Jean-Sylvestre Bergé, « La contractualisation du droit : construire sur nos a priori », in G. Cerqueira, A. Schreiber (dir.), La contractualisation du droit, SLC, 2024, pp. 429-435., 2024
Jean-Sylvestre Bergé, « Internet of Things: From Techno-Legal Fascination to Complex System », in N. de Lucca, C. Rosa Pereira de Lima, A. Simão Filho, R. Mota Maciel (eds), Direito & Internet, Volume V, Quartier Latin, 2024, pp. 133-141., 2024
Jean-Sylvestre Bergé, « Approche a priori de la circulation dans le contexte du droit de l’Union européenne », in J. Heymann et M. Combet (coll.), La circulation des sociétés dans l’Union européenne, Bruylant, pp. 17-32., 2024
Jean-Sylvestre Bergé, « Une autre aventure européenne : l’exemple du droit commun de la vente », Mélanges en hommage à Jean-François Renucci, Dalloz 2024, pp. 59-72., 2024
Jean-Sylvestre Bergé, « Le choix des juges dans un contexte global : l’existence d’une contrainte a priori de circulation », in H. Kassoul (dir.), Le choix du juge, Lexis-Nexis 2024, pp. 45-54., 2024
Jean-Sylvestre Bergé, « Le pont, métaphore juridique des circulations internationales », in S. Blot-Maccagnan et K. Deharbe (dir.), Le pont, de l’ouvrage d’art à l’objet juridique, Editions des PULIM 2023, pp. 163-177., 2023
Jean-Sylvestre Bergé, « Propos conclusifs : des phénomènes de mobilités, de leurs précompréhensions, des retours aux droits », Mobilités et droit, Editions Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2023
Jean-Sylvestre Bergé, « La circulation totale dans le champ global », C. Lageot, J.-J. Sueur (dir.), Culture(s) et liberté(s), PUJP – LGDJ, pp. 165-187, 2023
Jean-Sylvestre Bergé, « La digitalisation, le droit et la vitesse de circulation », Droit des affaires et intelligence artificielle. Diagnostic et prospective, M. Cannarsa, J.-L. Piotraut, A. Quiquerez et I. Randrianirina (dir.), Mare & Martin, pp. 19-26, 2023
Jean-Sylvestre Bergé, « Le contrôle de conventionnalité », Précis de culture juridique, dir. de Th. Revet et F.-X. Lucas, Lextenso, 7me édition, pp. 36-41., 2023
Jean-Sylvestre Bergé, « Acceptabilité sociale, assemblée citoyenne et démarche antécédente », Ch. Alcantara, F. Charest, A. Lavigne et L. Saglietto (dir.), L’acceptabilité sociale : enjeu de gouvernance, enjeu de société, Presses de Mines, pp. 49-60, 2023
Jean-Sylvestre Bergé, « « The A Priori: A Structure of an Ascendant Imaginary » », in springer (dir.), The A Priori Method in the Social Sciences. A Multidisciplinary Approach., springer, 2023
Jean-Sylvestre Bergé, « Propriété intellectuelle - : Droit européen et international », Juris- Classeur "Propriété littéraire et artistique" & Juris- Classeur "Droit international", Juris- Classeur, 2023
Jean-Sylvestre Bergé, « L’avènement des espaces normatifs de flux : l’aventure européenne », in Liber amicorum en hommage à Laurence Idot, Concurrences Editions, pp. 249-260., 2023
Jean-Sylvestre Bergé, « Le juge européen aux prises avec les situations en mouvement », Liber amicorum en l’honneur de Monsieur Yves Bot - Sa justice - l’Espace de liberté, de sécurité et de justice, Bruylant, 2022, pp. 721-740
Jean-Sylvestre Bergé, « Ce que la circulation des objets de propriété intellectuelle nous apprend du droit – Propos libres et sans rigueur », Mélanges en l’honneur de Pierre Sirinelli, Dalloz, 2022, pp. 23-32
Jean-Sylvestre Bergé, « Confiance mutuelle et espace de circulation : propos introductifs », F. Riem et M. Poelemans (dir.), La confiance mutuelle dans l’Union européenne, mare \& martin, 2022, pp. 39-50., 2022
Jean-Sylvestre Bergé, « Les réalités hors contrôle : les nier c’est créer de l’insécurité juridique, les appréhender c’est essayer de penser le droit dans un environnement d’insécurité juridique », in G. Cerqueira, H. Fulchiron, N. Nord (dir.) L'insécurité juridique - l'émergence d'une notion, {\'e}d. SLC 2022, pp. 169-186., 2022
Jean-Sylvestre Bergé, « Propriété littéraire et artistique - L’essentiel : Droit européen et international », Juris- Classeur, 2022
Jean-Sylvestre Bergé, « Le contrôle de conventionnalité », Lextenso, 2022
Jean-Sylvestre Bergé, « La circulation totale dans le champ global », PUJP - LGDJ, 2022
Jean-Sylvestre Bergé, « Comment penser en droit nos a priori ? L’exemple des situations en mouvement », Mélanges en l’honneur de P. Ancel, Larcier, 2021
Jean-Sylvestre Bergé, « 3.Les juridictions au cœur des interactions sociales globales : le point-clé de la circulation », I. Bartsits (ed.) Les Juridictions nationales dans le système de la coopération internationale (études franco-russes) - Delo publishing (en russe) 2021, pp. 58-73 - X. Latour, A.-S. Siew-Guillemin (dir.), Les juridictions au cœur des interactions sociales, approche comparée franco-russe, L’Harmattan (en français), L’Harmattan, 2021, pp. 135-148., 2021
Jean-Sylvestre Bergé, « Epistémologie pragmatique de la circulation et de son contrôle en droit de la responsabilité civile », G. Cerqueira et V. Monteillet, Le projet de réforme du droit de la responsabilité civil, Dalloz 2021, coll. thèmes & commentaires, pp. 321-331., 2021
Jean-Sylvestre Bergé, « Modernisation du droit et comparaison juridique : les défis de la circulation totale en trois actes », Comparaison et modernisation du droit à l’aube du XXIe siècle, 2021
Jean-Sylvestre Bergé, « Sortir de l’urgence : penser autrement la perte de contrôle », N. Hervé-Fournereau et A. Langlais (dir.), urgence(s) écologique(s) : quelle(s) urgence(s) pour le droit ?, Revue juridique de l’environnement, numéro spécial 2021, pp. 275-290, 2021
Jean-Sylvestre Bergé, « Le contrôle de conventionnalité », 2021
Jean-Sylvestre Bergé, « Variations sur les libertés économiques », in J.-B. Racine (dir.), Le droit économique au 21e siècle : notions et enjeux, LGDJ, 2020, pp. 479-492
Jean-Sylvestre Bergé, « Rapport conclusif »: Publication des actes du colloque de l’UMR DICE (7318), in R. Le Bœuf et O. Le Bot (dir.), L'inapplication du droit, Confluence des droits, 2020, pp. 257-264
Jean-Sylvestre Bergé, « Objets connectés et risque de fascination technologico-juridique ; Objets connectés et la modélisation juridique des systèmes complexes », in Thierry Marteu, Irina Parachkevova et Jean-Baptiste Racine (dir.), Droit et objets connectés, Larcier, 2020, pp. 115-116
Closely linked to the growing place of digital technology in contemporary societies, the rise of connected objects leads to a massive migration of the norm to technical objects which, to a certain extent, escape human and legal control. In spite of their advantages, they thus overturn the traditional normative system. Based on a transdisciplinary approach, the present study analyses the difficulties and legal issues raised by connected objects and identifies some legal improvements which could accompany the underlying technological evolution. The study revolves around four points: the potential of connected objects to increase the effectiveness of the law, the difficulties of legal qualification and therefore, of the application of the law faced with connected objects, the technological and legal risks raised by this phenomenon and the paradigm of legal rules specific to connected objects. It is aimed at a varied audience of lawyers and non-lawyers, practitioners, academics and students and beyond that, at any citizen interested in the metamorphosis of the normative system in the digital age.
