Niki Aloupi, Sabine Corneloup, Étienne Pataut, Camille Aynès, Ségolène Barbou Des Places [et alii], Perdre sa nationalité, Dalloz et Lefebvre Dalloz, 2024, Thèmes & commentaires ( Actes ), 287 p.
La perte de nationalité est un révélateur des tensions qui traversent le droit contemporain de la nationalité. D'un côté, en effet, celui-ci est en voie de relative libéralisation. Mobilité des personnes et égalité des sexes ont conduit à une meilleure tolérance à la double nationalité, de même que la considération des droits fondamentaux des individus a pu conduire à une relative diminution de la part de souveraineté et d'arbitraire d'État dans le lien de nationalité. De l'autre côté, toutefois, la jonction entre nationalité et immigration a conduit à une instrumentalisation fréquente des questions de nationalité au nom d'un contrôle des frontières ou des exigences toujours plus élevées de l'intégration. La perte de nationalité est au coeur de ce débat.Perdre sa nationalité est un acte extrêmement grave pour l'individu. Avec la nationalité, disparaissent les droits qui lui sont attachés et la protection que l'État doit à ses nationaux. Aussi pourrait-on penser que la perte de nationalité est ou devrait être rare et strictement encadrée. La réalité force à être plus nuancé. La menace terroriste a pu conduire à une étonnante renaissance de la déchéance de nationalité. Parallèlement, de nombreuses législations continuent à prévoir des règles de perte de la nationalité fondées sur un éloignement plus ou moins définitif du territoire national. Au carrefour de toutes les grandes interrogations du droit contemporain de la nationalité, la perte de nationalité en constitue ainsi un poste d'observation privilégié.
Niki Aloupi, Marianne Hudry, Les organisations internationales et le droit de la conservation de la biodiversité dans les zones maritimes au-delà de toute juridiction nationale , 2024
Plus des deux-tiers de la surface des océans ne sont soumis à aucune juridiction nationale, et sont libres d’utilisation par tous, conformément au principe historique de liberté de la haute mer, garanti par la Convention des Nations Unies sur le Droit de la Mer de 1982. Les ressources de ce vaste espace ne sont pour autant pas inépuisables et sont menacées par l’augmentation de la température et l’acidification des océans, combinée aux pratiques persistantes de surpêche et de pollution. La conservation de la biodiversité de la haute mer et de la zone des grands fonds marins ne peut faire l’objet que d’efforts communs et concertés entre les États y déployant des activités. Cette coopération s’est institutionnalisée par le biais d’organisations internationales plus ou moins spécialisées. Sujets secondaires de droit international mais incontournables au sein de la gouvernance océanique, leur activité normative et opérationnelle participe à l’évolution du droit de la mer, d’un droit stato-centré individualiste à un droit poursuivant la réalisation de buts communs. Malgré leur contribution significative à la création de la norme en matière de conservation, les organisations sont limitées dans leur capacité à appliquer le droit en la matière. Elles doivent en effet composer avec des restrictions inhérentes à leur nature même, elles sont limitées dans leur moyen de production normative, et sont confrontées à des difficultés diverses liées à la méconnaissance des océans, à l’inégalité des moyens dont disposent les États, ainsi qu’aux réticences politiques. Leur avenir en la matière reste prometteur, à la lumière du nouveau traité de protection de la haute mer, dit « Accord BBNJ ».
Niki Aloupi, La nationalité des véhicules en droit international public, Editions Pedone, 2020, 536 p.
