Présentation

A l'heure où la Covid-19 perturbe l'activité et le quotidien de notre pays, la Justice a dû, elle aussi, s'adapter pour assurer la continuité et le bon fonctionnement de ses institutions. Dès lors, cette crise historique a modifié les pratiques des différents acteurs judiciaires et a bouleversé l'organisation même du procès.

Tout au long de la journée, différents intervenants, universitaires et praticiens du droit, aborderont les différentes adaptations procédurales et matérielles que la Justice a dû mettre en œuvre pour faire face à cette situation exceptionnelle. Des échanges auront lieu lors de phases de discussions.

Programme

9h00 : Mot d'accueil
Juliette Jousset, Présidente de l'association du master 2 Justice et droit du procès.

9h10 : Mot d'accueil
Cécile Chainais, Professeur de droit privé à l'Université Paris 2 Panthéon-Assas, Directrice du Master 2 Justice et droit du procès, Directrice du Centre de recherche sur la Justice (CRJ).

9h20 : Introduction
Marie-Lou Scalin, Etudiante au sein du Master 2 Justice et droit du procès

L'institution bouleversée

Matinée sous la présidence de Cécile Chainais

Une activité perturbée

9h40 : Le tribunal judiciaire face à la crise
Stéphane Noël, Président du Tribunal judiciaire de Paris

Le barreau face à la crise
Amine Ghenim, Bâtonnier de Seine-Saint-Denis

10h20 : Discussion

10h40 : Pause

Des contentieux mis à l'épreuve

11h00 : Le recours accru au juge du référé-liberté
Régis Froger, Avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation

Juge de l'application des peines en temps de crise, un office difficile
Samra Lambert, Secrétaire générale de l'Association nationale des juges de l'application des peines

Quelle justice pour les personnes vulnérables en temps de crise ?
Anne Caron-Deglise, Avocate générale à la Cour de cassation

12h00 : Discussion

12h20 : Pause déjeuner

La procédure repensée

Après-midi sous la présidence de Sylvain Jobert, Professeur de droit privé à l'Université d'Angers, Membre associé du CRJ

Un procès confiné

14h00 : Le procès au ralenti
Paul Giraud, Professeur de droit privé à l'Université de Picardie Jules Verne, Membre associé du CRJ

L'aménagement de l'audience
Jean-François Roberge, Professeur à l'Université de Sherbrooke, Juge à la Cour suprême du Québec

14h40 : Discussion

15h00 : Pause

Un procès reconfiguré ?

15h20 : La suppression de l'audience
Anaïs Danet, Professeur à l'Université de Reims Champagne-Ardenne

Le rituel judiciaire revisité en temps de crise
Antoine Garapon, Magistrat, Secrétaire général de l'Institut des Hautes Etudes sur la Justice

Mise à l'épreuve ou opportunité pour le règlement conventionnel ?
Sophie Henry, Déléguée générale du centre de médiation et d'arbitrage de Paris

16h20 : Discussion

17h00 : Clôture

Pour assister au colloque en direct par Zoom, l'inscription en ligne est obligatoire