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Emmanuel Netter

74 rue Louis Pasteur
84029 AVIGNON Cedex

Emmanuel Netter

Maître de conférences HDR, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

Numérique, droit et société

jeudi 26 novembre 2020

Cycle de conférences organisé par la Cour de cassation sous la direction scientifique de Mme Dorothée Dibie et Mme Bénédicte Boyer-Bévière

La profession d’avocat : les risques de l’exercice

vendredi 25 septembre 2020

Organisé par l’Université de Picardie Jules Verne, l’ENM, le CEPRISCA, l’ordre des avocats du barreau d’Amiens sous la direction scientifique de Rodolphe Bigot et François Viney, UFR de Droit et de Science politique d’Amiens

Les convergences du droit et du numérique

lundi 16 mars 2020

La troisième édition des Convergences du Droit et du Numérique est organisé par l'Université de Bordeaux, avec le soutien de la Fondation Anthony Mainguené.

L’identité numérique

jeudi 12 décembre 2019

Quelle définition pour quelle protection ?

Organisée par Jessica Eynard, Maître de conférences en Droit privé, IDP - UT1 Capitole pour l’IDP, Université Toulouse 1 Capitole

Les libertés numériques

jeudi 10 octobre 2019

Cycle de conférences 2019-2020

Cycle organisé par la MSH Paris-Saclay, le CERDI, Sorbonne Université, et le Sorbonne Center for Artificial Intelligence (SCAI)

La souveraineté numérique à l’épreuve des interactions GAFAM-BATX-Etats-Entreprises

jeudi 20 juin 2019

7ème Colloque international France-Chine

Colloque organisé par l’Université Paris 8, le Centre de recherche de droit privé et droit de la santé (EA 1581), Forces du droit, l’Univ. de Science politique et de droit de Chine (UPEC) et Chambre des notaires de Paris

Contrat et protection des données à caractère personnel

vendredi 22 mars 2019

Organisé sous la direction scientifique de Thibault Douville, Pr. à l'Université du Mans, Codirecteur du master droit du numérique de l'Université de Caen Normandie ; Christophe Alleaume, Pr. U de Caen Normandie et Fanny Rogue, MCF à l'U. Caen Normandie

La vie privée des responsables publics

mercredi 6 février 2019

Colloque organisé sous la responsabilité scientifique du Pr. Charles-Edouard Sénac

Le Moyen-Orient et l’Afrique du Nord sur les écrans – Aspects de sciences juridiques et politiques

jeudi 25 octobre 2018

Sous la direction de Thomas RICHARD, docteur en science politique et Raphaël MAUREL, doctorant en droit public avec la MSH de Clermont-Ferrand, l'IISMM Institut d'études de l'Islam et des Sociétés du Monde Musulman - UMS 2000 EHESS/CNRS et le CCMO

Les algorithmes publics

jeudi 12 avril 2018

Printemps du droit et du numérique, 1ère édition

Algorithmes, les nouveaux décideurs ?

jeudi 4 mai 2017

Première journée du cycle Les algorithmes, nouveau déterminant des décisions et des actions

Pokemon Go et le droit : quel cadre juridique pour la réalité augmentée ?

jeudi 15 décembre 2016

Conférence IRDEIC, IDETCOM, CDA, IDP, IMH

Loin d’être un simple jeu, Pokemon Go a fait irruption dans nos vies. Le 1er jeu de réalité augmentée à occuper l’espace physique à l’échelle mondiale marque une rupture dans l’univers du jeu mais aussi dans notre conceptionde de notre environnement

Le droit des données personnelles

lundi 7 novembre 2016

Sous la direction scientifique de Emmanuel Netter, Maître de conférences en droit privé, Responsable de l’axe « numérique » du CEPRISCA


Parutions

Regards sur le nouveau droit des données personnelles

CEPRISCA, 2019

À peine plus de 40 ans après l'entrée en vigueur, en France, de la loi « informatique et libertés », le droit des données à caractère personnel semble avoir progressé de manière spectaculaire.

