Eric Sales, Éric Sales, Le droit constitutionnel de la Ve République, Ellipses et Cairn, 2023, 403 p.
Le Droit constitutionnel de la Ve République est un ouvrage relatif au droit constitutionnel français contemporain. Il aborde les différentes institutions de la République en essayant de les présenter simplement à partir d'une structure trouvant son fondement dans l'article 16 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789. Ainsi, il s'articule nécessairement autour d'un volet consacré à l'organisation et à la séparation des pouvoirs et d'un autre réservé à l'étude des différentes garanties constitutionnelles des droits fondamentaux. Principalement destiné aux étudiants des facultés de droit et des instituts d'études politiques, il a vocation à les accompagner dans la compréhension du système constitutionnel français actuel, dans la préparation de leurs travaux dirigés et des différents examens universitaires et concours administratifs. Il est ainsi composé d'extraits de textes ou de décisions de justice, de tableaux et de schémas afin de permettre une rapide visualisation de telle institution dans sa composition ou encore dans son fonctionnement
Eric Sales, Éric Sales, La Turquie, un État de droit en question, L'Harmattan, 2021, Comprendre le Moyen-Orient, 227 p.
Eric Sales, Éric Sales, Le droit constitutionnel de la Ve République, 2e éd., Ellipses, 2021, 100% Droit, 418 p.
Eric Sales, Pierre-Yves Gahdoun, Anne Ponseille, Éric Sales (dir.), Existe-t-il un droit constitutionnel punitif ?, Faculté de droit et de science politique de l'université de Montpellier, 2019, Collection Actes de colloque, 209 p.
La 4ème de couverture indique : "Par ce colloque dont les Actes sont retranscrits dans le présent ouvrage, le Centre d'études et de recherches comparatives constitutionnelles et politiques a souhaité que soit retracée la construction progressive et sans doute à ce jour inachevée d'un "droit constitutionnel punitif". En "découvrant", d'une part, de nouveaux principes qu'il fait découler de l'article 8 DDHC et en étendant, d'autre part, le champ d'application de ce texte au-delà de la peine à la sanction ayant le caractère d'une punition, le Conseil constitutionnel est le véritable maître d'œuvre. Ce colloque a été l'occasion pour les participants, enseignants-chercheurs spécialistes de droit public et de droit privé, de croiser leurs regards et de livrer leurs réflexions sur les perspectives offertes par ce droit constitutionnel punitif en cours d'élaboration."
Eric Sales, İbrahim Ö. Kaboğlu, Éric Sales, Le droit constitutionnel turc: entre coups d'État et démocratie, 2e éd., L'Harmattan, 2018, Comprendre le Moyen-Orient, 390 p.
Présentation de l'éditeur : "L'objectif de ce livre est de présenter le système constitutionnel turc en prenant appui sur les règles du texte fondamental de 1982 ainsi que sur la jurisprudence constitutionnelle et la pratique politique qui les accompagnent. Cette nouvelle édition prend en compte l'évolution significative du principe constitutionnel de laïcité, la tentative de coup d'Etat de juillet 2016, les derniers changements constitutionnels survenus en 2017 et la transformation corrélative et préoccupante du régime politique turc. L'ouvrage rend hommage au Professeur Ibrahim Ö. Kaboglu qui, victime de la purge massive du régime, n'exerce plus ses fonctions d'universitaire au sein de la Faculté de droit de l'Université de Marmara."
Eric Sales, Éric Sales (dir.), Le numérique au service du renouvellement de la vie politique: [actes de la journée d'études décentralisée du 4 novembre 2016 organisée à Montpellier], Institut universitaire Varenne, 2018, Colloques & essais, 148 p.
