étatique », Politeia - Les Cahiers de l'Association Française des Auditeurs de l'Académie Internationale de Droit constitutionnel, 2005, p. NC

Jordane Arlettaz, « L’autonomie polynésienne dans la République décentralisée », Revue belge de droit constitutionnel, 2005, p. NC


Autres

Jordane Arlettaz, Désordres et reconstruction du droit sous l'effet des principes fondamentaux dégagés par les cours suprêmes nationales et européennes, p. NC

Jordane Arlettaz, L'élaboration des décisions des cours constitutionnelles et européennes, p. 352

Jordane Arlettaz, Nature de l'office du juge de 1re instance et d'appel dans l'appréciation du caractère sérieux d'une QPC : filtrage ou contrôle de constitutionnalité ?, p. NC

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    Montpellier, le 30 novembre 2018

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    Perpignan, le 27 septembre 2018

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    MONTPELLIER, le 27 janvier 2017

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    Saint-Martin-d’Hères, le 24 novembre 2016

  • « Le concept d'arbitrage »
    Toulon, le 03 juin 2016

  • « Le pouvoir constituant au XXIe siècle »
    Montpellier, le 13 mai 2016

  • « La fragmentation de la Souveraineté »
    Grenoble, le 17 mai 2013

  • « Travelling sur la Constitution dans les discours de campagne »
    Grenoble, le 10 février 2012





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