Programme

Mercredi 1er juin

15h00 : Ouverture
Olivier Décima, Directeur du département DETS, Université de Bordeaux
Marie-Christine Esclassan, Secrétaire générale de Fondafip
Etienne Douat, Président de la SFFP

15h10 : Rapport introductif : les finances locales et la décentralisation, destins liés ou croisés ?
Alain Pariente, Maître de conférences, Université de Bordeaux

Les malentendus persistants

Sous la présidence de Xavier Cabannes, Professeur, Université Paris - Cité

15h30 : Fin et renouveau du modèle financier local : sortir du quiproquo
Michel Bouvier, Professeur émérite, Université Paris I Panthéon Sorbonne, Président de Fondafip

15h50 : Clause générale de compétence et libre administration des collectivités territoriales : lever les malentendus
Matthieu Rouveyre, Doctorant en droit public, Université de Bordeaux

16h10 : Mutation des figures normatives et évolution des rapports entre l'Etat et les collectivités territoriales
Pascal Combeau, Professeur, Université de Bordeaux

16h30 : Pause

17h00 : Grand témoin : Jean-Luc Gleyze, Président du Conseil départemental de la Gironde

Discussion avec Etienne Douat, Président de la SFFP, Professeur, Université de Montpellier

18h00 : Remise du prix de thèse 2022 de la SFFP

Jeudi 2 juin

Les transformations en cours

Sous la présidence de Marie-Christine Esclassan, Professeure émérite, Université Paris I Panthéon Sorbonne

9h00 : L'intercommunalité, levier de la transformation des finances locales ?
Loïc Levoyer, Maître de conférences, Université de Poitiers

9h20 : Les garanties en finances locales
Matthieu Houser, Maître de conférences, Université de Besançon

9h40 : Les mutations de la fiscalité locale
Aurélien Baudu, Professeur, Université de Lille

10h00 : Les chambres régionales des comptes, un acteur renouvelé du contrôle local
Danièle Lamarque, ancienne Membre des Cours des comptes française et européenne, Rédactrice en chef de la revue Gestion & Finances Publiques

10h20 : Pause

Table ronde - L'adaptation en continu des finances locales

10h45 : Présidée par Jean-Pierre Duprat, Professeur émérite, Université de Bordeaux

Avec :
Michel Le Clainche, Administrateur général des finances publiques honoraire
Vincent Dussart, Professeur, Université de Toulouse, Premier Adjoint en charge des finances de Castelnau d'Estrétefonds
Paul Serre, Président de la Chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine
Jean-François Calmette, Maître de conférences, Université de Perpignan

12h15 : Déjeuner

Quelles perspectives pour l'avenir ?

Sous la présidence de Matthieu Conan, Professeur, Université Paris I Panthéon Sorbonne

14h00 : La fiscalité verte : avenir de la fiscalité locale ?
Céline Viessant, Professeure, Aix-Marseille Université

14h20 : Le compte financier unique : au-delà de l'expérimentation, quel avenir ?
Marie-Christine Baranger, Administratrice de l'AFIGESE et Pilote du groupe de travail national « qualité des comptes et certification »

14h40 : Penser la différenciation territoriale...

.... en droit des collectivités territoriales
Laetitia Janicot, Professeure, Université Paris I Panthéon Sorbonne

... en finances locales
Antoinette Hastings-Marchadier, Professeure, Nantes Université

15h00 : Pause

Table ronde - Un nouveau modèle de finances locales ?

15h30 : Avec :
Thomas Rougier, Secrétaire général de l'OFGL
Alexandre Guigue, Maître de conférences, Université de Savoie
Corinne Delon-Desmoulin, Maître de conférences, Université de Rennes 2

16h30 : Rapport de synthèse
Robert Hertzog, Professeur émérite, Université de Strasbourg

Possibilité d'assister au colloque sur place ou via la retransmission en direct sur ZOOM

Contact : Institut Léon Duguit - Caroline Almeida : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. - 05 56 84 29 30