La 4e de couv. indique : "La Constitution, par principe, organise la vie politique au sein de l'État. Elle confère les droits politiques aux citoyens, prévoit leurs modalités d'exercice en leur donnant la possibilité d'élire leurs représentants ou de décider eux-mêmes par le biais du référendum. Les partis politiques bénéficient également d'un statut constitutionnel et ils sont présentés comme étant essentiels à l'exercice de la démocratie. Or, dans cette configuration classique, la participation des citoyens est de plus en plus délaissée et les formations politiques, sous l'effet de plusieurs phénomènes, se retrouvent de plus en plus discréditées. Face à ce qu'il est désormais convenu d'appeler la crise de la représentation, faut-il pour autant conclure à une crise corrélative de la démocratie ou réfléchir à la question de savoir si de nouveaux moyens ne permettent pas de la renouveler et, avec elle, de faire revivre la vie politique ? À en croire plusieurs rapports ou études, le numérique, alliant rapidité, informations et contrôles, offrirait un outil capable de transformer la vie politique. Les responsables politiques s'en saisissent d'ailleurs pour améliorer leur communication en espérant se reconnecter à leurs électeurs. Par le droit ou l'expérimentation, ils tentent de rebrancher les citoyens avec la démocratie représentative en leur offrant la possibilité de participer à l'élaboration des normes juridiques. De leur côté, une partie des citoyens, connectés sur la Toile et usant de leurs libertés constitutionnelles d'expression et de manifestation, organisent, à titre individuel ou collectif, leur vie politique. De ce point de vue, leurs actions semblent privilégier le contrôle et la contestation des politiques. Pour prendre la mesure de ces évolutions, cet ouvrage se situe dans le prolongement de la journée d'études nationale de l'Association française de droit constitutionnel (AFDC) organisée sur le thème : « Le droit constitutionnel à l'épreuve du numérique »."
Eric Sales, İbrahim Ö. Kaboğlu, Éric Sales, Le droit constitutionnel turc: entre coups d'État et démocratie, l'Harmattan, 2015, Comprendre le Moyen-Orient, 370 p.
Eric Sales, « « La Turquie entre parlementarisme et présidentialisme autoritaire », à paraître in », « Le constitutionnalisme abusif en Europe », sous la direction de Pierre-Alain Collot, Université de Toulouse., 2022
Eric Sales, « « Le droit au logement et les collectivités territoriales dans la jurisprudence constitutionnelle », in », « Les droits de l’homme à l’épreuve du local », Catherine Le Bris (sous la direction de), Tome II, Mare et Martin, 2021
Eric Sales, « « Le tirage au sort, de la démocratie des anciens à démocratie des modernes ? », in », "Constitution, justice, démocratie", Mélanges Dominique ROUSSEAU, LGDJ, Lextenso,, 2020
Eric Sales, « « Les usages du pouvoir exécutif sous la Vème République », », "Customary Law, today », Springer, 2018
Eric Sales, « « L’indépendance de la justice constitutionnelle en Turquie, retour sur la révision constitutionnelle de 2010 », », « Liberté(s) ! En Turquie ? En Méditerranée », volume IX de la Revue Méditerranéenne de Droit Public, Editions L'Epitoge - Diffusion Lextenso, p.175-185., 2018
Eric Sales, « « Réflexions sur la notion d’opposabilité du droit au logement » », in « Droit au logement : vers une obligation de résultat ? »», La Charte, série « Droit en mouvement », Bruxelles,p. 47 et s., 2013
Eric Sales, Éric Sales, « Présentation générale de la loi confortant le respect des principes de la République », 2022
Sans défendre l’idée de l’existence d’un républicanisme militant se développant sur les mêmes bases que la démocratie militante, il existe toutefois une tendance actuelle dans la législation à protéger la République contre les attaques dont elle peut faire l’objet. Le contexte dans lequel elle se situe est à la fois marqué par la lutte contre le terrorisme ravivée par un événement tragique tel que l’assassinat de Samuel Paty, par des tensions politico-religieuses entre la France et la Turquie...
