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Loïc Levoyer

Maître de conférences, Droit public.

Thèse

L'influence du droit communautaire sur le pouvoir financier du Parlement français. Thèse soutenue en 2000 à Poitiers, sous la direction de Jean-Pierre Chevalier.


Ouvrages

Loïc Levoyer, Emmanuel Aubin, Eri Kasagi et Tetsushi Saito (dir.), Regards croisés en France et au Japon sur les conséquences juridiques et sociales du vieillissement : [Colloque international franco-japonais organisé à la Faculté de droit et des sciences sociales de l'Université de Poitiers les 22 et 23 mars 2018], Presses universitaires juridiques - Université de Poitiers, 2019, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales. Actes & colloques, 269 p.

Loïc Levoyer, Guide de l'imposition des collectivités territoriales, Berger-Levrault, 2006, Les indispensables, 552 p.

Loïc Levoyer, Les collectivités territoriales et la TVA, Éditions Le Moniteur, 2005, Les Guides juridiques de la Gazette, 164 p.

Loïc Levoyer, L'influence du droit communautaire sur le pouvoir financier du Parlement français, LGDJ, 2002, Bibliothèque de science financière, 451 p.


Articles

Loïc Levoyer, « Budgets post covid-19 des Etats membres de l’Union européenne : comment préserver les générations futures ? », Revue du droit de l'Union européenne, 2020, p. NC

Loïc Levoyer, « La France et les interventions sociales de proximité auprès des personnes âgées », ISS Research Series, 15, 2020, p. NC

Loïc Levoyer, « Le financement public de l’insertion professionnelle des personnes handicapées », Handicap, emploi et insertion, 2020, p. NC

Loïc Levoyer, « Les Régions françaises après fusion : quelle autonomie financière ? », Nouvelles régions : la grande transformation ?, 2020, p. NC

Loïc Levoyer, « Les lanceurs d’alerte dans le secteur social et médico-social », Secret professionnel, partage d’informations et éthique en matière sociale et médico-sociale, 2020, p. NC

Loïc Levoyer, « 16.The progressive standardization of the budgetary framework of States », E-journal of Law, 2019, p. NC

Voir plus

Loïc Levoyer, « Données financières et contrôle interne budgétaire », Les chiffres en finances publiques, 2019, p. NC

Loïc Levoyer, « Le vieillissement et la décentralisation en France », Les conséquences juridiques et sociales du vieillissement en France et au Japon, 2019, p. NC

Loïc Levoyer, « Le contrôle interne budgétaire », Revue française de droit administratif, N° 4, 2018, p. 783

Loïc Levoyer, « La TVA, nouvelle ressource des régions », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 3, 2018, p. 151

Loïc Levoyer, « De quelques aspects budgétaires des communautés d’universités et d’établissements », Les regroupements dans l’enseignement supérieur et la recherche, 2018, p. NC

Loïc Levoyer, « L’intégration financière publique : prémices à un nouvel ordre financier public ? », Entre les ordres juridiques, 2016, p. NC

Loïc Levoyer, « Des instruments budgétaires différenciés selon les collectivités territoriales ? », Revue française de finances publiques - RFFP, 2015, p. NC

Loïc Levoyer, « Les collectivités territoriales et la maîtrise des dépenses publiques », Revue française de finances publiques - RFFP, 2013, p. NC

Loïc Levoyer, « Le financement de la décentralisation sociale dans l'impasse ? », Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2012, pp. 76-83

Loïc Levoyer, « Le financement local de la dépendance », Revue française de finances publiques - RFFP, 2012, p. NC

Loïc Levoyer, « Le traitement fiscal et financier de l’externalisation des propriétés publiques », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2012, p. NC

Loïc Levoyer, « Comprendre la répartition taxe d'habitation-taxes foncières entre les différents niveaux de collectivités territoriales », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 9, 2011, pp. 398-401

Loïc Levoyer, « Nouvelle gouvernance de la santé : quelle place pour les collectivités territoriales ? », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 40, 2009, p. 2219

Loïc Levoyer, « L'imparfaite connaissance du patrimoine immobilier de l'État », Revue de Droit Immobilier, N° 10, 2009, p. 531

Loïc Levoyer, « Fiscalité des contrats publics et plan de relance », Revue de Droit Immobilier, N° 5, 2009, p. 283

Loïc Levoyer, « L'assujettissement de l'Etat à la taxe professionnelle », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 26, 2007, p. 1420

Loïc Levoyer, « Contrats publics et fonds de compensation de la TVA : enfin une clarification ! », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 17, 2006, p. 920

Loïc Levoyer, « Eligibilité au FCTVA des dépenses réalisées en vertu d'un marché public illégal », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 11, 2006, p. 608

Loïc Levoyer, « Les modalités de financement des collectivités locales au sein de l'Union européenne », Revue de l'Union Européenne, N° 467, 2003, p. 242

Loïc Levoyer, « Juge administratif, hiérarchie des normes et droit fiscal », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 24, 2003, p. 1250

Loïc Levoyer, « La loi organique du 1er août 2001 et le pouvoir de contrôle budgétaire du Parlement », Revue française de droit administratif, N° 3, 2003, p. 579

Loïc Levoyer, « Des inégalités de poids entre états membres de l'UEM, chance ou menace pour la monnaie unique ? », Revue de l'Union Européenne, N° 454, 2002, p. 27

Loïc Levoyer, « Le Trésor public en question », Revue française de droit administratif, N° 2, 2000, p. 424

Actualités Publications Communications
  • « Handicap, pauvreté et droit(s) »
    Poitiers, le 17 octobre 2019

  • « La Constitution face au temps »
    Paris, le 04 octobre 2019

  • « Comment maintenir la qualité de vie des personnes âgées en France et au Japon ? »
    le 20 septembre 2019

  • « Secret professionnel, partage d'informations et éthique en matière sociale et médico-sociale »
    Clermont-Ferrand, le 06 juin 2019

  • « Handicap, emploi et insertion »
    Chamalières, le 13 novembre 2018

  • Voir plus

  • « Société française de finances publiques - Université d’été 2018 »
    Poitiers, le 27 juin 2018

  • « Regards croisés en France et au Japon sur les conséquences juridiques et sociales du vieillissement »
    Poitiers, le 22 mars 2018

  • « Le sens de l'action publique territoriale »
    Poitiers, le 15 mars 2018

  • « Les regroupements dans l'enseignement supérieur et la recherche »
    Poitiers, le 09 novembre 2017

  • « Pauvreté et droit »
    Poitiers, le 17 octobre 2017





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