Jean-Sylvestre Bergé, « Modernização do direito e comparação jurídica: os desafios da circulação total em três atos », A função modernizadora do direito comparado – 250 anos da Lei da Boa Razão, YK Editora, 2020
Jean-Sylvestre Bergé, Giulio Cesare Giorgini, « Introduction », Le sens des libertés économiques de circulation / The Sense of Economic Freedoms of Movement, Bruylant, 2020, pp. 13-20
Jean-Sylvestre Bergé, « La digitalisation, le droit et la vitesse de circulation », Le droit des affaires à l'épreuve de la digitalisation, 2020
Jean-Sylvestre Bergé, « Le contrôle de conventionnalité », Lextenso, 2020
Jean-Sylvestre Bergé, « Rapport conclusif », Confluence des droits, 2020
Jean-Sylvestre Bergé, « La diffamation saisie par la Cour de justice : recherche d’une spécificité du droit de l’Union européenne en matière de libre circulation de l’information diffamatoire », in L. Burgorgue-Larsen et G. Calvès (dir.), La diffamation saisie par les juges en Europe, Editions Pedone, Cahiers européens, 2019
Jean-Sylvestre Bergé, « Culture juridique et globalisation : le travail du juriste, entre contextualisation et circulation », in A.-S. Chambost (dir.), Droit(s) et culture – culture(s) du droit. Essais d’approches culturelles des savoirs juridiques, Lextenso, coll. Contextes, 2019
Jean-Sylvestre Bergé, « Modernisation du droit et comparaison juridique : les défis de la circulation totale en trois actes », in G. Cerqueira et C. Lima Marques (dir.), La fonction modernisatrice du droit comparé – 250 ans de la Loi de la Raison Saine, Société de législation comparée, 2019
Jean-Sylvestre Bergé, « Quelle circulation ? », in H. Fulchiron, B. Baret (dir.), La circulation des personnes et de leur statut dans un monde globalisé, Lexis-Nexis, 2019, 2019
Jean-Sylvestre Bergé, « Full Movement Beyond Control of Data: The Structure and Challenges Faced by the CNIL », in N. De Lucca, C. R. Pereira de Lima (dir.), Desafios e Perspectivas das Autoridades de Proteção de Dados Pessoais e Privacidade / Challenges and Perspectives of Data Protection Authorities, Editoria Almedina, 2019
Jean-Sylvestre Bergé, « Droit et circulation des données sur Internet : plaidoyer pour un double renouvellement des approches », in Newton de Lucca, Adalberto Simão Filho, Cíntia Rosa Pereira de Lima (dir.), Direito e Internet IV, Quartier Latin/ Atlântico Pacífico, 2019
Jean-Sylvestre Bergé, « La circulation des droits de propriété intellectuelle », in A. Favreau (dir.), La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières, Larcier, 2019, pp. 11-22
Jean-Sylvestre Bergé, « La confiance mutuelle dans l’espace européen de coopération judiciaire : questionnement sur le sens de la libre circulation des décisions de justice », in X. Latour, Y. Strickler, J. Tribolo-Ferrand (dir.), Défiance, doute, incertitude : quelle place pour la notion de confiance dans les sociétés modernes ?, L’Harmattan, 2019, pp. 37-47
Jean-Sylvestre Bergé, « Full Movement Beyond Control and Environmental Governance: Taking Silent Risk Seriously », in A. Cubero and P. Masbernat (dir.), Protección del Medio Ambiente. Fiscalidad y otras medidas del Derecho al Desarrollo / Comparative Environmental Taxation & Regulation in the Framework of the Right to Sustainable Development, UAChile - USevilla - Thomson Reuters, 2019, pp. 155-167
Jean-Sylvestre Bergé, « Dépasser le discours sur la circulation : dialogue entre une économiste et un juriste à propos de deux avis (2/15 et 3/15) de la Cour de justice (UE) », in A. Boujeka, Th. Habu Groud et L. Zevounou (dir.), Les Libertés de circulation au-delà de l’économie, Editions mare & martin, 2019, pp. 213-232
Jean-Sylvestre Bergé, « Les stratégies de propriété intellectuelle dans un monde globalisé – Une introduction », in A Quiquerez (dir.), Les stratégies de propriété intellectuelle dans un monde globalisé, Larcier (collection « Droit, Management & Stratégies »), 2019, pp. 15-36
Jean-Sylvestre Bergé, Sophie Harnay, « Dépasser le discours sur la circulation : dialogue entre une économiste et un juriste à propos de deux avis (3/15 et 2/15) de la Cour de justice de l’UE », Les libertés de circulation au-delà de l’économie, Mare & Martin, 2019
Jean-Sylvestre Bergé, « A la marge », Mélanges offerts à Geneviève Pignarre, Ed. Lextenso, 2018, pp. 93-100., 2018
Jean-Sylvestre Bergé, « Figures du droit uniforme de l’Union européenne : de quelques observations en droit des contrats », Mélanges en l'honneur de C. Witz, Ed. Lexis-Nexis, 2018, 2018
Jean-Sylvestre Bergé, « Propriété littéraire et artistique - L’essentiel : Droit européen et international », Juris- Classeur "Propriété littéraire et artistique", 2018
Jean-Sylvestre Bergé, « Le contrôle de conventionnalité », Précis de culture juridique / F.-X. Lucas, T. Revet (dir.) 2e éd., LGDJ, 2018
Jean-Sylvestre Bergé, « La Cour de justice de l’Union européenne et les interactions entre les sources internationales et européennes du droit d’auteur », La réforme du droit d’auteur dans la société de l’information / A. Bensamoun (dir.), Mare & Martin, 2018, pp. 87-101
Jean-Sylvestre Bergé, « Les figures du juriste global », États généraux de la recherche sur le droit et la justice. – Actes des journées des 30 janv. – 2 févr. 2017, Etats généraux de la recherche sur le droit de la justice, Lexis-Nexis, 2018, pp. 315-322
Jean-Sylvestre Bergé, « Lieux et formes d’application du droit étranger soumis à un contrôle de constitutionnalité et de conventionnalité », Contrôle de constitutionnalité et de conventionnalité du droit étranger / G. Cerqueira, N. Nord, (dir.), Société de législation comparée, 2017, pp. 17-35
Jean-Sylvestre Bergé, « L’échange des données dans l’ELSJ : l’hypothèse de la circulation totale au-delà du contrôle », Nombre de pages de l'ouvrage : 560 pages, L'échange des données dans l'espace de liberté, de sécurité et de justice de l'Union européenne / Constance Chevallier-Govers (dir.), Mare & Martin, 2017
Jean-Sylvestre Bergé, « « L’essentiel : Droit européen et international » (refonte) », Jurisclasseur Propriété littéraire et artistique, Ed. LexisNexis Jurisclasseur, 2017
Jean-Sylvestre Bergé, « Droit international et communautaire – Sources (refonte) », Jurisclasseur Propriété littéraire et artistique, Ed. LexisNexis Jurisclasseur, 2017
Jean-Sylvestre Bergé, Pocheron D., Cerquiera G., « Droit international privé et système juridique de l’Union européenne », 75 pages, Droit international privé et droit de l’Union européenne – Répertoire de droit international / J.-S. Bergé, D. Porcheron, G. Vieira da Costa Cerqueira (dir.), Dalloz, 2017, pp. 3-61
Jean-Sylvestre Bergé, « Le contrôle de conventionnalité », Précis de culture juridique, F.-X. Lucas, T. Revet (dir.), LGDJ, 2017, pp. 35-39
Jean-Sylvestre Bergé, « Fragmentation : la diversité dans l’unité et inversement », Dictionnaire des idées reçues du droit international en hommage à Alain Pellet., Pedone, 2017, pp. 253-258
Jean-Sylvestre Bergé, Blandine de Clavière, « Direct and indirect horizontal effects of fundamental freedoms », nombre de pages de l'ouvrage : 528p., Cases, Materials and Text on European Law and Private Law / A. Hartkamp, C. Sieburgh, W. Devroe (dir.), HartPublishing, 2017, pp. 169-220
Jean-Sylvestre Bergé, « Évocation du système bancaire européen à travers les trois générations de droit européen », in Revue-Banque Edition (dir.), Liber Amicorum Blanche Sousi. L’Europe bancaire, financière et monétaire / dir. F. Ferrand. , 2016, pp. 49-55
Jean-Sylvestre Bergé, « Comm. de CJCE, 4 nov. 1997, Dior 1, aff. C-337/95 », Nombre de pages de l'ouvrage: 668 pages, Les grands arrêts de la jurisprudence de l'Union européenne - 3e édition, PUF, 2016, pp. 9254254-260
Jean-Sylvestre Bergé, « « Allocution d’ouverture » », La pratique du droit de l’Union européenne par le juge judiciaire. Réflexions autour de cas / dir. J.-S. Bergé, G. Canivet, Dalloz, 2016, pp. 1-5
Jean-Sylvestre Bergé, Bergé Jean-Sylvestre, « L’application du droit au pluriel : le double déplacement », Mélanges en l’honneur de Didier Martin, L.G.D.J, 2015
Jean-Sylvestre Bergé, « Questions ouvertes autour des frontières du droit international privé européen », Boundaries of European Private International Law. Les frontières du droit international privé européen. Las fronteras del derecho internacional privado europeo, Bruylant, 2015, pp. 21-34
Jean-Sylvestre Bergé, « Commentaire de CE, Ass., 11 décembre 2006, Société de Groot, req. n° 234560 », Les grandes décisions de la jurisprudence française de droit international public, Dalloz, 2015, pp. 445-452
Jean-Sylvestre Bergé, « Open Questions concerning the Boundaries of European Private International Law », Bruylant, 2015
Jean-Sylvestre Bergé, « Droit international privé et approche contextualisée des cas de pluralisme juridique mondial », 768 pages, Les relations privées internationales, Contribution aux Mélanges Bernard Audit / L. d’Avout, D. Bureau et H. Muir Watt (dir.), L.G.D.J, 2014, pp. 61-81
Jean-Sylvestre Bergé, « « Le règlement Bruxelles I Bis au regard de la future adhésion de l’UE à la CESDHLF » », Le nouveau règlement Bruxelles I bis - dir. E. Guinchard., Bruylant, 2014, pp. 317-333
Jean-Sylvestre Bergé, « L’hypothèse d’une standardisation de la pensée juridique comme forme de standardisation internationale privée du droit », 248 pages, Les aspects juridiques de la standardisation internationale privée / R. Bismuth (dir.), Bruylant, 2014, pp. 27-34
Jean-Sylvestre Bergé, « La distinction « droit-source » - « droit-objet » en droit national, international et européen de la propriété intellectuelle », Mélanges André Lucas, Lexis-nexis, 2014, pp. 47-62
Jean-Sylvestre Bergé, « Préface », Les actions en justice au-delà de l’intérêt personnel / dir. I. Omarjee et L. Sinopoli., Larcier, 2014, pp. 1-3
Jean-Sylvestre Bergé, « Protection internationale et européenne de la propriété intellectuelle. Sources. Principes. Contextes de mise en œuvre », 49 p, Jurisclasseur Droit international, LexisNexis Jurisclasseur, 2014
Jean-Sylvestre Bergé, « Préface de la thèse de Guilhem Julia : L'œuvre de magie et le droit », in L'Harmattan (dir.), L'œuvre de magie et le droit, Larcier, 2014
Jean-Sylvestre Bergé, Geneviève Helleringer, « Operating International Law in a Global Context : Taking Circulation Seriously », The Spanish Yearbook of International Law ( 2013-2014), 2014, pp. 11-31
Jean-Sylvestre Bergé, « « Existence et exercice des droits subjectifs et libertés de circulation : l’hypothèse (à nouveau) d’un rapport de mise en œuvre » », 472 pages, L’unité des libertés de circulation. In varietas concordia / dir. E. Dubout et A. Maitrot de la Motte. , Bruylant-Larcier, 2013, pp. 139-158
Jean-Sylvestre Bergé, « Le droit national, international et européen et la question des rapports entre les différentes hiérarchies des normes », 1096 pages, Annuaire de droit de l'Union européenne - 2011, Editions Panthéon-Assas, 2013, pp. 3-21
Jean-Sylvestre Bergé, « La comparaison du droit national, international, européen : de quelques présupposés et finalités. », Mélanges en l'honneur du Professeur C. Jauffret-Spinosi, Dalloz, 2013, pp. 887-901
Jean-Sylvestre Bergé, « Préface de la thèse de Khédija Ben Dahmen " Interactions du droit international et du droit de l'Union européenne : expression d'un pluralisme juridique rénové en matière de protection de la propriété industrielle." », 1062 pages, Interactions du droit international et du droit de l'Union européenne : expression d'un pluralisme juridique rénové en matière de protection de la propriété industrielle., L'Harmattan, 2013, pp. ?