Eric Sales, « Le Président Badinter et la dignité de la personne humaine, retour sur les archives des décisions du Conseil constitutionnel du 27 juillet 1994 et du 19 janvier 1995, in », Le blog du CERCOP, https://montpelliercercop.blogspot.com/2021/02/le-president-badinter-et-la-dignite-de.html, 2021
Eric Sales, « La Cour de Strasbourg, juge de la valorisation des opinions dissidentes des juges constitutionnels, in », Le blog du CERCOP, https://montpelliercercop.blogspot.com/2021/01/la-cour-de-strasbourg-juge-de-la.html, 2021
Eric Sales, « Vers une nouvelle formule pour le référendum d’initiative partagé ?, in », Le blog du CERCOP, https://montpelliercercop.blogspot.com/2020/12/vers-une-nouvelle-formule-pour-le.html, 2020
Eric Sales, « Le référendum parapluie, », Le blog du cercop, https://montpelliercercop.blogspot.com/2020/12/le-referendum-parapluie-eric-sales_17.html, 2020
Eric Sales, « La liberté d’expression des universitaires turcs enfin protégée !, », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2020
Eric Sales, « “Le délit de consultation habituelle de sites Internet terroristes : une infraction d’habitude frappée d’une inconstitutionnalité continue ?”, écrit avec G. Gonzalez, p. 681 et s. », Revue trimestrielle des droits de l'homme, 2017
Eric Sales, « Interrogations autour des principes constitutionnels intangibles », Anayasa Hukuku Dergisi / Journal of Constitutional Law / Revue de droit constitutionnel, 2016, p. 307
Eric Sales, « L’élection du Président de la République au suffrage universel direct en Turquie, écrit avec Didem Yilmaz, Maître de conférences associée à l’Université de Bahçesehir, n° 5, pp. 1467-1488. », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2012
Eric Sales, « La procédure de renouvellement de la Constitution turque de 1982 », Anayasa Hukuku Dergisi / Journal of Constitutional Law / Revue de droit constitutionnel, 2012, pp. 441-457
Eric Sales, « La laïcité dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel, in La laïcité en Turquie et en France, pp. 43-61 », Galatasaray Üniversitesi Hukuk Fakültesi dergisi , 2010
Eric Sales, « La protection du principe constitutionnel de laïcité par la Cour constitutionnelle turque, n° 6, p. 1649-1682 », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2009
Eric Sales, « La dualité du droit au logement opposable, n° 79, p. 601-620 », Revue française de droit constitutionnel, 2009
Eric Sales, « La cour constitutionnelle turque, n°5, p. 1263-1290 », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2007
Eric Sales, « La transposition des directives communautaires », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2005, n°03, p. 597
Eric Sales, « La transposition des directives communautaires : une exigence de valeur constitutionnelle sous réserve de constitutionnalité, n°3, p. 597-622 », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2005
Eric Sales, « Vers l'émergence d'un droit administratif des libertés fondamentales ?, n° 1, p. 207-241 », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2004
Eric Sales, « Le juge et les libertés, n° 296, p. 34-42 », Les Cahiers français : documents d'actualité, 2000
Eric Sales, « La Constitution sociale », le 22 novembre 2024
Colloque organisé par la faculté de droit, Université de Montpellier sous la direction scientifique de Pierre-Yves Gahdoun, Professeur à l’Université de Montpellier et Alexandre Viala, Professeur à l’Université de Montpellier
Eric Sales, « Etats, droit et religions », le 21 mars 2024
Colloque organisé par le Centre de droit public comparé (CDPC), Université Paris Panthéon-Assas
Eric Sales, « Penser, décider, agir : les contestations », le 18 mars 2024
Conférence débat organisée par la Faculté de droit, Université de Montpellier avec le concours de la Librairie Juridique de l’Etudiant
Eric Sales, « La laïcité dans tous ses états : le cas de la Turquie », le 09 février 2024
Conférence organisée par l'Université Paul Valéry Montpellier 3 sous la direction de Pierre Kapitaniak, Référent Laïcité de l'Université Paul Valéry Montpellier 3 avec le concours scientifique de Florian Savonitto, MCF, Université Paul Valéry Montpellier 3
Eric Sales, « Droit constitutionnel de l’économie », le 24 janvier 2024
Conférence organisée par le CERCOP, Université de Montpellier
Eric Sales, « Religion et espace public », le 19 octobre 2023
Colloque anniversaire DU religions et société démocratique organisé par la faculté de droit, Université de Montpellier sous la direction scientifique de Mustapha Afroukh et Eric Sales
Eric Sales, « Recours préventif contre l’indignité des conditions de détention : état des lieux et perspectives », le 10 mars 2023
Organisé par le Centre d’Études et de Recherches Comparatives Constitutionnelles et Politiques (CERCOP), Faculté de droit, Université de Montpellier sous la responsabilité scientifique de Anne Ponseille et Eric Senna
Eric Sales, « Statu quo ? Constitution et conservatisme », le 01 décembre 2022
Colloque organisé par le CERCOP, Université de Montpellier sous la direction scientifique du Professeur Jordane Arlettaz, Université de Montpellier
Eric Sales, « La montée en puissance du fait religieux dans la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne », le 28 octobre 2022
Organisé par l'IDEDH et le CREAM, Université de Montpellier.
