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Michel Bouvier

École de Droit de la Sorbonne
12 Place du Panthéon
75231 Paris Cedex 5

Michel Bouvier

Professeur, Droit public.

Actualités scientifiques

Intelligence artificielle et finances publiques

mercredi 28 octobre 2020

Organisé dans le cadre du séminaire itinérant de la Société Française de Finances Publiques, en partenariat scientifique avec FONDAFIP et la Chaire 3iA Alexandre Koyré, sous la responsabilité scientifique de Caroline Lequesne Roth.

Financement de la santé, territoires et intelligence artificielle : quel droit à la santé au Maroc et en France ?

samedi 26 septembre 2020

Colloque-webinaire organisé par le Ministère de l'Economie, des Finances et de la Réforme de l’Administration du Maroc, la Trésorerie Générale du Royaume et FONDAFIP - Association pour la Fondation Internationale de Finances Publiques

[Reporté] Taxation de l’économie numérique

jeudi 23 avril 2020

Organisé par le CEDCACE en partenariat avec FONDAFIP sous la direction scientifique de Marine Michineau

La loi de finances 2020 : quelles perspectives ?

mercredi 8 janvier 2020

Organisée par la FONDAFIP, avec le soutien de la Revue Française de Finances Publiques (RFFP) et de l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne

Le Brexit et les finances publiques

vendredi 29 novembre 2019

Colloque conclusif du séminaire 2019 de la Société Française de Finances Publiques

Organisé par la Faculté de droit de l’Université Savoie Mont Blanc sous la direction scientifique de Alexandre Guigue et Francesco Martucci.

La police de la liberté en économie de marché

jeudi 21 novembre 2019

Quelle(s) contrainte(s) pour quelle(s) liberté(s) ?

Colloque organisé par le laboratoire LexFeim, Université Le Havre-Normandie, avec le soutien de la Mission de recherche Droit et justice.

La souveraineté de l'Etat à l'épreuve de la financiarisation du droit

vendredi 18 octobre 2019

Organisé par l’IRENEE, Université de Lorraine en partenariat avec la Société Française de Finances Publiques SFFP, sous la direction de Katia Blairon, Maître de conférences HDR de droit public IRENEE / UL

Quelles finances locales au Maroc et en France dans un monde en mutation ?

vendredi 20 septembre 2019

13ème colloque international des finances publiques organisé par le Ministère de l’Economie et des Finances du Maroc, FONDAFIP - Association pour la Fondation Internationale de Finances Publiques avec le soutien de la Revue Française de Finances Publiques

Regards croisés sur la justice fiscale (Xe-XXIe siècle)

jeudi 4 avril 2019

Égalité ou statuts particuliers ?

Colloque organisé sous la direction scientifique d'Emmanuel de Crouy-Chanel, Cédric Glineur et Céline Husson-Rochcongar

Hommage à Jean-Jacques Bienvenu

vendredi 25 janvier 2019

1948-2017

Constitution et Finances publiques

jeudi 4 octobre 2018

De nouvelles pages à écrire ?

Organisé par la SFFP - Société Française de Finances Publiques, FONDAFIP, la Cour des comptes, la Revue française de Finances Publiques, l’Université Paris Descartes et le Centre Maurice Hauriou EA 1515

Société française de finances publiques - Université d’été 2018

mercredi 27 juin 2018

Organisé par la Société Française de Finances Publiques sous la présidence de Xavier Cabannes, Professeur de droit public à l'université Paris Descartes, Président de la SFFP.

Le futur du droit administratif

jeudi 21 juin 2018

Colloque de clôture organisé par la Chaire MADP de Sciences-Po

Territorialité de l’impôt sur les sociétés : La crise est-elle surmontable ? Une révolution fiscale mondiale ?

jeudi 21 juin 2018

Organisé par FONDAFIP, Association pour la Fondation Internationale de Finances Publiques en partenariat avec la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire de l’Assemblée nationale et la Revue Française de Finances Publiques

Que reste-t-il de l'Etat providence ?

mardi 3 avril 2018

Coorganisé par le CUREJ – Centre Universitaire Rouennais d’Études Juridiques - Université de Rouen et la FONDAFIP - Association pour la Fondation Internationale de Finances Publiques avec le soutien de la Revue Française de Finances Publiques (RFFP)