Naufrage du pétrolier « Prestige » – 2002 ; fusillade dans le cadre de l’affaire impliquant le pétrolier « Enrica Lexie » et le bateau de pêche « St. Antony » – 2012 ; retrait du pavillon du navire humanitaire « Aquarius » – 2018 ; crash du vol 447 d’Air France – 2009 ; disparition du vol MH370 et abattement du vol MH17 de Malaysia Airlines – 2014 ; collision entre les satellites « Kosmos 2251 » et « Iridium 33 » – 2009 ; croisement à quelques mètres de distance entre les satellites inactifs « IRSA » et « GGSE-4 » – 2020 … : un petit aperçu seulement des très nombreux incidents et accidents maritimes, aériens ou spatiaux, qui ont eu lieu dans ces vingt premières années du 21ème siècle et à l’origine desquels se trouvaient un ou plusieurs véhicules. Qu’il s’agisse d’abordages ou d’arraisonnements en haute mer ; de marées noires ou de trafics illicites de tout genre ; d’exercice des pouvoirs de police dans des zones économiques exclusives étrangères ; de catastrophes aériennes ; de collisions de satellites et de débris spatiaux, la question de la nationalité des navires, aéronefs ou objets spatiaux y impliqués s’avère être dans chacun de ces cas de figure absolument cruciale. Contrairement aux autres biens meubles, ces véhicules affectés à la navigation internationale sont rattachés à un Etat, par un lien de droit public communément appelé nationalité. Le droit international laisse aux Etats le pouvoir discrétionnaire de déterminer les conditions d’attribution et de retrait de cette dernière, sans subordonner son opposabilité internationale à quelque autre exigence que ce soit. Le danger est toutefois que cela favorise un certain laxisme de l’Etat d’immatriculation, ce qui exposerait au risque que des dommages graves soient causés aux personnes impliquées dans les activités de ces véhicules et – surtout – aux tiers. Mais ce sont les obligations internationales imposées et les droits corrélatifs reconnus dans le chef de l’Etat d’immatriculation qui sont déterminants à cet égard et non quelque mystérieuse « effectivité » du rattachement. Cette constatation se vérifie quel que soit le véhicule en cause. La nationalité créée par l’immatriculation constitue donc une institution commune aux navires, aéronefs et objets spatiaux et dont le régime juridique est encadré par le droit international.
Niki Aloupi, Caroline Kleiner, Diego P. Fernández Arroyo, Linos-Alexandre Sicilianos, Sébastien Touzé (dir.), Les droits humains comparés. A la recherche de l'universalité des droits humains, Éditions A. Pedone, 2019, Publications de l'Institut international des droits de l'homme, 168 p.
"Cet ouvrage regroupe les contributions de la conférence qui s'est tenue à la Cour européenne des droits de l'homme les 8 et 9 mars 2018 sur Les droits humains comparés - à la recherche de l'universalité des droits humains. - La conférence est le résultat d'un long travail de préparation par quatre institutions organisatrices : l'Académie internationale de droit comparé, le Centre des études internationales et européennes de l'Université de Strasbourg, la Cour européenne des droits de l'homme et la Fondation René Cassin. - D'éminents intervenants se sont exprimés à l'occasion de quatre tables rondes organisées sur deux jours. Si la motivation première des quatre organisateurs était assurément de comparer les droits humains, il s'agissait tout autant de comparer les différents points de vue des acteurs de ces droits. Ainsi, la conférence a permis de croiser les points de vue des plus grands spécialistes académiques avec celui des juges de différentes juridictions. Il s'agissait notamment de s'interroger sur la notion même de droits humains : s'agit-il d'un concept régional et dans quelle mesure est-il possible de parler d'universalité des droits humains ? Il s'agissait également de discuter de la mise en oeuvre et de l'effectivité des droits humains dans une perspective comparée avant de s'interroger sur la possibilité d'instaurer une cour mondiale chargée de la protection des droits humains"
Niki Aloupi, Emilien Rhinn, Guillaume Wattellin, Melis Aras, Yannick Ganne [et alii], La coexistence des droits: [4e colloque des doctorants et jeunes docteurs de l'École doctorale des Sciences juridiques (ED 101), Strasbourg, 9 décembre 2016], Editions Mare & Martin, 2019, Droit & science politique, 292 p.
Niki Aloupi, Catherine Flaesch-Mougin, Christine Kaddous, Cécile Rapoport, Jacques H. J Bourgeois, Les accords internationaux de l'Union européenne, Éditions de l'Université de Bruxelles et IEE, Institut d'études européennes, 2019, Commentaire J. Mégret, 368 p.
