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Xavier Cabannes

Professeur, Droit public.
Xavier Cabannes est professeur de droit public à l'université Paris Descartes après avoir été maître de conférences dans cette même université puis professeur à l'université de Picardie (Amiens). Il est actuellement Président de la Société Française de Finances Publiques et par ailleurs chargé de mission pour FONDAFIP. Il a participé, soit comme membre du jury soit comme examinateur, à plusieurs concours (attaché d'administration hospitalière, commissaire de police, ENA, conseiller de CRC)

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Coprésident de la section 02, UFR Droit
Responsable de la formation :

Thèse

Le principe de l'unité de trésorerie en droit public financier. Thèse soutenue en 1998 à Paris 2, sous la direction de Paul Amselek.


Ouvrages

Xavier Cabannes, Droit fiscal, Dalloz, 2020, 16e éd., Mémentos Dalloz, 210 p.

Xavier Cabannes (dir.), Livres et manuscrits anciens : approche juridique, L'Harmattan, 2020, Logiques juridiques, 129 p.

Xavier Cabannes et Bernard Poujade, Les collectivités territoriales, Foucher, 2019, Pass concours, 223 p.

Xavier Cabannes et Bernard Poujade, Les collectivités territoriales : concours catégories A et B, Foucher, 2017, 5e éd., Pass'Foucher, 191 p.

Xavier Cabannes, Gilbert Orsoni et Jean-Luc Albert (dir.), Finances publiques : dictionnaire encyclopédique, Economica, 2017, 2e éd., Collection finances publiques, 983 p.

Xavier Cabannes et Jean-François Boudet (dir.), Finances publiques citoyennes, LGDJ une marque de Lextenso, 2017, 320 p.

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Xavier Cabannes, Christian de Lauzainghein et Marie-Hélène Stauble de Lauzainghein, Droit fiscal, Dalloz, 2016, 15e éd., Mémentos Dalloz, 204 p.

Xavier Cabannes et Bernard Poujade, Les collectivités territoriales : concours catégories A et B, Foucher, 2016, Pass'Foucher, 191 p.

Xavier Cabannes et Bernard Poujade, Les collectivités territoriales : concours catégories A et B, Foucher, 2015, 3e éd., Pass'Foucher, 191 p.

Xavier Cabannes et Bernard Poujade, Les collectivités territoriales : concours catégories A et B, Foucher, 2014, 2e éd., Pass'Foucher, 175 p.

Xavier Cabannes et Mikaël Benillouche (dir.), Hospitalisations sans consentement, diff. Puf, 2013, Collection Colloques, 232 p.

Xavier Cabannes, Finances publiques, Sup'Foucher, 2011, 3e éd., LMD, 255 p.

Xavier Cabannes et Bernard Poujade, Les collectivités territoriales : concours catégories A et B, Foucher, 2011, Pass'Foucher, 175 p.

Xavier Cabannes, Finances publiques, Sup'Foucher, 2009, LMD, 255 p.

Xavier Cabannes, Finances publiques, Sup'Foucher, 2007, LMD collection, 255 p.

Xavier Cabannes, Le financement public de la production cinématographique, l'Harmattan, 2006, Champs visuels, 177 p.

Xavier Cabannes, Le principe de l'unité de trésorerie en droit public financier, LGDJ, 2000, Bibliothèque de science financière, 421 p.


Articles

Xavier Cabannes, « La réforme des valeurs locatives cadastrales : et après ? », Revue française de droit administratif, N° 6, 2021, p. 995

Xavier Cabannes, « Cession de société holding et bénéfice de l'abattement au titre des plus-values mobilières en faveur des dirigeants », Revue des Sociétés, N° 4, 2021, p. 264

Xavier Cabannes, « À propos de la procédure de rectification contradictoire en matière de contributions indirectes prévue à l'article L. 80 M du LPF », Revue des Sociétés, N° 9, 2020, p. 503

Xavier Cabannes, « Visites domiciliaires : quelques précisions relatives notamment aux cabinets d'expert-comptable et aux documents comptables », Revue des Sociétés, N° 7, 2020, p. 438

Xavier Cabannes, Aurelien Baudu et Julien Martin, « Chronique semestrielle de jurisprudence fiscale (juillet-décembre 2019) », Revue française de finances publiques - RFFP, 2020, pp. 261-277

Xavier Cabannes, « Les pouvoirs financiers du Parlement européen : illusion ou désillusions ? », Revue de l'Union Européenne, N° 633, 2019, p. 603

