Baptiste Bonnet

Professeur
Droit public.
Faculté de Droit

Centre de Recherches Critiques sur le Droit

Responsabilités administratives et scientifiques :

Responsable des formations suivantes :

Thèse

Le juge administratif et l'article 55 de la constitution. Thèse soutenue en 2004 à Saint-Etienne, sous la direction de Fabrice Picod.


Ouvrages

Baptiste Bonnet et Daniel Chabanol, La pratique du contentieux administratif, LexisNexis, 2020, 13e éd., Droit & professionnels, 600 p.

Baptiste Bonnet, Grégoire Bigot et Guy Canivet, Le juge judiciaire : [actes du colloque organisé à l'Université Jean Moulin-Lyon 3, les 3, 4 et 5 Juin 2015], Dalloz, 2016, Thèmes & commentaires, 255 p.

Baptiste Bonnet (dir.), Traité des rapports entre ordres juridiques, LGDJ, une marque de Lextenso, 2016, 1821 p.

Baptiste Bonnet, Repenser les rapports entre ordres juridiques, Lextenso éd., 2013, Forum, 207 p.

Baptiste Bonnet (dir.), Turquie et Union européenne : état des lieux, Bruylant, 2012, Droit de l'Union européenne, 345 p.

Baptiste Bonnet et Pascale Deumier (dir.), De l'intérêt de la summa divisio droit public-droit privé ? : [actes du colloque organisé les 22 et 23 octobre 2009, Université Jean Monet, Saint-Étienne], Dalloz, 2010, Thèmes & commentaires, 297 p.

Voir plus

Baptiste Bonnet (dir.), Regards de la communauté juridique sur le contentieux administratif : hommage à Daniel Chabanol, Publications de l'Université de Saint-Etienne, 2009, Collection Droit, 114 p.

Baptiste Bonnet, Le juge administratif et l'article 55 de la constitution, 2004, 659 p.


Articles

Baptiste Bonnet, Frederic Deschamps, Lambros Tselikas, Steven Yevich, Charles Roux, Adrian Kobe, Benjamin Besse, Kevin Berthelot, Amelie Gaudin, Lluis Mir et Thierry de Baere, « Electrochemotherapy in radiotherapy-resistant epidural spinal cord compression in metastatic cancer patients », European Journal of Cancer, 2023, pp. 62-68

Baptiste Bonnet, « Robe d'avocat et signes religieux : pour la Cour de cassation l'habit fait le moine ! », La Semaine juridique. Édition générale, N° 11, 2022, pp. 553-557 

Baptiste Bonnet, Pierre-Marie Chiaroni, Kévin Premat, Eimad Shotar, Mehdi Drir, Hugo Trebern, Adrien Beth, Jugurtha Mathout, Raphaël Bonaccorsi, Laetitia Morardet, Évelyne Cormier, Jacques Chiras et Frédéric Clarençon, « Extraction of cement leakages and malpositioned spindles complicating percutaneous interventions: why, when and how? », European Radiology, 2022, p. NC

Baptiste Bonnet, « Le Conseil d'État et le covid-19 : quand le Conseil d'État porte l'État de droit sur ses épaules... », La Semaine juridique. Édition générale, N° 22, 2020, pp. 995-1000 

Baptiste Bonnet, « Les principes : leur multiplication et leur circulation », in Christophe Roux (dir.), L’environnementalisation du droit : études en l'honneur de Sylvie Caudal, Bayonne, Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2020, pp. 55-68 

Baptiste Bonnet, « Les rapports entre droit constitutionnel et droit de l’Union européenne, de l’art de l’accommodement raisonnable », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, N° 2, 2019, pp. 11-21 

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Baptiste Bonnet, « Repas de substitution et principe de laïcité : de l’intérêt d’un accommodement raisonnable », Actualité juridique Droit administratif, N° 1, 2019, pp. 117-122 

Baptiste Bonnet et Julie Ferron, « Le port de signes religieux par les avocats », La Semaine juridique. Édition générale, N° 27, 2018, pp. 1325-1330 

Baptiste Bonnet, « Le dialogue des normes et des juges et le principe de précaution : le dialogue des juges », Revue française de droit administratif, N° 6, 2018, pp. 1078-1083 

Baptiste Bonnet, « Article 2 », in Christian Huglo, Fabrice Picod (dir.), Déclaration universelle des droits de l'humanité : commentaire article par article, Bruxelles, Bruylant, 2018, pp. 39-42 

Baptiste Bonnet, « Le dialogue des juges : un non concept », Les droits de l'homme à la croisée des droits : mélanges en l'honneur de Frédéric Sudre, Paris, LexisNexis, 2018, pp. 81-88 

