Martin Morales

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit

Marchés, Institutions, Libertés
  • THESE

    La liberté de choix des personnes publiques entre le contrat et l'acte unilatéral, soutenue en 2016 à Montpellier sous la direction de Marion Ubaud-Bergeron, membres du jury : François Brenet (Rapp.), Camille Broyelle (Rapp.), Guylain Clamour et Laurent Richer   

  • Martin Morales, Maxime Boul, Jérémy Bousquet, Cédric Meurant, Rémi Radiguet (dir.), Les 50 ans de la jurisprudence Ville Nouvelle-Est, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie et L.G.D.J. - Lextenso éditions, 2023, Colloques & essais, 208 p. 

  • Martin Morales, « Précision sur la notification du décompte », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, 2024, n°04, p. 221   

    Martin Morales, « Précisions sur l'étendue du devoir de conseil du maître d'œuvre à l'égard du maître d'ouvrage dans l'opération de réception de l'ouvrage », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, 2024, n°03, p. 166   

    Martin Morales, « Remboursement de la TVA dépensée au titre des désordres affectant l'immeuble : le choix est laissé au maître d'ouvrage », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, 2023, n°03, p. 184   

    Martin Morales, « Publication de l’instrument relatif aux marchés publics internationaux : un outil offensif au service de la réciprocité », Europe, 2023, n°2, p. 5 

    Martin Morales, « Le Conseil d'État confirme le délai de prescription de dix ans de l'action en responsabilité contractuelle du maître de l'ouvrage contre les constructeurs », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, 2022, n°11, p. 598   

    Martin Morales, « Le sort des réserves émises, chiffrées ou non, par le maître d'ouvrage lors de la réception de l'ouvrage dans le décompte général », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, 2022, n°06, p. 350   

    Martin Morales, « La constitutionnalisation de la procédure administrative non contentieuse », Revue française de droit administratif, 2021, n°06, p. 1077   

    Martin Morales, « La privatisation d’Aéroports de Paris en zone de turbulence », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2019, p. 2048 

    Martin Morales, « La loi PACTE et la prise en compte des considérations sociales et environnementales en droit des sociétés : une réforme en trompe l’œil ? », Revue juridique de l'environnement, 2019, n°2, p. 339 

    Martin Morales, « Réforme du droit de visite par la loi ELAN: quand le législateur prophétise une violation du droit de la CEDH », Bulletin de jurisprudence de droit de l'urbanisme, 2019 

    Martin Morales, Rémi Radiguet, « Restriction des droits d’accès au juge par la procédure administrative contentieuse », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2019, n°252183 

    Martin Morales, « La réutilisation des données publiques : le cas particulier de la culture », Revue française de droit administratif, 2018, n°01, p. 39   

    Martin Morales, « L’office du juge du référé-liberté à l’épreuve du principe d’impartialité », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2018, p. 115 

    Martin Morales, « L’exploitation commerciale des données publiques culturelles », Revue française de droit administratif, 2018, p. 39 

    Martin Morales, « La reprise en régie d’une activité culturelle sous la forme d’un EPIC  », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2017, n°38, p. 2217 

    Martin Morales, « Le prix négatif dans les marchés publics », Actualité juridique Droit administratif, 2015, n°27, p. 1527   

  • Martin Morales, « La décision administrative au prisme des intérêts », le 17 novembre 2023  

    Colloque organisé par le CDED, Université de Perpignan Via Domitia sous la direction de Rémi Radiguet et Laure Ragimbeau, MCF en droit public - UPVD

    Martin Morales, « Droit constitutionnel et droit administratif », le 08 avril 2022  

    Journée décentralisée de l'Association française de droit constitutionnel, organisée par le CREAM et le CERCOP, Faculté de droit et science politique, Université de Montpellier

    Martin Morales, « Collectivités et laïcité », le 07 février 2022  

    Organisée par le Master Droit des collectivités territoriales, Faculté de droit, Université de Montpellier

    Martin Morales, « Les principes européens des contrats publics : les 20 ans de l’arrêt Telaustria », le 15 octobre 2021  

    Organisé par l’Institut des Études Juridiques de l’Urbanisme, de la Construction et de l’Environnement, Université Toulouse 1 Capitole sous la responsabilité scientifique de Mathias Amilhat, Maître de conférences en droit public - HDR, IEJUC

    Martin Morales, « Les 50 ans de la jurisprudence Ville Nouvelle Est », le 30 septembre 2021  

    Organisé sous la direction scientifique de Maxime Boul, Univ; Toulouse 1 Capitole ; Jérémy Bousquet, Univ; de Nîmes ; Cédric Meurant, Univ; Jean Moulin Lyon III ; Martin Morales, Univ; Paris-Est Créteil et Rémi Radiguet, Univ. Perpignan Via Domitia

    Martin Morales, « Les principes des contrats publics en Europe », le 25 septembre 2020  

    Webinaire organisé par le laboratoire Marchés, Institutions, Libertés (MIL) de la Faculté de Droit UPEC.

    Martin Morales, « Le droit au juge à l’épreuve de l’évolution du contentieux de l’urbanisme », le 14 mars 2019  

    Organisé par Martin Morales, Docteur en droit, Université de Montpellier et Rémi Radiguet, Maître de conférences en droit public, Université de Perpignan Via Domitia

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