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Marc Touillier

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Université Paris Nanterre · UFR de Sciences Sociales et Administration (SSA) Centre de Droit Pénal et de Criminologie — CDPC
Université Paris NanterreUFR de Sciences Sociales et Administration (SSA)Centre de Droit Pénal et de Criminologie
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Actualités scientifiques

Colloque
Doctoriales du CDPC
10 juin 2025 · Nanterre
Parution
Notamment Noor
16 mars 2023
Colloque
Droit constitutionnel et droit administratif
8 avr. 2022 · Montpellier
Journée d'étude
Le "réveil" de la force publique
7 avr. 2022 · Saint-Martin-d'Hères
Conférence
Déviances sportives
25 janv. 2021 · Paris
Journée d'étude
La QPC en matière pénale
9 juin 2020
Conférence
Loi "anti-casseurs" : quel bilan de la casse ?
16 avr. 2019 · Nanterre
Colloque
La politique et le droit pénal
28 sept. 2018 · Clermont Ferrand

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    Procédure pénale de droit commun et procédures pénales spéciales, soutenue en 2012 à Montpellier 1 sous la direction de Didier Thomas, membres du jury : Xavier Pin (Rapp.), Étienne Vergès (Rapp.), Christine Lazerges et Jean-Marie Carbasse  

    La procédure pénale est le théâtre de réformes législatives incessantes qui aboutissent à une multiplication sans précédent des régimes spécifiques à certaines catégories de délinquants ou d'infractions. Il en résulte un éclatement du système procédural pénal qui accroît la complexité de la matière et fait perdre de vue le sens même de l'adaptation des règles. L'analyse de la procédure pénale sous l'angle de la dialectique du droit commun et du droit spécial permet de prendre conscience de l'importance qu'il convient d'attacher, d'une part, à la distinction entre un régime applicable à toutes les affaires pénales et des régimes applicables à certaines d'entre elles, d'autre part, à la gestion des rapports entre ces différents types de régimes. Mise à l'épreuve de la procédure pénale, la distinction entre droit commun et droit spécial souffre d'une méconnaissance profonde en l'état actuel du droit. Celle-ci est traduite par la difficulté à situer les frontières du droit commun et du droit spécial, mais surtout attestée par la marginalisation progressive du droit commun face à l'expansion continue du droit spécial. La reconnaissance de la distinction entre droit commun et droit spécial n'en apparaît que plus nécessaire tant elle est, en réalité, consubstantielle à l'organisation de la procédure pénale. Mise à l'épreuve des rapports entre droit commun et droit spécial, la procédure pénale souffre, quant à elle, du désordre qui règne en ce domaine. Le désintérêt du législateur pour les rapports entre procédure pénale de droit commun et procédures pénales spéciales impose, dès lors, de chercher les moyens propres à assurer la maîtrise des relations entre ces ensembles.

  • Ouvrages

    Marc Touillier, Pierre-Yves Gahdoun, Raphaële Parizot, Anne Ponseille (dir.), La motivation des peines correctionnelles et criminelles: recherche sur les déterminants de la motivation des décisions pénales, Institut des études, de la Recherche sur le droit et la justice, 2024   

    Marc Touillier, Vincent Sizaire (dir.), La simplification de la justice pénale: derrière la promesse, quelle réalité juridique ?, Dalloz, 2022, Les sens du droit, 170 p. 

    Marc Touillier, Pierre-Yves Gahdoun, Raphaële Parizot, Anne Ponseille (dir.), La motivation des peines correctionnelles et criminelles: recherche sur les déterminants de la motivation des décisions pénales rapport de recherche, Institut des études, de la recherche sur le droit et la justice, 2022, 475 p. 

    Marc Touillier (dir.), Le code de la sécurité intérieure, artisan d'un nouvel ordre ou semeur de désordre?: artisan d'un nouvel ordre ou semeur de désordre ?, Dalloz, 2017, Les sens du droit, 260 p. 

    Marc Touillier, Didier Thomas, Xavier Pin, Étienne Vergès, Christine Lazerges [et alii], Procédure pénale de droit commun et procédures pénales spéciales, 2010, 734 p. 

