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Jonas Knetsch

2, Rue Tréfilerie
42023 Saint-Etienne Cedex 2

Jonas Knetsch

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

Droit civil et droit administratif : dialogue(s) sur un modèle doctrinal

mardi 9 avril 2019

Séminaire général du CERCRID (UMR 5137)

Regards comparatistes sur la réforme du droit des obligations en Belgique

jeudi 7 mars 2019

Cycle de conférences organisé par l'Institut de droit comparé de l'Université Panthéon-Assas sous la coordination scientifique du Professeur Borghetti

Quelle prise en charge des dommages corporels au 21ème siècle ?

mardi 27 novembre 2018

Recherches sur l’articulation entre droit de la responsabilité, Sécurité sociale et assurance privée

Colloque organisé par le CERCRID (UMR 5137) en partenariat avec l'EN3S

Quelle place pour les salariés dans l'entreprise ?

jeudi 28 juin 2018

Organisé par l'équipe "Mutations du travail et des organisations en temps de crise" du CERCRID (CEntre de Recherches CRItiques sur le Droit)

L’amende civile dans le projet de réforme du droit de la responsabilité

mercredi 30 mai 2018

Regards franco-japonais sur la fonction punitive de la responsabilité civile

Organisée par l’équipe "Production et interactions normatives" du CERCRID (UMR 5137)

La réparation du dommage extracontractuel dans les situations internationales

jeudi 26 avril 2018

Organisée par le Centre de Droit de la Responsabilité et des Assurances, dirigé par Olivier GOUT, Professeur, Équipe de recherche Louis Josserand.

Sécurité sanitaire et risques médicamenteux

lundi 26 juin 2017

Organisé par Cathy Pomart, Maître de conférences HDR en droit privé

L'Union européenne dans l'océan Indien : un modèle de puissance ou une puissance modèle ?

jeudi 13 avril 2017

Organisé par Didier Blanc, Professeur de droit public et Julie Dupont-Lassalle, Maître de conférences HDR en droit public

L’adaptation aux changements climatiques “de bas en haut”

lundi 14 novembre 2016

Quelles traductions juridiques à La Réunion ?


Parutions

La nationalité française dans l’océan Indien

Actes du colloque organisé à Saint-Denis de La Réunion 9 novembre 2015

Société de législation comparée, 2017

La zone de l’océan Indien est une zone d’échange avec une histoire commune et un peuplement varié. Elle a été marquée par la colonisation, puis la décolonisation. Cet ouvrage réunit les actes d’un colloque, organisé le 9 novembre 2015 à la cour d’appel de Saint-Denis de La Réunion, sur le thème de « La nationalité française dans l’océan Indien ».



Publications

Ouvrages

Jonas Knetsch et Michel Fromont, Droit privé allemand, LGDJ une marque de Lextenso, 2017, 2e éd., Précis Domat droit privé, 463 p.

Jonas Knetsch et Élise Ralser (dir.), La nationalité française dans l'océan indien : actes du colloque organisé à Saint-Denis de La Réunion, 9 novembre 2015, Société de législation comparée, 2017, Colloques, 281 p.

Jonas Knetsch, Le droit de la responsabilité et les fonds d'indemnisation : analyse en droits français et allemand, LGDJ, 2013, Bibliothèque de droit privé, 593 p.

Jonas Knetsch, Haftungsrecht und Entschädigungsfonds : Eine Untersuchung zum deutschen und französischen Recht, Mohr Siebeck, 2012, Studien zum ausländischen und internationalen Privatrecht, 257 p.

Jonas Knetsch, Le droit de la responsabilité et les fonds d'indemnisation : analyse en droits français et allemand, Université Panthéon-Assas [diffusion/distribution], 2011, 589 p.

Articles

Jonas Knetsch, « Réforme de la responsabilité civile : faut-il soumettre les accidents ferroviaires au régime de la loi Badinter ? », Recueil Dalloz, N° 138143, 2019

Jonas Knetsch, « Compensation Funds in France and Germany », Compensation Funds in Europe, 2019

Jonas Knetsch, « Compte rendu de l’ouvrage de B. WINIGER, Verantwortung, Reversibilität und Verschulden, Mohr Siebeck, 2013 », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, 2019

Jonas Knetsch, « Die Eisenbahnhaftung im französischen Recht », Die Haftung von Eisenbahnverkehrs- und Infrastrukturunternehmen im Rechtsvergleich, Jan Sramek Verlag, 2019, p. 49-83

Jonas Knetsch et Zoé Jacquemin, « France », European Tort Law Yearbook 2018, de Gruyter, 2019

