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Écrits de droit public, financier et constitutionnel

Appel à souscription

Écrits de droit public, financier et constitutionnel

Mélanges en l’honneur de Michel Lascombe

Date limite le mardi 17 novembre 2020

Il en va de la carrière du Doyen Michel Lascombe comme de sa passion pour l’art lyrique. De Strasbourg, où il fut étudiant, il aura gardé le souvenir de la façade de l’Opéra du Rhin et l’enseignement des Maîtres que la providence lui a fait rencontrer. À Valenciennes, Doyen infatigable et omniprésent, il a pu jouer au « Directeur de théâtre » et surmonter les intrigues de quelques « Querelleuses ». À Lille enfin, tant à l’Université qu’à Sciences-Po, déjouant les intrigues des Don Carlo et autres Macbeth, ce sont les trompettes d’Aïda qui ont salué son talent et sa créativité.

Comme les grands opéras en trois actes, ses centres d’intérêts scientifiques se sont construits autour d’un triptyque de recherches : Cour européenne des droits de l’homme, Cour des comptes et Conseil constitutionnel. Son Droit constitutionnel de la Ve République sonne comme « La Flûte enchantée », inventif, créatif et curieux ; ses commentaires du Code constitutionnel et des droits fondamentaux n’ont rien à envier aux intrigues subtiles et parfois meurtrières des grandes pièces de Verdi ; sa science des finances et de la comptabilité publiques est structurée et méthodique comme un opéra de Wagner, mais subtile et raffinée comme une pièce de Mozart.

La mise en musique des pièces de son œuvre est permanente, réfléchie et formidablement orchestrée : les ordres professionnels et la déontologie, l’École de Lille des finances publiques, le droit constitutionnel... C’est un inépuisable curieux, syncrétique et persévérant, mais qui, comme Falstaff, a toujours refusé de se prendre au sérieux.

Et tout ceci au service d’une vraie passion pour l’enseignement supérieur : il y a, chez Michel Lascombe, du Don Juan tant son intelligence et sa capacité à rendre simples les choses complexes ont pu séduire des générations d’étudiants.

Ces Mélanges résonnent comme la troisième partie du Nabucco de Verdi : un hommage rendu par ses collègues et amis qui lui expriment ici leur admiration, respect, gratitude et affection.

 

 

Comité d’organisation

Xavier Vandendriessche, Professeur à Sciences-Po Lille, Ancien Président de l'Université Lille 2

Vincent Dussart, Professeur à l’Université Toulouse Capitole

Martine Cliquennois, Maître de conférences des Universités, Ancien avocat au Barreau de Lille

Aurélien Baudu, Professeur à l’Université de Lille

 

Contributions

 

Vincent Dussart, professeur de droit public à l’Université Toulouse Capitole, Michel Lascombe : La passion du savoir et du faire savoir

Didier Migaud, président de la Haute Autorité pour la Transparence de la Vie Politique, Premier président honoraire de la Cour des Comptes, Hommage au professeur Michel Lascombe

 

Droit et droits

Paul Amselek, professeur émérite à l’Université Panthéon-Assas, Le « juridique » se réduit-il au « judiciaire » ou « juridictionnel » ?

Vincent Berger, avocat au barreau de Paris, ancien jurisconsulte de la Cour européenne des droits de l’homme, Imposition d’une limite l'âge pour l’exercice d’une profession libérale et Convention européenne des droits de l’homme

Jean-Pierre Camby, ancien Conseiller des services de l’Assemblée nationale, professeur associé à l’Université Versailles Saint-Quentin, Circonstances exceptionnelles et confinements du droit

Martine Cliquennois, maître de conférences des Universités, ancien avocat au barreau de Lille, Des directives au droit souple : palingénésie, encore et toujours ?

Harold Desclodures, maître de conférences à l’Université du Littoral-Côte d’Opale, Retour sur la création de trois ordres professionnels : Infirmiers, Masseurs- kinésithérapeutes et Pédicures-podologues

Jean Gicquel, professeur émérite à l’Université Panthéon-Sorbonne, L'Etat d’urgence au service de l’État de droit

Daniel Labetoulle, président (honoraire) de la section du contentieux du Conseil d’État, président du collège de déontologie de la juridiction administrative, Le collège de déontologie de la juridiction administrative

Henri Oberdorff, professeur émérite à l’Université Grenoble-Alpes, Les droits fondamentaux à l’ère numérique

Jean-Jacques Urvoas, ancien garde des Sceaux, ministre de la Justice (2016-2017), ancien président de la commission des lois de l’Assemblée nationale (2012-2016), maître de conférences HDR à l’Université de Bretagne occidentale, Mercuriale pour le rétablissement de la responsabilité politique du garde des Sceaux

 

Droit public financier et État de droit

Jean-François Boudet, maître de conférences HDR à l’Université de Paris, Le droit de la comptabilité publique. Un droit sans (n)ombre(s) ?

