Présentation

La journée d’étude LARTI Project organisée par le laboratoire Dante (UVSQ) est un “évènement parallèle officiel” du Sommet pour l’action sur l’intelligence artificielle (IA) organisé par l’Élysée qui donnera lieu à des échanges entre chefs d’État et de gouvernements, dirigeants d’organisations internationales, dirigeants d’organisations non-gouvernementales, dirigeants d’entreprises, représentants du monde universitaire, sur ce sujet capital.

L’évènement consiste en une réflexion d’ensemble sur le retentissement de l’entrée de l’IA dans nos modèles de recherches et d’enseignement en droit et en histoire du droit et de démonstrations sur des projets ou des outils innovants.

Les intervenants européens à la journée LARTI Project représentent la diversité des acteurs du droit que sont notamment les enseignants-chercheurs, avocats, magistrats, archivistes, éditeurs, juriste d’entreprise.

Cette journée donnera lieu à un rapport détaillant les résultats et les connaissances acquises à cette occasion, ainsi que nos recommandations pour le sommet de Paris pour l’action sur l'IA.

Programme

9h00 | Café d’accueil

9h30 | Ouverture
Claire Bouglé-Le Roux, Directrice du laboratoire Dante et Mélanie Clément-Fontaine, Professeure de droit privé, laboratoire Dante, UVSQ-Paris Saclay

9h40 | Propos introductifs sur l’IA, l’éthique et le droit
Alexei Grinbaum, Directeur de recherche, Président du Comité opérationnel pilote d’éthique du numérique du CEA
Thierry Tuot, Président de la section de l’intérieur du Conseil d’État

L’histoire du droit et l’accès aux sources juridiques à l’épreuve de l’IA

Présidente de séance : Anne Rousselet-Pimont, Professeure d’histoire du droit, Institut de recherche juridique de la Sorbonne (IRJS, EA 4150), Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

10h20 | Présentation et démonstration des outils d’accès et de traitement des archives : Projet  PARL-IA-MENT(S)
Olivier Descamps, Professeur d’histoire du droit, directeur du Centre d’étude d’histoire juridique (CEHJ), Institut d’histoire du droit Jean Gaudemet (UMR 7184), Université Paris- Panthéon-Assas
Isabelle Brancourt, Chargée de recherche honoraire au CNRS (IHD), directrice adjointe honoraire du CEHJ, Université  Paris-Panthéon-Assas
Éric Detoisien, Doctorant en histoire moderne et contemporaine, Centre Roland Mousnier (CRM), Sorbonne Université

10h40 | Table ronde : Comment appréhender ces nouveaux outils et qu’en attendre ?

Modérateur : Yann-Arzel Durelle-Marc, Maître de conférences en histoire du droit et porteur du projet “IAg Révolution”, IRJS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Olivier Descamps, Professeur d’histoire du droit, directeur du CEHJ, IHD, Univ. Assas Isabelle Brancourt, Chargée de recherche honoraire au CNRS (IHD), directrice adjointe honoraire CEHJ, Univ. Assas
Éric Detoisien, Doctorant en histoire moderne et contemporaine, CRM, Sorbonne Université
Jean-Baptiste Camps, Maître de conférences en philologie computationnelle, responsable scientifique de l’ERC LostMa, École nationale des   Chartes
Francesco Saverio Tavaglione, Chercheur postdoc en droit romain et droit privé comparé, Centre liégeois d’histoire du droit, Université de Liège
Louise Testot-Ferry, Doctorante en histoire du droit, Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques (CTHDIP), Université Toulouse Capitole

Présentation des outils au service de la pratique juridique

11h50 | Démonstrations et choix de modèles
Léa Fleury et Baudouin Arbarétier, Co-fondateurs d’Ordalie
Alexandre Vagenheim, VP Global Legal data et Amalia Ilie, International Account Executive de Jus Mundi, IA dédiée à l’arbitrage

12h30 | Pause déjeuner (libre)

Après-midi

La transformation des métiers du droit par l’IA et son accompagnement par la formation des juristes

14h | L’apport des éditions juridiques à la transformation des métiers
Sébastien Bardou, VP Strategy CEMEA (LexisNexis)

14h20 | Table ronde : Quels apports de l’IA dans les professions juridiques ? Enjeux et limites

Modérateur : Emmanuel Netter, Professeur de droit privé, Centre de droit privé fondamental (CDPF), Université de Strasbourg

Timothée Paris, Maître des requêtes au Conseil d’État
Matthieu Allain, Magistrat Auditeur à la Cour de cassation, chef du bureau du droit du numérique et de la protection des données
Benoit Cougnaud, Juge consulaire en charge des questions d’IA au tribunal de commerce de Paris et dirigeant de Legtech, Sylben.
Maximin de Fontmichel, Professeur de droit privé, laboratoire Dante, UVSQ-Paris Saclay - Arbitrage FAR
Vanessa Ruffa, Avocate au cabinet d’avocats Simon Associés
Yannick Meneceur, Inspecteur de justice, responsable d’études et de recherche associé à I’Institut des études et de la recherche sur le droit et la justice (IERDJ), expertise en technologie numérique

15h30 | Pause-café

15h40 | L’enseignement par l’image et Iconclass
Valérie Hayaert, Chercheuse honoraire, Center for the Study of the Renaissance, University of Warwick

16h | Table ronde : La formation des juristes au défi de l’IA, une révolution ?

Animation : Sandrine Clavel, Professeure de droit privé, Dante, UVSQ-Paris Saclay

Jean-Marc Deltorn, Professeur de droit privé, Centre d’études internationales de la propriété intellectuelle (CEIPI), Université de Strasbourg
Véronique Dominguez-Guillaume, Professeure en Langue et littérature française du Moyen-Âge à l’Université de Picardie Jules Verne, ex-conseillère du ministère de l’Enseignement supérieur
Guillaume Simiand, Professeur agrégé de lettres, IRJS, Université Paris 1 Panthéon- Sorbonne
Valérie-Laure Benabou, Professeure de droit privé, Dante, UVSQ-Paris Saclay
Julie Rocheton, Chercheuse postdoc en histoire du droit, Max Planck Institute for Legal History and Legal Theory
Emmanuel Netter, Professeur de droit privé, CDPF, Université de  Strasbourg
Jean-Hugues Barbé, Maître de conférences en droit public, Institut d’études de droit public (IEDP), Université Paris-Saclay
Avec la participation du Master 2 PIDAN (UVSQ-Paris Saclay).

17h15 | Fin des travaux

Sur inscription : laboratoiredanteuvsq@gmail.com