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Aymeric Potteau

Faculté des Sciences Juridiques, Politiques et Sociales
1 Place Déliot
59000 Lille

Aymeric Potteau

Maître de conférences, Droit public.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

Démocratie directe et représentative en crise

vendredi 13 mars 2020

Entre complémentarité et concurrence

Organisé par les étudiants du master 2 "Droit public général et contentieux publics" sous la direction des Professeurs Emmanuel Cartier et Jean-Philippe Derosier

Les dix ans du Traité de Lisbonne

jeudi 5 décembre 2019

Quelle solidarité dans l’Union européenne ?

Colloque du Centre d'excellence Jean Monnet - Journée internationale CERIC - Sciences Po Aix.

Le Brexit et les finances publiques

vendredi 29 novembre 2019

Colloque conclusif du séminaire 2019 de la Société Française de Finances Publiques

Organisé par la Faculté de droit de l’Université Savoie Mont Blanc sous la direction scientifique de Alexandre Guigue et Francesco Martucci.

L’appartenance à l’Union européenne. Implications étatiques, citoyennes et régionales

mardi 22 octobre 2019

Conférence inaugurale de la Chaire Jean Monnet

Ressources de l’union européenne : impôt et droit fiscal

vendredi 27 septembre 2019

Repenser les finances européennes

Conférence-débat organisée dans le cadre de la 3ème séance du séminaire itinérant 2019 de la Société Française de Finances Publiques .

2ème université d’été de la Société Française de Finances Publiques

lundi 1 juillet 2019

Colloque : Singularité(s) des finances de la défense et de la sécurité

Université d'été de la SFFP organisée à l'IPAG de l'Université de Montpellier.

Les lois de programmation des finances publiques

jeudi 20 septembre 2018

4e séance du Séminaire itinérant de la SFFP 2018

"Constitution et finances publiques. 60 ans de la Ve République". Coordination : Alain Pariente - ILD, Université de Bordeaux et Xavier Cabannes - CMH, Université Paris V Descartes

2e symposium international de finances publiques comparées

jeudi 22 mars 2018

Organisé sous le haut patronage de la Cour des comptes européenne en partenariat avec la Société de législation comparée et la Société française de finances publiques

La contractualisation en droit public : bilan et perspectives

jeudi 23 mars 2017

Organisé sous la direction de Mathias Amilhat, Audrey Rosa, Johanne Saison (Université de Lille Droit et Santé)

Le Brexit, enjeux régionaux, nationaux et internationaux d'un retrait annoncé

vendredi 10 mars 2017

Acte 2 : Les enjeux institutionnels et politiques

Colloque inter-universitaire en 3 actes

Le Parlement et le temps

mercredi 7 décembre 2016

Colloque organisé sous la direction d'E. Cartier (Professeur Université Lille - Droit et Santé), R. Lefebvre (Professeur Université Lille - Droit et Santé) et G. Toulemonde (Maitre de conférences HDR, Université Lille - Droit et Santé).

Crise des réfugiés, crise de l'Union européenne

jeudi 9 juin 2016

Organisé par le Laboratoire de Droit international et Européen (LADIE EA 7414) et le centre d'excellence Jean MONNET de l'UNS, en partenariat avec le centre d'excellence Jean MONNET de l'Université Grenoble Alpes.



Publications

Ouvrages

Aymeric Potteau et Christophe Mondou (dir.), L'action extérieure des collectivités territoriales : bilan et perspectives actes du colloque de Lille, 7 décembre 2006, IRDP-GERAP, l'Harmattan, 2007, Droit des collectivités territoriales, 223 p.

Aymeric Potteau, Recherches sur l'autonomie financière de l'Union européenne, Dalloz, 2004, Nouvelle bibliothèque de thèses, 722 p.

Aymeric Potteau, Recherches sur l'autonomie financière de l'Union Européenne, [s.n.], 2002, 943 p.

Articles

Aymeric Potteau, « Chronique Finances publiques de l’Union européenne - La flexibilité du cadre financier pluriannuel confortée par sa révision à mi-parcours », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 3, 2017, p. 569

Aymeric Potteau, « Chronique Finances publiques de l’Union européenne - La multiplication des fonds extrabudgétaires », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 3, 2017, p. 574

Aymeric Potteau, « Chronique Finances publiques de l’Union européenne - La simplification d'une mise à disposition assouplie des ressources propres », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 3, 2017, p. 565

Aymeric Potteau, « Chronique Finances publiques de l'Union européenne - L'encadrement pluriannuel des crédits de paiement : controverses interinstitutionnelles à propos des instruments spéciaux », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 3, 2015, p. 665