La main (in)visible du droit. Etudes des rapports entre droit et économie

lundi 18 décembre 2017

Organisé par le FONDAFIP, le Centre de recherche Versailles Saint-Quentin Institutions Publiques (VIP) et le CRED de l’Université Paris II Panthéon-Assas, avec le soutien de la Revue Française de Finances Publiques

Quelle indépendance financière pour l’autorité judiciaire ?

lundi 16 octobre 2017

Organisé par la Cour de cassation

Les révoltes fiscales

jeudi 23 mars 2017

Organisé par le CUREJ - Centre Universitaire Rouennais d’Études Juridiques (Université de Rouen) et l’Association pour la Fondation Internationale de Finances Publiques – FONDAFIP avec le soutien de la Revue Française de Finances Publiques (RFFP)


Parutions

Quelles finances locales au Maroc et en France dans un monde en mutation?

Actes du 13e colloque international de Rabat

LGDJ, 2020

Les finances locales ont longtemps été tenues pour secondaires mais depuis une quarantaine d’années la place essentielle qu’elles occupent dans les finances publiques et l’influence qu’elles exercent sur l’économie nationale ont été largement reconnues et admises.

L'impôt sans le citoyen ?

LGDJ, 2019

Quel sens a l'impôt dans la société en pleine mutation qui est la nôtre ? Apporter une réponse à cette question nécessite d'avoir une vision à la fois pluridisciplinaire et dynamique des enjeux majeurs de la fiscalité, à savoir le consentement et la justice.

Finances publiques et justice sociale

Actes du 12e colloque international de Rabat

LGDJ, 2019

Finances publiques et souveraineté des États

LGDJ, 2018

Actes du 11e colloque international de finances publiques organisé par le Ministère de l'économie et des finances du Maroc et FONDAFIP, à Rabat, les 15 et 16 septembre 2017

Pouvoirs politiques et finances publiques : quels enjeux au Maroc et en France ?

Actes du 10e colloque international de Rabat

LGDJ, 2017

Dans un contexte mondialisé et en pleine mutation, la réflexion sur les rapports entre pouvoirs politiques et finances publiques est essentielle.



Publications

Ouvrages

Michel Bouvier, Marie-Christine Esclassan et Jean-Pierre Lassale, Finances publiques, LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, 2020, 19e éd., Manuel, 982 p.

Michel Bouvier, Les finances locales, LGDJ un savoir faire de Lextenso, 2020, 18e éd., Systèmes, 284 p.

Michel Bouvier, Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt, LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, 2020, 14e éd., Systèmes, 268 p.

Michel Bouvier, Marie-Christine Esclassan et Jean-Pierre Lassale, Finances publiques, LGDJ, une marque de Lextenso, 2019, 18e éd., Manuel, 1016 p.

Michel Bouvier (dir.), Finances publiques et justice sociale : actes du 12e colloque international de finances publiques, LGDJ, une marque de Lextenso, 2019, 181 p.

Michel Bouvier, L'impôt sans le citoyen ? : le consentement à l'impôt un enjeu crucial pour la démocratie, LGDJ, une marque de Lextenso, 2019, Forum, 173 p.

Michel Bouvier, Marie-Christine Esclassan et Jean-Pierre Lassale, Finances publiques, LGDJ une marque de Lextenso, 2018, 17e éd., Manuel, 959 p.

Michel Bouvier, Les finances locales, LGDJ, Lextenso éditions, 2018, 17e éd., Systèmes, 286 p.

Michel Bouvier, Dominique Bureau et Alexandre Dumont, Fiscalité : l'affaire des citoyens, La documentation Française, 2018, 127 p.

Michel Bouvier, Marie-Christine Esclassan et Jean-Pierre Lassale, Finances publiques, LGDJ une marque de Lextenso, 2017, 16e éd., Manuel, 943 p.

Michel Bouvier (dir.), Pouvoir politique et finances publiques : quels enjeux au Maroc et en France ? actes du 10e colloque international de finances publiques, LGDJ, une marque de Lextenso, 2017, 210 p.

Michel Bouvier, Marie-Christine Esclassan et Jean-Pierre Lassale, Finances publiques, LGDJ-Lextenso, 2016, 15e éd., Manuel, 946 p.

Michel Bouvier, Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt, LGDJ-Lextenso éditions, 2016, 13e éd., Systèmes, 264 p.

Michel Bouvier (dir.), La gouvernance financière des villes au Maroc et en France : actes du 9e colloque international de finances publiques, LGDJ, Lextenso éditions, 2016, 235 p.