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Xavier Cabannes, « Collectivités territoriales et emprunts toxiques : le chemin est long », Revue française de droit administratif, N° 2, 2019, p. 254

Xavier Cabannes, Aurelien Baudu et Julien Martin, « Chronique semestrielle de jurisprudence fiscale (juillet-décembre 2018) », Revue française de finances publiques - RFFP, 2019, pp. 253-267

Xavier Cabannes, « L'autonomie financière des collectivités territoriales après les récentes lois financières », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 13, 2018, p. 720

Xavier Cabannes, Jean-Martin Andarelli, Christophe Debout et Marc Dupont, « Les soins palliatifs », Journal de Droit de la Santé et de l’Assurance Maladie, 2018, p. NC

Xavier Cabannes, « Le contentieux des relations financières entre l'Etat et les collectivités territoriales », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 11, 2016, p. 598

Xavier Cabannes, « L'usager et la rémunération du service rendu », Revue française de droit administratif, N° 3, 2013, p. 482

Xavier Cabannes, « Les communes et la surtaxe sur les eaux minérales », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 7, 2011, p. 360

Xavier Cabannes, « L'illégalité de clauses de révision des droits de place et des indemnités d'un contrat d'affermage », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 4, 2011, p. 191

Xavier Cabannes, « L'assujettissement à la TVA du droit d'accès à une plage gérée par une commune », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 3, 2011, p. 140

Xavier Cabannes, « La loi de finances pour 2011 et la péréquation horizontale des recettes fiscales locales », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 3, 2011, p. 125

Xavier Cabannes, « L'assujettissement aux taxes foncières d'un immeuble affecté à un service public et productif d'un revenu symbolique », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 2, 2011, p. 95

Xavier Cabannes, « La charge des dépenses nécessaires aux missions exercées par les collectivités au nom de l'État », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 1, 2011, p. 36

Xavier Cabannes, « Éligibilité de dépenses d'investissement au FCTVA », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 3, 2010, p. 127

Xavier Cabannes, « Détermination de la valeur locative par comparaison : le choix du terme de référence », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 2, 2010, p. 82

Xavier Cabannes, « Fondement légal de la détermination de la valeur locative des immeubles par appréciation directe », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 1, 2010, p. 41

Xavier Cabannes, « Les énergies renouvelables et la fiscalité locale », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 1, 2010, p. 20

Xavier Cabannes, « La responsabilité des autorités sanitaires du fait des produits de santé défectueux », Revue de droit sanitaire et social, N° 6, 2008, p. 1045

Actualités Publications Communications
  • « Crise (s) et finances publiques »
    Reims, le 01 juillet 2021

  • « La fiscalité insulaire française »
    en visio-conférence, le 24 juin 2021

  • « La place et le rôle des juridictions financières au plan territorial »
    en visio-conférence, le 04 mai 2021

  • « L’unité du droit des collectivités territoriales, 20 ans après le code »
    Paris, le 15 janvier 2021

  • « Intelligence artificielle et finances publiques »
    Nice, le 28 octobre 2020

  • Voir plus

  • « La réforme de la fiscalité locale »
    Perpignan, le 07 février 2020

  • « Dommages de guerre et responsabilité de l'État »
    Paris, le 16 décembre 2019

  • « Cabinets ministériels et finances publiques »
    Lille, le 20 septembre 2019

  • « 2ème université d’été de la Société Française de Finances Publiques »
    Montpellier, le 01 juillet 2019

  • « Les amendements budgétaires en droit comparé »
    Metz, le 14 juin 2019

  • « La fiscalité environnementale à l’épreuve des réalités sociales »
    Neuilly-sur-Seine, le 12 juin 2019

  • « Les Perier »
    Paris, le 16 mai 2019

  • « Les pouvoirs financiers du Parlement européen : illusion ou désillusions ? »
    Rennes, le 06 février 2019

  • « Les ports maritimes face aux défis du développement durable »
    Malakoff, le 23 octobre 2018

  • « Constitution et Finances publiques »
    Malakoff, le 04 octobre 2018

  • « Quelles finances locales pour demain ? »
    Nantes, le 28 septembre 2018

  • « Les lois de programmation des finances publiques »
    Lille, le 20 septembre 2018

  • « Société française de finances publiques - Université d’été 2018 »
    Poitiers, le 27 juin 2018





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