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Jean-Baptiste Racine

Faculté de Droit et Science Politique
Avenue Doyen Trotabas
06050 Nice cedex 1

Jean-Baptiste Racine

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

Approches antécédentes et modales des circulations

vendredi 13 mars 2020

Séminaire de recherche international et pluridisciplinaire, Projet de recherche IFITIS (IUF 2016-2021) – 4ème édition avec l’IUF, l’UCA et le CNRS GREDEG

La prégnance géographique dans le choix et l'usage des outils de la Compliance

mardi 4 février 2020

Organisée par la Faculté de droit, Université Nice Cote d’Azur sous la direction scientifique de Jean-Baptiste Racine, Professeur à l'Université Côté d'Azur (Faculté de droit et de science politique de Nice), GREDEG-CREDECO, CNRS UMR 7321

Droit et objets connectés

vendredi 15 novembre 2019

Tables rondes organisées par le GREDEG, Université de Nice Cote d’Azur

Réflexions sur la jurisdictio de l'arbitre

vendredi 20 septembre 2019

Organisé par le Laboratoire de droit privé et de sciences criminelles - LDPSC (EA 4690)

Le sens des libertés économiques de circulation

jeudi 23 mai 2019

Troisième édition des sessions doctorales et journées d'études pluridisciplinaires, internationales et comparées relatives à l’étude des phénomènes de circulation (projet IUF « IFITIS » 2016-2021).

Sources du droit, commerce international, éthique et marchés

jeudi 13 décembre 2018

50 ans de travaux de l’école de Dijon

Technonormativités. Des objets connectés à l’IA

jeudi 27 septembre 2018

L’école de Nice rencontre l’école de Bruxelles – 2e édition

L'accord amiable : et après ?

vendredi 8 juin 2018

Organisé par Denis Mouralis, Centre de Droit Economique, Aix Marseille Université et Walid Ben Hamida, Centre Léon DUGUIT, Université Evry Val d'Essonne

Le droit global/droit transnational

vendredi 25 mai 2018

Premier séminaire annuel organisé par l’ENS Ulm, la FMSH et l’IUF, avec le soutien de la région Bretagne

Intelligences artificielles et robots. Des choses et / ou des personnes ?

lundi 14 mai 2018

Cycle "La personne" des séminaires Flexibles notions

Organisé avec le concours du Master 2 Usages sociaux du droit

Pouvoirs privés économiques et ordre public économique : une thématique de droit économique

jeudi 12 avril 2018

Organisé par la Faculté de droit et de sciences politiques de Nice et le GREDEG groupe de recherche en droit, économie et gestion UMR 7321 CNRS/UNS ; Université de Nice Sophia Antipolis membre de l’Université Côte d’Azur

Les données personnelles. Bienfaits et / ou méfaits ?

vendredi 6 avril 2018

Cycle "La personne" des séminaires Flexibles notions

Avec le concours du Master 2 Usages sociaux du droit

Les Administrations Publiques à l’épreuve de leur dette

jeudi 1 février 2018

Journées d’études européennes

L’application du droit uniforme et des conventions internationales

lundi 20 mars 2017

Coorganisé par la Société de législation comparée, Monsieur Dominique Hascher, Conseiller à la première chambre civile de la Cour de cassation, Président de la SLC

Le droit souple de la responsabilité civile

lundi 20 février 2017

Organisé dans le cadre des séminaires du Laboratoire de sociologie juridique avec le concours du Master 2 Usages sociaux du droit

Quelles régulations pour l’économie collaborative ? Un défi pour le droit économique

jeudi 15 décembre 2016

"Rencontres de Droit Economique", organisées par le GREDEG-CREDECO et la MSHS

Sous la direction scientifique de Mmes Irina Parachkévova et Marina Teller, Professeurs de Droit, UNS

La responsabilité civile. Regards sociologiques sur la genèse de l'avant-projet de réforme

jeudi 13 octobre 2016

Séminaire du Laboratoire de sociologie juridique

Première séance du séminaire "Flexibles notions", consacré en 2016-2017 à la Responsabilité civile


Parutions

Droit et objets connectés

The law and connected objects

Larcier, 2020

En lien étroit avec la place grandissante du numérique dans les sociétés contemporaines, l’essor des objets connectés entraîne une migration massive de la norme vers des objets techniques qui, dans une certaine mesure, échappent à la maîtrise humaine et à celle du droit. En dépit de leurs atouts, ils bouleversent ainsi le système normatif classique.

Sport et droit international (aspects choisis)

Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2016

Le sport de compétition international est aujourd’hui « saisi » par un droit international distinct du droit transnational produit par les institutions sportives qui se prétendent auto-suffisantes et autonomes.

