Raphaël Reneau

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit et Science politique

Lab-LEX
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  • THESE

    L'externalisation administrative : Éléments pour une théorie, soutenue en 2017 à Montpellier sous la direction de Guylain Clamour et Pascale Idoux, membres du jury : Benoît Plessix (Rapp.), Guillaume Tusseau (Rapp.), Marion Ubaud-Bergeron, Benoît Plessix, Guillaume Tusseau, Thierry Revet et Marion Ubaud-Bergeron     

  • Raphaël Reneau, « Les enseignants-chercheurs ne sont pas tenus d'informer leur employeur de l'exercice d'une profession libérale découlant de la nature de leurs fonctions », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, Publications du Moniteur - Éditions Dalloz , 2024, n°12, p. 642   

    Raphaël Reneau, « L'insuffisance professionnelle d'un stagiaire justifie aussi bien la prolongation de son stage que son licenciement en fin de stage », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, Publications du Moniteur - Éditions Dalloz , 2024, n°11, p. 570   

    Raphaël Reneau, « La disproportion d'une sanction entraînant son annulation en cassation se mesure à l'aune de la gravité des fautes commises », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, Publications du Moniteur - Éditions Dalloz , 2024, n°11, p. 580   

    Raphaël Reneau, « Annulation de la note de service relative à la mensualisation de la rémunération des vacataires de l'enseignement supérieur », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, Publications du Moniteur - Éditions Dalloz , 2024, n°11, p. 585   

    Raphaël Reneau, « L'étendue des conséquences d'une maladie imputable à un service antérieur ne remet pas en cause le devoir de prévenance d'un employeur public », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, Publications du Moniteur - Éditions Dalloz , 2024, n°11, p. 588   

    Raphaël Reneau, « L'intérêt du service peut justifier à lui seul une mutation ainsi que le refus d'un dépassement de la limite d'âge », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, Publications du Moniteur - Éditions Dalloz , 2024, n°09, p. 470   

    Raphaël Reneau, « L'indemnisation d'un agent irrégulièrement sanctionné dépend autant de la faute commise par l'agent que de la sanction prononcée », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, Publications du Moniteur - Éditions Dalloz , 2024, n°09, p. 478   

    Raphaël Reneau, « La violation du secret médical ne justifie pas à elle seule l'octroi de la protection fonctionnelle », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, Publications du Moniteur - Éditions Dalloz , 2024, n°06, p. 362   

    Raphaël Reneau, « Décompte des droits à pension d'un agent occupant un emploi actif mis à disposition sur un emploi sédentaire », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, Publications du Moniteur - Éditions Dalloz , 2024, n°06, p. 365   

    Raphaël Reneau, « Directeur général des services, l'évolution d'un emploi à mi-chemin entre la fonction publique et la fonction politique », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, Publications du Moniteur - Éditions Dalloz , 2024, n°01, p. 19   

    Raphaël Reneau, Caroline Faure, « Quand la nécessité de service fait loi », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, Publications du Moniteur - Éditions Dalloz , 2023, n°10, p. 479   

    Raphaël Reneau, « L'entretien professionnel, un préalable indispensable à la détermination du complément indemnitaire annuel », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, Publications du Moniteur - Éditions Dalloz , 2023, n°0708, p. 392   

    Raphaël Reneau, « L'insoutenable légèreté de la sanction : à propos de l'annulation d'une sanction disciplinaire insuffisante infligée par le Cneser », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, Publications du Moniteur - Éditions Dalloz , 2023, n°05, p. 289   

    Raphaël Reneau, « De la protection fonctionnelle à la protection personnelle de l'agent public ? », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, Publications du Moniteur - Éditions Dalloz , 2023, n°04, p. 196   

    Raphaël Reneau, « Quand les lignes directrices de gestion ne doivent pas être excessivement directives », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, Publications du Moniteur - Éditions Dalloz , 2023, n°03, p. 170   

    Raphaël Reneau, « Cabinets de conseil et fonction publique : heurts et malheurs d'une relation contre-nature », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, Publications du Moniteur - Éditions Dalloz , 2023, n°02, p. 65   

    Raphaël Reneau, « Le traitement du harcèlement sous le regard renforcé du juge administratif », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2020 

    Raphaël Reneau, « Every Breath You Take… Retour sur l’exercice du pouvoir de police administrative en période de covid-19 », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2020 

    Raphaël Reneau, « La pratique médicale n’est pas encore au poil près … », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2020 

    Raphaël Reneau, « L'ordre public contractuel en droit administratif, un instrument latent de gouvernance », Revue des contrats, Lextenso, 2020 

    Raphaël Reneau, « Intangibilité et ouvrage public provisoire », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2020 

    Raphaël Reneau, « À corps perdu ? », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2020 

    Raphaël Reneau, « Au nom du père… Note sous l’arrêt : CE, 31 juillet 2019, M. D, n° 411984 », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2020 

