Présentation

La 3e édition de la Summer school d'Épinal portera sur les principes directeurs du procès. Sans épithète, c'est-à-dire sans viser spécifiquement le procès pénal, civil, administratif, prud'homal ou constitutionnel, mais en les envisageant dans une optique globale consistant à dégager les principes directeurs communs aux différents types de procès. Le choix de l'expression de principes « directeurs », plutôt que celle de principes « généraux », témoigne de la volonté de s'interroger sur l'origine des principes, leur signification, et non pas simplement sur leurs implications dans telle ou telle discipline.

La formation est d’une durée totale de 20 heures, partagées entre des séminaires (15 heures) et des ateliers doctoraux (5 heures).

L’assiduité à la Summer school donnera lieu à la délivrance d’une attestation de participation, qui pourra être valorisée notamment au titre de la formation doctorale selon des modalités propres à chaque école doctorale.

Programme

Les enseignements débuteront le mardi 1er juillet 2025 à 9h30 et prendront fin le vendredi 4 juillet 2025 à 12h00.

Séminaires

Regard historique sur les principes directeurs du procès
François Moncassin, Professeur d’histoire du droit, Université de Lorraine / IFG UR7301

Principes directeurs vs management de la justice
Alexandre Ciaudo, Professeur de droit public, Université Marie et Louis Pasteur / CRJFC UR3225

Vers un droit commun procédural
Ariane Meynaud-Zeroual, Maître de conférences en droit public, Université Paris-Panthéon-Assas / CRDA UR1477

Le droit de se taire
Laurent Seurot, Professeur de droit public, Université de Lorraine / IRENEE UR7303

La singularité du procès constitutionnel
Samy Benzina, Professeur de droit public, Université de Poitiers / IDP UR14145

La présence
Anaïs Danet, Professeure de droit privé et sciences criminelles, Université de Reims Champagne Ardennes / CEJESCO UR4693

L’égalité des armes
Kristel Meiffret, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Université de Lorraine / IFG UR7301

La communication, nouveau principe directeur ?
Pauline Le Monnier de Gouville, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Université Paris-Panthéon-Assas / ICP
et Jean-Baptiste Thierry, Professeur de droit privé et sciences criminelles, Université de Lorraine / IFG UR7301

Du droit de la preuve au droit à la preuve
Christophe Radé, Professeur de droit privé et sciences criminelles, Université de Bordeaux / CERFAPS UR4600
et Patrice Adam, Professeur de droit privé et sciences criminelles, Université de Lorraine / IFG UR7301

Analyse économique du droit du procès
Yannick Gabuthy, Professeur de sciences économiques, Université de Lorraine / BETA UMR7522

Ateliers doctoraux

Cinq heures seront consacrées à la présentation et à la discussion de travaux scientifiques en cours. Les personnes intéressées par la présentation d’un article en cours d’écriture, d’un projet de recherche, d’un projet de thèse, etc., sont invitées à le préciser au moment de leur inscription.

Visites culturelles et activités

au cours de la semaine : soirée au planétarium, activités nautiques (Natur’O), cinéma…

Public visé : La Summer school pourra accueillir environ 30 participants. Peut s'y inscrire tout doctorant en droit public ou privé et, dans la limite des places disponibles, tout étudiant ayant terminé un cycle d'études juridiques d'une durée minimale de 3 ans.

Frais d’inscription :
-Pour les étudiants et doctorants de l’Université de Lorraine : gratuit sans hébergement / 80 euros avec hébergement en résidence universitaire du lundi 30 juin 2025 au vendredi 4 juillet 2025
-Pour les étudiants et doctorants extérieurs à l’Université de Lorraine : 60 euros sans hébergement / 140 euros avec hébergement

Ces frais comprennent les petits-déjeuners, deux déjeuners, un dîner, ainsi que la participation aux visites et activités culturelles. Une exonération totale pourra être accordée à titre exceptionnel et sur demande justifiée.

Informations et inscriptions, jusqu'au 15 juin 2025, auprès d'Amélie Chevrier : amelie.chevrier@univ-lorraine.fr