Baptiste Bonnet, « Le juge administratif et la Constitution de la Ve République », in Philippe Blachèr (dir.), La Constitution de la Ve République : 60 ans d’application (1958-2018), Issy-les-Moulineaux, LGDJ, 2018, pp. 551-570 

Baptiste Bonnet, « Préface », in Chloé Pros-Phalippon (dir.), Le juge administratif et les revirements de jurisprudence, Issy-les-Moulineaux, LGDJ, 2018, pp. VII-IX 

Baptiste Bonnet, « Le Conseil constitutionnel et le CETA : les compétences exclusives de l'Union européenne au prisme des principes inhérents à l'identité constitutionnelle de la France... », Actualité juridique Droit administratif, N° 35, 2017, pp. 2008-2011 

Baptiste Bonnet, « Le discours de l’horloge », in Wanda Mastor, Julie Benetti, Pierre Egea, Xavier Magnon (dir.), Les grands discours de la culture juridique, Paris, Dalloz, 2017, pp. 815-821 

Baptiste Bonnet, « Les droits européens, facteurs de bouleversement de la hiérarchie des normes, facteurs de bouleversement de l’Etat : autour des articles 54, 55 et 88-1 de la Constitution », in Hélène Gaudin (dir.), La Constitution européenne de la France, Paris, Dalloz, 2017, p. NC 

Baptiste Bonnet, « Les rapports de systèmes s’appliquent-il la soft law ? », in Pascale Deumier, Jean-Marc Sorel (dir.), Regards croisés sur la soft law en droit interne, européen et international, Issy-les-Moulineaux, LDGJ, 2017, pp. 439-450 

Baptiste Bonnet, « Quand le caractère sérieux de la QPC dépend de l'interprétation du droit de l'Union européenne par la Cour de justice de l'Union européenne : la boucle est bouclée ! », La Semaine juridique. Édition générale, N° 26, 2016, pp. 1302-1306 

Baptiste Bonnet et Sylvie Caudal, « Non, un cours n'est pas un TD », Actualité juridique Droit administratif, N° 18, 2016, p. 977 

Baptiste Bonnet, « Des religions dans le droit public méditerranéen (III) », in Rkia El Mossadeq, Amal Mecherfi, Mathieu Touzeil-Divina (dir.), Existe-t-il un droit public méditerranéen ? : actes du colloque de Rabat, 28 & 29 octobre 2015, Le Mans, Editions l'Epitoge, N° 5, 2016, pp. 83-90 

Baptiste Bonnet, « La règle de priorité d’examen : fondements, justifications, critiques », in Patrick Gaïa, Ariane Vidal-Naquet (dir.), Question prioritaire de constitutionnalité et contrôle de conventionnalité : [journée d'études, 2 févier 2015, Institut Louis Favoreu-GERJC, Aix-en-Provence], Aix-en-Provence, 2016, pp. 65-71 

Baptiste Bonnet, « Le juge judiciaire et la hiérarchie des normes », Le juge judiciaire [actes du colloque organisé à l'Université Jean Moulin-Lyon 3, les 3, 4 et 5 Juin 2015], Paris, Dalloz, 2016, pp. 37-62 

Baptiste Bonnet, Sylvie Torcol, Laurence Burgorgue-Larsen, Pierre-Yves Monjal, Stephane Pierre-Caps et Dominique Rousseau, « Définir le droit constitutionnel européen... », Revue de l'Union européenne, N° 590, 2015, pp. 456-463 

Baptiste Bonnet, « La charte européenne des langues régionales ou minoritaires : une menace pour le pacte social français ? L'avis du Conseil d'Etat du 30 juillet 2015 », Actualité juridique Droit administratif, N° 40, 2015, pp. 2246-2252 

Baptiste Bonnet et Magnon Xavier, « La concrétisation des exigences supranationales dans l’ordre juridique interne : entre habilitations supranationales et nationales », in Xavier Magnon, Pierre Esplugas-Labatut, Wanda Mastor, Stéphane Mouton (dir.), L’office du juge constitutionnel face aux exigences supranationales, Bruylant, 2015 

Baptiste Bonnet, « Préface », in Daniel Chabanol (dir.), La pratique du contentieux administratif, Paris, LexisNexis, 2015, pp. IX-XII 

Baptiste Bonnet et Philippe Blachèr, « Nicolas Sarkozy, prisonnier du Conseil constitutionnel ? », Recueil Dalloz, N° 37, 2014, p. 2168 

