Stéphane Pinon

Maître de conférences HDR
Droit public.
Faculté de Droit, de Science Politique et de Management

Centre d'Études et de Recherches Comparatives Constitutionnelles et Politiques
Responsable de la formation :
CONFÉRENCE ET CYCLE

Un gisement constitutionnel oublié : l’Amérique latine

24janv.2024

Conférence organisée par le Cercle André Tiraqueau, Faculté de Droit et sciences sociales, Université de Poitiers sous la direction...


Poitiers

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COLLOQUE

Les régulations européennes du numérique (DMA, DSA, DATA ACT, DGA,...

29sept.2023

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La Rochelle

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CONFÉRENCE ET CYCLE

10 ans de Question Prioritaire de Constitutionnalité

7mars2019

Conférence organisée par le Centre d’Études Juridiques et Politiques (CEJEP) de La Rochelle Université


La Rochelle cedex 1

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PARUTION

Le pouvoir constituant au XXIe siècle

Avec pour champ d'analyse le contexte européen et quelques expériences latino-américaines, les intervenants de cette journée montpelliéraine,...

  Institut Universitaire Varenne
08 / 2017

COLLOQUE

Le pouvoir constituant au XXIe siècle

13mai2016

Congrès international organisé par le Centre d’Études et de Recherches comparatives, Constitutionnelles et Politiques (CERCOP)


Montpellier

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PARUTION

Le droit constitutionnel européen à l'épreuve de la crise économi...

  Institut Universitaire Varenne
11 / 2015

PARUTION

Les systèmes constitutionnels dans l'Union européenne

Allemagne, Espagne, Italie et Portugal

  Larcier
09 / 2015

PARUTION

Maurice Deslandres et le droit constitutionnel. Un itinéraire

  Editions universitaires de Dijon
11 / 2012

PARUTION

La démocratie, entre multiplication des droits et contre-pouvoirs so...

  Kimé
01 / 2012

PARUTION

Les réformistes constitutionnels des années trente aux origines de ...

  LGDJ
10 / 2003

  • THESE

    Les réformistes constitutionnels des années trente : aux origines de la Ve République, soutenue en 2002 à Tours sous la direction de Jean Rossetto 

  • Stéphane Pinon, Les systèmes constitutionnels dans l'Union européenne: Allemagne, Espagne, Italie et Portugal, Larcier, 2015, Manuels, 446 p.   

    Stéphane Pinon, Maurice Deslandres, Maurice Deslandres et le droit constitutionnel: un itinéraire, Éditions universitaires de Dijon, 2012, Institutions, 194 p.  

    Maurice Deslandres appartient à la même génération que Duguit, Gény, Hauriou ou Carré de Malberg. Pourtant son œuvre n'aura jamais le même impact sur la doctrine de son temps, ni la même postérité, que celle de ces illustres professeurs. Ses travaux d'historien des constitutions auraient éclipsé ses plans de réforme de l'État. Il est vrai que la densité théorique y fait parfois défaut. Malgré tout, combler cet angle mort de notre historiographie juridique s'impose pour au moins trois raisons. D'abord parce que Deslandres aborde cette discipline constitutionnelle en gestation avec une méthode singulière. Ensuite parce que le professeur de Dijon a mis en valeur des thématiques encore discutées aujourd'hui : la dimension sociale du droit, la participation populaire directe aux affaires de la cité, le renouvellement de la représentation, la primauté du pouvoir exécutif en régime parlementaire, etc. Enfin, parce qu'il apparaît comme une figure centrale de la pensée constitutionnelle du catholicisme social, un courant de réflexion négligé, pourtant très influent sous les IIIe et IVe Républiques, y compris en 1958.

    Stéphane Pinon, Les réformistes constitutionnels des années trente: aux origines de la Ve République, LGDJ, 2003, Bibliothèque constitutionnelle et de science politique, 632 p. 

  • Stéphane Pinon, « La Commission inaugure son mécanisme européen de protection de l'état de droit », Recueil Dalloz, Dalloz , 2020, n°44, p. 2461   

    Stéphane Pinon, « Ouvrages et thèses publiés », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, Dalloz , 2019, n°03, p. 431     

    Stéphane Pinon, « Révolution numérique, gilets jaunes et réformes constitutionnelles », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, Dalloz , 2019, n°04, p. 515   

    Stéphane Pinon, « Ouvrages et thèses », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, Dalloz , 2019, n°04, p. 579   

    Stéphane Pinon, « Ouvrages et thèses », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, Dalloz , 2018, n°02, p. 303   

    Stéphane Pinon, « Ouvrages et thèses publiés », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, Dalloz , 2018, n°04, p. 631     

    Stéphane Pinon, « Ouvrages et thèses publiés », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, Dalloz , 2017, n°04, p. 687       

    Stéphane Pinon, « Ouvrages et thèses », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, Dalloz , 2016, n°03, p. 503   

    Stéphane Pinon, « Ouvrages et thèses publiés », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, Dalloz , 2016, n°04, p. 613       

    Stéphane Pinon, « Ouvrages et thèses publiés », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, Dalloz , 2015, n°04, p. 505         

    Stéphane Pinon, « Ouvrages et thèses publiés », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, Dalloz , 2014, n°02, p. 237     

    Stéphane Pinon, « Actualité bibliographique », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, Dalloz , 2014, n°04, p. 621     

    Stéphane Pinon, « Actualité bibliographique », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, Dalloz , 2013, n°04, p. 667         

    Stéphane Pinon, « Le statut du président de la République : quelle loi organique pour l'article 68 de la Constitution ? », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, Dalloz , 2013, n°03, p. 358   

    Stéphane Pinon, « Crise économique européenne et crise institutionnelle à tous les étages », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2013, n°567, p. 218   