Niki Aloupi, Caroline Kleiner (dir.), Le précédent en droit international, Éditions Pedone, 2016, 497 p.
Niki Aloupi, Joe Verhoeven, Le rattachement des engins à l'Etat en droit international public (navires, aéronefs, objets spatiaux),, 2011, 600 p.
Contrairement aux autres biens meubles, les navires, les aéronefs et les objets spatiaux affectés à la navigation internationale sont rattachés à un Etat. Le lien de droit public établi entre ces engins et l’Etat est communément appelé « nationalité ». Mais ce terme n’exprime pas à leur propos une institution à tous égards identique à la nationalité des personnes. Le rattachement examiné ne repose en effet pas sur des éléments de fait (naissance, ascendance etc.), mais uniquement sur un acte administratif interne, l’immatriculation. L’étude de la pratique, notamment des conventions internationales et des législations nationales, montre clairement que – contrairement à ce qu’on soutient souvent – il n’y a pas lieu de subordonner ce rattachement à un lien effectif. Ce qui importe, compte tenu notamment du fait que ces engins évoluent dans des espaces soustraits à toute compétence territoriale, est d’identifier l’Etat qui est seul compétent à l’égard de l’« ensemble organisé » formé par le véhicule, les personnes et la cargaison à bord, et qui est responsable de ses activités. Le droit international interdit dès lors la double immatriculation, mais il laisse aux Etats le pouvoir discrétionnaire de déterminer les conditions d’attribution de leur « nationalité », sans subordonner l’opposabilité internationale de celle-ci à quelque autre exigence que ce soit. Le danger est toutefois que cela favorise un certain laxisme de l’Etat d’immatriculation, ce qui exposerait au risque que des dommages graves soient causés aux personnes impliquées dans les activités de ces engins et – surtout – aux tiers. Mais ce sont les obligations internationales imposées et les droits corrélatifs reconnus dans le chef de l’Etat d’immatriculation qui sont déterminants à cet égard et non quelque mystérieuse « effectivité » du rattachement. Autrement dit, s’il n’est pas nécessaire d’imposer à l’Etat d’immatriculation des conditions internationales limitant sa liberté dans l’attribution de sa « nationalité » aux engins, il est indispensable d’exiger que celui-ci respecte ses obligations, c’est-à-dire exerce effectivement son contrôle et sa juridiction. Cette constatation se vérifie quel que soit l’engin en cause. Le rattachement créé par l’immatriculation constitue donc une institution "sui generis", commune aux navires, aéronefs et objets spatiaux et dont le régime juridique est encadré par le droit international.
Niki Aloupi, Joe Verhoeven, Le statut juridique des pavillons de complaisance en droit international,, 2004, 127 p.
Niki Aloupi, « L'exploitation des ressources naturelles à l'épreuve de la transition énergétique », le 05 décembre 2024
Colloque organisé par le CEDIN, Université Paris Nanterre sous la direction scientifique de Rebecca Legendre et Denys-Sacha Robin
Niki Aloupi, « Enjeux et défis actuels pour l’Autorité internationale des fonds marins », le 28 novembre 2024
Conférence d'actualité organisée par le CEDIN et le Master Droit International et européen, avec le M2 Théorie et pratique du droit International et européen, Université Paris Nanterre
Niki Aloupi, « L’art du questionnement en droit international », le 26 novembre 2024
Table ronde en hommage au professeur Joe Verhoeven organisée par l'IHEI, Université Paris Panthéon Assas
Niki Aloupi, « L’exploitation minière des grands fonds marins », le 17 octobre 2024
Colloque organisé par l'UMR AMURE et le Lab-LEX, UBO avec le soutien de l'UMR TREE, Université de Pau et Pays de l'Adour, l'UBS, le CNRS
Niki Aloupi, « La territorialisation des fonds marins », le 01 octobre 2024
Après-midi du droit de la mer organisé par le CERIC, Aix-Marseille Université sous la direction scientifique de Marie-Pierre Lanfranchi, Professeure à Aix-Marseille Université - CERIC - UMR DICE 7318
Niki Aloupi, « Les méthodes », le 21 juin 2024
Colloque organisé par l’Institut des Hautes Études Internationales (I.H.E.I.), Université Paris Panthéon-Assas dans le cadre de 11e journée des Grandes pages du droit international
