Pauline Le Monnier De Gouville, Aubin Jupin, La victime dans le procès des attentats du 13 novembre 2015, 2024
Ce mémoire a pour objectif de décrire et questionner la place et le rôle que les victimes ont joué dans le procès des attentats du 13 novembre 2015, qui s’est tenu entre septembre 2021 et juin 2022. Procès hors-normes, extra-ordinaire au sens propre, il fut aussi un lieu privilégié pour les victimes, où les contours de la procédure pénale de demain se sont dessinés. Se fondant sur une approche renouvelée de la victime dans le procès pénal, ce travail entend mettre en avant les spécificités de sa présence dans les procès du terrorisme. Dans un premier temps, la transformation de la notion de partie civile au contact de la matière terroriste est étudiée, plus particulièrement la réduction de son objet à un but vindicatoire et l’extension de son champ d’application à davantage de victimes. Dans un second temps, l’influence de la victime sur le déroulement et les fonctions du procès et de la peine est mise en lumière, en se fondant notamment sur les principes directeurs de la procédure pénale. Il est fait abondamment usage de témoignages d’acteurs du procès et de comptes-rendus journalistiques, afin d’approcher au plus près de la pratique novatrice qui s’est déployée en amont et tout au long du procès, de la part des avocats et des magistrats notamment. Ce travail porte également un objectif prospectif, celui de réfléchir à la pertinence des règles et expérimentations étudiées et à l’opportunité de leur généralisation à tout procès pénal.
Pauline Le Monnier De Gouville, Pascal Beauvais, Philippe Bonfils, Olivier Cahn, Nicolas Catelan [et alii], Europe(s) et justice pénale, Dalloz, 2023, Thèmes & commentaires ( Actes ), 274 p.
Fortement marqué par une logique de souveraineté, le droit pénal a pourtant dû s'ouvrir sur le monde en général et sur l'Europe en particulier. Il est aujourd'hui difficile d'ignorer l'influence du droit de l'Union européenne sur le droit pénal national, tout comme l'importance de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'Homme. Cette européanisation de la matière pénale conduit nécessairement à dresser un bilan de ce mouvement qui s'intensifie et à analyser les évolutions systématiques de la justice pénale. Au-delà des normes et des textes, la place de la justice pénale au sein d'une Europe sans frontières met également en évidence les défis auxquels elle est confrontée : lutte contre le blanchiment, contre les trafics, contre le terrorisme, etc. Face à ces enjeux, l'objectif de cet ouvrage est de croiser les regards, nationaux et étrangers, universitaires et professionnels, pour mieux dessiner l'avenir de la justice pénale en Europe.
Pauline Le Monnier De Gouville, Charlotte Dubois (dir.), Les infractions sexuelles à l'épreuve du numérique, Mare & Martin, 2023, Droit privé & sciences criminelles, 161 p.
Pauline Le Monnier De Gouville, Antoine Gaudemet, Antoine Gouëzel, Laurent Leveneur, Vincent Mazeaud [et alii], Question prioritaire de constitutionnalité (QPC) et droit privé, Dalloz, 2020, Thèmes et commentaires
Pauline Le Monnier De Gouville, Laurent Leveneur, Claire-Marie Peglion-Zika, Antoine Gaudemet, Antoine Gouëzel [et alii], Question prioritaire de constitutionnalité (QPC) et droit privé: actes du colloque du 4 juin 2018 organisé par le Laboratoire de droit civil de l'Université Paris II Panthéon-Assas, Dalloz, 2019, Thèmes et commentaires ( Actes ), 125 p.
Pauline Le Monnier De Gouville, Olympe Dexant-de Bailliencourt, Béatrice Lapérou-Scheneider, Donato Castronuovo, Jérôme Chacornac [et alii], Les responsabilités du dirigeant de société, Dalloz, 2018, Thèmes et commentaires, 200 p.
Pauline Le Monnier De Gouville, Didier Rebut, Le juge des libertés et de la détention,, 2011, 913 p.
