Université Paris CitéFaculté de Droit d’Economie et de GestionCentre Maurice Hauriou pour la Recherche en Droit Public
Variations autour de la fiscalité de l'énergie
mardi20juin2023
14h17h
Colloque Passé Malakoff

Programme

 

14h00 : Mot d’accueil
Rimsha Mohammad, Etudiante du Master 2 Juriste fiscaliste, Présidente de l’association des Fiscalistes de Paris V

 

Présidence : Julia Motte-Baumvol, Maître de conférences à l’Université Paris Cité

14h05 : La fiscalité des produits énergétiques induit-elle la sobriété énergétique ?
Céline Viessant, Professeur à l’Université d’Aix Marseille

14h35 : L’acceptabilité de la fiscalité énergétique
Camille Ferrat et Julien Raverdy, Etudiants du Master 2 Juriste Fiscaliste

15h00 : Pause

 

Présidence : Sébastien Ferrari, Agrégé des facultés de droit, Maître des requêtes en service extraordinaire au Conseil d’Etat

15h10 : La taxation du carbone en France et aux portes de l’Union européenne
Matthieu Toret, Avocat associé, Cabinet ENERLEX

15h40 : La fiscalité et le fonctionnement des marchés de l’énergie
Guillaume Dezobry, Avocat associé, cabinet FIDAL, et Maître de conférences à l’Université de Picardie-Jules Verne

16h10 : Tensions actuelles et perspectives du contentieux en matière de fiscalité énergétique
Vincent Mazauric, Conseiller d’Etat

16h40 : Synthèse
Xavier Cabannes, Professeur à l’Université Paris Cité, Directeur du Master Juriste fiscaliste

17h00 : Clôture

 

 

Entrée gratuite

Inscription obligatoire : colloquefiscalite2023@gmail.com

Colloque du Master 2 Juriste fiscaliste de l'Université Paris Cité organisé avec le concours du Centre Maurice Hauriou.
Localisation
Paris Cité - Faculté de droit Salle du Congrès 10 Avenue Pierre Larousse 92240 Malakoff