Portail universitaire du droit

Portail  Enseignants-chercheurs  Michel Bouvier

Michel Bouvier

Professeur, Droit public.

Responsabilités administratives et scientifiques :

École de Droit de la Sorbonne
Institut de Recherches Juridiques de la Sorbonne
Département Sorbonne Fiscalité & Finances Publiques
COLLOQUE

Crise (s) et finances publiques

Université d'été de la Société française de finances publiques

Organisée par la Société Française de Finances Publiques

  03/07/21 | 09:00-11:45
Reims

COLLOQUE

Quoi qu'il en coûte !

Organisé par le Centre d'études fiscales et financières (CEFF), Aix-Marseille Université, sous la direction de Monsieur Jean-Luc...

  12/02/21 | 09:00-19:40

COLLOQUE

Fiscalité et innovation

Organisé par FONDAFIP -Association pour la Fondation Internationale de Finances Publiques avec le soutien de la Revue Française de Finances Publiques (RFFP)

  04/02/21 | 15:00-19:45

SÉMINAIRE

Intelligence artificielle et finances publiques

Organisé dans le cadre du séminaire itinérant de la Société Française de Finances Publiques, en partenariat scientifique avec...

  28/10/20 | 14:30-19:00
Nice

COLLOQUE

Financement de la santé, territoires et intelligence artificielle : ...

Colloque-webinaire organisé par le Ministère de l'Economie, des Finances et de la Réforme de l’Administration du Maroc, la Trésorerie...

  26/09/20 | 09:00-13:20

PARUTION

Quelles finances locales au Maroc et en France dans un monde en mutat...

Actes du 13e colloque international de Rabat

Les finances locales ont longtemps été tenues pour secondaires mais depuis une quarantaine d’années la place essentielle qu’elles...

  
08 / 2020

PARUTION

La justice fiscale (Xe-XXIe siècle)

Parce que l’impôt est un prélèvement contraint – ou, tout du moins, pouvant se dispenser de l’accord du contribuable –,...

  
05 / 2020

COLLOQUE

[Reporté] Taxation de l’économie numérique

Organisé par le CEDCACE en partenariat avec FONDAFIP sous la direction scientifique de Marine Michineau

  23/04/20 | 09:30-18:00
Paris

CONFÉRENCE ET CYCLE

La loi de finances 2020 : quelles perspectives ?

Organisée par la FONDAFIP, avec le soutien de la Revue Française de Finances Publiques (RFFP) et de l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne

  08/01/20 | 19:00-21:00
Paris

COLLOQUE

Le Brexit et les finances publiques

Colloque conclusif du séminaire 2019 de la Société Française de Finances Publiques

Organisé par la Faculté de droit de l’Université Savoie Mont Blanc sous la direction scientifique de Alexandre Guigue et Francesco Martucci.

  29/11/19 | 15:00-19:00
Chambéry

PARUTION

Le futur du droit administratif

The future of administrative law

Ce livre est issu du colloque qui, les 21 et 22 juin 2018, a accompagné la clôture de la Chaire « Mutations de l'Action Publique...

  ,
11 / 2019

COLLOQUE

La police de la liberté en économie de marché

Quelle(s) contrainte(s) pour quelle(s) liberté(s) ?

Colloque organisé par le laboratoire LexFeim, Université Le Havre-Normandie, avec le soutien de la Mission de recherche Droit et justice.

  22/11/19 | 09:30-18:00
Le Havre

Articles

Michel Bouvier, Nathalie Quinson, Veronique Vitton, Jean-Charles Grimaud et Anne Abysique, « Effects of tumor necrosis factor α on leptin-sensitive intestinal vagal mechanoreceptors in the cat », Canadian Journal of Physiology and Pharmacology, N° 11, 2013, pp. 941-950

Michel Bouvier, « Le Conseil constitutionnel et l'autonomie fiscale des collectivités territoriales : du quiproquo à la clarification », Les Cahiers du Conseil constitutionnel, N° 33, 2011, p. 55

Michel Bouvier, « La réforme de la taxe professionnelle et les transformations de l'autonomie financière locale », Revue française de droit administratif, N° 2, 2011, p. 267

Michel Bouvier, « L'introduction de la « règle d'or » budgétaire dans la constitution », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 1, 2011, p. 23

Michel Bouvier, « La révision générale des politiques publiques et la métamorphose de l'Etat », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 7, 2008, p. 329

Michel Bouvier, « Loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 10, 2001, p. 876

Voir plus

Michel Bouvier, Anne Abysique et Pierre Orsoni, « Evidence for supraspinal nervous control of external anal sphincter motility in the cat », Brain Research, N° 1, 1998, pp. 147-156

Michel Bouvier, Jean-Charles Grimaud et Anne Abysique, « Effects of Stimulation of Vesical Afferents on Colonic Motility in Cats », Gastroenterology, N° 5, 1990, pp. 1148-1154

Actualités Publications Communications

  • « Crise (s) et finances publiques »
    Reims, le 01 juillet 2021

  • « Quoi qu'il en coûte ! »
    en visio-conférence, le 12 février 2021

  • « Fiscalité et innovation »
    en visio-conférence, le 04 février 2021

  • « Intelligence artificielle et finances publiques »
    Nice, le 28 octobre 2020

  • « Financement de la santé, territoires et intelligence artificielle : quel droit à la santé au Maroc et en France ? »
    en visio-conférence, le 26 septembre 2020

    • Voir plus

  • « [Reporté] Taxation de l’économie numérique »
    Paris, le 23 avril 2020

  • « La loi de finances 2020 : quelles perspectives ? »
    Paris, le 08 janvier 2020

  • « Le Brexit et les finances publiques »
    Chambéry, le 29 novembre 2019

  • « La police de la liberté en économie de marché »
    Le Havre, le 21 novembre 2019

  • « La souveraineté de l'Etat à l'épreuve de la financiarisation du droit »
    Nancy, le 18 octobre 2019

  • « Quelles finances locales au Maroc et en France dans un monde en mutation ? »
    le 20 septembre 2019

  • « Regards croisés sur la justice fiscale (Xe-XXIe siècle) »
    Amiens, le 04 avril 2019

  • « Hommage à Jean-Jacques Bienvenu »
    Paris, le 25 janvier 2019

  • « Constitution et Finances publiques »
    Malakoff, le 04 octobre 2018

  • « Société française de finances publiques - Université d’été 2018 »
    Poitiers, le 27 juin 2018

  • « Le futur du droit administratif »
    Paris, le 21 juin 2018

  • « Territorialité de l’impôt sur les sociétés : La crise est-elle surmontable ? Une révolution fiscale mondiale ? »
    Paris, le 21 juin 2018

  • « Que reste-t-il de l'Etat providence ? »
    Rouen, le 03 avril 2018



Tags:

Docteurs en droit et science politique

Bénéficiez d’une page de présentation sur le portail universitaire du droit

Inscription réservée dans un premier temps aux docteurs qualifiés aux fonctions de maître de conférences.

Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien de l'Académie des Sciences Morales et Politiques
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.

univ-droit