Jean-Sylvestre Bergé, « " Approche méthodologique des rapports de systèmes : comparer, combiner, hiérarchiser le droit international et le droit européen " », Nombre de pages du libre : 912, Union européenne et droit international - En l'honneur de Patrick Daillier, Pedone, 2013, pp. 575-585
Jean-Sylvestre Bergé, « Préface de : Les actions en justice au-delà de l'intérêt personnel - Sous la direction de Omarjee et L. Sinopoli », Les actions en justice au-delà de l'intérêt personnel (CEJEC de Nanterre), Dalloz, 2013, pp. ?
Jean-Sylvestre Bergé, « Pluralisme juridique mondial appliqué et hiérarchie des normes », Basic Concepts of Public International Law - Monism and Dualism - Marko Novakovic (Editor, Foreword), Jorg Kammerhofer (Introduction), Faculty of Law University of Belgrade and others, 2013, pp. 61-84
Jean-Sylvestre Bergé, Camille Chaserant, Sophie Harnay, « La prestation de services internationale, objet du droit et de l’économie ? Le cas des professions juridiques », La prestation de services internationale, PUF, 2013
Jean-Sylvestre Bergé, « Circulation et application du droit au niveau national, international et européen », 550 pages, Mélanges à la mémoire de Patrick Courbe : "Le droit entre tradition et modernité", Dalloz, 2012, pp. 21-38
Jean-Sylvestre Bergé, « Le droit à un procès équitable au sens de la coopération judiciaire en matière civile et pénale : l'hypothèse d'un rapport de mise en œuvre », 342 p, Le droit à un procès équitable au sens du droit de l'Union européenne. - F. Sudre, C. Picheral (dir.)., Anthémis - Louvain-la-Neuve, 2012, pp. 249-278
Jean-Sylvestre Bergé, « Préface de la thèse de Ben Dahmen (Khédija) portant sur les "Interactions du droit international et du droit de l'Union européenne : expression d'un pluralisme juridique rénové en matière de protection de la propriété industrielle." », Nombre de pages de la thèse : 1062, Interactions du droit international et du droit de l'Union européenne : expression d'un pluralisme juridique rénové en matière de protection de la propriété industrielle., L'Harmattan, 2012, pp. ?
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Jean-Sylvestre Bergé, « The Place of International Agreements and European Law in a European Code of Private International Law », 388 pages, Quelle architecture pour un code européen de droit international privé ? - S. Poillot-Peruzzetto, P. Lagarde, M. Fallon (dir.), Peter Lang, 2011, pp. 285-311
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Jean-Sylvestre Bergé, Sophie Harnay, « Concurrence entre règles juridiques et construction européenne : À propos de l'analyse économique du droit », in Catherine Prebissy-Schnall, Gilles J. Guglielmi, Geneviève Koubi (dir.), Droit et économie : interférences et interactions. Études en l'honneur du professeur Michel Bazex, LexisNexis : Litec, 2009, pp. 15-25
Jean-Sylvestre Bergé, « Dynamique interprétative de la Cour de justice et codification du droit international privé », in Marc Fallon, Paul Lagarde, Sylvaine Poillot-Peruzzetto (dir.), La matière civile et commerciale, socle d'un code européen de droit international privé ?, Dalloz, 2009, pp. 157-170
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Jean-Sylvestre Bergé, « La liberté académique en format de poche », Recueil Dalloz, 2024, n°30, p. 1462
Jean-Sylvestre Bergé, « L'esprit politique des savoirs juridiques, en temps de certitude, en temps d'incertitude », Recueil Dalloz, 2024, n°25, p. 1240
Jean-Sylvestre Bergé, « The Grammar of A Priori in and around the Law », SSRN : Social Science Research Network, 2024, p. 29
Jean-Sylvestre Bergé, « Droit comparé, droit étranger : entre méthodes et pratiques », Recueil Dalloz, 2024, n°17, p. 826
Jean-Sylvestre Bergé, « Le droit d'une géopolitique numérique globale », Recueil Dalloz, 2024, n°09, p. 427
Jean-Sylvestre Bergé, « L'accès au droit : quels a priori ? », Droit Social, 2024, n°02, p. 108
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Jean-Sylvestre Bergé, « Notre environnement, notre santé, notre droit », Recueil Dalloz, 2024, n°01, p. 18
Jean-Sylvestre Bergé, « Does European Law Need an A Priori Method? », Cahiers de Méthodologie Juridique , 2023, pp. 3723-31289-1303
Jean-Sylvestre Bergé, « Droit et technologie : liaisons dangereuses », Recueil Dalloz, 2023, n°42, p. 2141
Jean-Sylvestre Bergé, « Retour d'expérience pédagogique : du commentaire d'affirmation au cas pratique inversé », Recueil Dalloz, 2023, n°34, p. 1757
Jean-Sylvestre Bergé, « Entre les personnes, avec le droit : les relations », Recueil Dalloz, 2023, n°33, p. 1701
Jean-Sylvestre Bergé, « C'est la rentrée ! », Recueil Dalloz, 2023, n°29, p. 1468
Jean-Sylvestre Bergé, « Le droit et son école », Recueil Dalloz, 2023, n°17, p. 840
Jean-Sylvestre Bergé, « Les limites du droit et les méandres de l'interprétation », Recueil Dalloz, 2023, n°13, p. 651
Jean-Sylvestre Bergé, Hania Kassoul, « Questionner nos objets de recherche par nos a priori », Revue Lexsociété, 2023
Jean-Sylvestre Bergé, « Quand les assemblées citoyennes questionnent l'utopie démocratique », Recueil Dalloz, 2023, n°08, p. 399
Jean-Sylvestre Bergé, « Quand le numérique refait le droit et la société », Recueil Dalloz, 2023, n°04, p. 183
Jean-Sylvestre Bergé, « Fragments de littérature française sur le droit », Recueil Dalloz, 2023, n°01, p. 18
Jean-Sylvestre Bergé, « Propos conclusifs in F. Mechbal et V. Moreau (dir.), L’efficacité du droit et des politiques publiques », Revue Lexsociété, 2022
Jean-Sylvestre Bergé, « Towards a New “Antecedent Legal Method », SSRN : Social Science Research Network, 2022
Jean-Sylvestre Bergé, « Compte rendu de lecture : Ph. Rygiel, L’ordre des circulations ? L’Institut de Droit International et la régulation des migrations (1870-1920), Ed. de la Sorbonne – Histoire contemporaine, 2021, 349 p. », Journal du droit international (Clunet), 2022
Jean-Sylvestre Bergé, « Que faire de nos a priori en droit ? Jalons pour une recherche antécédente », Recueil Dalloz Sirey, 2022, n°37, p. 1865
Jean-Sylvestre Bergé, « Propos conclusifs », Revue Lexsociété, 2022
Jean-Sylvestre Bergé, « Lectures d’ici et d’ailleurs (XIV) : X. Lagarde, Le métier de juriste - Une introduction générale au droit, IRJS Editions, collection Les Humanités du droit, 2020, 343 p. », Les Petites Affiches, 2021, n°23, p. 171586
Jean-Sylvestre Bergé, « Rethinking Flow and Control Legal Models », SSRN : Social Science Research Network, 2021
Jean-Sylvestre Bergé, « Legal Models of Flow and Control in Question », Revista Ultracontinental de Literatura Juridica, 2021, n°3, pp. 153-185
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Jean-Sylvestre Bergé, « L’épistémologie : approches pluridisciplinaires, perspectives contemporaines », prévue le 26 novembre 2024
Colloque organisé par l’Institut Fédératif de Recherche en Épistémologie, avec le soutien de la MSHS Sud-Est, Université Côte d’Azur sous la direction de Christian Bracco, Frédéric Patras, Sébastien Poinat
Jean-Sylvestre Bergé, « L’instrumentalisation du droit et le bac à sable des idées reçues », L’instrumentalisation du droit, Nice, le 19 novembre 2024
Jean-Sylvestre Bergé, « Quelles approches juridiques pour la régulation des innovations totales ? », Quelles approches juridiques pour la régulation des innovations totales ?, Nice, le 12 novembre 2024
Colloque organisé par la Chaire d’excellence DL4T - 3IA Faculté de droit, Université Côte d’Azur avec le GREDEG sous la direction scientifique de Marina Teller, Université Côte d’Azur et Florian Martin-Bariteau, Université d’Ottawa
Jean-Sylvestre Bergé, « Recherche au long cours sur les a priori et le droit : points d'étape », UJML3 - EDIEC-CREDIP - Séminaire doctoral, Lyon, le 07 juin 2024
Conférence organisée par l'EDIEC, Université Lyon 3 sous la direction scientifique de Jeremy Heymann, Professeur de droit privé, Directeur du CREDIP
Jean-Sylvestre Bergé, « Flexibilité, résilience, normes et limites : une affaire d'a priori ? », Flexibilité, résilience, quelles normes, quelles limites ? Approche pluridisciplinaire, Lyon, le 06 juin 2024
Colloque organisé par l'UR Confluences, UCLy.