Aymeric Potteau, « Chronique Finances publiques de l'Union européenne - L'obligation générale de récupération des fonds indûment versés ou mal employés », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 3, 2015, p. 670

Aymeric Potteau, « Chronique Finances publiques de l'Union européenne - L'octroi de facilités de versement des ressources propres : un précédent menaçant l'automaticité de mise à disposition », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 3, 2015, p. 660

Aymeric Potteau, « Chronique Finances publiques de l'Union européenne - La reconduction d'un système des ressources propres déliquescent », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 3, 2015, p. 653

Aymeric Potteau, « Chronique Finances publiques de l'Union européenne - La double hybridité du budget de l'Union européenne », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 3, 2014, p. 811

Aymeric Potteau, « Chronique Finances publiques de l'Union européenne - Le cadre financier pluriannuel 2014-2020 ou l'austérité mâtinée de flexibilité », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 3, 2014, p. 795

Aymeric Potteau, « Chronique Finances publiques de l'Union européenne - Une procédure budgétaire pour 2014 menée au pas de course », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 3, 2014, p. 809

Aymeric Potteau, « Chronique Les finances publiques de l'Union européenne en 2012 - L'intégration de la performance dans la procédure de décharge », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 3, 2013, p. 642

Aymeric Potteau, « Chronique Les finances publiques de l'Union européenne en 2012 - La mise à jour par la procédure budgétaire pour 2013 d'un significatif dérèglement budgétaire quant à l'autorisation des crédits de paiement », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 3, 2013, p. 632

Aymeric Potteau, « Chronique Les finances publiques de l'Union européenne en 2012 - La significative réforme de la réglementation financière », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 3, 2013, p. 643

Aymeric Potteau, « Chronique Les finances publiques de l'Union européenne en 2012 - Vers une capacité budgétaire propre pour la zone euro ? », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 3, 2013, p. 629

Aymeric Potteau, « Chronique Les finances publiques de l'Union européenne en 2012 - À propos d'une controverse interinstitutionnelle : l'octroi de la décharge au Conseil », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 3, 2013, p. 636

Aymeric Potteau, « Chronique Finances publiques de l'Union européenne - L'étendue des pouvoirs de contrôle de la Cour des comptes européenne », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2012, p. 432

Aymeric Potteau, « Chronique Finances publiques de l'Union européenne - La négociation du cadre financier pluriannuel 2014-2020 : acte I », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2012, p. 420

Aymeric Potteau, « Chronique Finances publiques de l'Union européenne - La significative réforme du système des ressources propres proposée par la Commission européenne », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2012, p. 411

Aymeric Potteau, « Chronique Finances publiques de l'Union européenne - Une procédure budgétaire pour 2012 très instructive », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2012, p. 424

Aymeric Potteau, « Bibliographie - Laurent MALO, Autonomie locale et Union européenne », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2011, p. LXV

Aymeric Potteau, « Bibliographie - Marc BOSSUYT, Strasbourg et les demandeurs d'asile : des juges sur un terrain glissant », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 3, 2011, p. XLI

Aymeric Potteau, « Bibliographie - Panayotis SOLDATOS, Les fondamentaux de l'architecture constitutionnelle de l'Union européenne : essai éclectique d'analyse critique », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 3, 2011, p. XLII

Aymeric Potteau, « Les finances publiques de l'Union européenne en 2010 », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2011, p. 375

Aymeric Potteau, « Bibliographie - Edoardo TRAVERSA, L’autonomie fiscale des régions et des collectivités locales face au droit communautaire. Analyse et réflexion à la lumière des expériences belge et italienne / Jacques AUTENNE, Andriano DI PIETRO (dir.), L’Europe face à la régionalisation fiscale : compétence, concurrence, compétitivité et efficacité », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2010, p. XII

Aymeric Potteau, « A propos d'un pis-aller : la responsabilité des Etats membres pour l'incompatibilité du droit de l'Union avec la Convention européenne des droits de l'homme », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2009, p. 697

Aymeric Potteau, « Le contrôle par le juge administratif du pouvoir de notifier les aides d'État à la Commission européenne », Revue française de droit administratif, N° 1, 2009, p. 123

Aymeric Potteau, « La gestion de fait à la croisée des chemins. Le jugement des comptes confronté aux droits processuels de la Convention européenne des droits de l'homme », Revue française de droit administratif, N° 2, 2004, p. 378

Aymeric Potteau, « L' « effet diagonal » limité de la Convention européenne des droits de l'homme en droit administratif français », Revue française de droit administratif, N° 5, 2003, p. 961


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Conférence des Doyens
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