Droit de l'arbitrage

Presses Universitaires de France, 2016

Ce mode de résolution des conflits tient une place primordiale dans le cadre des affaires internationales où il est devenu la justice de droit commun. De multiples questions se posent donc, tant sur le plan pratique que sur le plan théorique.



Publications

Ouvrages

Jean-Baptiste Racine et Fabrice Siiriainen, Droit du commerce international, Dalloz, 2018, 3e éd., Cours Dalloz, 496 p.

Jean-Baptiste Racine, Jean-Pierre Ancel et François Mélin, L'application du droit étranger : cycle de conférences, Cour de Cassation, 2017, Société de législation comparée, 2018, Collection Colloques, 169 p.

Jean-Baptiste Racine, Droit de l'arbitrage, puf, 2016, Thémis, 641 p.

Jean-Baptiste Racine, Franck Latty et Jean-Michel Marmayou (dir.), Sport et droit international Actes de la journée d'étude conjointe du 4 décembre 2015 : aspects choisis, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2016, Collection Centre de droit du sport, 343 p.

Jean-Baptiste Racine et Yves Strickler (dir.), L'arbitrage : questions contemporaines, l'Harmattan, 2012, Droit privé et sciences criminelles, 216 p.

Jean-Baptiste Racine et Fabrice Siiriainen, Droit du commerce international, Dalloz, 2011, 2e éd., Cours Dalloz, 529 p.

Jean-Baptiste Racine, Laurence Boy et Jean-Jacques Sueur (dir.), Pluralisme juridique et effectivité du droit économique, Larcier, 2011, Droit économie international, 526 p.

Jean-Baptiste Racine, Laurence Boy et Fabrice Siiriainen (dir.), Droit économique et droits de l'homme, Larcier, 2009, Droit-Économie international, 710 p.

Jean-Baptiste Racine, Laurence Boy et Fabrice Siiriainen (dir.), Sécurité juridique et droit économique : [actes du colloque organisé les 26 et 27 Octobre 2006 à la faculté de droit de Sophia Antipolis, Nice, Larcier, 2008, Droit-économie international, 586 p.

Jean-Baptiste Racine et Fabrice Siiriainen, Droit du commerce international, Dalloz, 2007, Cours Dalloz, 453 p.

Jean-Baptiste Racine, Le génocide des Arméniens : origine et permanence du crime contre l'humanité, Dalloz, 2006, États de droits, 175 p.

Jean-Baptiste Racine (dir.), Pluralisme des modes alternatifs de résolution des conflits, pluralisme du droit, l'Hermès, 2002, Bibliothèque de droit, 317 p.

Jean-Baptiste Racine (dir.), Les modes alternatifs de résolution des conflits : approche générale et spéciale, [s.n.], 2001, 216 p.

Jean-Baptiste Racine, L'arbitrage commercial international et l'ordre public, LGDJ, 1999, Bibliothèque de droit privé, 623 p.

Jean-Baptiste Racine, L'arbitrage commercial international et l'ordre public, 1997, 610 p.

Articles

Jean-Baptiste Racine, « La résolution amiable des différends en ligne ou la figure de l'algorithme médiateur », Recueil Dalloz, N° 31, 2018, p. 1700

Jean-Baptiste Racine, « Art. 1162 à 1171 - Fasc. 30 : CONTRAT. – Contenu du contrat : objet du contrat », Juris-Classeur Civil, 2018, p. NC

Jean-Baptiste Racine, « L’arbitrabilité des litiges de droit de la famille », Revue Droit et Patrimoine, N° 12, 2017, p. 26

Jean-Baptiste Racine, « L’originalité de l’arbitrage liée aux ordres professionnels », Revue Droit et Patrimoine, N° 9, 2017, p. 57

Jean-Baptiste Racine, « La sanction de la fraude de l'arbitre dans un arbitrage non international », Revue Critique de Droit International Privé, N° 2, 2017, p. 245

Jean-Baptiste Racine, « La doctrine humaniste », Mélanges en l'honneur de François Collart Dutilleul, dalloz, 2017, p. NC

Jean-Baptiste Racine, « Vers un droit mondialisé de l’arbitrage : le rôle de la soft law », Lettre de la Chambre arbitrale internationale de Paris, 2017, p. NC

Jean-Baptiste Racine, « Les dispositions relatives à l’arbitrage dans la loi de modernisation de la justice du XXIème siècle (co-écrit avec Ch. Jarrosson) », Revue de l'arbitrage, N° 4, 2016, p. 1007