Jean-Sylvestre Bergé, « La souveraineté, les élections, la citoyenneté de dimension européenne en 2024 : toujours et encore une question d’a priori ? », Journées jeune recherche - Souveraineté européenne, élections et citoyenneté : le tournant de 2024 ?, Bayonne, le 03 juin 2024
Journée Jeune recherche organisée par l’ADEREB, Association des Doctorants en Etudes et Recherches Européennes de Bayonne, sous la direction scientifique de François-Vivien Guiot, Maître de conférences en droit public, UPPA, Marion Fontaine, postdoctorante Chaire CILES, UPPA, Thomas Andreu et Salima Gartomi doctorants en droit public Chaire CILES, CDRE.
Jean-Sylvestre Bergé, « L’a priori comme entrée épistémologique sur et autour du droit », Institut Fédératif de Recherche en Épistémologie : travaux et perspectives, Nice, le 31 mai 2024
Journée d'étude organisée par l'Institut Fédératif de Recherche en Épistémologie, avec le soutien de la MSHS, organisée par C. Bracco, F. Patras, S. Poinat.
Jean-Sylvestre Bergé, « Les enjeux contemporains de la comparaison juridique », le 16 mai 2024
Tables rondes, séminaire doctoral (hybride) et colloque organisés par la SLC, le CERDP de la faculté de droit de l’Université Côte d’Azur et l’Université de la Sarre et l’Université franco-allemande Hochschule sous la coordination scientifique de Julien Dubarry et Christine Gailhbaud
Jean-Sylvestre Bergé, « A priori et droit économique », Séminaire interne d'EDEN (GREDEG), Nice, le 02 février 2024
Jean-Sylvestre Bergé, « L'ignorance, les sciences et le droit », le 25 janvier 2024
Colloque organisé par le CERIC/ILF-GERJC (UMR DICE), Faculté de droit et de science politique, Aix-Marseille Université sous la direction scientifique de Laura Canali, Valentine Delcroix et Saïdou Diop.
Jean-Sylvestre Bergé, « En quoi pourrait consister une méthode a priori en droit de l'UE ? », Cycle de séminaires sur “Controverses sur les méthodes en droit de l'UE, Aix (Aix-Marseille Université), le 15 décembre 2023
Jean-Sylvestre Bergé, « La Justice à la croisée des chemins : entre marchandisation et algorithmisation », le 20 novembre 2023
Colloque organisé par l'Ecole de droit commercial de Nice, Université Côte d'Azur sous la direction scientifique de Marina Teller, Professeure à l’Université Côte d’Azur et Gustavo Cerqueira, Professeur à l’Université Côte d’Azur
Jean-Sylvestre Bergé, « Controverses sur les méthodes en droit de l'Union européenne », le 17 novembre 2023
Cycle de séminaires organisé par le CERIC et le Laboratoire de théorie du droit, Aix-Marseille Université
Jean-Sylvestre Bergé, « L'accès au droit du travail : Perturbations et turbulences contemporaines », le 22 septembre 2023
Colloque organisé par l'AFDT et la faculté de droit, Université Côte d'Azur dans le cadre des rencontres d'automne de l'AFDT avec le GREDEG (UMR 7321) et le Centre de droit social (UR 901) de l’Université Aix-Marseille
Jean-Sylvestre Bergé, « Les a priori : ‘cheval de Troie’ de la recherche interdisciplinaire ? », ITI MAKERS Université d'été, Strasbourg, le 05 juillet 2023
Jean-Sylvestre Bergé, « Production, accès et analyse des sources et données sur l'Europe en SHS (statistiques socio-économiques, sources juridiques, archives historiques...) », le 03 juillet 2023
École d'Été Interdisciplinaire de l'ITI MAKErs organisée en association avec le GIS EURO-Lab, Réseau interdisciplinaire de recherche sur l'Union européenne, Université de Strasbourg avec le CNRS et l'INSERM dans le cadre de l’Initiative d’excellence & FRANCE 2000
Jean-Sylvestre Bergé, « Acceptabilité sociale, assemblée citoyenne et la démarche antécédente », L'acceptabilité sociale, Nice, le 16 juin 2023
Jean-Sylvestre Bergé, « L’acceptabilité sociale - enjeux de gouvernance, enjeux de société », le 25 mai 2023
Manifestation franco-canadienne portée par l'IDETCOM, le Gredeg (laboratoire CNRS) de l'Université de Nice et l'université Laval de Québec
Jean-Sylvestre Bergé, « Qualifications des objets et mises en circulations transnationales : pour une approche a priori du droit », ANR pluridisciplinaire GLOBAL CAR (marché global des objets de seconde main, notamment des voitures), Lyon, le 12 mai 2023
Jean-Sylvestre Bergé, « La circulation des sociétés dans l'Union Européenne », le 11 mai 2023
Organisé par la Faculté de droit, Université de St Etienne, l'Université Lyon 3, le CREDIP, l'EDIEC, le CERCRID sous la direction scientifique de Mathieu Combet, MCF en droit privé à la Faculté de Droit de Saint-Étienne (CERCRID - UMR CNRS 5137) et Jeremy Heymann, Professeur de droit privé à l’Université Jean Moulin Lyon 3 (EDIEC/CREDIP – EA 41 85)
Jean-Sylvestre Bergé, « Moderniser le code civil : qu’adviendra-t-il de nos a priori ? », Réforme du code civil luxembourgeois, Luxembourg Luxembourg (LU), le 21 avril 2023
Jean-Sylvestre Bergé, « A Contratualização do Direito », le 17 avril 2023
Organisé par l'Universidade Cândido Mendes - Rio de Janeiro, le Procurador-Geral do Estado - Rio de Janeiro, les Universités de Nîmes et Cote d'Azur, le GREDEG, CHROME, la SLC et le CIEC.
Jean-Sylvestre Bergé, « La contractualisation du droit : construire sur nos a priori », La contractualisation du droit, Rio de Jaineiro Brazil (BR), le 10 avril 2023
Jean-Sylvestre Bergé, « Penser le droit par nos à priori », Cycle de conférences Droit - Philosophie, Nice, le 31 mars 2023
Organisée par Hania Kassoul pour la Faculté de droit, Université de Côte d'Azur, le GREDEG, le CERDP, RDDPHI
Jean-Sylvestre Bergé, « Towards a New Antecedent Legal Method », Legal epistemology, Legal Epistemology Israel (IL), le 09 janvier 2023
Jean-Sylvestre Bergé, « Mobilités et Droit », le 06 octobre 2022
Colloque des doctorants et jeunes chercheurs de Nantes Université
Jean-Sylvestre Bergé, « Questionner nos objets par nos a priori », le 23 mai 2022
Organisée par le GREDEG, Université Côte d'Azur avec le CERDP et le réseau des Diplômes droit / philo par J.S. Bergé et H. Kassoul
Jean-Sylvestre Bergé, « Amener au droit un nouveau thème de recherche et définir une méthode : à propos des circulations totales au-delà du contrôle », "Questionner nos objets de recherche par nos a priori - Université de Côte d’Azur - mai 2022, Nice, le 31 décembre 2022
Jean-Sylvestre Bergé, « Approches antécédentes et théories du droit », Séminaire de théorie du droit, Nanterre (France), le 09 décembre 2022
Jean-Sylvestre Bergé, « Le projet de réforme du droit de la responsabilité civile », le 22 octobre 2021
Colloque organisé sous la direction de Gustavo Cerqueira et Vanessa Monteillet.
