François-Xavier Fort

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit et de Science politique

Centre de Recherches et d'Études Administratives de Montpellier

Responsabilités administratives et scientifiques :

Ouvrages

François-Xavier Fort, Ugo Assouad, Loïc Coutanceau, Ludivine Clouzot, Étienne Douat, Antoine Gonthier, Thibault Jouannic, Camille Morio, Romaric Nazon, Yves Salery et Yijian Yang, La démocratie participative locale : recherche collective du CREAM (EA 2038), CREAM, 2023, 217 p.

François-Xavier Fort, Droits et obligations dans la fonction publique, Dalloz, 2022, Dalloz référence, 1110 p.

François-Xavier Fort (dir.), Contrat et droit des collectivités territoriales : actes de la première Université d'été du droit des collectivités territoriales, 2-6 juillet 2012, L'Harmattan, 2014, Logiques juridiques, 145 p.

François-Xavier Fort, La contractualisation de la politique universitaire, [s. n.], 2000, 461 p.


Articles

François-Xavier Fort, « Maltraitance envers les résidents d'un Ehpad : des faits répréhensibles, oui mais… », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 2, 2024, p. 107 

François-Xavier Fort, « Matériel mal acquis ne profite jamais », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 1, 2024, p. 42 

François-Xavier Fort, Mathilde Icard et Carine Biget, « Le défi des 40 ans », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 7, 2023, p. 357 

François-Xavier Fort, « L'impératif d'impartialité dans l'octroi ou le refus de la protection fonctionnelle », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 4, 2023, p. 227 

François-Xavier Fort, « Rixe entre agents à la DDFIP : octroi de la protection fonctionnelle à un agent victime d'une agression physique, en dépit de son attitude inappropriée », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 4, 2023, p. 226 

François-Xavier Fort, « Une nouvelle dynamique de formation professionnelle pour les agents publics ? », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 4, 2023, p. 213 

Voir plus

François-Xavier Fort, « La « danthonysation » continue de la commission de réforme », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 3, 2023, p. 171 

François-Xavier Fort, Carine Biget et Mathilde Icard, « Une nouvelle formule de l'AJFP, pour une nouvelle année ensemble », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 1, 2023, p. 1 

François-Xavier Fort et Ludivine Clouzot, « Controverse : Quelle place pour la négociation collective dans la réforme du temps de travail de la fonction publique territoriale ? », Revue de droit du travail, N° 11, 2021, p. 619 

François-Xavier Fort, « Censure marginale pour la rupture conventionnelle », Actualité juridique Droit administratif, N° 8, 2021, p. 468 

François-Xavier Fort, « Négociation collective dans la fonction publique - Année 0 », Droit Social, N° 7, 2021, p. 649 

François-Xavier Fort, « L'impératif de délai dans la mise en place des organes délibérants des EPCI », Actualité juridique Droit administratif, N° 22, 2014, p. 1272 

François-Xavier Fort, « L'effectivité des droits des personnes handicapées et le référé-liberté », Actualité juridique Droit administratif, N° 10, 2014, p. 574 

François-Xavier Fort, « La constitutionnalité conditionnée des servitudes administratives », Actualité juridique Droit administratif, N° 23, 2012, p. 1285 

François-Xavier Fort, « La protection de la dignité de la personne détenue », Actualité juridique Droit administratif, N° 40, 2010, p. 2249 

François-Xavier Fort, « Les libertés universitaires devant le Conseil d'Etat », Actualité juridique Droit administratif, N° 1, 2010, p. 58 

François-Xavier Fort, « De l'égalité à la parité dans l'accès à la fonction publique », Actualité juridique Droit administratif, N° 22, 2009, p. 1181 

François-Xavier Fort, « La garde, fondement consacré de la responsabilité sans faute des personnes publiques », Actualité juridique Droit administratif, N° 37, 2008, p. 2081 

François-Xavier Fort, « Le retrait d'une commune membre d'un EPCI », Actualité juridique Droit administratif, N° 39, 2006, p. 2163 

François-Xavier Fort, « Feu, la jurisprudence Thouzellier ? », Recueil Dalloz, N° 33, 2006, p. 2301 

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