Présentation
La compliance est un phénomène mondial. En cela, elle illustre la problématique d'un droit global. Il ne faut cependant pas en déduire que la compliance est appliquée de la même manière partout dans le monde. Comme toute institution juridique, elle est intégrée à un cadre juridique préexistant, façonné par la culture et l'histoire.
L'objectif du colloque est d'explorer la prégnance géographique dans les outils de la compliance, c'est-à-dire la manière potentiellement différente dont ces outils sont choisis et utilisés selon la zone géographique concernée. Les trois espaces géographiques étudiés seront principalement l'Europe, les Etats-Unis et l'Afrique. Occasion sera ainsi donnée de mettre en valeur les convergences et les divergences dans la mise en œuvre des outils de la compliance dans une vision géographique de l'institution.
Cette conférence sert également d'appui à la réalisation d'un ouvrage plus global portant d'une façon générale sur Les outils de la Compliance, dans lequel les conférenciers ont vocation à contribuer par un article. L'ouvrage Compliance Tools sera publié en même temps.
Programme
16h30 : Interventions de :
Jean-Baptiste Racine, professeur de droit à l'Université Sophia-Antipolis, Nice
Mahmoud Mohammed Salah, professeur de droit à l'Université de Nouakchott, Mauritanie
Karen Coppens, Dechert LLP
Mads Andenas, professeur de droit de l'Université d'Oslo, Norvège
Marie-Anne Frison-Roche, professeur de droit à Sciences Po, Paris
Inscription : anouk.leguillou@mafr.fr
Organisée par la Faculté de droit, Université Nice Cote d'Azur sous la direction scientifique de Jean-Baptiste Racine, Professeur à l'Université Côté d'Azur (Faculté de droit et de science politique de Nice), GREDEG-CREDECO, CNRS UMR 7321