Jean-Sylvestre Bergé, « Les Doctoriades de Toulon », le 14 octobre 2021
Organisées par l'Université de Toulon, sous l'égide du Collège des études doctorales, de l'Ecole doctorale n° 509, de l'Ecole doctorale n°548, en partenariat avec les laboratoires de recherche
Jean-Sylvestre Bergé, « Les droits et libertés numériques », le 07 octobre 2021
Organisé par le Centre d’études et de recherche en droit administratif, constitutionnel, financier et fiscal - CERDACFF, Université Nice Côte d’Azur
Jean-Sylvestre Bergé, « Urgence(s) écologique(s) : quelle(s) urgence(s) pour le droit ? », le 09 juin 2021
Le colloque annuel de la Société française pour le droit de l’environnement (SFDE) se déroulera en distanciel du 9 au 11 juin 2021.
Jean-Sylvestre Bergé, « Interdisciplinary perspectives on European public action », le 02 juin 2021
Organised by Strasbourg Université
Jean-Sylvestre Bergé, « Les enjeux théoriques d'une recherche sur les situations en mouvement et le droit », le 20 mai 2021
13ème rencontre des Séminaires Philojuridiques de la double licence Droit & Philosophie de Poitiers organisés par Hania Kassoul et Alexis Cukier
Jean-Sylvestre Bergé, « La circulation totale au-delà du contrôle : qu’est-ce que ça change en droit ? », le 16 avril 2021
Organisé par l’UMR DICE, Aix-Marseille Université
Jean-Sylvestre Bergé, « "Insécurité juridique" : l’émergence d’une notion ? », le 22 mars 2021
Journée organisée sous la direction scientifique de Gustavo Cerqueira, Pr. à l’Univ. de Nîmes, Hugues Fulchiron, conseiller à la Cour de cassation en service extraordinaire et Nicolas NORD, secrétaire général de la C° internationale de l'état civil.
Jean-Sylvestre Bergé, « Juin 2021 – PARIS (hybride) – SFPJ – U. Paris Nanterre - Sciences Po Paris - Intervention sur le thème : « Revisiter le droit à travers un objet : le cas des situations en mouvement » - Discutants : V. Champeil-Desplats, J. Commaille, V. Forray », Les droits et libertés numériques : une nouvelle génération de droits fondamentaux ?, Nice, le 01 janvier 2021
Jean-Sylvestre Bergé, « Les situations en mouvement et le droit », le 18 novembre 2020
Organisée par le CREDIP, Faculté de droit de l’Université Jean Moulin Lyon 3 sous la direction scientifique de Ludovic Pailler.
Jean-Sylvestre Bergé, « Le pont, de l’ouvrage d’art à l’objet juridique », le 08 octobre 2020
Organisé pour le laboratoire ERMES et le CERDP, Université de Nice Côte d'Azur par Stéphanie Blot-Macagnan et Karine Deharbe.
Jean-Sylvestre Bergé, « Émotion et sciences : interactions », le 29 septembre 2020
Colloque organisé par l'Institut Fédératif de Recherches "Interactions" de l'Université Côte d'Azur.
Jean-Sylvestre Bergé, « Approches antécédentes et modales des circulations », le 13 mars 2020
Séminaire de recherche international et pluridisciplinaire, Projet de recherche IFITIS (IUF 2016-2021) – 4ème édition avec l’IUF, l’UCA et le CNRS GREDEG
Jean-Sylvestre Bergé, « Comprendre le statut de l'animal », le 20 février 2020
Cycle de conférences-débats grand public organisé par J.-S. Bergé - Supervision A. Douai
Jean-Sylvestre Bergé, « septembre 2020 - EU Justice Programme - Project EN2BRIa - presentations on 1° “Connections, disconnections and fragmentation in international civil procedure in the field of Intellectual property rights. The case of the European Trade Mark and the Community design” and 2° “Enforcing and coordinating Brussels Ia with other EU law instruments and international conventions: future perspectives” », International online conference - Coordinating Brussels Ia with other Instruments of EU Law: A Roundtable on Theoretical and Practical Issues, Genova, le 01 janvier 2020
Jean-Sylvestre Bergé, « Le droit et la science politique à l'épreuve des crises du XXIe siècle », le 25 novembre 2019
Colloque des doctorants de l'IFR Interactions, Université Côte d'Azur
Jean-Sylvestre Bergé, « Droit et objets connectés », le 15 novembre 2019
Tables rondes organisées par le GREDEG, Université de Nice Cote d’Azur
Jean-Sylvestre Bergé, « Le droit des affaires à l'épreuve de la digitalisation », le 08 novembre 2019
Organisé par l'Institut François Gény, Université de Lorraine, et la Faculté de droit de l'Université catholique de Lyon
Jean-Sylvestre Bergé, « Final Event SoLaR Network », le 17 octobre 2019
Organised by DICE, CERIC, Aix-Marseille University
Jean-Sylvestre Bergé, « La vulnérabilité en droit international, européen et comparé », le 11 octobre 2019
Organisé par le CEJEC, Université Paris Nanterre sous la direction scientifique de Augustin Boujeka et Marjolaine Roccati
Jean-Sylvestre Bergé, « Algorithmes, administration et lutte contre la fraude », le 14 juin 2019
Organisé par la Chaire d’excellence Alexandre Koyré, Université Nice Cote d’Azur
Jean-Sylvestre Bergé, « Le sens des libertés économiques de circulation », le 23 mai 2019
Troisième édition des sessions doctorales et journées d'études pluridisciplinaires, internationales et comparées relatives à l’étude des phénomènes de circulation (projet IUF « IFITIS » 2016-2021).
Jean-Sylvestre Bergé, « Défiance, doute, incertitude : Quelle place pour la confiance dans les sociétés modernes ? », le 22 mars 2019
Organisé par l’Université de Nice-Côte d’Azur, la Faculté de droit et de science politique (EUR Law@société) et l’Institut Fédératif de Recherche (IFR)
Jean-Sylvestre Bergé, « L’adaptation du droit international privé à l’essor d’Internet et à l’innovation technologique », le 28 février 2019
Organisée par L’Association Lex dans le cadre du 40e anniversaire du M 2 (ex-DEA) de Droit international privé et du commerce international de l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne sous la Direction scientifique de Lilia Ait Ahmed et Marion Cavalier
Jean-Sylvestre Bergé, « Comprendre le changement climatique », le 14 février 2019
Cette activité s’inscrit dans le cadre du projet ACCES@UCA, co-financé par le Ministère de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l’Innovation
Jean-Sylvestre Bergé, « Prendre les phénomènes de circulation au sérieux ! », le 04 février 2019
Séminaire doctoral de l'ED DESPEG, Université Nice
Jean-Sylvestre Bergé, « fév. 2019 – NICE – Université Côte d’Azur – Conférence-débat grand public sur le thème « Comprendre le changement climatique » - animée par Zakaria Babutsidze (économiste, UCA), Jean-Sylvestre Bergé (juriste, UCA), Marion Lemoine-Schonne (juriste, CNRS Rennes) et Nicolas Martin (géographe, climatologue, UCA) », colloque international - session doctorale (3e éd.) - coord. J.-S. Bergé et G. C. Giorgini - Le sens des libertés économiques de circulation - The Meaning of Economic Freedoms of Movement, Nice, le 01 janvier 2019
Jean-Sylvestre Bergé, « Le droit international dans l'Union européenne, l'Union européenne dans l'ordre international », le 20 décembre 2018
Jean-Sylvestre Bergé, « Sources du droit, commerce international, éthique et marchés », le 13 décembre 2018
Jean-Sylvestre Bergé, « La garantie des droits et libertés : quelles techniques de contrôle par le juge ? », le 07 décembre 2018
L’objet de cette rencontre annuelle est d’exposer, analyser et comparer les jurisprudences européennes et internes relatives aux droits et libertés et les techniques de protection qu’elles mettent en oeuvre.