Michel Bouvier, Les finances locales, LGDJ-Lextenso éditions, 2015, 16e éd., Systèmes, 292 p.

Michel Bouvier, Marie-Christine Esclassan et Jean-Pierre Lassale, Finances publiques, LGDJ-Lextenso éditions, 2015, 14e éd., Manuel, 898 p.

Michel Bouvier (dir.), L'État territorial au Maroc et en France : quelles synergies entre les finances de l'État et les finances territoriales ? actes du 8e colloque international de finances publiques, Rabat, 12 et 13 septembre 2014, LGDJ, Lextenso éditions, 2015, 141 p.

Michel Bouvier, Marie-Christine Esclassan et Jean-Pierre Lassale, Finances publiques, LGDJ-Lextenso éditions, 2014, 13e éd., Manuel, 906 p.

Michel Bouvier, Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt, LGDJ-Lextenso éd., 2014, 12e éd., Systèmes, 292 p.

Michel Bouvier (dir.), Quel pilotage des réformes en finances publiques au Maroc et en France ? : actes du 7e Colloque international de finances publiques, LGDJ, Lextenso éd., 2014, 241 p.

Michel Bouvier, Les finances locales, L.G.D.J-Lextenso éd., 2013, 15e éd., Systèmes, 320 p.

Michel Bouvier, Marie-Christine Esclassan et Jean-Pierre Lassale, Finances publiques, LGDJ-Lextenso éditions, 2013, 12e éd., Manuel, 878 p.

Michel Bouvier (dir.), La transparence des finances publiques : vers un nouveau modèle actes du 6e colloque international de finances publiques organisé par le Ministère de l'économie et des finances du Maroc et FONDAFIP..., Rabat, 7 et 8 septembre 2012, LGDJ, Lextenso éditions, 2013, 184 p.

Michel Bouvier, Marie-Christine Esclassan et Jean-Pierre Lassale, Finances publiques, LGDJ, 2012, 11e éd., Manuel, 1066 p.

Michel Bouvier, Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt, LGDJ, Lextenso, 2012, 11e éd., Systèmes, 316 p.

Michel Bouvier (dir.), Constitution et équilibre des finances publiques : un débat d'avenir, LGDJ, 2012, 302 p.

Michel Bouvier (dir.), Finances publiques, finances privées, LGDJ, 2012, 275 p.

Michel Bouvier (dir.), La cohérence des finances publiques au Maroc et en France, LGDJ, Lextenso éd., 2012, 194 p.

Michel Bouvier (dir.), Trente ans de décentralisation financière, LGDJ, 2012, 334 p.

Michel Bouvier, Les finances locales, LGDJ, 2011, 14e éd., Systèmes, 304 p.

Michel Bouvier (dir.), Fiscalité et environnement, LGDJ, 2011, 299 p.

Michel Bouvier (dir.), La nouvelle administration financière et fiscale, LGDJ, 2011, 198 p.

Michel Bouvier (dir.), La réforme fiscale, LGDJ, 2011, 264 p.

Michel Bouvier (dir.), La sécurité sociale et les finances publiques, LGDJ, 2011, 268 p.

Michel Bouvier (dir.), Les commissions des finances, LGDJ - Lextenso Editions, 2011, 341 p.

Michel Bouvier, Les finances locales, L.G.D.J-Lextenso éditions, 2010, 13e éd., Systèmes, 262 p.

Michel Bouvier, Marie-Christine Esclassan et Jean-Pierre Lassale, Finances publiques, LGDJ, 2010, 10e éd., Manuel, 1030 p.

Michel Bouvier, Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt, Lextenso, 2010, 10e éd., Systèmes, 316 p.

Michel Bouvier et André Barilari, La LOLF et la nouvelle gouvernance financière de l'État, LGDJ, 2010, 3e éd., Systèmes, 261 p.

Michel Bouvier (dir.), La bonne gouvernance des finances publiques dans le monde : actes de la IVe Université de printemps de finances publiques, [16 et 17 juin 2008, à Paris], LGDJ - Lextenso éditions, 2009, 313 p.

Michel Bouvier (dir.), La réforme des procédures des juridictions financières et la Convention européenne des droits de l'homme : [éditorial par Michel Bouvier], LGDJ, 2009, 363 p.

Michel Bouvier, Les finances locales, LGDJ, 2008, 12e éd., Systèmes, 239 p.