Jonas Knetsch, « Introduction à la responsabilité civile », Code civil trilingue (français, anglais et arabe), LexisNexis, 2019

Jonas Knetsch, « Le métissage juridique dans deux “petits États” de l’océan Indien : Maurice et les Seychelles », Comparative Law Journal of the Pacific - Journal de Droit Comparé du Pacifique, 2019

Jonas Knetsch, « Le principe de “non-cumul” entre les responsabilités délictuelle et contractuelle en droit mauricien », New Bar Chronicle – Nouvelle Chronique du Barreau [Maurice], 2019

Jonas Knetsch, « Responsabilité contractuelle et rupture brutale d’une relation commerciale : de l’art de cumuler les indemnités en dépit du prin », Revue des contrats, 2019

Jonas Knetsch, « La survie des clauses limitatives de responsabilité à la résolution du contrat : le "pire des casses-têtes" enfin résolu ? », Revue des contrats, N° 2, 2018, p. 196-200

Jonas Knetsch, « L'obligation générale de sécurité du Code de la consommation, fondement autonome de la responsabilité civile ? », Revue des contrats, N° 1, 2018, p. 33-36

Jonas Knetsch, « Compte rendu de l’ouvrage d'A. WUDARSKI (sous la dir.), Das Grundbuch im Europa des 21. Jahrhunderts, Duncker & Humblot, 2016 », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, 2018, p. 250-252

Jonas Knetsch, « Compte rendu de l’ouvrage d'U. KISCHEL, Rechtsvergleichung, Munich : C. H. Beck, 2015 », Revue internationale de droit comparé, 2018, p. 995-997

Jonas Knetsch, « Compte rendu de l’ouvrage de D. ENGEL, The Myth of the Litigious Society. Why We Don’t Sue, Univ. of Chicago Press, 2016 », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, 2018, p. 763-765

Jonas Knetsch, « Der Vertragsschluss im neuen französischen Schuldrecht », Die Reform des französischen Vertragsrechts, Mohr Siebeck, 2018, p. 61-81

Jonas Knetsch, « Existe-t-il un droit européen de la responsabilité civile ? », Regards de juristes sur l’évolution du droit économique contemporain, PUAM, 2018, p. 35-46

Jonas Knetsch, « Faut-il créer un régime spécial d’indemnisation pour les victimes de médicaments défectueux ? », Revue juridique de l'Océan Indien, 2018, p. 115-124

Jonas Knetsch et Zoé Jacquemin, « France », European Tort Law Yearbook 2017, 2018, p. 187-206

Jonas Knetsch, « La preuve de la qualité de victime d’acte de terrorisme devant le FGTI », Responsabilité civile et assurances, 2018, p. étude 7

Jonas Knetsch, « La responsabilité notariale à l’égard des tiers : précisions sur les limites du devoir d’information et de conseil », Revue des contrats, 2018, p. 345-348

Jonas Knetsch, « La réparation du dommage extracontractuel en droit international privé », Le droit à l’épreuve des siècles et des frontières. Mélanges en l’honneur du Professeur Bertrand Ancel, LGDJ|Iprolex, 2018, p. 979-1018

Jonas Knetsch, « L’acte juridique et le nouveau droit français des obligations. Réflexions sur les pérégrinations franco-allemandes d’un concept », Mélanges en l’honneur du Professeur Claude Witz, Paris, LexisNexis, 2018, p. 419-444

Jonas Knetsch, « L’assurabilité des risques liés au changement climatique », in DICE éditions (dir.), Quel droit pour l’adaptation des territoires aux changements climatiques ? L’expérience de l’île de la Réunion, 2018, p. 177-189

Jonas Knetsch, « Rapports de droit allemand », La responsabilité environnementale, Bruylant, 2018, p. 305-310 et 451-460

Jonas Knetsch, « Tort Law and Mass Transportation Accidents. A French-German View on Legal Challenges in Times of Market Deregulation », Journal of European tort law, 2018, p. 154-169

Jonas Knetsch, « Vertragsstrafe und Aufrechnung im französischen Recht », Rechtsdurchsetzung durch Vertragsstrafe und Aufrechnung, 2018, p. 5-32

Jonas Knetsch, « Frédéric Krauskopf, Zürcher Kommentar Obligationenrecht. Art. 143-150 OR. Die Solidarität », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2017, p. 760

Jonas Knetsch, « L'européanisation de la responsabilité civile : mythe ou réalité ? », Recueil Dalloz, N° 1, 2017, p. 18