Jean-Baptiste Racine, « Introduction », Cahiers de l'arbitrage, N° 2, 2015, pp. 205-208

Jean-Baptiste Racine, « Sur l’idéologie de la transparence en droit de l’arbitrage », Mélanges en l'honneur du Professeur Pierre Mayer, Paris, Lextenso, 2015, p. 727

Jean-Baptiste Racine, « Arbitrage et contentieux de l’exploitation contractuelle des droits de propriété industrielle », Revue de l'arbitrage, 2014, p. 287

Jean-Baptiste Racine, « La morale, la crise et le droit économique », in Nicolas Thirion (dir.), Crise et droit économique, Bruxelles, Larcier, 2014, pp. 157-174

Jean-Baptiste Racine, « Les normes porteuses d’ordre public dans l’arbitrage commercial international », in E. Loquin et S. Manciaux (dir.), L’ordre public et l’arbitrage, Paris, LexisNexis, 2014, p. 7

Jean-Baptiste Racine, « L’arbitrage et le règlement Bruxelles I bis », in Emmanuel Guinchard (dir.), Le nouveau règlement Bruxelles I bis, Bruxelles, Bruylant, 2014, p. 13

Jean-Baptiste Racine, « Propos sur l’efficacité des sentences arbitrales en droit français après la réforme du 13 janvier 2011 », in A. Saletti, J.-F. van Drooghenbroeck et J. van Compernolle (dir.), L’arbitre et le juge étatique. Etudes de droit comparé à la mémoire de G. Tarzia, Bruxelles, Bruylant, 2014, p. 433

Jean-Baptiste Racine, « Remarques sur la distinction entre les droits et les libertés », Les Petites Affiches, 2014, p. 7

Jean-Baptiste Racine, « Arbitrage et uniformisation internationale du droit », Mélanges en l'honneur de Camille Jauffret-Spinosi, Dalloz, 2013, pp. 901-920

Jean-Baptiste Racine, « Gérard Farjat et la doctrine », Revue Internationale de Droit Economique, 2013, p. 409

Jean-Baptiste Racine, « Introduction », Les Petites Affiches, 2013, p. 4

Jean-Baptiste Racine, « Introduction au droit économique de l'environnement (article collectif du Centre de recherche en droit économique - CREDECO/GREDEG, UMR 7321, CNRS/INRA) », Pour un droit économique de l'environnement, Mélanges en l'honneur de Gilles J. Martin, Editions Frison-Roche, 2013, p. 15

Jean-Baptiste Racine, « La densification normative de la lex mercatoria », in Ch. Thibierge (dir.), La densification normative. Découverte d’un processus, Mare et Martin, 2013, p. 415

Jean-Baptiste Racine, « La protection contre les déséquilibres contractuels entre professionnels en droit français », in G. Mäsch, R. Schulze, G. Wicker (dir.), Promotion et protection des petites et moyennes entreprises. Les nouveaux instruments de droit privé, Lit Verlag (Berlin), 2013, p. 113

Jean-Baptiste Racine, « La protection du professionnel contractant en matière internationale », Mélanges en l'honneur de Jean-Michel Jacquet, LexisNexis, 2013, p. 255

Jean-Baptiste Racine, « Le principe de validité de la convention d'arbitrage international en droit français : un principe dynamique », Revue internationale de droit processuel, 2013, p. 42

Jean-Baptiste Racine, « Commentaire de l'arrêt de la Cour d'arrêt de Paris du 25 octobre 2011 », Revue des contrats, 2012, p. 563

Jean-Baptiste Racine, « Commentaire de l'arrêt de la Cour de cassation du 12 octobre 2011 », Revue des contrats, 2012, p. 951

Jean-Baptiste Racine, « Eléments d'une sociologie de l'arbitrage : introduction », Revue de l'arbitrage, 2012, p. 709

Jean-Baptiste Racine, « L'arbitrage : propos liminaires sur un droit pragmatique », L'arbitrage. Questions contemporaines, J.-B. Racine et Y. Strickler (dir.), L'Harmattan, 2012, p. 1

Jean-Baptiste Racine, « L'incidence en arbitrage », in C. Kessedjian (dir.), Le financement de contentieux par un tiers. Third Party Litigation Funding, éditions Panthéon Assas, 2012, p. 95

Jean-Baptiste Racine, « Propos sur une hérésie juridique : l'arbitre-partisan », The Electronic Bulletin of The European Court of Arbitration, 2012, p. 14

Jean-Baptiste Racine, « Commentaire de l'arrêt de la Cour de cassation du 19 octobre 2010 », Revue des contrats, 2011, p. 935