Damien Catteau, maître de conférences à l’Université Jean-Moulin de Lyon 3, En finir avec le principe de séparation des ordonnateurs et des comptables : préalable ou conséquence de la modernisation de la gestion budgétaire et comptable ?

Stéphanie Damarey, professeur à l’Université de Lille, Contentieux financier : l’influence de la doctrine

Christian Descheemaeker, président de chambre honoraire à la Cour des comptes, président du Comité d’histoire de la Cour des comptes, Un passé oublié : les premiers contrôles d'entreprises publiques par la cour des comptes

Nicolas Groper, conseiller référendaire à la Cour des comptes, ancien Secrétaire général de la Cour de discipline budgétaire et financière (CDBF), « Disciplinaire », la Cour de discipline budgétaire et financière ?

Danièle Lamarque, membre honoraire de la Cour des comptes européenne, présidente de la Société européenne d’évaluation, Le budget européen en questions

Florian Linditch, professeur à Aix-Marseille Université, Finances publiques et commande publique, dialogues et dépassements

Christian Michaut, président de la chambre régionale des comptes de Normandie, vice- président de la Société française de finances publiques, Le juge des comptes à la recherche d’un nouvel ordre public financier

Gilbert Orsoni, professeur émérite à Aix-Marseille Université, président d’honneur de la Société française de finances publiques, Le plafonnement de la dette publique. Retour sur une discipline d'interprétation latitudinaire

Aymeric Potteau, professeur de droit public à l’Université de Lille, La dialectique de la discipline et de la flexibilité : remarques à propos de l'encadrement financier pluriannuel de l’Union européenne

Jean-Philippe Vachia, président de chambre (honoraire) à la Cour des comptes, président de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP), Quelques considérations sur la rénovation de l’acte de juger les comptes publics

Xavier Vandendriessche, professeur à Sciences-Po Lille, Ancien Président de l’Université Lille 2, La Cour des comptes et l’Université

 

Droit constitutionnel financier et démocratie représentative

Aurélien Baudu, professeur à l’Université de Lille, La rénovation du droit d’amendement parlementaire en matière budgétaire, une réforme inutile

Michel Bouvier et Marie-Christine Esclassan, professeurs émérites à l’Université Panthéon- Sorbonne, Un contrôle parlementaire a posteriori de l’exécution des lois de finances en évolution

Etienne Douat, professeur à l’Université de Montpellier, vice-président de la Société française de finances publiques, Le Conseil constitutionnel et les finances publiques (1959-2019)

David Galati, maître de conférences à l’Université de Lille, La publicité des débats parlementaires. Brèves observations tirées des circonstances originelles de l’apparition du principe en France et au Royaume-Uni

Michel Hastings, professeur à Sciences-Po Lille, La question du mandat impératif au début de la III'' République. Enjeux et débats

Robert Hertzog, professeur émérite de l’institut d’Études Politiques de Strasbourg, président d’honneur de la Société française de finances publiques, Où commence la procédure législative ? A propos des règles applicables à l’initiative des lois

Pierre-André Lecocq, professeur honoraire à l’Université de Lille, La résilience des lois constitutionnelles de 1875 sous le choc de la Grande guerre

Christophe Pierucci, maître de conférences à l’Ecole de droit de la Sorbonne, La contestation par les parlementaires de la légalité des actes réglementaires en matière budgétaire a-t-elle un avenir ?

Isabelle Thumerel, Maître de conférences à ('Université du Littoral - Côte d’Opale, Le référendum d’autodétermination de la Catalogne du 1er octobre 2017 et ses suites. Quelques réflexions d’une constitutionnaliste

Gilles Toulemonde, maître de conférences HDR à l’Université de Lille, L’article 49 alinéa 3 peut- il demeurer la clef de voûte des institutions ?

Michel Viviano, maître de conférences à Université de Lille, La décision administrative et la démocratie : « Quand le soleil veut prendre rendez-vous avec la lune »

Jean Waline, professeur émérite à l’Université de Strasbourg, Eloge de la Question de confiance

 

 

 

Bulletin de souscription disponible ci-joint, à retourner à Marina Brillié-Champaux, Editions Dalloz, 31-35, rue Froidevaux, 75685 Paris Cedex 14 ou par mail à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Prix de souscription jusqu’au 17 novembre 2020 : 89 € au lieu de 109 €

Date limite pour figurer parmi la liste des souscripteurs : 1er octobre 2020



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