    La procédure pénale est le théâtre de réformes législatives incessantes qui aboutissent à une multiplication sans précédent des régimes spécifiques à certaines catégories de délinquants ou d'infractions. Il en résulte un éclatement du système procédural pénal qui accroît la complexité de la matière et fait perdre de vue le sens même de l'adaptation des règles. L'analyse de la procédure pénale sous l'angle de la dialectique du droit commun et du droit spécial permet de prendre conscience de l'importance qu'il convient d'attacher, d'une part, à la distinction entre un régime applicable à toutes les affaires pénales et des régimes applicables à certaines d'entre elles, d'autre part, à la gestion des rapports entre ces différents types de régimes. Mise à l'épreuve de la procédure pénale, la distinction entre droit commun et droit spécial souffre d'une méconnaissance profonde en l'état actuel du droit. Celle-ci est traduite par la difficulté à situer les frontières du droit commun et du droit spécial, mais surtout attestée par la marginalisation progressive du droit commun face à l'expansion continue du droit spécial. La reconnaissance de la distinction entre droit commun et droit spécial n'en apparaît que plus nécessaire tant elle est, en réalité, consubstantielle à l'organisation de la procédure pénale. Mise à l'épreuve des rapports entre droit commun et droit spécial, la procédure pénale souffre, quant à elle, du désordre qui règne en ce domaine. Le désintérêt du législateur pour les rapports entre procédure pénale de droit commun et procédures pénales spéciales impose, dès lors, de chercher les moyens propres à assurer la maîtrise des relations entre ces ensembles.

  • Chapitres d'ouvrage

    Marc Touillier, « Quel encadrement constitutionnel pour les mesures restrictives et privatives de liberté dans la prévention du terrorisme ? », Existe-t-il un droit constitutionnel punitif ? :, Presse de la Faculté de Droit et Science politique de Montpellier, 2019, pp. 155 

    Marc Touillier, « Le régime procédural des infractions politiques », La politique et le droit pénal, 2e congrès des jeunes pénalistes :, Lexbase, 2018, pp. 11-15 

    Marc Touillier, « Légalité et preuve : réflexions sur les vices et vertus de la légalisation des méthodes probatoires », in P. Beauvais et R. Parizot (dir.), Les transformations de la preuve pénale :, LGDJ, 2018, pp. 41-54 

    Marc Touillier, « Les conséquences de la réforme : du bénéfice à la contestation des dispositions applicables à l'audition libre », in Perrier, Jean-Baptiste (dir.), L'audition libre: de la pratique à la réforme :, LGDJ, 2017 

    Marc Touillier, « La sécurité des manifestations culturelles et sportives », in Desprez, François and Viennot, Camille (dir.), Les acteurs privés de la sécurité :, Mare & Martin, 2017 

    Marc Touillier, « Réflexions sur l'opportunité d'étendre l'aménagement du fardeau probatoire en matière pénale », in Gründler, Tatiana and Thouvenin, Jean-Marc (dir.), La lutte contre les discriminations à l'épreuve de son effectivité: les obstacles à la reconnaissance juridique des discriminations :, Mission de recherche Droit et justice, 2016 

    Marc Touillier, « Les atteintes involontaires à la personne », in Vialla, François and Reynier, Mathieu and Martinent, Éric (dir.), Les grandes décisions du droit médical :, L.G.D.J., 2014 

  • Articles

    Marc Touillier, « La lutte contre l’hooliganisme : derrière la cause sportive, un  laboratoire  pour le déploiement de mesures restrictives de liberté à des fins de contrôle social ? », Archives de politique criminelle, Archives de politique criminelle, 2021, n°42, pp. 143-153  

    Marc Touillier, « L'adaptation de la procédure pénale au malheur des temps », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2020, n°04, p. 186  

    Marc Touillier, « La marche du contrôle : ou l'intégration de l'état d'urgence dans un droit hors du commun par la loi n°2017-1510 du 30 octobre 2017 renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme », Lexbase Droit privé, Lexbase , 2017, n°719, pp. 12-21 

    Marc Touillier, « Lumière sur un arsenal de lutte contre une délinquance tapie dans l'ombre », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2017, n°0708, p. 312  