Jean-Baptiste Racine, « Commentaire de l'arrêt de la Cour de cassation du 27 avril 2011 », Revue des contrats, 2011, p. 1294

Jean-Baptiste Racine, « Commentaire de l'arrêt de la Cour de cassation du 8 juillet 2010 », Revue des contrats, 2011, p. 223

Jean-Baptiste Racine, « Commentaire des arrêts de la UK Court of Appeal (22 juin 2010) et de la UK Supreme Court (27 juillet 2011) dans l'affaire Jivraj v Haswani », Revue de l'arbitrage, 2011, p. 1007

Jean-Baptiste Racine, « Les usages dans l'arbitrage commercial international : une place à géométrie variable », Journal des sociétés, 2011, p. 37

Jean-Baptiste Racine, « Review of Arbitrators' Jurisdiction under French Law: the Lessons of the Abela Case (Cour de Cassation, October 6, 2010) », Cahiers de l'arbitrage, 2011, p. 443

Jean-Baptiste Racine, « Réponse à la Commission européenne : à propos de la création d'un droit européen des contrats pour les consommateurs et les entreprises », Revue des contrats, 2011, p. 1362

Jean-Baptiste Racine, « La sentence d'incompétence », Revue de l'arbitrage, N° 4, 2010, pp. 729-781

Jean-Baptiste Racine, « Arbitrage et cautionnement en droit français », Cahiers de l'arbitrage, 2010, p. 351

Jean-Baptiste Racine, « Commentaire de l'arrêt de la Cour de cassation du 20 octobre 2009 », Revue des contrats, 2010, p. 970

Jean-Baptiste Racine, « Commentaire de l'arrêt de la Cour de cassation du 30 juin 2009 », Revue des contrats, 2010, p. 715

Jean-Baptiste Racine, « Commentaire de l'arrêt de la Cour de cassation du 30 mars 2010 », Revue des contrats, 2010, p. 1390

Jean-Baptiste Racine, « Commentaire de l'arrêt de la Cour de justice des Communautés européennes du 6 octobre 2009 (en collaboration avec P. Deumier et E. Tréppoz) », Revue des contrats, 2010, p. 701

Jean-Baptiste Racine, « Commentaire de l'arrêt de la Cour européenne des droits de l'homme du 3 avril 2008 (Regent Company) », Revue de l'arbitrage, 2010, p. 797

Jean-Baptiste Racine, « Commentaire de l'ordonnance de référé du 22 janvier 2010 (TGI Paris) », Revue de l'arbitrage, 2010, p. 571

Jean-Baptiste Racine, « Contrat et discrimination en matière internationale », Revue des contrats, 2010, p. 1456

Jean-Baptiste Racine, « Droit économique et lois de police », Revue Internationale de Droit Economique, 2010, p. 61

Jean-Baptiste Racine, « L'arbitre face aux pratiques illicites du commerce international », Les Petites Affiches, 2010, p. 8

Jean-Baptiste Racine, « Note de l'arrêt CJUE, 6 octobre 2009, Aff. C-1133/08 : Application de l'article 4 de la convention de Rome », Revue des contrats, 2010, p. 701

Jean-Baptiste Racine, « L'affaire Abela ou les vicissitudes du contrôle de la compétence arbitrale », Cahiers de l'arbitrage, N° 2009, 2009, p. 13

Jean-Baptiste Racine, « Arbitrabilité et lois de police », Revue brésilienne de l'arbitrage, N° 23, 2009, p. 79

Jean-Baptiste Racine, « Commentaire de l'arrêt de la Cour de cassation du 11 février 2009 », Journal du droit international (Clunet), 2009, p. 1274

Jean-Baptiste Racine, « Commentaire de l'arrêt de la Cour de cassation du 16 décembre 2008 (chambre commerciale) », Revue des contrats, 2009, p. 1204

Jean-Baptiste Racine, « Commentaire de l'arrêt de la Cour de cassation du 2 avril 2008 », Revue des contrats, 2009, p. 683

Jean-Baptiste Racine, « Commentaire des arrêts de la Cour de cassation (1ère chambre civile et chambre commerciale) du 16 décembre 2008 », Revue des contrats, 2009, p. 1193

Jean-Baptiste Racine, « Commentaire des arrêts de la Cour de cassation du 16 septembre 2008 et du 3 février 2009 », Revue des contrats, 2009, p. 1549

Jean-Baptiste Racine, « Droit économique et droits de l'homme : introduction générale », in L. Boy; J.-B. Racine; F. Siiriainen (dir.), Droit économique et droits de l'homme, Larcier, 2009, p. 7