    Stéphane Pinon, « Actualité bibliographique », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, Dalloz , 2012, n°04, p. 589         

    Stéphane Pinon, « Actualité bibliographique », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, Dalloz , 2011, n°03, p. 415   

    Stéphane Pinon, « Improbable loi organique, impossible initiative populaire », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2009, n°36, p. 2002   

    Stéphane Pinon, « Une Ve République toujours plus parlementaire », Recueil Dalloz, Dalloz , 2008, n°44, p. 3096   

    Stéphane Pinon, « L'effectivité de la primauté du droit communautaire sur la Constitution », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz , 2008, n°02, p. 263   

    Stéphane Pinon, « Les démêlés du juge constitutionnel et du juge administratif avec le principe de primauté du droit communautaire », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2008, n°20, p. 1077   

    Stéphane Pinon, « Le pouvoir exécutif dans l’œuvre constitutionnelle de Maurice Hauriou (1856-1929) », Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique, Société pour l'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique (SHFD) |2008-....], 2004 

  • Stéphane Pinon, « Un gisement constitutionnel oublié : l’Amérique latine », le 24 janvier 2024  

    Conférence organisée par le Cercle André Tiraqueau, Faculté de Droit et sciences sociales, Université de Poitiers sous la direction scientifique de Franck Barbier et Adrien Lauba

    Stéphane Pinon, « Les régulations européennes du numérique (DMA, DSA, DATA ACT, DGA, IA ACT, RGPD) et le droit du Marché : quelles articulations », le 28 septembre 2023  

    Colloque organisé par le Laboratoire de recherche Droit & Management LITHORAL de l'Université de La Rochelle sous la direction scientifique de Linda Arcelin, Professeur de droit privé, La Rochelle Université

    Stéphane Pinon, « 10 ans de Question Prioritaire de Constitutionnalité », le 07 mars 2019  

    Conférence organisée par le Centre d’Études Juridiques et Politiques (CEJEP) de La Rochelle Université

    Stéphane Pinon, « Le pouvoir constituant au XXIe siècle », le 13 mai 2016  

    Congrès international organisé par le Centre d’Études et de Recherches comparatives, Constitutionnelles et Politiques (CERCOP)

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL

  • Geoffroy Herzog, L'élection populaire du Président de la République dans l'espace européen, thèse soutenue en 2022 à Université de Montpellier 2022 sous la direction de Julien Bonnet, membres du jury : Pauline Türk (Rapp.), Benjamin Fargeaud (Rapp.), Mathilde Heitzmann-Patin et Vasco Pereira da Silva  

    Notre recherche se fonde sur un constat. Il existe une surestimation, notamment doctrinale, de l'influence réelle que l'élection populaire du Président de la République est susceptible d'exercer sur le fonctionnement des régimes parlementaires de l'espace européen. Si l'importance de la désignation du chef de l'Etat par l'intermédiaire du suffrage universel ne saurait être niée, il est toutefois possible d'atténuer les attentes qui entourent ce mécanisme juridique. Afin de le démontrer, la recherche se propose d'établir une classification ternaire des régimes parlementaires. Son utilisation permettra de nuancer l'influence considérable qui est accordée le plus souvent à l'élection présidentielle directe. Elle souligne effectivement que l'établissement du rôle joué par les présidents élus par le peuple ainsi que le fonctionnement des régimes parlementaires dans lesquels s'inscrivent ces derniers ne sont pas seulement déterminés par leur mode de désignation. De nombreux autres éléments sont susceptibles d'intervenir. L'élection populaire apparaît donc comme un élément parmi d'autres et plus comme l'élément unique déterminant le véritable visage du régime parlementaire.

    Vivien Manangou, Le cas de la République du Congo : un exemple de régime constitutionnel autoritaire, thèse soutenue en 2014 à La Rochelle, membres du jury : Jean-Paul Markus (Rapp.), Pascal Jan (Rapp.), Joël Andriantsimbazovina  

    Depuis le 20 janvier 2002, la République du Congo s'est dotée d'une nouvelle Constitution. Ce quatrième texte fondamental depuis l'avènement de la démocratie en 1990 avait un double objectif : rompre avec le modèle constitutionnel français consacré par la Constitution de mars 1992 qui instaurait un régime semi-présidentiel et restaurer l'autorité de l'Etat affaiblie par les années de guerre civile. C’est donc finalement un régime de type présidentiel qui est mis en place. À cet égard, l'article 114 de la Constitution de 2002 déclare : « le Président de la République ne peut dissoudre l'Assemblée nationale. L’Assemblée nationale ne peut démettre le Président de la République ». Mais la comparaison avec le régime américain s'arrête là. Car le Président, au Congo, dispose d'une suprématie non conforme au principe d'équilibre des pouvoirs connu aux Etats-Unis et, surtout, n'encourt aucun risque de destitution. En définitive, le dispositif mis en place est plus proche d'une architecture des pouvoirs issue de la Constitution russe de 1993 et au présidentialisme latino-américain. Trois facteurs expliquent cette convergence : d'abord, l’objectif du texte fondamental adopté en 2002 était bien la consécration constitutionnelle de la victoire militaire de 1997. Cette réalité rapproche la Constitution congolaise de la Constitution russe adoptée à la suite de la « décommunisation » lors de la chute du Mur de Berlin. Ensuite, les constituants entendaient reproduire la culture bantoue dans le marbre juridique, en consacrant la suprématie du chef. Une telle approche est similaire à l’influence culturelle bolivar dans le présidentialisme latino-américain. Enfin, la nécessité de contenter la communauté internationale a conduit à l’adoption d’un texte fondamentalement libéral avec une pratique foncièrement autoritaire. Finalement, seule une instrumentalisation de la Communauté internationale peut expliquer le paradoxe du régime constitutionnel congolais.