Programme
9h00 : Accueil des participants
Un représentant de la Présidence ou le Doyen de la faculté (Sous réserve de confirmation)
Michel Bouvier, Professeur à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Président de FONDAFIP, Directeur de la RFFP
9h30 : Rapport introductif
Eloi Diarra, Professeur à l'Université de Rouen
9h45 : 1ère table ronde : Champs historique et géographique des révoltes fiscales
Président de séance : Michel Bouvier, Professeur à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Président de FONDAFIP, Directeur de la RFFP
La révolte des nus-pieds
Benoît Jean-Antoine, Maître de conférences à l'Université de Rouen, Chargé de mission à FONDAFIP
La révolte des Bonnets rouges
Cédric Guillerminet, Maïtre de conférences en droit public à l'Université d'Orléans
Les révoltes fiscales diffuses en Afrique de l'ouest francophone
Nicaise Mede, Professeur à l'Université d'Abomey-Calavi (Bénin)
11h00 : Pause
11h15 : 2ème table ronde : Les révoltes fiscales de catégories socio-économiques
Président de séance : Eloi Diarra, Professeur à l'Université de Rouen
Le CIDUNATI et la résistance à l'impôt
Ramu de Bellescize, Maître de conférences en droit public à l'Université de Rouen, Chargé de mission à FONDAFIP
Le combat des propriétaires fonciers et des exploitants contre la révision des valeurs locatives des locaux professionnels
Mathilde Kernéis-Cardinet, Docteur en droit public de l'Université de Rouen, Chercheur associé au CUREJ
Les rébellions des privilégiés de l'impôt
Guy Quintane, Professeur, Doyen honoraire
12h30 : Pause déjeuner
14h00 : 3ème table ronde : La prévention des révoltes fiscales
Président de séance : Benoît Jean-Antoine, Maître de conférences à l'Université de Rouen, Chargé de mission à FONDAFIP
Les sources européennes du nouveau civisme fiscal : l'adoption d'un code européen du contribuable
Anne-Gaël Hamonic-Gaux, Maître de conférences en droit public à l'Université de Rouen
L'impôt juste
Alexandre Dumont, Docteur en droit public de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Chargé de mission à FONDAFIP
La retenue à la source comme moyen de lutte face aux résistances à l'impôt
Guillaume Inizan, Inspecteur des finances publiques
15h15 : Pause
15h30 : 4ème table ronde :
Les sanctions face aux révoltes fiscales
Président de séance : Marie-Christine Esclassan, Professeur à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Secrétaire générale de FONDAFIP, Directrice de la RFFP
Entre souci d'exemplarité et nécessité d'individualisation de la peine : la répression des révoltes fiscales sous l'Ancien Régime
Fabrice Desnos, Maître de conférences en histoire du droit à l'Université de Rouen
Les sanctions du refus collectif de l'impôt en France
Nadège Yonan, Avocate, Docteur en droit privé de l'Université de Rouen
Faut-il durcir les sanctions pénales en matière fiscale ?
Eloi Diarra, Professeur à l'Université de Rouen
16h45 : Conclusion
Michel Bouvier, Professeur à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Président de FONDAFIP, Directeur de la RFFP
Organisé par le CUREJ - Centre Universitaire Rouennais d'Etudes Juridiques (Université de Rouen) et l'Association pour la Fondation Internationale de Finances Publiques – FONDAFIP avec le soutien de la Revue Française de Finances Publiques (RFFP)