Michel Bouvier, Marie-Christine Esclassan et Jean-Pierre Lassale, Finances publiques, LGDJ-Lextenso éditions, 2008, 9e éd., Manuel, 949 p.

Michel Bouvier, Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt, L.G.D.J, 2008, 9e éd., Systèmes, 255 p.

Michel Bouvier (dir.), La réforme des finances publiques au Maroc, LGDJ, 2008, 251 p.

Michel Bouvier (dir.), Les cours des comptes en action : [actes du colloque], LGDJ, 2008, 312 p.

Michel Bouvier, Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt, LGDJ, 2007, 8e éd., Systèmes, 247 p.

Michel Bouvier et André Barilari, La LOLF et la nouvelle gouvernance financière de l'État, LGDJ, 2007, Systèmes, 230 p.

Michel Bouvier (dir.), Réforme des finances publiques : la conduite du changement actes de la IIIe Université de printemps de finances publiques du Groupement européen de recherches en finances publiques (GERFIP), [18-19 mai 2006, Paris], LGDJ, 2007, 315 p.

Michel Bouvier, Les finances locales, LGDJ, 2006, 11e éd., Systèmes, 233 p.

Michel Bouvier, Marie-Christine Esclassan et Jean-Pierre Lassale, Finances publiques, LGDJ, 2006, 8e éd., Manuel, 882 p.

Michel Bouvier (dir.), Innovations, créations et transformations en finances publiques : actes de la IIe Université de printemps de finances publiques du Groupement européen de recherches en finances publiques, GERFIP, [29 et 30 mai 2005, Paris], LGDJ, 2006, 326 p.

Michel Bouvier, Les finances locales, LGDJ, 2005, 10e éd., Systèmes, 219 p.

Michel Bouvier, Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt, LGDJ, 2005, 7e éd., Systèmes, 239 p.

Michel Bouvier (dir.), Finances publiques et protection de l'environnement, LGDJ, 2005, 296 p.

Michel Bouvier (dir.), Réformes au MINEFI : adaptations ou mutation ?, LGDJ, 2005, 368 p.

Michel Bouvier, Les finances locales, LGDJ, 2004, 9e éd., Systèmes, 209 p.

Michel Bouvier, Marie-Christine Esclassan et Jean-Pierre Lassale, Finances publiques, LGDJ, 2004, 7e éd., Manuel, 871 p.

Michel Bouvier, Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt, LGDJ, 2004, 6e éd., Systèmes, 239 p.

Michel Bouvier et André Barilari, La nouvelle gouvernance financière de l'État, LGDJ, 2004, Systèmes, 207 p.

Michel Bouvier (dir.), Réforme des finances publiques, démocratie et bonne gouvernance : actes de la 1re Université de printemps de finances publiques du Groupement européen de recherches en finances publiques, GERFIP, [27, 28 et 29 avril 2004, Paris], LGDJ, 2004, 396 p.

Michel Bouvier, Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt, L.G.D.J, 2003, 5e éd., Systèmes, 239 p.

Michel Bouvier, Les finances locales, LGDJ, 2002, 8e éd., Systèmes, 197 p.

Michel Bouvier, Marie-Christine Esclassan et Jean-Pierre Lassale, Finances publiques, LGDJ, 2002, 6e éd., Manuels, 880 p.

Michel Bouvier, Daniel Gutmann et Jacques Buisson, L'impôt, Dalloz, 2002, Archives de philosophie du droit, 547 p.

Michel Bouvier, Les finances locales, LGDJ, 2001, 7e éd., Systèmes, 194 p.

Michel Bouvier, Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt, L.G.D.J, 2001, 4e éd., Systèmes, 239 p.

Michel Bouvier et Robert Hertzog (dir.), Réforme des finances publiques : réforme de l'état, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 2001, 231 p.

Michel Bouvier, Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt, L.G.D.J, 2000, 3e éd., Systèmes, 239 p.

Michel Bouvier (dir.), La communication financière des collectivités locales, LGDJ, 2000, 211 p.

Michel Bouvier (dir.), Le Conseil d'État, juge financier, LGDJ, 2000

Michel Bouvier (dir.), L' Union européenne et les finances publiques nationales : [actes du colloque de la Société française de finances publiques, Nice, 10 et 11 décembre 1998], Librairie Générale de Droit et de jurisprudence, 1999, 307 p.

Michel Bouvier et Jacques Magnet, La gestion de fait, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1999, 214 p.