    Raphaël Reneau, « L’air de rien ? », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2020 

    Raphaël Reneau, « Les instruments juridiques du crowdsourcing des activités administratives emportées par la foule ! », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2019 

    Raphaël Reneau, « Extension de la responsabilité du fait de la garde et de ses conséquences contentieuses », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2019 

    Raphaël Reneau, « Au nom de la cause À propos du jugement TA Poitiers, 6 déc. 2017, n° 1700293 », Contrats et marchés publics , Éditions du Juris-classeur , 2018 

    Raphaël Reneau, « La clause d'interprétariat : du Tartuffe à Scapin », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2018, n°03, p. 162   

    Raphaël Reneau, Alexandre Bellotti, « Rapport de synthèse de la 2ème Université d’été des collectivités territoriales », Revue Lamy Collectivités territoriales, Lamy (Paris, France) , 2014, n°97, p. 77 

  • Raphaël Reneau, « Solidarisme et droit constitutionnel », le 29 novembre 2024  

    Journée d’étude organisée par l'AFDC, l'Unité Propre de Recherche CHROME de l'Université de Nîmes et le laboratoire des sciences JPEG d'Avignon Université sous la direction scientifique de Jérémy Bousquet, MCF en Droit des contrats administratifs, Droit de la propriété publique et Droit de la fonction publique - HDR à l'Université de Nîmes, de Thibault Carrère, MCF en Droit public à Avignon Université et Sylvie Salles, MCF en Droit public à l'Université de Nîmes

    Raphaël Reneau, « La gouvernance de l’eau face au défi du changement climatique : entre conflits d’usages et transition énergétique », le 15 novembre 2024  

    Colloque organisé par Laboratoire de Recherche en Droit - LAB-LEX (UR 7480), UBO et l'UBS sous la direction scientifique de Philippe Coleman, Pr. de droit public, Université Bretagne Sud et Raphaël Reneau, MCF en droit public, Université Bretagne Sud

    Raphaël Reneau, « L’exploitation minière des grands fonds marins », le 17 octobre 2024  

    Colloque organisé par l'UMR AMURE et le Lab-LEX, UBO avec le soutien de l'UMR TREE, Université de Pau et Pays de l'Adour, l'UBS, le CNRS

    Raphaël Reneau, « De la spécificité juridique des territoires insulaires métropolitains », le 03 octobre 2024  

    Colloque organisé par l'Université Bretagne Sud, Faculté de droit et sciences politiques.

    Raphaël Reneau, « Douleurs et souffrances de l’Antiquité au XXIème siècle », le 04 septembre 2024  

    Séminaire organisé par l'Ecole de droit de la santé, Université de Montpellier et l'Institut d'histoire du droit Edmond Meynial (UR-UM 206) sous la direction scientifique de François Vialla et Pascal Vielfaure, coordonné par Amélie Fernandez et Vincent Riffaud

    Raphaël Reneau, « Déficience intellectuelle et élections », le 23 mai 2024  

    Colloque organisé par Faculté de Droit à Vannes, Université de Bretagne Sud sous la direction scientifique de Jeanne Charlotin-Kervazo et Vincent Boyer

    Raphaël Reneau, « La dérive normative : le droit ou le prométhée moderne ? », le 18 octobre 2023  

    Colloque organisé par l'Université du Mans sous la direction de Maxime Lei, Maître de conférences en droit public, Le Mans Université et Raphaël Reneau, Maître de conférences en droit public Université Bretagne-Sud

    Raphaël Reneau, « Nettoyer (les locaux de) l'administration », le 28 septembre 2023  

    Colloque organisé par le CRJ, Université Grenoble-Alpes sous la direction scientifique de Julie Arroyo, Maîtresse de conférences en droit public, et Léo Vanier, Professeur de droit public

    Raphaël Reneau, « Naître ou ne pas naître, de l’Antiquité au XXIe siècle », le 06 septembre 2023  

    Séminaire organisé par l'IHD Edmond Meynial (UR-UM 206) et l'Ecole de droit de la santé, Université de Montpellier sous la direction scientifique de Lucile Lambert-Garrel, Pascal Vielfaure et François Vialla

    Raphaël Reneau, « La gestion écolonomique des zones portuaires », le 29 juin 2023  

    Conference organised by L'institut de Management et le laboratoire de recherche LEGO, South Brittany University -UBS - Vannes

    Raphaël Reneau, « Dialogues autour de l'ouvrage "Pour un droit gouvernemental ?" », le 02 février 2023  

    Colloque organisé par l'Université Bretagne Sud et le Lab-LEX.

    Raphaël Reneau, « Droit constitutionnel et droit administratif », le 17 janvier 2023  

    Journée nationale de l'Association française de droit constitutionnel.