Jonas Knetsch, « An East/West Divide? – European Tort Law in Western Europe », Research handbook on EU tort law, Edward Elgar, 2017, p. 342-358

Jonas Knetsch, « Clause de renonciation à recours et obligation essentielle du contrat de dépôt : quel avenir pour la jurisprudence Chronopost ? », Revue des contrats, 2017, p. 431-435

Jonas Knetsch, « Compte rendu de l’ouvrage de F. KRAUSKOPF, Zürcher Kommentar Obligationenrecht. Art. 143-150 OR. Die Solidarität [Commentaire de », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, 2017, p. 760-762

Jonas Knetsch, « Egon Lorenz (dir.), Karlsruher Forum 2015 : Europäisierung des Haftungs- und Versicherungsvertragsrechts », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, 2017, p. 512

Jonas Knetsch, « La diversité des droits nationaux dans l’océan Indien, barrière commerciale ou garant d’un droit flexible ? », Developing Intra-regional Exchanges through the Abolition of Commercial and Tariff Barriers, Peter Lang, 2017, p. 205-216

Jonas Knetsch, « La responsabilité de la société certificatrice dans l’affaire des prothèses mammaires PIP : les précisions attendues de la CJUE », Revue des contrats, 2017, p. 241-243

Jonas Knetsch, « Les limites de la réparation du préjudice extrapatrimonial en Europe », Des spécificités de l’indemnisation du dommage corporel, Larcier, 2017, p. 175-198

Jonas Knetsch, « Measuring Legal Certainty? A Critical Feedback about the Development of an Index of Legal Certainty », The Shifting Mea¬ning of Legal Certainty in Comparative and Transnational Law, Hart, 2017, p. 177-185

Communications

Jonas Knetsch, « Aufrechnung und Vertragsstrafe im französischen Recht », 36. Tagung für Rechtsvergleichung, Bâle, Switzerland, 14 septembre 2017

Jonas Knetsch, « Code Napoléon Revisited – The Rewriting of French Tort Law According to the 2017 Reform Draft », Conférence, Bergen, Norway, 18 septembre 2018

Jonas Knetsch, « Compensation schemes for damages caused by healthcare and alternatives to court proceedings. French Law », XXe Congrès général de l’Académie internationale de droit comparé, Fukuoka, Japan, 22 juillet 2018

Jonas Knetsch, « Exposé introductif : La coexistence des modèles publics et privés dans le système français », Quelle prise en charge des dommages corporels au 21ème siècle ?, Saint-Étienne, 27 novembre 2018

Jonas Knetsch, « La place de la solidarité nationale dans la réparation des dommages pharmaceutiques », Risque iatrogène : Quelle problématique, quelle réparation, quelles procédures pour les victimes de médicaments ?, Chambéry, 02 mars 2018

Jonas Knetsch, « La place et le rôle de la responsabilité sans faute », French Civil Liability in a Comparative Perspective, Oxford, United Kingdom of Great Britain and Northern Ireland, 26 septembre 2018

Jonas Knetsch, « La réparation du dommage extra-contractuel dans les situations internationales », Conférence du Centre de droit de la responsabilité et des assurances, Lyon, 26 avril 2018

Jonas Knetsch, « Le droit de la responsabilité à l’épreuve de l’intelligence artificielle », La rencontre entre la science et le droit dans le numérique, Lausanne, Switzerland, 14 février 2019

Jonas Knetsch, « Les systèmes juridiques mixtes dans l’océan indien : les Comores, Mayotte, Maurice et les Seychelles », Institut suisse de droit comparé, Lunch Talk, Lausanne, Switzerland, 15 février 2019

Jonas Knetsch, « Rapports de droit allemand », La réforme du droit de la responsabilité en France et en Belgique. Regards croisés et aspects de droit comparé, Bruxelles, Belgium, 07 décembre 2018

Jonas Knetsch, « The French Medical Accident Compensation Scheme. A Critical Assessment of the Patients’ Rights Act of 4 March 2002 », Compensation Schemes and Beyond in Case of Medical Malpractice, Varsovie, Poland, 18 septembre 2017

Jonas Knetsch, « Tort Law and Mass Transportation Accidents. A French-German View on Legal Challenges in Times of Market Deregulation », 17th Annual Conference on European Tort Law, Vienne, Austria, 05 avril 2018

Jonas Knetsch, « Tort Law in France – A Comparative View on the 2017 Reform Draft », Conférence, Oslo, Norway, 20 septembre 2018

Jonas Knetsch et Daniel Gardner, « Véhicules autonomes et responsabilité civile : un dialogue franco-québécois », Conférence, Saint-Étienne, 12 février 2019




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