Anaïs Danet, Mariana Almeida Kato, Syliane Badran, Chloé Deraedt (dir.), Mode et droit, Mare & Martin, 2024, Droit & science politique, 166 p.
Etudier les relations entre mode et droit peut sembler improbable, tant ces deux notions évoquent des éléments contradictoires : le droit est supposé être austère, la mode frivole ; là où le droit prétend à la stabilité, la mode est en permanent renouveau. Leur interaction est pourtant indéniable. En réunissant des contributions des spécialistes des différents domaines, cet ouvrage offre une vision globale et pluridisciplinaire de la relation entre la mode et le droit, et soulève des questions complexes sur les codes vestimentaires, les limites à la liberté de créer, les droits de propriété intellectuelle, les droits fondamentaux, les droits des travailleurs ou encore l'environnement.
Anaïs Danet, Jérémy Houssier (dir.), L'homologation en droit privé, LexisNexis, 2024, 86 p.
Largement observée ces dernières années, la volonté des pouvoirs publics de « recentrer le juge sur son office » a généré une pluralité d’interrogations liées à la fonction homologatrice du juge judiciaire. D’un côté, de nombreux pans du droit autrefois soumis à l’homologation ont en effet été éloignés des prétoires, et ce pour permettre au juge de se recentrer sur sa fonction juridictionnelle. D’un autre côté, le déploiement et le développement des modes de règlement amiable des litiges ont, pour leur part, encouragé voire contraint les parties à revenir devant le juge pour contrôler et conférer force exécutoire à leurs accords, par l’onction de l’homologation judiciaire. Autrement dit, les contours de l’homologation en droit privé n’ont eu de cesse de fluctuer au gré de la volonté du législateur de garder ou non le contrôle sur telle ou telle matière, sur tel ou tel contentieux. Ce flux et reflux de l’homologation en droit privé invitait donc à questionner les ressorts de ce mécanisme, en s’intéressant successivement aux rapports entretenus par l’homologation avec diverses notions du droit privé, processuel ou substantiel, puis aux spécificités de sa mise en œuvre au sein des différentes branches du droit, comme en matière commerciale et financière, pénale ou sociale, ou encore dans ses liens avec l’exequatur. À cet égard, le lecteur trouvera dans cet ouvrage de précieux éléments de réflexion sur les forces et les faiblesses de cet outil original remis entre les mains du juge : l’homologation en droit privé.
Anaïs Danet, Natalie Fricero, Thibault Goujon-Bethan, Procédure civile, 6e éd., LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, 2023, Manuels, 909 p.
La procédure civile est la discipline qui étudie le déroulement du procès civil, de la formation de la demande en justice à la décision rendue par le juge et aux éventuelles voies de recours exercées, ainsi que des procédures de règlement amiable des litiges. Il s'agit d'une matière fondamentale dans le champ du droit privé qui figure au programme de tous les examens et concours d'accès aux professions judiciaires. La nouvelle édition de cet ouvrage, entièrement rénové, adopte une approche moderne de la matière, qui se traduit, d'une part, par une conception intégrative de la justice civile, ménageant une large place aux modes amiables de résolution des différends et à l'office conciliatoire du juge, et d'autre part, par une grande sensibilité aux enjeux contemporains de la justice et à la dynamique de la procédure au regard des objectifs de développement durable, de nombreuses perspectives d'évolution étant envisagées. La matière fait l'objet d'un traitement exhaustif, chaque thème étant abordé sous ses aspects tant théoriques que pratiques, tant positifs qu'historiques. L'ouvrage ne laisse de côté aucune des thématiques de la matière, des plus classiques (théorie de l'action, de la compétence, de l'instance, du jugement, différentes procédures de droit commun et spéciales) aux plus récentes) (impact des intelligences artificielles génératives, formalisme numérique, influence du droit de l'Union européenne). L'ouvrage se destine aux étudiants (de la licence au master) et aux chercheurs mais également aux professionnels soucieux d'approfondir certaines questions ou de se mettre à jour ainsi que, plus largement, à toutes les personnes intéressées par la justice civile. Il s'emploie, par un style pédagogique, à rendre son propos accessible, synthétique et précis, s'appuyant sur un vaste corpus de textes et de jurisprudence. L'ouvrage est idéal pour la révision de l'examen d'entrée au CRFPA et du concours d'accès à l'ENM
Anaïs Danet, La présence en droit processuel, Dalloz, 2018, Bibliothèque de la justice, 524 p.