Eric Sales, « Le défi transhumaniste », le 09 mai 2022
Organisée par le CERCOP, Montpellier et l’Université de la Manouba, Tunisie sous la direction de Alexandre Viala, Eric Sales, Karim Rahmouni et Nadia Abaoub Ouertani
Eric Sales, « Droit constitutionnel et droit administratif », le 08 avril 2022
Journée décentralisée de l'Association française de droit constitutionnel, organisée par le CREAM et le CERCOP, Faculté de droit et science politique, Université de Montpellier
Eric Sales, « La Turquie, un Etat de droit en question », le 01 avril 2022
Organisée par la Faculté de droit, Université de Montpellier
Eric Sales, « « Présentation générale de loi confortant le respect des principes de la République », communication prononcée lors du colloque sur », « La loi confortant le respect des principes de la République, organisé par le laboratoire Droit, religion, entreprise et société (DRES) de l’Université de Strasbourg et du CNRS, Strasbourg, le 15 décembre 2021
5e Rencontres Droit et religion organisées par le laboratoire DRES, Université de Strasbourg - CNRS.
Eric Sales, « Regards croisés sur les états de crise », le 10 décembre 2021
Organisé par le CERCOP, Université de Montpellier
Eric Sales, « Le lexique pluridisciplinaire des séparatismes », le 14 avril 2021
Organisé par le laboratoire DRES, Université de Strasbourg / CNRS, dans le cadre du projet « Séparatismes religieux, laïcité et valeurs de la République. La dialectique de la forme et du fond »
Eric Sales, « Religion(s) et prison », le 13 mars 2020
Organisé par le CERCOP, le CU Religions et sté démocratique, sous la dir. Sc. de Mustapha Afroukh, MCF en Droit public Dir. du DU Religions et sté démocratique, et Anne Ponseille, MCF en Droit privé Dir. du M2 sanction pénale et de l'exécution des peines.
Eric Sales, « La démocratie en Turquie : perspectives historiques et contemporaines », le 11 mars 2020
Conférence organisée par La European School of Law Toulouse, en partenariat avec le Laboratoire Méditerranéen de Droit Public et le Collège supérieur de droit
Eric Sales, « Actualités de l’État de droit en Tunisie », le 12 décembre 2019
Conférence organisée dans le cadre des DU « Religions et société démocratique » et « Théorie et philosophie du droit », Faculté de droit et de science politique, Université de Montpellier.
Eric Sales, « « Controverse autour du recours à l’article 11 ou à l’article 89 pour réviser la Constitution de 1958 », communication prononcée lors du colloque portant sur », « L’ambivalence constitutionnelle », organisé par le département de droit public de la Faculté des Sciences juridiques, Economiques et de Gestion, Jendouba Tunisia (TN), le 24 avril 2019
Eric Sales, « Droit et nouvelles technologies : entre classicisme et évolutions législatives », le 28 septembre 2018
Organisé par ELSA Montpellier
Eric Sales, « Existe-t-il un droit constitutionnel punitif ? », le 19 janvier 2018
Eric Sales, « Le droit constitutionnel à l’épreuve du numérique », le 17 mars 2017
Eric Sales, « Le numérique au service du renouvellement de la vie politique », le 04 novembre 2016
Responsable scientifique : Eric SALES, MCF – HDR à l'Université de Montpellier, CERCOP