Niki Aloupi, Jean-Marie Kowalski, « L’océan, entre « territoire à conquérir » et « patrimoine commun de l’humanité ». La question de l’exploitation des grands fonds marins à la fin des années 1960, institutions nationales (CNEXO) et internationales (ONU, genèse AIFM) », La territorialisation des espaces maritimes. acteurs, modalités, temporalités de l’Antiquité à nos jours, Paris, le 11 juin 2024
Colloque organisé par l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Niki Aloupi, « Sport et droit international », le 30 mai 2024
Colloque annuel de la S.F.D.I organisé avec le CEDIN, Université Paris-Nanterre à l’occasion des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 sous la direction scientifique de Mathias Forteau et Franck Latty, professeurs de droit public à l’Université Paris Nanterre
Niki Aloupi, « Responsabilité des organisations internationales et de leurs agents », le 27 mai 2024
Journée d’études organisée par le Master 2 Administration internationale, Université Paris Panthéon-Assas sous la direction scientifique de Niki Aloupi et Rémi Cèbe
Niki Aloupi, « Fracturations, transformations : Vingt ans de relations internationales », le 14 décembre 2023
Colloque du 20e anniversaire du Centre Thucydide organisé en partenariat avec l’Annuaire français de relations internationales et la revue Questions internationales
Niki Aloupi, « Ethique et Justice Internationale », le 23 novembre 2023
Colloque organisé par l'Institut du Droit Public et de la Science Politique - IDPSP - UR 4640, Université de Rennes sous la direction scientifique de Guillaume Le Floch et Nathan Peltier
Niki Aloupi, « Exploitation minière des fonds marins : le grand flou ? », le 20 octobre 2023
Webinaire organisé par l'UMR AMURE, UBO dans le cadre du cycle de conférences sur l'actualité du droit des espaces internationaux CYCLADES avec le concours du CEDIN, Université Paris Nanterre sous la responsabilité de Thomas Leclerc, MCF à l’Université de Bretagne Occidentale, UMR AMURE et Denys-Sacha Robin, MCF à l’Université Paris Nanterre, CEDIN
Niki Aloupi, « Le droit international est-il juste / Is international law fair ? », le 30 août 2023
Colloque organisé par le CERIC (UMR DICE), Aix-Marseille Université ; Sciences Po Aix et le CNRS
Niki Aloupi, « Usage des ressources et transitions environnementales : quels enjeux pour l’espèce humaine ? », le 24 mai 2023
Organisé par le Pôle A2E, Université paris Panthéon-Assas sous la direction de Étienne Maclouf, Professeur de sciences de gestion et Niki Aloupi, Professeur de droit public
Niki Aloupi, « Pesticides et droit public », le 16 mai 2023
Organisé par la Chaire « Observatoire Santé et Environnement - Analyse Juridique et InterdisciplinaiRe (OSE AJIR) » rattachée au Centre de Recherches en Droit Administratif (CRDA), Université Paris Panthéon-Assas avec l'assistance de l'Institut Cujas sous la direction de Sara Brimo, professeur junior HDR à l’Université Paris-Panthéon-Assas
Niki Aloupi, « Contrats des organisations internationales », le 27 mars 2023
Journée organisée par l’Institut des Hautes Etudes Internationales - IHEI – Université Paris Panthéon-Assas
Niki Aloupi, « Les organisations internationales », le 17 mars 2023
10e journée du cycle "Grandes pages du Droit international", organisée par l'IHEI, Paris-Panthéon-Assas
Niki Aloupi, « Le contrôle international », le 20 février 2023
Journées franco-italienne organisées par la Société française pour le droit international et la Società italiana di diritto internazionale e di diritto dell’Unione Europea
Niki Aloupi, « Grotius - Droit et conflits de souverainetés », le 01 février 2023
Organisée sous l'égide du Laboratoire de sociologie juridique et de l'École doctorale d'histoire du droit, philosophie du droit et sociologie du droit (ED8), Université Paris II Panthéon-Assas dans le cadre du Cycle de conférences « Les conflits et le droit - Le XVIIe siècle » sous la direction scientifique de Raphaëlle Thery – Jérôme Chacornac - Eric Martin-Hocquenghem
Niki Aloupi, « Mers et océans, quels enjeux ? », le 23 novembre 2022
Journée d'études organisée par le CREDESPO et le CREDIMI sous la direction de Charalambos Apostolidis, Professeur au CREDESPO, Raphaël Porteilla, MCF en science politique au CREDESPO et Hélène Tourard, MCF HDR au CREDIMI
Niki Aloupi, « Perdre sa nationalité », le 19 octobre 2022
Organisés par l'IRJS, Paris 1 Panthéon-Sorbonne et l'Institut de droit comparé, Université Paris Panthéon-Assas.
