Martine Cliquennois

Maître de conférences
Droit public.
Sciences Po Lille
Centre de Recherche Droits et Perspectives du Droit
L'Equipe de recherches en droit public
PUBLICATIONS ENCADREMENT DOCTORAL
  • Martine Cliquennois, Xavier Vandendriessche, Vincent Dussart, Aurélien Baudu (dir.), Écrits de droit public, financier et constitutionnel: Mélanges en l'honneur du professeur Michel Lascombe, Dalloz, 2020, Études, mélanges, travaux, 504 p.  

    Sur l'écran d'accueil : "Il en va de la carrière du Doyen Michel Lascombe comme de sa passion pour l’art lyrique. De Strasbourg, où il fut étudiant, il aura gardé le souvenir de la façade de l’Opéra du Rhin et l’enseignement des Maîtres que la providence lui a fait rencontrer. À Valenciennes, Doyen infatigable et omniprésent, il a pu jouer au « Directeur de théâtre » et surmonter les intrigues de quelques « Querelleuses ». À Lille enfin, tant à l’Université qu’à Sciences-Po, déjouant les intrigues des Don Carlo et autres Macbeth, ce sont les trompettes d’Aïda qui ont salué son talent et sa créativité. Comme les grands opéras en trois actes, ses centres d’intérêts scientifiques se sont construits autour d’un triptyque de recherches : Cour européenne des droits de l’homme, Cour des comptes et Conseil constitutionnel. Son Droit constitutionnel de la Ve République sonne comme “La Flûte enchantée”, inventif, créatif et curieux ; ses commentaires du Code constitutionnel et des droits fondamentaux n’ont rien à envier aux intrigues subtiles et parfois meurtrières des grandes pièces de Verdi ; sa science des finances et de la comptabilité publiques est structurée et méthodique comme un opéra de Wagner, mais subtile et raffinée comme une pièce de Mozart. La mise en musique des pièces de son œuvre est permanente, réfléchie et formidablement orchestrée : les ordres professionnels et la déontologie, l’École de Lille des finances publiques, le droit constitutionnel… C’est un inépuisable curieux, syncrétique et persévérant, mais qui, comme Falstaff, a toujours refusé de se prendre au sérieux. Et tout ceci au service d’une vraie passion pour l’enseignement supérieur : il y a, chez Michel Lascombe, du Don Juan tant son intelligence et sa capacité à rendre simples les choses complexes ont pu séduire des générations d’étudiants. Ces Mélanges résonnent comme la troisième partie du Nabucco de Verdi : un hommage rendu par ses collègues et amis qui lui expriment ici leur admiration, respect, gratitude et affection."

    Martine Cliquennois (dir.), La Convention européenne des droits de l'homme et le juge français: vademecum de pratique professionnelle, l'Harmattan, 1997, 319 p.   

    Martine Cliquennois, Michel Lascombe, Participation à la procédure administrative non contentieuse des personnes concernées en cas de pollution transfrontalière, C. Heymann, 1985, 175 p. 

    Martine Cliquennois, Les Centres de vacances et de loisirs pour enfants: aspects de droit public,, 1984, 594 p. 

    Martine Cliquennois, Michel Lascombe, Participation à la procédure administrative non contentieuse des personnes concernées en cas de pollution transfrontalière, Belgique, rapport final (ce rapport remplace et annule le rapport d'avril 1983), s.n.], 1983, 55 p. 

    Martine Cliquennois, Michel Lascombe, Les directives: approche d'un terme juridique palingénésique, Presses universitaires de France, 1980, Travaux et recherches de l'Université du droit et de la santé de Lille ( Série Droit public et sciences politiques ), 174 p.   

    Martine Cliquennois, Michel Lascombe, Approche d'un terme juridique palingénésique: les directives, Presses universitaires de France, 1977, 52 p. 