Baptiste Bonnet et Daniel Chabanol, « Une ordonnance exceptionnelle sur des fondements traditionnels », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2014, p. NC 

Baptiste Bonnet, « Le droit pénal européen : lieu de tension névralgique entre les systèmes », in Zerouki-Cottin Djoheur (dir.), L'espace pénal européen : à la croisée des chemins ?, Bruxelles, La Charte, N° 20, 2013, pp. [5]-14 

Baptiste Bonnet, « Le paradoxe apparent d'une question prioritaire de constitutionnalité instrument de l'avènement des rapports de systèmes », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, N° 5, 2013, pp. 1229-1257 

Baptiste Bonnet, « L’analyse des rapports entre administration et administrés au travers du prisme des principes de sécurité juridique et de confiance légitime », Revue française de droit administratif, N° 4, 2013, pp. 718-721 

Baptiste Bonnet, « L'ordre public en France », in Charles-André Dubreuil (dir.), L'ordre public : actes du colloque, 15 et 16 décembre 2011, Paris, Ed. Cujas, 2013, pp. 117-139 

Baptiste Bonnet, « La motivation des actes juridictionnels », in Sylvie Caudal (dir.), La motivation en droit public, Paris, Dalloz, 2013, pp. 211-212 

Baptiste Bonnet, « La place de la CEDH », in Pascale Deumier (dir.), Le raisonnement juridique. Recherche sur les travaux préparatoires des arrêts, Dalloz, 2013, pp. 153-185 

Baptiste Bonnet, « Quand la montagne accouche d'une souris : le Conseil d'Etat et l'effet direct des conventions internationales », Recueil Dalloz, N° 26, 2012, pp. 1712-1718 

Baptiste Bonnet, « L'utilisation de la CIDE par les juges européens », in Catherine Gauthier, Marie Gautier, Adeline Gouttenoire (dir.), Mineurs et droits européens, Paris, Pédone, 2012, pp. 49-62 

Baptiste Bonnet, « L’identité du droit public et le traitement juridictionnel des conflits entre norme interne et norme internationale », in Xavier Bioy (dir.), L'identité du droit public, Toulouse, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole|LGDJ, N° 9, 2011, pp. 175-192 

Baptiste Bonnet, « La Cour européenne des droits de l'homme et la laïcité à l'université », in Nathalie Merley (dir.), Université et laïcité : actes du colloque du 4 avril 2008 (Université de Saint-Etienne), Saint-Etienne, Publications de l'Université de Saint-Etienne, 2011, pp. 145-161 

Baptiste Bonnet, « Le conseil d'Etat et la Convention internationale des droits de l'enfant à l'heure du bilan », Recueil Dalloz, N° 17, 2010, pp. 1031-1037 

Baptiste Bonnet, « La summa divisio droit public-droit privé, chimère ou pierre angulaire ? », in Baptiste Bonnet, Pascale Deumier (dir.), De l'intérêt de la summa divisio : droit public-droit privé ?, Paris, Dalloz, 2010, pp. 3-6 

Baptiste Bonnet, « De l'application de la loi Sapin aux conventions de délégation de service public en cours lors de son entrée en vigueur », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, N° 27, 2009, pp. 35-38 

Baptiste Bonnet, « Le Conseil d'Etat, la Constitution et la norme internationale », Revue française de droit administratif, N° 1, 2005, pp. 56-68 


Autre

Baptiste Bonnet, Mathilde Philip-Gay, Ségolène Arioli, Frédéric Aubry, Marie-Laure Basilien-Gainche, Slim Ben Achour, Sabrina Benghazi, Younès Bernand, Katia Buisson, Norah Boukara, Nanni Cervo, Nicolas Chareyre, Louis‐léon Christians, Xavier Delgrange, Clara Delmas, Valérie Dervieux, Julien Fragnon, Hugues Fulchiron, Marc Frangi, Philippe Gaudin, Gérard Gonzalez, Valérie Grimaud, Farid Hamel, Aurélien Javel, Éric Jeantet, Élisabeth Joly‐sibuet, Gérard Khénaffou, David Koussens, Christelle Landheer‐cieslak, Louise Langevin, Céline Madelmont, Aïda Manouguian, Kevin Mariat, Cédric Meurant, Mélanie Meynier‐philip, Malik Nekaa, Jean Petrilli, Myriam Plet, Aurélien Rissel, Karine Roudier, Christophe Roux, Haouès Seniguer, Maïlys Tetu, Élise Untermaier‐kerléo, André Vianès et Clara Wurtz., La laïcité dans la justice, p. NC 

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