Jean-Baptiste Racine, « L'originalité du contentieux du contrat international », Journal des sociétés, 2009, p. 35

Jean-Baptiste Racine, « Le médiatiquement correct : synthèse », in P. Auvret (dir.), Les médias et l'Europe, Larcier, 2009, p. 159

Jean-Baptiste Racine, « Difficultés soulevées par les articles 1441-4 et 1015 du NCPC », Recueil Dalloz, N° 2, 2008, p. 129

Jean-Baptiste Racine, « Le caractère licite de la « relativisation » du génocide des Arméniens », Recueil Dalloz, N° 35, 2007, p. 2513

Jean-Baptiste Racine, « L'absence de caractère manifestement illicite de la négation du génocide des Arméniens », Recueil Dalloz, N° 12, 2007, p. 851

Jean-Baptiste Racine, « Le retard dans le transport maritime de marchandises », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2003, p. 223

Jean-Baptiste Racine, « Le défaut de désignation de l'organe représentant légalement une personne morale dans un acte de procédure constitue un vice de forme », Recueil Dalloz, N° 26, 2002, p. 2083

Communications

Jean-Baptiste Racine, « Où va l’arbitre du commerce international ? », LexisNexis, p. 73, F. Osman et A.C. Yildirim, Où va l'arbitrage international ? Journées d’études méditerranéennes en l’honneur du professeur Ali Bencheneb, Istanbul, Turkey, 01 janvier 2016

Jean-Baptiste Racine, « Arbitrage et droit matériel européen », in Pierre Mayer (dir.), Lexis-Nexis, p. 93, Arbitrage et droit matériel européen, Paris, 01 janvier 2012

Jean-Baptiste Racine, « La nécessité de reconstruire des hiérarchies entre les droits fondamentaux », in F. Collart Dutilleul et F. Riem (dir.), Institut universitaire Varenne, Coll. Colloques et essais, p. 131, La nécessité de reconstruire des hiérarchies entre les droits fondamentaux, Bayonne, 01 janvier 2012

Jean-Baptiste Racine, « La transmission de la clause d'arbitrage », p. NC, La transmission de la clause d'arbitrage, Curitiba, Brazil, 29 février 2012

Jean-Baptiste Racine, « Le nouvel arbitre », in Th. Clay (dir.), p. 117, Le nouvel arbitre, Paris, 21 février 2011

Jean-Baptiste Racine, « Vers un ordre public mondial ? », in L. Boy, J.-B. Racine et J.-J. Sueur (dir.), Pluralisme juridique et effectivité du droit économique, Larcier, p. 419, Vers un ordre public mondial ?, Nice, 26 novembre 2010

Jean-Baptiste Racine, « La marchandisation du règlement des différends : le cas de l'arbitrage », in E. Loquin et A. Martin (dir.), Droit et marchandisation, Lexis-Nexis Litec, p. 321, La marchandisation du règlement des différends : le cas de l'arbitrage, 19 mai 2009

Jean-Baptiste Racine, « Les entreprises et l'Organisation mondiale du commerce », in Th. Garcia et V. Tomkiewicz (dir.), L'Organisation mondiale du commerce et les sujets de droit, Bruylant, p. 231, Les entreprises et l'Organisation mondiale du commerce, Nice, 25 juin 2009

Autres

Jean-Baptiste Racine, Arbitrage, p. NC

Jean-Baptiste Racine, Arbitrage commercial international. Convention d'arbitrage. Forme et preuve, p. NC

Jean-Baptiste Racine, Arbitrage commercial. Droit international (en collaboration avec Ch. Jarrosson), p. NC

Jean-Baptiste Racine, Convention d'arbitrage. Formation, p. NC

Jean-Baptiste Racine, La diversité de l'ordre public, p. 1201

Jean-Baptiste Racine, Note sous les arrêts de la Cour d’appel de Paris des 15 mars et 10 mai 2016, Revue de l'arbitrage, p. 215

Jean-Baptiste Racine, Note sous l’arrêt de la 1ère chambre civile de la Cour de cassation du 1er février 2017, Journal du droit international (Clunet), p. NC

Jean-Baptiste Racine, Note sous l’arrêt de la 1ère chambre civile de la Cour de cassation du 30 juin 2016, Revue Critique de Droit International Privé, p. 245

Jean-Baptiste Racine, Objet du contrat, p. NC

Jean-Baptiste Racine, Rapport national français au colloque de l'Académie internationale de droit comparé " L'incidence du droit uniforme dans le droit national. Limites et possibilités. L'arbitrage, p. NC




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Conférence des Doyens
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Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.