    Marc Touillier, « Du crépuscule au réveil : l'évolution trompeuse des preuves secrètes en matière pénale », Revue pénitentiaire et de droit pénal, Librairie Marchal, Billard (Paris, France) - Éditions Cujas (Paris et France) , 2017, n°2 

    Marc Touillier, « Les techniques d'enquête numériques : lumière sur un arsenal de lutte contre une délinquance tapie dans l'ombre », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2017, n°78 

    Marc Touillier, « Quelle politique criminelle en matière de droits de la défense dans les procédures pénales dérogatoires ? », Archives de politique criminelle, Archives de politique criminelle, 2016, n°37, pp. 41-68  

    Marc Touillier, « Les droits de la défense dans les procédures d'exception : une évolution vent dessus, vent dedans », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2016, n°3 

    Marc Touillier, Thomas Dumortier, Frédéric Guiomard, Marjolaine Roccati, « Chronique de droit des discriminations (mai 2015-septembre 2015) », Lettre Actualités Droits-Libertés, CTAD-CREDOF (Centre de recherche et d'études sur les droits fondamentaux), 2015 

    Marc Touillier, Thomas Dumortier, Frédéric Guiomard, Tatiana Gründler, Ismaël Omarjee, « Chronique de droit des discriminations (octobre 2014-avril 2015) », Lettre Actualités Droits-Libertés, CTAD-CREDOF (Centre de recherche et d'études sur les droits fondamentaux), 2015 

    Marc Touillier, « Chronique législative », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2015, n°1, pp. 127-141  

    Le principe de légalité, exprimé par l'adage « pas d'infraction, pas de peine sans texte », impose au législateur l'obligation de faire des textes clairs et précis. Il doit, lorsqu'il décide d'incriminer un comportement, définir celui-ci. Les textes qui ne définissent pas ou très peu l'infraction, au point qu'elle pourrait être retenue à l'occasion d'agissements qui ne heurtent pas les valeurs sociales, sont sources d'arbitraire car la répression dépendra alors de la morale individuelle du juge.Cette crainte explique le recours fréquent, par l'ancien code pénal, aux listes définitoires, véritables inventaires destinés à brimer la tentation créatrice de la jurisprudence.Au contraire, le législateur contemporain a créé de nombreuses nouvelles infractions, sans vraiment les définir. Celles-ci n'interdisent pas les actes qui portent une atteinte grave aux valeurs fondamentales, indispensables à la vie en société, mais induisent un modèle de conduite, de nouvelles « bonnes mœurs » auxquelles il faut se conformer. L'absence de définition précise permet alors au juge de remplir la nouvelle mission qui lui est assignée, celle de déterminer l'opportunité sociale de la répression.

    Marc Touillier, « Des propositions raisonnées pour apaiser les passions autour d'un sujet controversé. À propos de l'avis rendu par la CNCDH le 22 mai 2014 sur la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel », Droit, Santé et Société , Eska , 2015, n°12 

    Marc Touillier, « La volonté des enquêteurs de tout voir et tout savoir en garde à vue à l'épreuve des droits fondamentaux du suspect. (Note sous Cass. ass. plén., 6 mars 2015) », Lettre Actualités Droits-Libertés, CTAD-CREDOF (Centre de recherche et d'études sur les droits fondamentaux), 2015, n°1484339 

    Marc Touillier, « Quelle politique criminelle en matière de droits de la défense dans les procédures pénales dérogatoires ? », Archives de politique criminelle, A. Pedone, 2015, n°37  

    Marc Touillier, « Le statut du suspect à l'ère de l'européanisation de la procédure pénale : entre petite et grande révolutions », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2015, n°1 

    Marc Touillier, «  Retour vers le futur , ou le remake inopportun d’une trilogie opéré par le Conseil constitutionnel dans l’approche des règles procédurales spécifiques à la criminalité organisée », Lettre Actualités Droits-Libertés, CTAD-CREDOF (Centre de recherche et d'études sur les droits fondamentaux), 2014   

    Marc Touillier, « Pour un renouveau de l'injonction thérapeutique », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2014, n°59 