    Raphaël Reneau, « Droit et Pardon », le 01 décembre 2022  

    Colloque organisé sous la direction scientifique d'Elise Lhéritier et du Laboratoire de recherche en droit Lab-LEX

    Raphaël Reneau, « Le suicide de l’Antiquité à nos jours », le 07 septembre 2022  

    Organisé par l’Institut d’histoire du droit (IHD) et l’Ecole de droit de la santé de Montpellier (EDSM) sous la direction scientifique de François Vialla, Pascal Vielfaure et Sophie Joly

    Raphaël Reneau, « La part des contentieux administratif et constitutionnel dans les déséquilibres normatifs », le 29 avril 2022  

    Journée décentralisée de l'AFDC, organisée sous la direction de Maxime Lei et Raphaël Reneau, Université de Bretagne Sud - UBS

    Raphaël Reneau, « Droit constitutionnel et droit administratif », le 08 avril 2022  

    Journée décentralisée de l'Association française de droit constitutionnel, organisée par le CREAM et le CERCOP, Faculté de droit et science politique, Université de Montpellier

    Raphaël Reneau, « Le droit constitutionnel à l'épreuve du quinquennat d'Emmanuel Macron », le 10 mars 2022  

    Organisé par Monsieur Thibault Carrere, Enseignant-chercheur en droit public, Le Mans Université, Madame Elsa Kohlhauer, Enseignant-chercheur contractuel en droit public, La Rochelle Université et Raphaël Reneau, MCF en droit public, UBS

    Raphaël Reneau, « Le Droit (public économique) du monde d’après », le 14 octobre 2021  

    Organisé par le LexFEIM sous le haut patronage de l’Institut Universitaire de France sous la direction scientifique de Fabien Bottini et Léo Vanier

    Raphaël Reneau, « Les pouvoirs publics face aux épidémies, de l'Antiquité au XXIème siècle », le 01 septembre 2021  

    Organisé par Monsieur Vialla, Directeur du Centre Européen d'Etudes et de Recherche en Droit et Santé et du Master en Droit de la Santé, avec Monsieur Vielfaure, Directeur de l'Institut Histoire Du Droit.

    Raphaël Reneau, « Les défis actuels de l'Union européenne », le 24 juin 2021  

    Colloque organisé par Michel Bruno, Directeur du LexFEIM, Université Le Havre Normandie, et placé sous le Haut Patronage du Parlement européen

    Raphaël Reneau, « Le Droit administratif d’André Demichel », le 08 avril 2021  

    Colloque (numérique) organisé par Léo Vanier, professeur de droit public, Université Le Havre-Normandie, CERMUD.

    Raphaël Reneau, « Vers un juge administratif préventif ? », le 01 avril 2021  

    Colloque organisé par Maxime Lei, Enseignant-chercheur contractuel à l’Université Bretagne Sud et Raphaël Reneau, Maître de conférences à l’Université Bretagne Sud.

    Raphaël Reneau, « Droits fondamentaux et crise du pluralisme », le 19 novembre 2020  

    Organisé par le LexFEIM, Université Le Havre-Normandie sous la direction de Fabien Bottini.

    Raphaël Reneau, « Abroger, conserver ou trier : que faire du droit privé étranger dans un territoire libéré ? », le 06 novembre 2020  

    Organisé pour l’axe Théorie et histoire des systèmes juridiques de l’IODE (UMR CNRS 6262) et du Lab-Lex Université Bretagne Sud par Sylvain Soleil, Université de Rennes 1 et Romain Bareau, Université Bretagne Sud

    Raphaël Reneau, « La police de la liberté en économie de marché », le 21 novembre 2019  

    Colloque organisé par le laboratoire LexFeim, Université Le Havre-Normandie, avec le soutien de la Mission de recherche Droit et justice.

    Raphaël Reneau, « Les mutations du droit public », le 25 octobre 2019  

    Colloque organisé par le CREAM.

    Raphaël Reneau, « Crowdsourcing : l'externalisation vers la foule des activités administratives », le 17 octobre 2019  

    Journée d'étude organisée par le CERMUD, Université Le Havre Normandie.

    Raphaël Reneau, « La Puissance », le 25 juin 2019  

    Organisé par l'Association Montpelliéraine des Jeunes Historiens du Droit - AMJHD

    Raphaël Reneau, « L’ordre public dans les contrats administratifs », le 09 mai 2019  

    Colloque organisé sous la responsabilité scientifique de M. Robert Carin, ATER à l’Université Bretagne Sud et de M. Raphaël Reneau, Docteur en droit public à l’Université Bretagne Sud.

    Raphaël Reneau, « L'inapplication de la règle de droit », le 04 avril 2019  

    Organisé par la faculté de droit de l’Université de Bretagne Sud, sous la direction d’Éric Péchillon, Professeur en droit public, et de Stéphanie Renard, Maître de conférences HDR en droit public –Lab-LEX (EA 7480)

    Raphaël Reneau, « L’inapplication de la règle de droit », le 06 décembre 2018