  • Martine Cliquennois, « La présentation formelle des titres exécutoires des collectivités territoriales », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2010, n°01, p. 38   

    Martine Cliquennois, « Signature des titres exécutoires des collectivités territoriales », Actualité juridique Droit administratif, 2009, n°32, p. 1763   

    Martine Cliquennois, « Le contentieux des appellations professionnel gaz naturel ne relève pas du juge administratif », Actualité juridique Droit administratif, 2002, n°20, p. 1287   

    Martine Cliquennois, « Contrôle des collectivités locales », Actualité juridique Droit administratif, 2001, n°02, p. 201   

    Martine Cliquennois, « Les droits acquis résultant de l'existence d'un lotissement font obstacle à l'application des dispositions d'urbanisme commercial », Actualité juridique Droit administratif, 1994, n°09, p. 654   

    Martine Cliquennois, « Que reste-t-il des directives ? », Actualité juridique Droit administratif, 1992, n°01, p. 3   

Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Marie-Anne Vanneaux, Recherche sur un droit des relations financières État-entreprises publiques, thèse soutenue en 2005 à Lille 2  

    Depuis le début du XXème siècle, deux politiques d'envergure aux effets opposés marquent le secteur public. La première a eu pour objet la nationalisation d'entreprises privées et a connu trois principales vagues en 1936, 1945-1946 et 1982. La seconde, initiée formellement depuis 1986, a pour objectif la banalisation du statut des entreprises publiques, l'ouverture de leur capital et leur cession totale ou partielle. En réalité, et au-delà de ces évolutions, la physionomie du secteur public reflète la poursuite de stratégie continue, élaborée par l'Etat et matérialisée par les relations financières qu'il entretient avec ses entreprises. Visant à satisfaire l'intérêt général et sutout invariablement l'intérêt financier de la puissance publique, ces rapports financiers sont organisés non seulement en vue d'acquérir et de gérer les entreprises publiques au monidre coût, mais aussi à fin de faire bénéficier le budget de l'Etat du produit des cessions réalisées. La stratégie de l'Etat dévoilée, la question d'un droit des relations financières Etat-entreprises publiques impose alors l'étude du régime juridique appliqué en l'espèce. Influencé par le droit communautaire et inscrit dans un contexte de régulation croissante, le cadre juridique de ces rapports demeure invariablement fixé par l'Etat. L'apparition de principes directeurs tels que la transparence et la sincérité et les tentatives de transfert du centre de production normative, ne constituent donc que les premiers signes de la mutation de l'encadrement juridique analysé. Devant proposé à terme un cadre beaucoup en adéquation avec l'intérêt recherché, le droit des relations financières Etat-entreprises publiques doit, de surcroît respecter une certaine orthodoxie dans la mise en œuvre de ces rapports. En vue de rentabiliser le financement des entreprises publiques, l'Etat recourt ainsi à des techniques de droit commun parfois externalisées, et qui provent à la fois son attirance pour les procédés du secteur privé et l'influence de la nature de sa stratégie. Néanmoins leur relative efficacité et la résurgence critiquée d'éléments exorbitants du droit commun, notamment dans les procédures de cessions, montrent la difficulté pour l'Etat de se départir totalement en la matière de sa qualité de personne publique. Caractérisé actuellement par un régime juridique empirique et qui emprunte inégalement et opportunément aux autres branches du droit leurs procédés, le droit des relations financières Etat-entreprises publiques ne semble pas proposer en définitive une cohérence telle qu'elle permette de l'élever au rang de droit autonome. Il est un droit fonctionnel, utilitariste, et uniquement construit en vue de satisfaire l'intérêt financier de l'Etat.

    Delphine Juelle, Territorialisation de la règle de droit économique , thèse soutenue en 2001 à Lille 2  

    Quel avenir se dessine pour les politiques territoriales ? Changer, réformer deviennent des impératifs de "survie" tant sur le plan économique que politique et culturel. La notion même d'aménagement a évolué dans son contenu et ses modalités. Des visions, des idées de déséquilibres ou d'inégalités géographiques jugées non désirables et qu'il convient de corriger ou de supprimer orientent les choix collectifs d'aménagement. En même temps, des convictions prédominent sur l'équité et l'efficacité des actions à mener et les moyens à appliquer (primes, zonages, règlements) pour atteindre les buts recherchés. Mais les réalités géographiques, politiques et institutionnelles qu'ils désignent sont-elles communément admises ?. . .

  • Frédéric Antona, L'économie mixte : un instrument de l'action locale, thèse soutenue en 2011 à Lille 2 sous la direction de Christophe Mondou, membres du jury : Urbain Ngampio (Rapp.)    

    L'économie mixte : un instrument de l'action local