« Le juge des libertés et de la détention ». A l’oxymore de son appellation répond l’ambivalence de l’institution dans le procès pénal. Créé par la loi du 15 juin 2000 renforçant la protection de la présomption d’innocence et les droits des victimes, le magistrat s’impose, à l’origine, comme le compromis attendu entre la nécessité d’un nouveau contrôle de la détention provisoire et l’attachement français à l’institution du juge d’instruction. Investi d’un rôle central en la matière, le juge judiciaire a également vocation à intervenir dans le cadre de mesures diverses, que son contrôle irrigue les enquêtes pénales ou qu’il s’étende à d’autres contentieux, comme en matière de privation de liberté des étrangers, de visites et saisies administratives ou encore de l’hospitalisation sans consentement. La succession de modifications sporadiques de ses pouvoirs confirme sa fonction malléable, au service d’une quête pérenne : la protection des libertés, l’équilibre de l’avant-procès. Au rythme des louvoiements du législateur, le magistrat peine, pourtant, à s’identifier dans le processus pénal : hier au service des libertés, aujourd’hui de la coercition. Alors que l’institution semble poser les sédiments d’une nouvelle perception de la phase préparatoire du procès, l’évolution de son rôle préfigure d’autres mutations : de la justice pénale, des acteurs judiciaires, l’esquisse, enfin, d’une équation processuelle singulière. La présente recherche propose ainsi de situer ce magistrat au coeur de ces évolutions, comme la trame embryonnaire d'un "renouveau" de la phase préparatoire du procès.
Pauline Le Monnier De Gouville, « Le recours en matière de perquisition chez un avocat consolidé par la Cour de cassation », Recueil Dalloz, Dalloz , 2024, n°24, p. 1218
Pauline Le Monnier De Gouville, Charles-Édouard Bucher, « Recel d’œuvres d’art : l’affaire Picasso », La Gazette Drouot, La Gazette Drouot, 2020
Pauline Le Monnier De Gouville, Pauline Le Monnier de Gouville, « Responsabilité(s) et responsabilisation des usagers », PUP, 2020
Ironie du calendrier ou symbole heureux, l’année 2016 fut l’occasion de célébrer le centenaire de la loi du 12 juillet 1916, consacrant pour la première fois, en France, la prohibition pénale de l’usage de stupéfiants. Cent ans plus tard, une tout autre logique anime le législateur, par la création de salles de consommation à moindre risque : « Innover pour mieux prévenir », tels sont les termes employés par le gouvernement lui-même à l’occasion de l’adoption de la loi n° 2016-41 du 26 janvie...
Pauline Le Monnier De Gouville, « La mutation du juge des libertés et de la détention », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2019, n°03, p. 131
Pauline Le Monnier De Gouville, « Lire, voir, entendre - Grégoire Korganow - Prisons 67065 », Les Cahiers de la justice, Dalloz , 2015, n°03, p. 465
Pauline Le Monnier De Gouville, « Lire, voir, entendre - La juridictionnalisation de l'enquête pénale », Les Cahiers de la justice, Dalloz , 2015, n°01, p. 131
Pauline Le Monnier De Gouville, « Lire, voir, entendre - Le principe de nécessité en droit pénal », Les Cahiers de la justice, Dalloz , 2014, n°03, p. 495
Pauline Le Monnier De Gouville, « Lire, voir, entendre - La Cour pénale internationale 2002-2012 : regards sur ces dix premières années », Les Cahiers de la justice, Dalloz , 2013, n°02, p. 193
Pauline Le Monnier De Gouville, « Le mariage putatif, ou quand filiation et nationalité s'emmêlent. », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2012, n°02, p. 92
Pauline Le Monnier De Gouville, « Justice en situation - Le juge des libertés et de la détention entre présent et avenir », Les Cahiers de la justice, Dalloz , 2011, n°04, p. 145
Pauline Le Monnier De Gouville, « L’affaire des viols de Mazan : un bouleversement pour la justice, un choc pour la société », le 04 décembre 2024
Conférence organisée par l’Institut de criminologie et de droit pénal de Paris, Université Paris Panthéon-Assas
Pauline Le Monnier De Gouville, « Ecrire la règle pénale au XXIème siècle », le 14 novembre 2024
Colloque organisé par l’Institut de Recherche en Droit Européen, International et Comparé - IRDEIC, Université Toulouse Capitole sous la direction scientifique de Paul Cazalbou
Pauline Le Monnier De Gouville, « La CRPC : 20 ans déjà ! », le 04 octobre 2024
Colloque organisé par la Cour de Cassation, l’ENM, l’Université Paris Panthéon-Assas, l’ICP, le CDPC, Université de Toulon et l’AFDP sous la direction scientifique de Akila Taleb-Karlsson et Pauline Le Monnier de Gouville
Pauline Le Monnier De Gouville, « Intelligence artificielle et droit pénal », le 25 juin 2024
Congrès du centenaire de l'Association International de Droit Pénal (AIDP) co-organisé par l'AIDP/IAPL et l'Institut de criminologie et de droit pénal de Paris (ICP) - Université Paris Panthéon Assas sous le haut patronage de Monsieur Emmanuel Macron, Président de la République
Pauline Le Monnier De Gouville, « Le droit pénal de l’avenir », le 09 novembre 2023
Congrès organisé sous la direction scientifique des Pr. Pascal Beauvais, David Chilstein et Emmanuel Dreyer.
