Portail universitaire du droit

Xavier Cabannes et Bernard Poujade, Les collectivités territoriales, Foucher, 2019, Pass concours, 223 p.

Xavier Cabannes et Bernard Poujade, Les collectivités territoriales : concours catégories A et B, Foucher, 2017, 5^e éd., Pass'Foucher, 191 p.

Xavier Cabannes, Gilbert Orsoni et Jean-Luc Albert (dir.), Finances publiques : dictionnaire encyclopédique, Economica, 2017, 2^e éd., Collection finances publiques, 983 p.

Xavier Cabannes et Jean-François Boudet (dir.), Finances publiques citoyennes, LGDJ, 2017, 320 p.

Xavier Cabannes, Christian de Lauzainghein et Marie-Hélène Stauble de Lauzainghein, Droit fiscal, Dalloz, 2016, 15^e éd., Mémentos Dalloz, 204 p.

Xavier Cabannes et Bernard Poujade, Les collectivités territoriales : concours catégories A et B, Foucher, 2016, Pass'Foucher, 191 p.

Xavier Cabannes et Bernard Poujade, Les collectivités territoriales : concours catégories A et B, Foucher, 2015, 3^e éd., Pass'Foucher, 191 p.

Xavier Cabannes et Bernard Poujade, Les collectivités territoriales : concours catégories A et B, Foucher, 2014, 2^e éd., Pass'Foucher, 175 p.

Xavier Cabannes et Mikaël Benillouche (dir.), Hospitalisations sans consentement, diff. Puf, 2013, Collection Colloques, 232 p.

Xavier Cabannes, Finances publiques, Sup'Foucher, 2011, 3^e éd., LMD, 255 p.

Xavier Cabannes et Bernard Poujade, Les collectivités territoriales : concours catégories A et B, Foucher, 2011, Pass'Foucher, 175 p.

Xavier Cabannes, Finances publiques, Sup'Foucher, 2009, LMD, 255 p.

Xavier Cabannes, Finances publiques, Sup'Foucher, 2007, LMD collection, 255 p.

Xavier Cabannes, Le financement public de la production cinématographique, l'Harmattan, 2006, Champs visuels, 177 p.

Xavier Cabannes, Le principe de l'unité de trésorerie en droit public financier, LGDJ, 2000, Bibliothèque de science financière, 421 p.

Xavier Cabannes, « Les pouvoirs financiers du Parlement européen : illusion ou désillusions ? », Revue de l'Union Européenne, N° 633, 2019, p. 603

Xavier Cabannes, « Collectivités territoriales et emprunts toxiques : le chemin est long », Revue française de droit administratif, N° 2, 2019, p. 254

Xavier Cabannes, « L'autonomie financière des collectivités territoriales après les récentes lois financières », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 13, 2018, p. 720

Xavier Cabannes, « Les soins palliatifs », Journal de Droit de la Santé et de l’Assurance Maladie, 2018, p. NC

Xavier Cabannes, « Le contentieux des relations financières entre l'Etat et les collectivités territoriales », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 11, 2016, p. 598

Xavier Cabannes, « L'usager et la rémunération du service rendu », Revue française de droit administratif, N° 3, 2013, p. 482

Xavier Cabannes, « Les communes et la surtaxe sur les eaux minérales », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 7, 2011, p. 360

Xavier Cabannes, « L'illégalité de clauses de révision des droits de place et des indemnités d'un contrat d'affermage », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 4, 2011, p. 191

Xavier Cabannes, « L'assujettissement à la TVA du droit d'accès à une plage gérée par une commune », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 3, 2011, p. 140

Xavier Cabannes, « La loi de finances pour 2011 et la péréquation horizontale des recettes fiscales locales », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 3, 2011, p. 125

Xavier Cabannes, « L'assujettissement aux taxes foncières d'un immeuble affecté à un service public et productif d'un revenu symbolique », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 2, 2011, p. 95

Xavier Cabannes, « La charge des dépenses nécessaires aux missions exercées par les collectivités au nom de l'État », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 1, 2011, p. 36

Xavier Cabannes, « Éligibilité de dépenses d'investissement au FCTVA », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 3, 2010, p. 127

Xavier Cabannes, « Détermination de la valeur locative par comparaison : le choix du terme de référence », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 2, 2010, p. 82

Xavier Cabannes, « Fondement légal de la détermination de la valeur locative des immeubles par appréciation directe », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 1, 2010, p. 41

Xavier Cabannes, « Les énergies renouvelables et la fiscalité locale », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 1, 2010, p. 20

Xavier Cabannes, « La responsabilité des autorités sanitaires du fait des produits de santé défectueux », Revue de droit sanitaire et social, N° 6, 2008, p. 1045