Michel Bouvier (dir.), Les sanctions fiscales, Librairie Générale de Droit et de jurisprudence, 1999, 248 p.

Michel Bouvier, Les finances locales, LGDJ, 1998, 5e éd., Systèmes, 183 p.

Michel Bouvier, Marie-Christine Esclassan et Jean-Pierre Lassale, Finances publiques, LGDJ, 1998, 4e éd., Manuel, 822 p.

Michel Bouvier, Introduction au droit fiscal et à la théorie de l'impôt, LGDJ, 1998, 2e éd., Systèmes, 227 p.

Michel Bouvier (dir.), Passage à l'euro, LGDJ, 1998, 205 p.

Michel Bouvier, Les finances locales, LGDJ, 1996, 4e éd., Systèmes, 191 p.

Michel Bouvier, Marie-Christine Esclassan et Jean-Pierre Lassale, Finances publiques, LGDJ, 1996, 3e éd., Manuel, 782 p.

Michel Bouvier, Introduction au droit fiscal et à la théorie de l'impôt, L.G.D.J, 1996, Systèmes, 212 p.

Michel Bouvier (dir.), La place de l'intercommunalité dans les politiques régionales, Crédit local de France, 1996, 302 p.

Michel Bouvier, Les finances locales, LGDJ, 1995, 3e éd., Systèmes, 180 p.

Michel Bouvier, Marie-Christine Esclassan et Jean-Pierre Lassale, Finances publiques, LGDJ, 1995, 2e éd., Manuel, 752 p.

Michel Bouvier (dir.), La nouvelle comptabilité communale, LGDJ, 1994, 180 p.

Michel Bouvier, Les finances locales, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1993, 2e éd., Systèmes, 198 p.

Michel Bouvier, Marie-Christine Esclassan et Jean-Pierre Lassale, Finances publiques, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1993, Manuel, 710 p.

Michel Bouvier (dir.), Le financement de l'habitat social, L.G.D.J, 1993, 97 p.

Michel Bouvier, Les finances locales, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1992, Systèmes, 178 p.

Michel Bouvier (dir.), Prévision et pluriannualité budgétaire, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1992, 119 p.

Michel Bouvier (dir.), La Poste et les Télécommunications : nouveau régime financier, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1991, 222 p.

Michel Bouvier (dir.), Les institutions de contrôle des comptes publics à l'étranger, Librairie génèrale de droit et de jurisprudence, 1991, 171 p.

Michel Bouvier (dir.), Les comptes spéciaux du trésor, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1990, 278 p.

Michel Bouvier et Marie-Christine Esclassan, L'administration fiscale en France, Presses universitaires de France, 1988, Que sais-je ?, 127 p.

Michel Bouvier, L'État sans politique : tradition et modernité, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1986, 267 p.

Michel Bouvier, René Perrin et Marie-Christine Esclassan (dir.), Solidarités locales : les chartes intercommunales de développement et d'aménagement actes du colloque... Université de Tours, 1er février 1985, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1986, Décentralisation et développement local, 222 p.

Michel Bouvier et Marie-Christine Esclassan, Le Système communal : état actuel et virtualités de la gestion financière des communes, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1981, 295 p.

Articles

Michel Bouvier, « Effects of tumor necrosis factor α on leptin-sensitive intestinal vagal mechanoreceptors in the cat », Canadian Journal of Physiology and Pharmacology, N° 11, 2013, pp. 941-950

Michel Bouvier, « Le Conseil constitutionnel et l'autonomie fiscale des collectivités territoriales : du quiproquo à la clarification », Les Cahiers du Conseil constitutionnel, N° 33, 2011, p. 55

Michel Bouvier, « La réforme de la taxe professionnelle et les transformations de l'autonomie financière locale », Revue française de droit administratif, N° 2, 2011, p. 267

Michel Bouvier, « L'introduction de la « règle d'or » budgétaire dans la constitution », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 1, 2011, p. 23

Michel Bouvier, « La révision générale des politiques publiques et la métamorphose de l'Etat », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 7, 2008, p. 329

Michel Bouvier, « Loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 10, 2001, p. 876

Michel Bouvier, « Evidence for supraspinal nervous control of external anal sphincter motility in the cat », Brain Research, N° 1, 1998, pp. 147-156

Michel Bouvier, « Effects of Stimulation of Vesical Afferents on Colonic Motility in Cats », Gastroenterology, N° 5, 1990, pp. 1148-1154




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