La 4e de couv. indique : "A l’heure du développement des nouvelles technologies et de la multiplication des hypothèses de représentation, la présence physique et personnelle des différents protagonistes du procès dans les lieux de justice interroge. Mode traditionnel d’organisation des rapports processuels, la présence paraît aujourd’hui remise en cause, notamment en raison des lourdeurs de la procédure qu’elle entraînerait. Pourtant, dans le même temps, des voix s’élèvent pour reconnaître l’existence d’un principe de présence. La présence des acteurs du procès doit en effet conserver sa place au sein du droit processuel, en raison de sa légitimité tant juridique qu’économique dans l’organisation duprocès. Elle apparaît alors comme le substrat d’un principe directeur du procès selon lequelles opérations procédurales déterminantes sur l’issue du litige se déroulent en présence des parties, duquel découleraient de nombreuses situations juridiques présentielles. Ce nouveau principe de présence, encore à l’état latent à l’heure actuelle, gagnerait à être renforcé afin de préserver une justice à visage humain."
Anaïs Danet, Jean-Christophe Saint-Pau, La protection pénale du droit à l'image, 2011, 98 p.
Anaïs Danet, « La tentative d'assignation, un pas efficace sur l'iter assignationis », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2021
Anaïs Danet, « Procédure pénale et numérique : Panorama 2019-2020 », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2021, n°03, p. 142
Anaïs Danet, « Visioconférence dans le procès pénal : jeu du chat et de la souris ? », Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais, Lextenso , 2021
Anaïs Danet, « Numérique et procédure pénale », Dalloz avocats : exercer et entreprendre, Dalloz , 2019, n°11, p. 573
Anaïs Danet, « Numérique et procédure pénale - Panorama 2018-2019 », Dalloz avocats : exercer et entreprendre, Dalloz , 2019
Anaïs Danet, « Exequatur d'un jugement d'homologation : nul besoin de biens saisissables », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2019
Anaïs Danet, « La présence en droit processuel », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2017, n°01, p. 200
Anaïs Danet, « Femmes et patrimoines », le 05 novembre 2024
Colloque organisé par le Centre d'Etudes Juridiques sur l'Efficacité des Systèmes Continentaux (CEJESCO) de l’Université de Reims, en partenariat avec la délégation départementale aux Droits des femmes et à l’égalité entre les femmes et les hommes de la Préfecture de la Marne, sous la direction scientifique de Nathalie Baillon-Wirtz et Jérémy Houssier, professeurs à l’Université de Reims Champagne-Ardenne
Anaïs Danet, « La procédure civile française dans le miroir des règles modèles ELI/UNIDROIT », le 04 octobre 2024
Séminaire de droit processuel organisé par l'IRJS, Paris 1 Panthéon Sorbonne sous la direction scientifique de Emmanuel Jeuland, Frédérique Ferrand, Cécile Chainais et Xavier Lagarde
Anaïs Danet, « Paix et sécurité globale », le 04 juillet 2024
Colloque organisé par la Faculté de droit et de science politique, Université de Reims Champagne-Ardenne, en l'honneur de M. Marcel Sinkondo.
Anaïs Danet, « Enseigner le droit hors des amphithéâtres », le 27 juin 2024
Journée d'études organisée par Ius et Politia, Fondation abritée par l'Académie des sciences morales et politiques, avec le concours de la Conférence des doyens des facultés de droit et science politique et la Société pour l'histoire des facultés de droit.