    Marc Touillier, « La faculté de résiliation infra-annuelle des contrats d'assurance : une nouvelle arme à double tranchant ? », Recueil Dalloz, Dalloz , 2014, n°2 

    Marc Touillier, « Le Conseil constitutionnel à la recherche de la juste proportion dans la lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière. (Note sous Cons. const., 4 déc. 2013, déc. n°2013-679 DC) », Lettre Actualités Droits-Libertés, CTAD-CREDOF (Centre de recherche et d'études sur les droits fondamentaux), 2014 

    Marc Touillier, « L'interprétation stricte de la loi pénale et l'article 7 de la Convention européenne de sauve-garde des droits de l'homme et des libertés fondamentales », Revue des droits et libertés fondamentaux, Centre de recherches juridiques de Grenoble , 2014, n°8 

    Marc Touillier, « L'évolution des procédures spéciales et dérogatoires », Les nouveaux problèmes actuels de sciences criminelles , PUAM, 2013 

    Marc Touillier, « Le relâchement de la causalité directe dans l'appréciation de l'homicide involontaire : une particularité de la relation entre le médecin et son interne ? », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2009, n°04, p. 697  

    Marc Touillier, « La protection pénale du mineur face au phénomène sectaire », Archives de politique criminelle, Archives de politique criminelle, 2008, n°30, pp. 79-101  

    RésuméCet article vise à présenter les principales caractéristiques d’une cellule de renseignements financiers (CRF), analyser les divers modèles existants ainsi que les problèmes liés à cette diversité structurelle, examiner la question de l’échange d’informations entre les cellules et enfin, proposer la mise en place d’une Agence européenne anti-blanchiment pour améliorer la coopération entre les CRF au sein de l’Union européenne, ayant comme modèle l’Agence européenne de gestion de frontières Frontex.Les efforts déployés pour mettre au point des stratégies efficaces de lutte contre le blanchiment de capitaux réunissent plusieurs aspects distincts mais connexes des systèmes financiers et du droit pénal. La CRF - ou Financial Intelligence Unit (FIU) en anglais - est une composante fondamentale de ces stratégies. Il est essentiel, pour l’intégrité des systèmes financiers, de lutter contre les délits de blanchiment de capitaux mais, si l’on veut que ces efforts soient couronnés de succès, les méthodes répressives classiques doivent recevoir l’appui du système financier lui-même, en particulier par l’application des principes de connaissance de la clientèle et par la déclaration des opérations suspectes à une CRF1. Les CRF existent aujourd’hui depuis plus de quinze ans, et une centaine d’entre elles ont été admises dans le Groupe Egmont, l’association informelle des CRF2.

  • Rapports de recherche

    Marc Touillier, Anne Ponseille, Pierre-Yves Gahdoun, Raphaële Parizot, La motivation des peines correctionnelles et criminelles: Recherche sur les déterminants de la motivation des décisions pénales, 2022, 475 p.   

    Marc Touillier, L'injonction de soins : recherche pluridisciplinaire, 2013, 46 p. 

  • Communications

    Marc Touillier, « Doctoriales du CDPC », le 10 juin 2025 

    Colloque organisé par le Centre de Droit Pénal et de Criminologie, Université Paris Nanterre

    Marc Touillier, « Généralisation de la motivation des peines : principes et pratiques », le 06 février 2025 

    Colloque organisé par la Cour de cassation, l’ENM et l’IERDJ

    Marc Touillier, « Droit constitutionnel et droit administratif », le 08 avril 2022 

    Journée décentralisée de l'Association française de droit constitutionnel, organisée par le CREAM et le CERCOP, Faculté de droit et science politique, Université de Montpellier

    Marc Touillier, « Le réveil de la force publique », le 07 avril 2022 

    Organisée sous la responsabilité scientifique de Serge Slama et Léo Vanier, professeurs de droit public à la faculté de droit UGA, membres du CRJ

    Marc Touillier, « Déviances sportives », le 25 janvier 2021 

    Présentation du 42e numéro des Archives de politique criminelle, organisée par la Mission de recherche Droit et Justice

    Marc Touillier, « La QPC en matière pénale », le 09 juin 2020 

    Journée d’études organisée à l’occasion du 10ème anniversaire de la QPC, sous la responsabilité de Jean-Baptiste Perrier, Professeur à Aix-Marseille Université, Laboratoire de droit privé et de sciences criminelles (UR 4690).