Jean-Sylvestre Bergé, « La diffamation saisie par les juges en Europe », le 19 octobre 2018
Journée organisée par l’Institut de recherche en droit international et européen de la Sorbonne (IREDIES, École de droit de la Sorbonne)
Jean-Sylvestre Bergé, « Tempête sur la planète. Penser le droit et les politiques de l'ingénierie climatique et environnementale à l'heure de l'anthropocène », le 11 octobre 2018
Organisé par Bastien Baret, Doctorant, Centre droit de la famille, ELJ, avec le soutien de l’Inst.Universitaire de France, sous la direction scientifique d'Hugues Fulchiron, Pr., Directeur du Centre droit de la famille, Équipe de recherche Louis Josserand
Jean-Sylvestre Bergé, « Technonormativités. Des objets connectés à l’IA », le 27 septembre 2018
Jean-Sylvestre Bergé, « 10 ans de crise financière : quelles évolutions du droit ? Quelles perspectives ? », le 16 juin 2018
Jean-Sylvestre Bergé, « Concurrence des normativités », le 14 juin 2018
Colloque international co-organisé par le CERSA - Paris 2, le GREGHEC - HEC, Paris, le Centre Perelman - ULB, Bruxelles et ETHICS - ICL, Lille
Jean-Sylvestre Bergé, « Protection des droits humains et interstices de transnationalité », le 05 juin 2018
Séminaire organisé par l’Université de Strasbourg, le CDPF et le DRES sous la direction scientifique de D. Porcheron, J. Lelieur et M. Schmitt
Jean-Sylvestre Bergé, « Séminaire de droit international privé Droits humains confrontés à la modélisation des mobilités transnationales », Colloque Concurrence des normativités / dir. M. Bozzo-Rey, A. Brunon-Ernst, Th. Perroud, A. Van Waeyenberge, Paris, le 01 juin 2018
Jean-Sylvestre Bergé, « Le juge national et l’Espace de liberté, de sécurité et de justice », le 31 mai 2018
10ème édition des Ateliers doctoraux organisée par le CERIC
Jean-Sylvestre Bergé, « Le droit global/droit transnational », le 25 mai 2018
Premier séminaire annuel organisé par l’ENS Ulm, la FMSH et l’IUF, avec le soutien de la région Bretagne
Jean-Sylvestre Bergé, « Contrôles et hospitalités. Vers des politiques migratoires qui renforcent la démocratie contemporaine », le 04 mai 2018
International Francqui Professor – Colloque organisé par l’Université Catholique de Louvain, UCL et l’Université Saint-Louis de Bruxelles
Jean-Sylvestre Bergé, « Global and transnational law: the resources of the methodological tandem contextualization-circulation », Symposium de la Chaire Francqui International Professor décernée au professeur François Crépeau Contrôles et hospitalités vers des politiques migratoires qui renforcent la démocratie contemporaine / dir. J.-Y. Carlier et S. Sarolea, Bruxelles Belgium (BE), le 01 mai 2018
Jean-Sylvestre Bergé, « Pouvoirs privés économiques et ordre public économique : une thématique de droit économique », le 12 avril 2018
Organisé par la Faculté de droit et de sciences politiques de Nice et le GREDEG groupe de recherche en droit, économie et gestion UMR 7321 CNRS/UNS ; Université de Nice Sophia Antipolis membre de l’Université Côte d’Azur
Jean-Sylvestre Bergé, « Lieux et formes des rapports pouvoirs privés économiques et ordre public économique », Journée de Droit économique de l’École de droit économique de Nice Pouvoirs privés économiques et ordre public économique / dir. sc. P. Reis, Nice, le 01 avril 2018
Jean-Sylvestre Bergé, « Technosphère et droit - Nouveaux phénomènes, nouvelles épistémologies », le 29 mars 2018
Organisé sous l’égide de l’Institut universitaire de France (IUF), de l’École doctorale de droit (EDD 492), l’Équipe de droit international européen et comparé, CREDIP (EA 4185) et l’Institut sur les systèmes complexes (IXXI)
Jean-Sylvestre Bergé, « L’illusion du contrôle : ces circulations qui échappent à notre contrôle », Cycle de conférences Questions de société, Lyon, le 27 mars 2018
Jean-Sylvestre Bergé, « Discussion on "Analytical understanting of the discourse of the law and the lawyers on « free movement » in time of Brexit” », Colloque international Technosphère et droit : nouveaux phénomènes, nouvelles épistémologies, Lyon, le 01 mars 2018
Jean-Sylvestre Bergé, « Le positionnement des libertés de circulation dans et hors l’économie », le 19 janvier 2018
Le CEJEC, le CRDP et la FIND célèbrent le 60° anniversaire du Traité de Rome du 25 mars 1957 par l'organisation d'un cycle de conférences sur le thème de la Communauté économique européenne à l'Union européenne, celle-ci est la 6e et ultime conférence
Jean-Sylvestre Bergé, « Université de Paris 1 - Panthéon-Sorbonne - IREDIES - colloque international (dir. scientifique : L. Burgorgue-Larsen, G. Calvès) - intervention sur le thème : La Cour de justice et la circulation totale au-delà du contrôle de l’information diffamatoire : recherche d’une spécificité » », Journée d’actualité en mémoire du Professeur Patrick Daillier - Le droit international dans l’Union européenne, l’Union européenne dans l’ordre international -, Nanterre, le 01 janvier 2018
Jean-Sylvestre Bergé, « Approche(s) culturelle(s) des savoirs juridiques », le 13 décembre 2017
Organisé sous la direction scientifique de Anne-Sophie Chambost, Professeure à l’Université Jean Monnet Saint-Etienne, Vice-doyen de la Faculté de Droit de Saint-Etienne, CERCRID (UMR 5137)
Jean-Sylvestre Bergé, « L’approche du droit par les phénomènes : le cas des circulations totales au-delà du contrôle. », Conférence - Ch.E. Côtéorg. Ch.E. Côté, S. Guillemard (dir.), Québec, le 01 décembre 2017
Jean-Sylvestre Bergé, « Le droit bancaire et financier à l’épreuve des cours suprêmes », le 17 novembre 2017
Jean-Sylvestre Bergé, « De quoi le droit est-il (aussi) fait ? », le 15 novembre 2017
Réflexions autour de l’approche pluridisciplinaire et comparée des phénomènes complexes de circulation
Jean-Sylvestre Bergé, « Conference on « The Future of « Il ordinamento giuridico ». – Santi Romano ». », Colloque « Le Droit Bancaire et Financier à l’épreuve des Cours Suprêmes » / J.-M. Canac, M. Teller (dir.), Nice, le 01 novembre 2017
Jean-Sylvestre Bergé, « L’inapplication du droit », le 13 octobre 2017
10e journée de l’UMR-DICE sous la direction scientifique de Romain Le Bœuf et Olivier Le Bot, Professeurs à l’Université d’Aix-Marseille
Jean-Sylvestre Bergé, « La circulation totale au-delà du contrôle des personnes », le 10 octobre 2017
Organisé par l'EDIEC, l'Institut Universitaire de France et GDR CNRS ELSJ. Coord. Scient.: Jean-Sylvestre Bergé, Université Jean Moulin, Lyon 3, Institut Universitaire de France, EDIEC, GDR CNRS ELSJ. Coord. Admin. : Véronique Gervasoni, EDIEC
Jean-Sylvestre Bergé, « Control and the Law: the state of the research for data and capital », Conférence sur le projet de recherche IFITIS : Full Movement Beyond, Rio de Janeiro Brazil (BR), le 01 septembre 2017
Jean-Sylvestre Bergé, « L’Espace de liberté, sécurité et justice en questions », le 09 juin 2017
Jean-Sylvestre Bergé, « La circulation totale au-delà du contrôle et droit privé », le 04 mai 2017
Troisième et dernier volet du projet IFITIS organisé par l’Université Jean Moulin Lyon 3
Jean-Sylvestre Bergé, « La concurrence normative dans les échanges internationaux », Séminaire pluridisciplinaire (droit – économie – gestion). Projet de recherche NoME : Normes et Mondialisation des échanges / A. Charbonneau, L. Grard et J. Porta, Bordeaux, le 01 mai 2017
Jean-Sylvestre Bergé, « La circulation totale au-delà du contrôle et les données », le 23 mars 2017
Séminaire organisé au titre du projet IFITIS avec la participation de chercheurs de Lyon, Toulouse et Grenoble
Jean-Sylvestre Bergé, « La circulation totale au-delà du contrôle et le droit international privé », le 17 mars 2017
Séminaire organisé au titre du projet IFITIS avec la participation de chercheurs de Lyon, Louvain-la-Neuve, Nice, Paris-Nanterre, Versailles, Aix-en-Provence
Jean-Sylvestre Bergé, « Approche pluridisciplinaire des phénomènes : réflexions croisées sur les méthodes », le 03 février 2017
Journée d’étude doctorale internationale organisée par l’École doctorale de droit (ED. 492), l'Institut universitaire de France (IUF) et l'Institut sur les systèmes complexes (IXXI)
Jean-Sylvestre Bergé, « Les États généraux de la recherche sur le Droit et la Justice », le 30 janvier 2017
Jean-Sylvestre Bergé, « La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières », le 02 décembre 2016
Des frontières internes aux frontières externes, le colloque analysera la circulation des droits de P I entre les différents systèmes juridiques (nationaux, régionaux, internationaux), afin de mesurer leur perméabilité et leur faculté de diffusion
Jean-Sylvestre Bergé, « CJUE et articulation des normes internationales et européennes », Colloque international « La réforme du droit d’auteur dans la société de l’information », Paris, le 01 décembre 2016