Numérique et grandes notions du droit privé

La personne, la propriété, le contrat

CEPRISCA, 2019

Les biens numériques

CEPRISCA, 2015



Publications

Ouvrages

Emmanuel Netter, Numérique et grandes notions de droit privé : La personne, la propriété, le contrat, CEPRISCA, 2019, Collection Essais, 507 p.

Emmanuel Netter, Valère Ndior, Jean-Ferdinand Puyraimond et Suzanne Vergnolle (dir.), Regards sur le nouveau droit des données personnelles, Centre de droit privé et de sciences criminelles d'Amiens, 2019, CEPRISCA, 348 p.

Emmanuel Netter, Patrick Rossi et Philippe Roussel Galle (dir.), Le juge face à la procédure collective de l'une des parties : Les incidences procédurales de l'ouverture d'une procédure collective sur l'instance civile, prud'homale ou pénale, CEPRISCA, 2017, Collection colloques, 138 p.

Emmanuel Netter et Aurore Chaigneau (dir.), Les biens numériques, diff. PUF, 2015, Collection colloques, 242 p.

Emmanuel Netter, Les garanties indemnitaires, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2014, Collection de l'Institut de droit des affaires, 488 p.

Emmanuel Netter, Les garanties indemnitaires, 2010, 524 p.

Emmanuel Netter, Les garanties indemnitaires, 2010, 524 p.

Articles

Emmanuel Netter, « La portabilité, un droit à inventer », Dalloz IP/IT, N° 6, 2020, pp. 352-357

Emmanuel Netter, « Le « code du travail numérique » », Intelligence artificielle, gestion algorithmique et droit du travail. Les travaux de l'AFDT, Dalloz, 2020, p. NC

Emmanuel Netter, « Règlement biométrie au travail », Dalloz IP/IT, N° 11, 2019, pp. 638-641

Emmanuel Netter, « L'extinction du contrat et le sort des données personnelles », Actualité juridique. Contrat, N° 10, 2019, p. 416

Emmanuel Netter, « Un juge peut-il ordonner à Facebook de livrer l'identité de ses utilisateurs ? », Dalloz IP/IT, N° 6, 2019, p. 401

Emmanuel Netter, « Sanction à 50 millions d'euros : au-delà de Google, la CNIL s'attaque aux politiques de confidentialité obscures et aux consentements creux », Dalloz IP/IT, N° 3, 2019, p. 165

Emmanuel Netter, « L'appel manifestement abusif d'une contre-garantie autonome », Recueil Dalloz, N° 29, 2016, p. 1748

Emmanuel Netter, « Le financement participatif », Mélanges en l'honneur du Professeur Didier R. Martin, LGDJ, 2015, p. 479

Emmanuel Netter, « Le porte-fort, contrat de couverture de risque », Revue Lamy Droit civil, N° 117, 2014, p. NC

Communications

Emmanuel Netter, « La gestion par les responsables publics de leur réputation en ligne. Réflexions inquiètes sur les déséquilibres du droit au déréférencement », Presses universitaires du Septentrion, p. NC, Charles-Edouard Sénac, La vie privée des responsables publics, Amiens, 06 février 2019

Emmanuel Netter, « Blockchain et professions réglementées », p. NC, M. Blanchard et S. Moreil, Quelle place pour les professions réglementées dans la révolution numérique ?, Lille, 02 février 2018

Emmanuel Netter, « Le modèle européen de protection des données personnelles à l'heure de la gloire et des périls », p. NC, Le droit des données personnelles, Amiens, 07 novembre 2016

Emmanuel Netter, « Le logiciel dématérialisé », Centre de droit privé et de sciences criminelles d'Amiens, p. 149, Emmanuel Netter, Les biens numériques, Amiens, 26 septembre 2014

Autre

Emmanuel Netter, Numérique et grandes notions du droit privé, p. NC


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Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.