Programme
9h00 : Accueil des participants
9h15 : Allocutions d'ouverture
Matinée
Présidence de M. Jean-Baptiste Parlos, Premier Président de la Cour d'appel de Reims
Approche historique
9h30 : L'homologation : approche historique
Aude Laquerrière-Lacroix, Professeur à l'Université de Reims Champagne-Ardenne
Approche contemporaine
Analyse processuelle
9h50 : L'homologation : approche processuelle
Thibault Goujon-Bethan, Professeur à l'Université Jean Moulin Lyon III
10h10 : Questions ouvertes
10h20 : Pause
Analyse substantielle
10h40 : Accord homologué et décision de justice
Christine Hugon, Professeur à l'Université de Montpellier
11h00 : Accord homologué et contrat
Cyril Noblot, Maître de conférences HDR à l'Université de Reims Champagne-Ardenne
11h20 : Homologation et déjudiciarisation
Nathalie Baillon-Wirtz, Maître de conférences HDR à l'Université de Reims Champagne-Ardenne
11h40 : Questions ouvertes
12h00 : Pause méridienne
Après-midi
Présidence de Natalie Fricero, Professeur à l'Université de Nice Côte d'Azur, membre du Conseil supérieur de la magistrature
Approche comparée
Comparaisons internes
13h30 : L'homologation en matière familiale
Vincent Egéa, Professeur à Aix-Marseille Université
13h50 : L'homologation en matière commerciale et financière
Denis Lambrey de Souza, Président de la chambre de sanctions au Tribunal de commerce de Chartres, Président honoraire du Tribunal de commerce de Versailles
14h10 : L'homologation en matière pénale
Jean-Baptiste Perrier, Professeur à Aix-Marseille Université
14h30 : L'homologation en matière sociale
Fabrice Rosa, Professeur à l'Université de Reims Champagne-Ardenne
14h50 : Questions ouvertes
15h00 : Pause
Comparaison internationale
15h20 : Le juge de l'exequatur des décisions étrangères est-il un juge de l'homologation ?
David Sindres, Professeur de Droit privé à l'Université d'Angers
15h40 : Table ronde
Animatrice : Liza Veyre, Professeur à l'Université de Reims Champagne-Ardenne
Intervenants :
Essodjilobouwè Peketi, Docteur en droit, avocat au barreau du Val-de-Marne, chargé d'enseignement à l'université de Rouen-Normandie
Kévin Leclere-Vue, Magistrat détaché à la Chancellerie
Me Delegrange, Notaire à Attigny
16h20 : Rapport de synthèse
Natalie Fricero, Professeur à l'Université de Nice Côte d'Azur
16h40 : Allocution de clôture
17h00 : Fin
Renseignements et inscription : 06.26.91.39.30 - maroua.bouali@univ-reims.fr
Organisé pour l'Université de Reims Champagne-Ardenne par Monsieur Jérémy Houssier et Madame Anaïs Danet