Niki Aloupi, « Migrations & Droit international », le 04 novembre 2021
Colloque annuel de la Société française pour le droit international, organisé sous la direction scientifique des Pr. Patrick Jacob et Thibaut Fleury Graff, en partenariat avec le Projet RefWar (ANR 2019-2023) et l’Université Paris-Saclay (UVSQ).
Niki Aloupi, « La Cour africaine des droits de l'homme et des peuples : bilan et avenir », le 24 juin 2021
Organisé par l'Institut du Droit public et de la Science politique, Faculté de droit et de science politique, Université de Rennes 1.
Niki Aloupi, « Élévation du niveau de la mer et droit international », le 15 juin 2021
Colloque international organisé par le Centre de droit maritime et océanique, Université de Nantes, sous la responsabilité de Valérie Boré-Eveno, Maître de conférences en droit public.
Niki Aloupi, « Les rapports de systèmes », le 15 avril 2021
Huitièmes Grandes pages du droit international, organisées par l'Institut des hautes études internationales (IHEI)
Niki Aloupi, « Quel droit international enseigner ? », le 02 avril 2021
Premier webinaire des Assises de l'enseignement du droit international, organisées par la SFDI
Niki Aloupi, « Peine de mort, politiques pénales et conditions de détention des condamnés à mort », le 04 mars 2021
Organisé par le CRJ de la Faculté de droit de Grenoble, avec la Clinique juridique en droit et libertés (Clinidroit) financée par l'Idex-formation, l'ONG Planète Réfugiés-Droits de l'Homme, et l'Institut des droits de l'homme (IDH) du barreau de Grenoble
Niki Aloupi, « Le juge administratif, l'Europe, la loi », le 18 octobre 2019
Organisé par le CRDA (Centre de recherches en droit administratif) et le CDE (Centre de droit européen), Université Panthéon-Assas - Paris II
Niki Aloupi, « Hommage à Prosper Weil », le 03 octobre 2019
Organisée par le Centre de Recherches en Droit Administratif (CRDA) et l'Institut des Hautes Études Internationales (IHEI)
Niki Aloupi, « Les îles et le droit international », le 30 septembre 2019
Journée d’étude de la SFDI organisée par le laboratoire Forces du droit de l’Université Paris 8 Vincennes-Saint-Denis
Niki Aloupi, « Le revirement de jurisprudence en droit international », le 27 juin 2019
Organisé par l’IDPSP, Université Rennes 1 sous la responsabilité scientifique de Guillaume Le Floch et Marie Lemey
Niki Aloupi, « Les situations d’occupation », le 22 mars 2019
Journée d’actualité de la SFDI
Niki Aloupi, « La Convention de Vienne sur le droit des traités : bilan et perspectives cinquante ans après son adoption », le 15 mars 2019
Organisé par le CESICE, Université de Grenoble Alpes
Niki Aloupi, « L’étranger », le 15 février 2019
Sixième journée d’études, consacrée aux Grandes pages du droit international organisée par l'Institut des hautes études internationales (IHEI)
Niki Aloupi, « Archives et juridictions internationales », le 17 décembre 2018
Organisé par les Universités Paris Lumière, Paris Nanterre, Paris 8, le CEDIN, Forces du Droit et les Archives Nationales
Niki Aloupi, « Le traité de Versailles. Regards franco-allemands en droit international à l’occasion du centenaire », le 28 septembre 2018
Niki Aloupi, « L’UE et l’indépendance de la Catalogne », le 22 juin 2018
Organisé par le Centre de Droit Européen sous la Présidence de Laurence Burgorgue-Larsen, Professeur à l’Université Panthéon-Sorbonne