Pauline Le Monnier De Gouville, « La sexualité de la jeunesse », le 16 juin 2023
Journée d'études des étudiants du Master 2 Droit des personnes vulnérables - Université de Bretagne occidentale, UBO - organisée sous la direction de Monsieur François-Xavier Roux-Demare, Vice-président de l'Université en charge de SEA-EU, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles Directeur du Master Droit des personnes vulnérables
Pauline Le Monnier De Gouville, « Surveillance », le 06 avril 2023
Colloque organisé sous la direction scientifique de Laure Laref et Michaël Laref, Enseignants en droit privé et sciences criminelles à la Faculté de droit de l’Université catholique de Lille et chercheurs au sein du laboratoire C3RD.
Pauline Le Monnier De Gouville, « L’enquête », le 02 décembre 2022
Rencontres AFDA - AFDP organisées par l'Ecole de droit de Clermont-Auvergne Université et le CMH sous la direction d'Evan Raschel, Pr de droit privé et sciences criminelles (CMH UPR 4232-UCA), Jean-Baptiste Perrier, Pr de droit privé et sciences criminelles, Aix-Marseille Université et Pascale Idoux, Pr de droit public, Université de Montpellier
Pauline Le Monnier De Gouville, « Justice pénale numérique en France et au Royaume-Uni », le 29 novembre 2022
Organisé par l'Université Paris Panthéon-Assas, le CERSA, CNRS, le CDPC, Université de Toulon La Garde sous la direction scientifique de Géraldine Gadbin-George, Université Paris Panthéon Assas et Akila Taleb-Karlsson, Université de Toulon
Pauline Le Monnier De Gouville, « Justice pénale et criminalités du XXIe siècle », le 29 septembre 2022
Colloque du centenaire de l’Institut de Criminologie et de droit pénal de Paris (ICP)
Pauline Le Monnier De Gouville, « La place du droit de l'Union européenne en droit pénal », le 10 juin 2022
Organisé par l'Institut de criminologie et de droit pénal de Paris-Assas – ICP - avec la chambre criminelle de la Cour de cassation
Pauline Le Monnier De Gouville, « Quelles priorités pour la Justice ? », le 02 juin 2022
L’Institut d’Études Judiciaires de la Faculté de droit de Toulon est honoré d’accueillir le 02 juin 2022 le colloque des Instituts d’Études Judiciaires sur la thématique : « Quelles priorités pour la Justice ? » sous la responsabilité scientifique de Monsieur Cyril Martello
Renseignements : iej@univ-tln.fr
Pauline Le Monnier De Gouville, « Le volet répressif de la loi pour la confiance dans l'institution judiciaire », le 04 mars 2022
Organisé par l'EMRJ - Equipe méditerranéenne de recherche juridique (UR 7311), Université de Corse Pasquale Paoli avec le soutien de l'ENM, l'Institut des études et de la recherche sur le droit et la justice, et l'Ecole des avocats de Corse
Pauline Le Monnier De Gouville, « Les mots en procédure : source des maux ? », le 26 janvier 2022
Organisé par l'Axe Justice du laboratoire Droits Contrats, Territoires - DCT, sous la direction scientifique de Jérémy Jourdan-Marques, Professeur à l'Université Lyon 2 Lumière
Pauline Le Monnier De Gouville, « Les infractions sexuelles à l’épreuve du numérique », le 09 novembre 2021
Organisé par le Centre Innovation et Droit, Université de Bourgogne, et l’Institut de criminologie et de droit pénal de Paris, Université Panthéon-Assas, sous la direction scientifique de Charlotte Dubois et Pauline Le Monnier de Gouville