Jean-Sylvestre Bergé, « La circulation des personnes et de leur statut familial dans un monde globalisé : la famille de l’étranger », le 23 novembre 2016
Séminaire de recherche organisé par le Centre de droit de la famille de la Faculté de droit de l'Université Jean Moulin Lyon 3
Jean-Sylvestre Bergé, « L’échange des données dans l'espace de liberté, de sécurité et de justice de l'Union Européenne », le 17 novembre 2016
Colloque organisé par le CESICE
Jean-Sylvestre Bergé, « Propriété industrielle : Les titres de propriété industrielle dans l’OAPI. Comparaison européenne », Colloque « Un nouveau regard sur la propriété intellectuelle. Acquis et défis de la propriété intellectuelle en Afrique », Lyon, le 10 novembre 2016
Jean-Sylvestre Bergé, « Le juge européen aux prises avec la réalité : regards croisés (UE – CEDH – Conseil constitutionnel) sur l’application d’un grand principe du droit (ne bis in idem) », Conférence-débat avec M. l’Avocat général Yves Bot, près la Cour de justice de l’Union européenne, Lyon, le 01 novembre 2016
Jean-Sylvestre Bergé, « Le droit étranger à l’épreuve des contrôles de constitutionnalité et de conventionnalité », le 23 septembre 2016
Colloque organisé par la Société de législation comparée, à la Grand'Chambre de la Cour de Cassation
Jean-Sylvestre Bergé, « Les perspectives : A la recherche d’une sécurité juridique – Présidence de la table ronde », Colloque « Libre prestation de services et détachement de travailleurs au sein de l’UE. Bilan et perspectives au travers du cas des prestations de services exécutées sur le territoire français », Lyon, le 16 juin 2016
Jean-Sylvestre Bergé, « L’actualité des interactions droit international / droit européen : une dynamique essentielle à la construction européenne », 8e éd. Ateliers doctoraux du Réseau universitaire européen « Droit de l’espace de liberté sécurité et justice » (GDR CNRS ELSJ, n° 3452), San Sebastian Spain (ES), le 01 avril 2016
Jean-Sylvestre Bergé, « La recherche en droit et en sciences de gestion autour des phénomènes complexes de circulation », Conférence. Discutants : A. Jeammaud et G. Pignarre, Lyon, le 01 mars 2016
Jean-Sylvestre Bergé, « L’ordre juridique de Santi Romano : hier, aujourd’hui et demain », Colloque international « Harmonisation et droit européen » / K. Abderemanz (dir.), Tours, le 01 mars 2016
Jean-Sylvestre Bergé, « Border Crossing Phenomenon and the Law », International workshop « Global Phenomena and Social Sciences », Lyon, le 03 février 2016
Jean-Sylvestre Bergé, « La notion d’enlèvement d’enfants : approche comparée en droit national, international et européen », Symposium consacré aux enlèvements internationaux d’enfants, Lyon, le 01 février 2016
Jean-Sylvestre Bergé, « Entre concurrence et dialogue des juges : la contrainte de circulation », Colloque international « La concurrence des juges en Europe : le dialogue des juges en question(s)/Competition between Juges in Europe : the Dialogue in Question(s) », Tours, le 01 novembre 2015
Jean-Sylvestre Bergé, « Nationality and Mobility of the multinational companies in the Brazilian, French and European contexts », resentation in collab. with Pr José G. Assis de Almeida, Rio de Janeiro Brazil (BR), le 01 octobre 2015
Jean-Sylvestre Bergé, « D’une circulation à une autre : éléments de recherche », Séminaire de discussion Cours de doctorat du Pr Fernando Menezez., São Paulo Brazil (BR), le 29 septembre 2015
Jean-Sylvestre Bergé, « A comparative perspective: Operating national, international and European Law on Air Transport before the European Court of Justice », Colóquio Brasil Argentina de Direito Aeronáutico, Rio de Janeiro Brazil (BR), le 01 septembre 2015
Jean-Sylvestre Bergé, « Comparaison de l’ASEAN et de l’UE. – Présentation débat avec Dr Vo Tri Thanh », Conference with the participation of Pr G. van Calster, Leuven Belgium (BE), le 01 mars 2015
Jean-Sylvestre Bergé, « The Three Steps Method in the Global Law Context : the case of the Intellectual Property Law. – Presentation. », Présentation de séminaire, Louvain-La-Neuve Belgium (BE), le 01 février 2015
Jean-Sylvestre Bergé, « Droit international (privé) / Droit européen : entre dissociabilité et indissociabilité ? À propos de l’actualité récente », Présentation et discussion, Lyon, le 01 janvier 2015
Jean-Sylvestre Bergé, Elise Poillot, « Policing in Europe: Legal aspects of International Police Cooperation », “Main principles of cooperation in the field of security and justice”, Lyon, le 01 décembre 2014
Jean-Sylvestre Bergé, « L’application du droit au pluriel : réflexions sur le travail du juriste dans la mondialisation », Associação Brasileira dos Constitucionalistas – XXIII Encontro Nacional de Direito Constitucional : A Democracia, São Paulo, le 01 novembre 2014
Jean-Sylvestre Bergé, « The Combination of International, European and National Law : the example of the fight against terrorism », Certified Expert Programme in International Law Enforcement Cooperation (ICEP) – Training session, Lyon, le 01 septembre 2014
Jean-Sylvestre Bergé, « Conference Operating the Law in a Global Context: the Challenge of the Contextualization », Conférence– Center for the Global Affairs, New York United States (US), le 01 avril 2014
Jean-Sylvestre Bergé, « La standardisation de la pensée juridique comme forme de standardisation privée. », Présentation sur la fragmentation du droit de l' ELSJ - Ecole nationale supérieure de la Police (ENSP), Lyon, le 01 mai 2013
Jean-Sylvestre Bergé, « L’application du droit dans un contexte global : débat sur la méthode », Conférence– Anim. et discuss. Pr. E. Millard, Nanterre, le 01 janvier 2014
Jean-Sylvestre Bergé, « Quelle contractualisation pour quelle propriété intellectuelle ? », Les contrats de la propriété intellectuelle,colloque organisé par le CUERPI (Université de Grenoble), le 07 décembre 2012
Jean-Sylvestre Bergé, « Intervention sur le thème : L'application du droit dans différents contextes et à différents niveaux... Et après ? - Animation de la discussion : Pr F. Siiriainen », Demi-journée de réflexion sur le thème : L'autre droit (européen et international) des contrats ? - Rapport d'ouverture - Université Jean Moulin - Lyon 3 - CREDIP - IDCEL - EDD - Revue des contrats (Lextenso Editions), Lyon, le 01 décembre 2013
Jean-Sylvestre Bergé, « Les rapports normatifs dans le domaine de la protection des droits fondamentaux - Dir. S. Touzé - Discussion des présentations des doctorants et post-doctorants », Track 4 Program : Social Sciences And The Humanities In The Globalized World - 1st International Research Workshop (USP/UNESP/ UNICAMP Brazil - UDL France) - Scientific coordinators: P. Wirtz (UDL) & M. Dottori (USP/UNESP/UNICAMP), Lyon, le 01 novembre 2013
Jean-Sylvestre Bergé, « Project: Ius Comune Casebook on the Effects of European Law on legal relationships between individuals (2012 - 2016) - Directed by Arthur Hartkamp, Professor of European Private Law, Radboud University Nijmegen; former Procureur-Général at the Supreme Court of the Netherlands -Fourth meeting », "Law, Globalization and Concretization"* SYDNEY - MELBOURNE (Australia) - University of New South of Wales - Monash University - University of Melbourne - International delegation of the University of Jean Moulin - Lyon 3, Sydney Australia (AU), le 01 octobre 2013
Jean-Sylvestre Bergé, « L'évaluation mutuelle et la directive services : retour d'expérience sur une volonté de "mieux légiférer" », Quatrième session doctorale européenne : La dimension externe de l'ELSJ - CERIC - GDR CNRS ELSJ - Université d'Aix-Marseille, Aix-en-Provence, le 01 juin 2013
Jean-Sylvestre Bergé, « Les différents contextes de régulation (a-national, national, international, européen) et le contrat. », Colloque international : " Autonomie et droit européen " - Collège européen de Paris - Université Panthéon-Assas, Paris, le 01 avril 2013
Jean-Sylvestre Bergé, « Des manuels aux traités : retours sur une expérience à l'envers ( du manuel au traité) », Des traités aux manuels de droit : une histoire de la littérature juridique comme forme du discours universitaire - Université de Paris Descartes - Centre de théorie du droit de Nantere et l'Ecole de droit de Sciences po, Paris, le 01 mars 2013
Jean-Sylvestre Bergé, « L'autre droit européen des contrats », Cycle de conférence organisé par G. Pignarre - CDPPOC - Faculté de droit - Université de Savoie, Chambéry, le 01 février 2013
Jean-Sylvestre Bergé, « L'ordre public vu au travers du prisme comparé du droit international public, droit international privé et droit européen », Du droit appliqué au droit fabriqué : le cas du pluralisme juridique mondial appliqué - CNRS - EMR de Droit public, droit international et droit européen - Faculté de Droit et de Science politique d'Aix-Marseille - Aix-Marseille Université, Aix-en-Provence, le 01 janvier 2013