Niki Aloupi, « Droit international et santé », le 31 mai 2018
Organisé par la Société Francaise Pour Le Droit International – SFDI - sous la direction scientifique des Professeurs G. Le Floch et T. Fleury Graff
Niki Aloupi, « Les droits de l'Homme et la Mer », le 24 mai 2018
Colloque annuel de la Fondation René Cassin - Institut International des Droits de l’Homme, organisé sous la direction scientifique d’Hélène Raspail, Maître de conférences - Le Mans Université
Niki Aloupi, « De Frontex à Frontex : vers l'émergence d'un service européen des garde-frontières et des garde-côtes », le 22 mars 2018
Colloque international du CESICE & CRJ, organisé sous la direction scientifique de Constance Chevalier-Govers et Romain Tinière
Niki Aloupi, « Les transports au prisme du droit international public », le 15 mars 2018
Organisé par l’Institut du Développement et de la Prospective (IDP) de l’Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis
Niki Aloupi, « Les droits humains comparés », le 08 mars 2018
Organisée par l'Académie internationale de droit comparé, en partenariat avec le centre des études internationales et européennes sous la responsabilité scientifique de Niki Aloupi, Caroline Kleiner, Sébastien Touzé, Diego Fernandez Arroyo et Linos Alexan
Niki Aloupi, « La justice », le 02 mars 2018
Niki Aloupi, « Les relations UE-Turquie », le 01 décembre 2017
Niki Aloupi, « La Russie face au droit international », le 23 novembre 2017
Organisé par le CRDEI de l’Université de Bordeaux sous la direction scientifique de Vincent Correia, Professeur à l’Université Paris-Sud, Hugo Flavier, Maître de conférences à l’Université de Bordeaux, Pierre-François Laval, Prof. à l’Université d’Orléans
Niki Aloupi, « La France et l'arme nucléaire au XXIe siècle », le 29 septembre 2017
L’objet de cette journée d’études est de rendre compte de l'actualité des évolutions de la question du nucléaire militaire dans notre monde et de déterminer comment la France y fait face.
Niki Aloupi, « La démocratie appliquée au droit international : de quoi parle-t-on ? », le 09 juin 2017
Organisé sous la direction scientifique de Marie-Clotilde Runavot, Maître de Conférences à la Faculté de droit de l’Université de Cergy-Pontoise et à l’IEP de Saint-Germain-en-Laye
Niki Aloupi, « Les espaces », le 17 février 2017
Quatrième journée d'études de l'Institut des hautes études internationales des "Grandes pages du droit international"
Niki Aloupi, « Les réformes du droit de l'asile », le 27 janvier 2017
Niki Aloupi, « Le droit à l'épreuve des drones militaires », le 25 novembre 2016
Le colloque consacré aux drones militaires, organisé par le Centre de Recherche Juridique Pothier de l’Université d’Orléans, proposera une réflexion collective sur ce sujet essentiel pour la sécurité collective, mais aussi pour l’éthique juridique et les
Niki Aloupi, « La politique migratoire de l'Union Européenne », le 13 octobre 2016
Comment est organisée « la gestion » de l’immigration, comment se partagent les compétences entre l’UE et les Etats membres, quels sont les objectifs visés et dans quelle mesure les solutions adoptées respectent les valeurs et principes fondamentaux ?
Niki Aloupi, « Sexualité et droit international des droits de l’homme », le 26 mai 2016
Colloque annuel de l’Institut international des droits de l'homme