    Marc Touillier, « La simplification de la justice pénale : derrière le slogan, quelle réalité juridique ? », le 09 octobre 2019 

    Organisé par le CDPC, Université Paris-Nanterre

    Marc Touillier, « Loi anti-casseurs : quel bilan de la casse ? », le 16 avril 2019 

    Organisée par le CREDOF, le CDPC et la section Nanterre Université de la Ligue des Droits de l’Homme

    Marc Touillier, « Les auteurs de violences sexuelles : prévention, évaluation, prise en charge », le 15 mars 2019 

    Organisée par les étudiants du Master 2 de Droit pénal et Sciences criminelles, Paris Nanterre

    Marc Touillier, « La distinction entre les polices administrative et judiciaire a-t-elle encore un sens ? », le 19 octobre 2018 

    Marc Touillier, « La politique et le droit pénal », le 28 septembre 2018 

    Organisé sous la direction d'Evan Raschel, Professeur de droit privé et de sciences criminelles avec l'AFDP, Association Française de Droit Pénal et ses Jeunes Pénalistes

    Marc Touillier, « La fraternité : retour sur la fabrique d’un (nouveau) principe constitutionnel », le 24 septembre 2018 

    Conférence inaugurale M2 Droits de l’Homme, Droit public général et financier organisé par I.Boucobza, S.Boussard et T.Gründler, Responsables des Masters 2 Droit de l’Homme et Droit Public

    Marc Touillier, « Réponses à la délinquance sexuelle : regards croisés », le 22 juin 2018 

    Conférence proposée par le CDPC et le CERCOP

    Marc Touillier, « Ce qui reste(ra) toujours de l’urgence », le 06 avril 2018 

    Organisé par l’Université Paris Nanterre, le CREDOF et le CTAD

    Marc Touillier, « Existe-t-il un droit constitutionnel punitif ? », le 19 janvier 2018 

    Marc Touillier, « Quelle place pour la criminologie en France aujourd'hui ? », le 30 novembre 2017 

    38ème Congrès de l'Association française de criminologie

    Marc Touillier, « Les transformations de la preuve pénale », le 09 novembre 2017 

    Marc Touillier, « Procédure ordinaire, procédure extraordinaire », le 23 juin 2017 

    Organisé par l’Association française des jeunes historiens du droit (AFJHD), (Rachel Guillas, Kouroch Bellis, Benoît Alix, Alexandre Mimouni), en partenariat avec l’Association des historiens du droit de l’Ouest

    Marc Touillier, « Les ressorts de l'extraordinaire. Police et justice dans la fabrique de l'exception », le 30 mars 2017 

    Colloque organisé par le CTHDIP

    Marc Touillier, « Sur les routes de la drogue », le 24 mars 2017 

    Marc Touillier, « Du marché des joueurs ... à la loi du marché », le 24 février 2017 

    Le Centre de Droit Pénal et de Criminologie, en partenariat avec le CEDIN, le CEJEC et la FIND, ont le plaisir de vous convier à la 2e conférence du cycle consacré aux "liaisons dangereuses" entre football et droit.

    Marc Touillier, « La loi sur le renseignement traduit-elle l'émergence d'une procédure para-pénale ? », Le code de la sécurité intérieure, artisan d'un nouvel ordre ou semeur de désordre?, Nanterre, le 25 novembre 2016 

    Journée organisée à l’initiative de Jean-Baptiste Perrier et Nicolas Catelan.

    Marc Touillier, « L'incitation aux soins face à la privation de liberté. L'exemple symptomatique de l'injonction de soins », Victims and Criminal Justice: European Standards and National Good Practices, Paris, le 04 avril 2014 

    Marc Touillier, « L'effectivité des droits des personnes détenues à l'aune des évolutions récentes du droit français », Enfermements: Populations, Espaces, Temps, Processus, Politiques: Premier Colloque Jeunes chercheurs sur la privation de liberté, Paris, le 16 mars 2012