Journée d'étude organisée par "Les juristes anarchistes" de Sciences Po ...
Colloque organisé par la Faculté de droit Lyon 3 sous la direction scientifique de Thibault Goujon Bethan, Professeur à l'Université Jean Moulin Lyon 3, Directeur du Centre Patrimoine...
Colloque organisé par l'Université de Rouen Normandie et Sciences Po Toulouse sous la direction scientifique de Anne Sophie Denolle et Christel Cournil, sous le parrainage de la SFDE...
Conférences placées sous la présidence de Robert Carvais, Directeur de recherche émérite au CNRS Centre de théorie et analyse du droit ...
Table ronde organisée par l'IRDEIC, Université Toulouse 1 Capitole sous la direction scientifique du Professeur Joël Andriantsimbazovina...
Conférence expo organisée par l'IFG, Faculté de droit, Université de Lorraine sous la direction de Julien Lapointe, Professeur à l'Université de Lorraine et Matthias Martin, MCF...
Conférence inaugurale de la Chaire Jean Monnet EUBioethics Bioéthique et gouvernance européenne, organisée sous la direction scientifique de Maria FARTUNOVA MICHEL, Maître de...
Conférence organisée par l'IMH et l'IRDEIC, Université Toulouse 1 Capitole...
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Parution : 10/2003 Editeur : LGDJ ISBN : 978-2-2750-2405-9Site de l'éditeurNotice SUDOC
Lorsque l'on se penche sur les origines de la Constitution du 4 octobre 1958, il est plus fréquent d'évoquer les idées constitutionnelles du général de Gaulle et de Michel Debré, de rappeler les tentatives de révision élaborées au cours des dernières années de la IVe République, que de se référer à la décennie 1930. Pourtant, il faut bien reconnaître qu'elle se présente comme une période de formation et de maturation intellectuelle pour les hommes de 1958.Certains auteurs ont, il est vrai, souligné l'intérêt de prolonger l'étude des origines de la Ve République jusqu'à la période d'avant-guerre. Mais jamais aucune étude d'ensemble ne fut réservée à ce rapprochement.
Bibliothèque constitutionnelle et de science politique , Vol. 114 , 634 pages. 65,90 €
La globalisation du droit, les interactions permanentes entre les ordres juridiques à l’échelle de l’Europe, incitent toujours plus à sortir du pré-carré national. La discipline du droit constitutionnel ne fait pas exception : les juridictions constitutionnelles ont de plus en plus recours à l’argument de droit comparé pour construire leurs décisions, les constituants...
Stéphane Pinon
Maurice Deslandres et le droit constitutionnel
Un itinéraire
Dijon, Editions universitaires de Dijon, 2012, 196 p., ISBN/978-2-36441-038-1 / ISSN:1628-5417 / Code SODIS:F 398376, 18€.
Il existe peu d’études...
Si la notion de citoyenneté est éminemment classique en droit public, le traitement qu’en propose le présent ouvrage l’est moins. Celui-ci entend explorer la tension qui traverse la citoyenneté prise dans le sens traditionnel que lui confère le droit constitutionnel : celui d’une appartenance statutaire à une communauté politique, appartenance qui confère...
La préférence locale est une question sensible. Elle fascine ceux qui la revendiquent. Elle crispe ceux qui la rejettent. Dans l’ordre juridique français, cette mesure de faveur s’assimile à une discrimination positive porteuse d’un différentialisme territorial. En un sens, la préférence locale serait contraire aux principes fondateurs de la République...
Celui qu’honore cet ouvrage intitulé Le droit au service de l’humanité - Mélanges en l’honneur de Michel Hottelier n’est pas un « constitutionnaliste de salon » ou un « droit-de-l’hommiste ». Certes, il est l’un des auteurs du précis de droit constitutionnel suisse que les étudiants, chercheuses, magistrats, avocates et autres praticiens sont nombreux...
The purpose of this book is to present topics that are distinctive of Italian Constitutional Law. The authors have chosen to address the most significant issues in contemporary European and global legal discourse: the separation of powers, the protection of rights, the role of constitutional adjudication, the transnational judicial borrowing and dialogue between constitutional...
Peut-on organiser un référendum pour taxer les « superprofits » ? Existe-t-il une obligation constitutionnelle de nationaliser les services publics et les monopoles ? Quels sont les pouvoirs économiques du Président de la République ? À quel moment est apparue la liberté d’entreprendre en droit français ? Qu’est-ce qu’une « constitution économique...
En juillet 2020, au cœur de la pandémie de la Covid-19, les chefs d’État et de gouvernement de l’Union européenne s’accordaient sur un plan de relance macroéconomique inédit intitulé « Next Generation EU ». 750 milliards d’euros de dette européenne seraient ainsi levés au nom de l’Union, pour être ensuite réinjectés dans les économies européennes,...
El objetivo de este libro es ofrecer un examen crítico sobre el proceso de cambio constitucional que vive Chile. En sus capítulos, un grupo diverso de investigadoras e investigadores del derecho reflexionan sobre la función de la Constitución, la finalidad de un proceso constituyente y las diversas alternativas institucionales que han sido parte de la discusión...
L’ouvrage de Bruno Daugeron s’inscrit parfaitement dans la ligne de la collection « Thémis » : assurer la présentation synthétique et accessible des aspects les plus importants de la discipline d’une manière qui soit à la fois juridiquement exacte et épistémologiquement fondée. Juridiquement exacte en rendant compte, dans les catégories du droit et...
This insightful book analyses regional constitutional crises, where a large portion of residents no longer believe that the rule of law, as defined by central institutions, governs them. Laying out a framework for effective governance in divided societies, Vito Breda argues that peace and collaboration are linked to managing shared beliefs through constitutional law.
Adopting...
La Ve République est devenue en 2023 la plus durable des Constitutions françaises. C’est un événement significatif dans un pays qui a pratiqué depuis la Révolution de 1789 une quinzaine de régimes souvent fort différents. Après avoir été habituée aux expérimentations, la France s’est assagie avec un système qui est original non seulement par rapport...
Le professeur de droit constitutionnel Guy Carcassonne fut longtemps chroniqueur au magazine Le Point. Ces éditoriaux hebdomadaires sont autant de fragments d’une réflexion avisée sur l’évolution de la Ve République. Comme sa curiosité était aussi éclectique que son honnêteté se montrait scrupuleuse, mille thèmes sont abordés en cherchant toujours à...
Peut-on penser le droit sans la notion d’institution ? Peut-il même se définir sans elle ? Le terme d’institution est, depuis longtemps en France, volontiers employé dans le vocabulaire politique (d’aucuns louent la qualité de « nos institutions », quand d’autres appellent à les réformer). Depuis l’œuvre de Maurice Hauriou, notamment, il est aussi...
