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Xavier Cabannes

Faculté de Droit d’Economie et de Gestion
10, avenue Pierre Larousse
92240 Malakoff

Xavier Cabannes

Professeur, Droit public.
  • Coprésident de la section 02, UFR Droit
Responsable de la formation :
Xavier Cabannes est professeur de droit public à l'université Paris Descartes après avoir été maître de conférences dans cette même université puis professeur à l'université de Picardie (Amiens). Il est actuellement Président de la Société Française de Finances Publiques et par ailleurs chargé de mission pour FONDAFIP. Il a participé, soit comme membre du jury soit comme examinateur, à plusieurs concours (attaché d'administration hospitalière, commissaire de police, ENA, conseiller de CRC)

Actualités scientifiques

Intelligence artificielle et finances publiques

vendredi 27 mars 2020

Organisé dans le cadre du séminaire itinérant de la Société Française de Finances Publiques, en partenariat scientifique avec FONDAFIP et la Chaire 3iA Alexandre Koyré, sous la responsabilité scientifique de Caroline Lequesne Roth.

L’unité du droit des collectivités territoriales, 20 ans après le code

jeudi 26 mars 2020

Organisé par le master Juriste conseil des collectivités territoriales en partenariat avec l’AFDCL et le GRALE, et Paris II Panthéon-Assas

La réforme de la fiscalité locale

vendredi 7 février 2020

Première séance du séminaire itinérant de la Société française de finances publiques (SFFP) organisé en collaboration avec le CDED, Université Via Domitia de Perpignan, par Jean-François Calmette, Maître de Conférences HDR en Droit public.

Dommages de guerre et responsabilité de l'État

lundi 16 décembre 2019

Colloque organisé dans le cadre du Centenaire 1914-1918 par le Comité d'histoire du Conseil d'État et de la juridiction administrative, l'IHD EA 2515, Paris Descartes, le CESICE (Université Grenoble Alpes) et l'OMIJ (Université de Limoges).

Cabinets ministériels et finances publiques

vendredi 20 septembre 2019

Organisé par l’IDP, Université Polytechnique avec la participation de l'Observatoire de l'éthique publique et de la Région Hauts de France, le CRDP de Lille et le CREDESPO de Dijon sous la direction de Matthieu Caron, Elsa Forey et Xavier Vandendriessche

2ème université d’été de la Société Française de Finances Publiques

lundi 1 juillet 2019

Colloque : Singularité(s) des finances de la défense et de la sécurité

Université d'été de la SFFP organisée à l'IPAG de l'Université de Montpellier.

Les amendements budgétaires en droit comparé

vendredi 14 juin 2019

Journée organisée sous la direction de Jérôme Germain (MCF de droit public HDR IRENEE / UL)

La fiscalité environnementale à l’épreuve des réalités sociales

mercredi 12 juin 2019

Y a-t-il une issue entre “la fin du mois et la fin du monde” ?

Colloque du Master 2 Juriste fiscaliste, Université Paris Descartes

Les Perier

jeudi 16 mai 2019

Une famille au service de l’Etat

Colloque organisé par le Centre Maurice Hauriou pour la recherche en droit public EA 1515 et le CREDESPO de l’Université de Bourgogne.

Les pouvoirs financiers du Parlement européen : illusion ou désillusions ?

mercredi 6 février 2019

1ère séance du Séminaire itinérant 2019 de la SFFP, Repenser les finances européennes

Les ports maritimes face aux défis du développement durable

mardi 23 octobre 2018

Organisé par l’université Paris Descartes sous la Direction scientifique de Mme Julia Motte-Baumvol et Mme Marine Chouquet

Constitution et Finances publiques

jeudi 4 octobre 2018

De nouvelles pages à écrire ?

Organisé par la SFFP - Société Française de Finances Publiques, FONDAFIP, la Cour des comptes, la Revue française de Finances Publiques, l’Université Paris Descartes et le Centre Maurice Hauriou EA 1515

Quelles finances locales pour demain ?

vendredi 28 septembre 2018

Colloque sur l'avenir des finances publiques locales conjointement organisé par l'Université de Nantes et la Chambre régionale des comptes des Pays de la Loire.

Les lois de programmation des finances publiques

jeudi 20 septembre 2018

4e séance du Séminaire itinérant de la SFFP 2018

"Constitution et finances publiques. 60 ans de la Ve République". Coordination : Alain Pariente - ILD, Université de Bordeaux et Xavier Cabannes - CMH, Université Paris V Descartes

Société française de finances publiques - Université d’été 2018

mercredi 27 juin 2018

Organisé par la Société Française de Finances Publiques sous la présidence de Xavier Cabannes, Professeur de droit public à l'université Paris Descartes, Président de la SFFP.

Fiscalité & Football

mardi 12 juin 2018

La dette publique est-elle soluble dans la Constitution ?

jeudi 17 mai 2018

Séminaire itinérant de la SFFP - Constitution et finances publiques : 60 ans de la Vème République

2e symposium international de finances publiques comparées

jeudi 22 mars 2018

Organisé sous le haut patronage de la Cour des comptes européenne en partenariat avec la Société de législation comparée et la Société française de finances publiques


Parutions

Finances publiques citoyennes

LGDJ, 2017

Ces finances publiques citoyennes veulent rappeler que le citoyen doit être au centre des finances publiques, qui sont elles-mêmes à son service.