Jean-Sylvestre Bergé, « Comparer l'incomparable. L'exemple des droits subjectifs définis au niveau national, européen et international », Séminaire : " La comparaison dans le droit " - Séance de discussion avec L. Azoulai - École doctorale de droit de Lyon, Lyon, le 01 décembre 2012
Jean-Sylvestre Bergé, « Pluralisme juridique mondial appliqué et Droit international privé », Séminaire : Les frontières du droit international privé - CREDIP - Université Jean Moulin Lyon 3, Lyon, le 22 novembre 2012
Jean-Sylvestre Bergé, Denys Simon, « Séminaire 1. Introduction Générale. Personne, personnalité et droit de l'Union », Séminaire sur la personne en droit de l'Union européenne - École de droit de la Sorbonne - Université Paris I, Paris, le 01 novembre 2012
Jean-Sylvestre Bergé, « L'application contextualisée du droit national, international et européen : Quelles situations pratiques pour quels soubassements théoriques? », Autonomie et dépendance des ordres juridiques : la piste du pluralisme juridique mondial appliqué - Programme de recherche sur les rapports d'autonomie et de dépendance des ordres juridiques - Dir.S.Francq - Université Catholique de Louvain - Université de Saint Louis, Louvain et Bruxelles Belgium (BE), le 01 octobre 2012
Jean-Sylvestre Bergé, « Presentation of the european Academic Law Studies Network on the area Justice, Freedom and Security », Lecture on "European Academic Law Studies Network on the area Justice, Freedom and Security" - CEPOL - ENSP - Cepol Police research & Science Conference, Lyon, le 01 septembre 2012
Jean-Sylvestre Bergé, « La fragmentation du droit de l'ELSJ - Ouverture des tables rondes », La fragmentation du droit de l'ELSJ - EDIEC - GDR ELSJ, Lyon, le 13 juin 2012
Jean-Sylvestre Bergé, « Les difficultés résultant des instruments optionnels - L'exemple de la proposition de règlement relatif à un droit commun européen de la vente », Journée d'étude : "L'harmonisation optionnelle : théorie et applications pratiques" - Fédération de recherche " l'Europe en mutation" - Faculté de droit - Université de Strasbourg, Strasbourg, le 01 juin 2012
Jean-Sylvestre Bergé, « Rapport de synthèse : Droit de la propriété intellectuelle, Droit international privé et droit européen : de l'articulation des sources à l'articulation des objets », Colloque international : "La propriété intellectuelle entre synergies internes et articulations externes", sous la direction de K. Ben Dahmen - Laboratoire de recherche en droit de l'UE et les relations Maghreb-Europe - Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales, Tunis, le 01 avril 2012
Jean-Sylvestre Bergé, « Problématiser l'unité - Existence et exercice des droits subjectifs dans la jurisprudence relative aux libertés de circulation », Colloque européen : "L'unité des libertés de circulation - in varietate concordia ?" - ( SDIE - CEIE ) - sous la coordination du Pr. E. Dubout, A. Maitrot de la Motte - Créteil : Université de Paris Est, Créteil, le 01 mars 2012
Jean-Sylvestre Bergé, « Complex procedures, Transnational Procedures, Civil and Criminal Cooperation Law : The New Paradigm ? », Seminar " Procedures and Procedural Justice in UE Law" dir. by. Prof. Loïc Azoulai and Prof. Giorgio Monti - Institut Universitaire Européen - Florence, Florence Italy (IT), le 01 décembre 2011
Jean-Sylvestre Bergé, Sophie Harnay, « La prestation de service international, objet du droit et de l'économie ? Le cas des professions juridiques », Droit privé européen et pluralisme juridique mondial appliqué - Groupe de recherche en droit privé européen - Campus de Limpertsberg - Faculté de Droit, d'Economie et de Finance, Luxembourg Luxembourg (LU), le 01 novembre 2011
Jean-Sylvestre Bergé, « Comment construire ensemble la justice civile en Europe pour le citoyen? », Journée Européenne de la Justice ( Uniohn européenne - Conseil de l'europe) - Tribunal de Grande Instance de Toulouse - Université du Capitole (Toulouse I) - GDR CNRS ELSJ, Toulouse, le 01 octobre 2011
Jean-Sylvestre Bergé, « Cour de justice de l'Union européenne et juges nationaux : le renvoi préjudiciel », CJCE et juges nationaux - Journée de formation coordonnée par Ch. Charon en présence de M. l'AG Y.Bot et Me CH. Roth, Aix-en-provence, le 01 avril 2011
Jean-Sylvestre Bergé, « Quadrilogue : Le titre III livre III du Code civil a-t-il un avenir européen ? (débat organisé par J.-P. Marguénaud, avec la participation de J.-P. Marguénaud, F. Marchadier, D. Mazeaud, J. Rochfeld et J.-S. Bergé). », CEJEC - Cycle de débats : " Marché intérieur et espace de liberté sécurité justice : liens et ruptures " - Débat avec M. Fallon sur le thème : la dimension spatiale des espaces : rapports externes et situations purement internes, Nanterre, le 19 novembre 2010
Jean-Sylvestre Bergé, « Revirement de jurisprudence et casuistique jurisprudentielle. A propos de la confrontation devant la Cour de Justice des libertés européennes de circulation et du droit national », Le revirement de jurisprudence en droit européen et comparé - Centre d'Etudes Européennes - Université Jean Moulin Lyon III, Lyon, le 22 novembre 2010
Jean-Sylvestre Bergé, « Droit à un procès équitable et coopération judiciaire en matière civile et pénale : l'hypothèse (à vérifier) d'un rapport de mise en œuvre. », Colloque sur le thème : Le droit à un procès équitable au sens du droit de l'Union européenne - dir. scientifique : F. Sudre, L. Coutron et C. Picheral - Université de Montpellier 1 - Faculté de droit - IDEDH, Montpellier, le 01 novembre 2010
Jean-Sylvestre Bergé, « Relaciones entre Derecho Europeo e Internacional: comparación,combinación y jerarquías », Conférence sur le thème : Relaciones entre Derecho Europeo e Internacional: comparación,combinación y jerarquías - Université de San Salvador - Centre de droit comparé franco-argentin (dir. D. Roilette), Buenos Aires Argentina (AR), le 01 octobre 2010
Jean-Sylvestre Bergé, « L'application du droit à plusieurs niveaux ( national, international et européen) », Présentation-débat avec P. Brunet sur le thème : " Pluralisme juridique mondial et hiérarchie des normes " - CTAD, Nanterre, le 01 juin 2010
Jean-Sylvestre Bergé, Christian Bessy, « Les métiers du droit à l'épreuve du marché intérieur européen, dialogue entre économistes et juristes », Journée d'études " Comment recouvrer efficacement les créances dans un espace communautaire : les expériences de l'Europe et de l'Ohada" - Dir.scientifique F.Ferrand - Coord. G. Ngoumtsa Anou - CORA, Lyon, le 01 mai 2010
Jean-Sylvestre Bergé, « L'articulation du droit national, international et européen : questionnement sur les méthodes », Conférence sur le thème : " Conflit de droits et application d'un droit construit à plusieurs étages " Ecole doctorale de sciences juridiques et politiques - Cycle " conflit et droit ", Nanterre, le 01 avril 2010
Jean-Sylvestre Bergé, « Rapport de synthèse sur la Journée internationale d'étude : " Les politiques de protection des personnes handicapées en Europe et dans le monde" », Droit international privé et propriété intellectuelle : un nouveau cadre pour de nouvelles stratégies / Private international law and intellectual property : a new framework for new strategies, Lyon, le 01 janvier 2010
Jean-Sylvestre Bergé, « L'Union européenne : un ordre juridique sans summa divisio », Séminaire " Droit/Economie " - Intervention avec S. Harnay (économiste) sur le thème : " Regulatory competition et modélisation du droit européen "Université de Nice - Sophia Antipolis - GREDEG, Nice, le 01 octobre 2009
Jean-Sylvestre Bergé, « Le principe de territorialité et le droit de la propriété intellectuelle », Fédération nationale pour le droit de l'entreprise - Certificat d'études spécialisées - Journée de formation sur le thème : " les aspects internationaux de la propriété intellectuelle " - Université de Montpellier 1, Montpellier, le 01 juin 2009
Jean-Sylvestre Bergé, Rostane Mehdi, « Approche critique du vocabulaire juridique européen - Intervention avec R. Mehdi sur le thème : " L'acquis communautaire " », CEJEC - Cycle de débats : Approche critique du vocabulaire juridique européen - Intervention avec R. Mehdi sur le thème : " L'acquis communautaire ", Nanterre, le 01 mai 2009
Jean-Sylvestre Bergé, « Comparative Law under European Influence », Comparative Law under European Influence - Université d'Essex, Colchester - Essex United Kingdom (GB), le 01 mars 2009
Jean-Sylvestre Bergé, « La reconnaissance mutuelle en matière civile et commerciale : questionnements de droit international privé européen », Le principe de reconnaissance mutuelle, Strasbourg, le 01 décembre 2008