Anaïs Danet, « Les enjeux juridiques contemporains du jeu vidéo », le 29 mars 2024
Journée d'études organisée par le CEJESCO, Université de Reims Champagne-Ardenne sous la direction scientifique de Geoffray Brunaux, Professeur de droit privé et sciences criminelles
Anaïs Danet, « Le civil tient-il toujours le fiscal en l’état ? », le 22 mars 2024
12èmes rencontres Notariat-Université de Reims
Anaïs Danet, « Le consommateur citoyen, levier du développement durable ? », le 10 janvier 2024
Colloque interdisciplinaire, organisé sous l’égide des laboratoires REGARDS, CEJESCO, CRDT et de la MSHS de l’Université de Reims Champagne-Ardenne (URCA) sous la direction de Véronique Chossat Noblot, Florent Giordano, Dominique Roux et Cyril Noblot
Anaïs Danet, « Blockchain et contrat », le 24 novembre 2023
Cycle de tables rondes organisé par le CEJESCO, Université de Reims Champagne-Ardenne sous la direction scientifique de Patrick Kasparian, Docteur en Droit, Maître de conférences à l’université de Reims Champagne Ardenne, Avocat à la cour
Anaïs Danet, « Le juge et le devoir de vigilance », le 05 juillet 2023
Colloque organisé par le CERDP de la faculté de droit, Université de Côte d'Azur, l'Université Jean Monnet Paris Saclay, l'ENM, l'IDEP et la SFDE sous la direction scientifique de Pauline Abadie & Grégoire Leray
Anaïs Danet, « Les grands enjeux de la Cour de cassation », le 30 mars 2023
Conférence organisée par la Faculté de droit, Université de Reims Champagne-Ardenne
Anaïs Danet, « Le notaire face aux enjeux énergétiques », le 24 mars 2023
XIes Rencontres Notariat-Université de l’ARNU Reims organisées sous la présidence de Me Antoine Bouquemont, Président de l’ARNU-Reims, Notaire à Reims, membre de l’institut d’études juridiques du CSN
Anaïs Danet, « L'Homologation en droit privé », le 25 mars 2022
Organisé pour l'Université de Reims Champagne-Ardenne par Monsieur Jérémy Houssier et Madame Anaïs Danet
Anaïs Danet, « Colloque inaugural de l'Association pour l'Analyse Écologique du Droit », le 26 novembre 2021
Organisé par l’association AED en partenariat avec le CEJESCO (Centre d’Études Juridiques sur l’Efficacité des Systèmes Continentaux) et le CRDT (Centre de Recherche Droit et Territoire)
Anaïs Danet, « La famille au 21ème siècle : nouveaux droits, nouveaux défis », le 19 novembre 2021
Colloque organisé par la section rémoise de l'Association Rencontres Notariat-Université.
Anaïs Danet, « Crise (s) et finances publiques », le 01 juillet 2021
Organisée par la Société Française de Finances Publiques
Anaïs Danet, « La reconstruction de Notre-Dame de Paris », le 09 avril 2021
Journée d'étude en ligne organisée par le CRDT, Université de Reims
Anaïs Danet, « Rendre la justice en période de crise sanitaire », le 02 avril 2021
Organisé dans le cadre du master 2 Justice et droit du procès dirigé par le professeur Cécile Chainais, par l’Association des étudiants du Master 2 Justice et droit du procès, avec le Centre de recherche sur la Justice et le règlement des conflits (CRJ)
Anaïs Danet, « La réforme de la procédure civile devant le Tribunal judiciaire », le 05 mars 2020
Organisé pour l’IFG, Université de Lorraine, par Olivier Cachard, Doyen honoraire de la Faculté de droit de Nancy, Professeur à l'Université de Lorraine
Anaïs Danet, Chantal Enguehard, « CONFERENCE ANNULEE - Les Systèmes Inéquitables Numériques (SIN) », JRES (Journées réseaux de l'enseignement et de la recherche ) 2019, Dijon, le 03 décembre 2019
Anaïs Danet, « Analyse économique du droit et matière pénale », le 09 novembre 2017
Organisé pour l’ ISCJ par Charlotte Claverie-Rousset
Anaïs Danet, « Lectures sur la justice », le 19 octobre 2017
Organisé dans le cadre du cycle de conférences du Centre de recherche sur la justice et le règlement des conflits (CRJ)
Anaïs Danet, Chantal Enguehard, « De la preuve et de l'utilisation des Systèmes Inéquitables Numériques (SIN) », Les convergences du droit et du numérique, Bordeaux, le 11 septembre 2017
Organisé par l'Université de Bordeaux en deux temps avec un atelier de travail qui a eu lieu en février 2017 et ce colloque permettant la restitution des travaux des binômes et leur enrichissement par les contributions des participants.