Pauline Le Monnier De Gouville, « Le secret professionnel de l’avocat », le 15 octobre 2021
Organisé par l'Institut de criminologie et de droit pénal de Paris (ICP), Paris II Panthéon-Assas en collaboration avec Laboratoire de droit privé et de sciences criminelles (LDPSC-EA 4690), Aix-Marseille Université
Pauline Le Monnier De Gouville, « Europe(s) et justice pénale », le 07 octobre 2021
Congrès organisé avec le concours du Laboratoire de droit privé et de sciences criminelles et l'Institut de sciences pénales et de criminologie, Aix-Marseille Université
Pauline Le Monnier De Gouville, « Le droit pénal de demain », le 09 septembre 2021
Organisé par les Master 2 Criminologie et Droit pénal et sciences pénales de l'Université Paris 2 Panthéon-Assas, avec le soutien de l’Institut de criminologie de Paris.
Pauline Le Monnier De Gouville, « Dix ans d'application de la loi pénitentiaire », le 02 juillet 2021
Colloque des jeunes pénalistes de l’AFDT, IFTJ, Université de Pau et Pays de l’Adour
Pauline Le Monnier De Gouville, « La loi Schiappa contre les violences sexuelles et sexistes, deux ans et demi après, où en est-on ? », le 29 janvier 2021
Organisé par le CARISM, le CERSA et le Laboratoire de sociologie juridique, Université Paris II Panthéon-Assas
Pauline Le Monnier De Gouville, « Les mutations du droit applicable à la contrainte », le 26 novembre 2019
Journée organisée par l’Ecole de Gendarmerie en partenariat avec les Universités de Dijon et de Nice ainsi que l'Association française de droit de la sécurité et de la défense
Pauline Le Monnier De Gouville, « Les mutations du parquet », le 04 octobre 2019
Organisé par le Centre Michel de l’Hospital sous la direction de Marie Nicolas-Greciano, MCF en droit privé et sciences criminelles
Pauline Le Monnier De Gouville, « La justice pénale hors ses murs », le 12 septembre 2019
Organisé par le Master 2 Droit pénal et sciences pénales et le Master 2 Criminologie - Paris II Panthéon-Assas
Pauline Le Monnier De Gouville, « Les mutations de la procédure pénale », le 25 avril 2019
Organisé par le laboratoire IODE, Université de Rennes - CNRS
Pauline Le Monnier De Gouville, « La politique et le droit pénal », le 28 septembre 2018
Organisé sous la direction d'Evan Raschel, Professeur de droit privé et de sciences criminelles avec l'AFDP, Association Française de Droit Pénal et ses Jeunes Pénalistes
Pauline Le Monnier De Gouville, « QPC et droit privé », le 04 juin 2018
Pauline Le Monnier De Gouville, « L’avenir du dualisme juridictionnel : Continuité ou rupture ? », le 30 mars 2018
Pauline Le Monnier De Gouville, « Les salles de consommation de drogues à moindre risque », le 07 novembre 2017
Organisé sous la responsable scientifique de Laurent Rousvoal, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Université de Rennes 1, IODE (UMR CNRS 6262)
Pauline Le Monnier De Gouville, « Les responsabilités du dirigeant de société », le 03 février 2017
Sous la direction de Olympe Dexant de Bailliencourt et Béatrice Lapérou-Scheneider
Pauline Le Monnier De Gouville, « Le syndrome du bébé secoué », le 14 octobre 2016
Approche pluridisciplinaire