mardi20juin2023
14:0017:00
Variations autour de la fiscalité de l'énergie

Colloque

Variations autour de la fiscalité de l'énergie


Programme

 

14h00 : Mot d'accueil
Rimsha Mohammad, Etudiante du Master 2 Juriste fiscaliste, Présidente de l'association des Fiscalistes de Paris V

 

Présidence : Julia Motte-Baumvol, Maître de conférences à l'Université Paris Cité

14h05 : La fiscalité des produits énergétiques induit-elle la sobriété énergétique ?
Céline Viessant, Professeur à l'Université d'Aix Marseille

14h35 : L'acceptabilité de la fiscalité énergétique
Camille Ferrat et Julien Raverdy, Etudiants du Master 2 Juriste Fiscaliste

15h00 : Pause

 

Présidence : Sébastien Ferrari, Agrégé des facultés de droit, Maître des requêtes en service extraordinaire au Conseil d'Etat

15h10 : La taxation du carbone en France et aux portes de l'Union européenne
Matthieu Toret, Avocat associé, Cabinet ENERLEX

15h40 : La fiscalité et le fonctionnement des marchés de l'énergie
Guillaume Dezobry, Avocat associé, cabinet FIDAL, et Maître de conférences à l'Université de Picardie-Jules Verne

16h10 : Tensions actuelles et perspectives du contentieux en matière de fiscalité énergétique
Vincent Mazauric, Conseiller d'Etat

16h40 : Synthèse
Xavier Cabannes, Professeur à l'Université Paris Cité, Directeur du Master Juriste fiscaliste

17h00 : Clôture

 

 

Entrée gratuite

Inscription obligatoire : colloquefiscalite2023@gmail.com


Colloque du Master 2 Juriste fiscaliste de l'Université Paris Cité organisé avec le concours du Centre Maurice Hauriou.



Paris Cité - Faculté de droit
Salle du Congrès
10 Avenue Pierre Larousse
92240 Malakoff