Publications

Ouvrages

Xavier Cabannes et Bernard Poujade, Les collectivités territoriales, Foucher, 2019, Pass concours, 223 p.

Xavier Cabannes et Bernard Poujade, Les collectivités territoriales : concours catégories A et B, Foucher, 2017, 5e éd., Pass'Foucher, 191 p.

Xavier Cabannes, Gilbert Orsoni et Jean-Luc Albert (dir.), Finances publiques : dictionnaire encyclopédique, Economica, 2017, 2e éd., Collection finances publiques, 983 p.

Xavier Cabannes et Jean-François Boudet (dir.), Finances publiques citoyennes, LGDJ, 2017, 320 p.

Xavier Cabannes, Christian de Lauzainghein et Marie-Hélène Stauble de Lauzainghein, Droit fiscal, Dalloz, 2016, 15e éd., Mémentos Dalloz, 204 p.

Xavier Cabannes et Bernard Poujade, Les collectivités territoriales : concours catégories A et B, Foucher, 2016, Pass'Foucher, 191 p.

Xavier Cabannes et Bernard Poujade, Les collectivités territoriales : concours catégories A et B, Foucher, 2015, 3e éd., Pass'Foucher, 191 p.

Xavier Cabannes et Bernard Poujade, Les collectivités territoriales : concours catégories A et B, Foucher, 2014, 2e éd., Pass'Foucher, 175 p.

Xavier Cabannes et Mikaël Benillouche (dir.), Hospitalisations sans consentement, diff. Puf, 2013, Collection Colloques, 232 p.

Xavier Cabannes, Finances publiques, Sup'Foucher, 2011, 3e éd., LMD, 255 p.

Xavier Cabannes et Bernard Poujade, Les collectivités territoriales : concours catégories A et B, Foucher, 2011, Pass'Foucher, 175 p.

Xavier Cabannes, Finances publiques, Sup'Foucher, 2009, LMD, 255 p.

Xavier Cabannes, Finances publiques, Sup'Foucher, 2007, LMD collection, 255 p.

Xavier Cabannes, Le financement public de la production cinématographique, l'Harmattan, 2006, Champs visuels, 177 p.

Xavier Cabannes, Le principe de l'unité de trésorerie en droit public financier, LGDJ, 2000, Bibliothèque de science financière, 421 p.

Articles

Xavier Cabannes, « Les pouvoirs financiers du Parlement européen : illusion ou désillusions ? », Revue de l'Union Européenne, N° 633, 2019, p. 603

Xavier Cabannes, « Collectivités territoriales et emprunts toxiques : le chemin est long », Revue française de droit administratif, N° 2, 2019, p. 254

Xavier Cabannes, « L'autonomie financière des collectivités territoriales après les récentes lois financières », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 13, 2018, p. 720

Xavier Cabannes, « Les soins palliatifs », Journal de Droit de la Santé et de l’Assurance Maladie, 2018, p. NC

Xavier Cabannes, « Le contentieux des relations financières entre l'Etat et les collectivités territoriales », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 11, 2016, p. 598

Xavier Cabannes, « L'usager et la rémunération du service rendu », Revue française de droit administratif, N° 3, 2013, p. 482

Xavier Cabannes, « Les communes et la surtaxe sur les eaux minérales », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 7, 2011, p. 360

Xavier Cabannes, « L'illégalité de clauses de révision des droits de place et des indemnités d'un contrat d'affermage », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 4, 2011, p. 191

Xavier Cabannes, « L'assujettissement à la TVA du droit d'accès à une plage gérée par une commune », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 3, 2011, p. 140

Xavier Cabannes, « La loi de finances pour 2011 et la péréquation horizontale des recettes fiscales locales », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 3, 2011, p. 125

Xavier Cabannes, « L'assujettissement aux taxes foncières d'un immeuble affecté à un service public et productif d'un revenu symbolique », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 2, 2011, p. 95

Xavier Cabannes, « La charge des dépenses nécessaires aux missions exercées par les collectivités au nom de l'État », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 1, 2011, p. 36

Xavier Cabannes, « Éligibilité de dépenses d'investissement au FCTVA », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 3, 2010, p. 127

Xavier Cabannes, « Détermination de la valeur locative par comparaison : le choix du terme de référence », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 2, 2010, p. 82

Xavier Cabannes, « Fondement légal de la détermination de la valeur locative des immeubles par appréciation directe », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 1, 2010, p. 41

Xavier Cabannes, « Les énergies renouvelables et la fiscalité locale », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 1, 2010, p. 20

Xavier Cabannes, « La responsabilité des autorités sanitaires du fait des produits de santé défectueux », Revue de droit sanitaire et social, N° 6, 2008, p. 1045




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