Présentation

Un siècle après la création de l'Académie internationale de droit comparé, une réflexion sur le statut contemporain de la comparaison juridique s'impose doublement. D'une part, la nécessité technique d'y recourir s'est accrue dans un contexte juridique plus que jamais tiraillé entre intégration normative pressante et concurrence des systèmes normatifs omniprésente ; d'autre part, les juristes contemporains ont, davantage que leurs ainés, eu l'occasion de se former à un ou plusieurs droits étrangers, ce qui influence leur pratique, mais aussi l'enseignement du droit.

Face à ce constat, il est apparu opportun de réunir, sur deux journées, universitaires et magistrats pour comprendre d'abord comment la comparaison juridique est – ou pourrait être – enseignée afin de sensibiliser au mieux étudiants et professionnels du droit à son potentiel et les inviter à le réinvestir dans leur pratique, pour identifier ensuite les difficultés auxquelles la comparaison juridique confronte et apprendre à les surmonter, ainsi enfin que pour déterminer les finalités qui peuvent aujourd'hui être assignées à la comparaison juridique.

Pour tenter de parvenir à ces fins, plusieurs formats seront mobilisés : des tables rondes hybrides dans un premier temps, laissant place à une grande liberté dans la discussion autour de la comparaison juridique dans la recherche et l'enseignement, un séminaire doctoral également hybride permettant dans un second temps de discuter avec des doctorants des difficultés méthodologiques qu'ils rencontrent et de les aider à y faire face, et un colloque plus traditionnel dans un dernier temps, dont les interventions permettront de mener une réflexion thématique davantage ciblée.

Programme

Jeudi 16 Mai 2024

(Salle 205)

La comparaison juridique à l'Université 

Tables rondes et séminaire doctoral 

9h00 : Mot d'accueil du Doyen
Xavier Latour, Doyen de la faculté de droit et science politique, Professeur à l'Université Côte d'Azur

Propos introductifs des coordinateurs scientifiques
Christine Gailhbaud, Maître de conférences à l'Université Côte d'Azur, Avocat au Barreau de Grasse
Julien Dubarry, Professeur à l'Université de la Sarre, Titulaire de la Chaire de droit civil français et de comparaison juridique appliquée, Directeur du Centre juridique franco-allemand

Tables rondes

Matinée présidée par Gustavo Cerqueira, Professeur à l'Université Côté d'Azur, Directeur adjoint du GREDEG

9h30 : Table ronde n°1 - La comparaison juridique dans l'enseignement

Avec :
Ermanno Calzolaio, Professeur à l'Université de Macerata
Julien Dubarry, Professeur à l'Université de la Sarre
Eva Lein, Professeur à l'Université de Lausanne
Elise Poillot, Professeur à l'Université du Luxembourg

11h00 : Pause

11h30 : Table ronde n°2 - La comparaison juridique dans la recherche

Avec :
Julien Dubarry, Professeur à l'université de la Sarre
Viola Kodweiss, Doctorante, Université de la Sarre, Collaboratrice scientifique à l'Université de la Sarre
Noëla Picari, Doctorante à l'Université Paris Panthéon-Assas, Collaboratrice scientifique à l'Université de la Sarre

13h00 : Déjeuner

Séminaire doctoral

15h00 : Intervenants :
Ermanno Calzolaio, Professeur à l'Université de Macerata
Julien Dubarry, Professeur à l'Université de la Sarre
Christine Gailhbaud, Maître de conférences à l'Université Côte d'Azur, Avocat au Barreau de Grasse
Eva Lein, Professeur à l'Université de Lausanne
Elise Poillot, Professeur à l'Université du Luxembourg
Eleonora Rajneri, Professeur à l'Université du Piémont oriental

18h00 : Fin

Inscriptions pour une participation à distance sur : comparaison.juridique@gmail.com

Vendredi 17 Mai 2024

(Amphithéâtre 202)

La comparaison juridique hors de l'université 

Colloque international 

9h00 : Allocutions d'ouverture
Xavier Latour, Professeur à l'Université Côte d'Azur, Doyen de la faculté de droit et de science politique
Julien Dubarry et Christine Gailhbaud, coordinateurs scientifiques du colloque

La comparaison juridique pour élaborer le droit

Matinée sous la présidence de Grégoire Leray, Professeur à l'Université Côte d'Azur, Directeur du CERDP

9h30 : La comparaison juridique et l'élaboration du droit national
Paolo Passaglia, Professeur à l'Université de Pise

10h00 : La comparaison juridique et l'élaboration du droit de l'Union européenne
Thomas Kadner-Graziano, Professeur à l'Université de Genève

10h30 : Retour d'expérience sur la mise en œuvre de la comparaison juridique dans l'élaboration d'une directive européenne
Omar Ennaji, Juriste auprès de la Commission européenne

11h00 : Discussion & Pause

La comparaison juridique et le juge européen

11h45 : La comparaison juridique dans l'élaboration des décisions de la Cour européenne des droits de l'Homme
Branko Lubarda, Juge à la Cour européenne des droits de l'Homme

12h15 : La comparaison juridique dans l'élaboration des décisions de la Cour de justice de l'Union européenne
Camelia Toader, Professeur à l'Université de Bucarest, Juge à la Cour de justice de l'Union européenne (2007-2021)

12h45 : Discussion

Pause méridienne

La comparaison juridique pour améliorer le droit

Après-midi sous la présidence de Jean-Sylvestre Bergé, Professeur à l'Université Côte d'Azur, Membre honoraire de l'Institut universitaire de France

14h30 : Quelques enseignements de la comparaison juridique en droit des obligations
Julien Dubarry, Professeur à l'Université de la Sarre
Elise Poillot, Professeur à l'Université du Luxembourg

15h15 : Quelques enseignements de la comparaison juridique en droit du travail
Christine Gailhbaud, Maître de conférences à l'Université Côte d'Azur, Avocat au Barreau de Grasse
Achim Seifert, Professeur à l'Université de la Sarre

16h00 : Discussion & Pause

16h45 : Quelques enseignements de la comparaison juridique en droit des nouvelles technologies
Ermanno Calzolaio, Professeur à l'université de Macerata
Eva Lein, Professeur à l'Université de Lausanne

17h30 : Discussion

17h45 : Fin des travaux – Conclusion des coordinateurs scientifiques

18h00 : Clôture

Entrée libre