Ariane Meynaud-Zeroual

Maître de conférences
Droit public.
Université Paris Panthéon-Assas

Centre de Recherche en Droit Administratif
  • THESE

    L’office des parties dans le procès administratif, soutenue en 2017 à Paris 2 sous la direction de Bertrand Seiller, membres du jury : Gweltaz Éveillard (Rapp.), Fabrice Melleray (Rapp.), Camille Broyelle, Cécile Chainais et Patrick Frydman   

  • Ariane Meynaud-Zeroual, L'office des parties dans le procès administratif: contribution à l'émancipation du droit du procès administratif, Librairie générale de droit et de jurisprudence, un savoir faire de Lextenso, 2020, Bibliothèque de droit public, 638 p.  

    Depuis le milieu du XXe siècle, le procès administratif n'est plus uniquement pensé comme un procès fait à un acte. Unanimement dressé, ce constat n'est toutefois pas suivi d'effet. Le procès administratif reste envisagé comme une procédure placée sous l'égide du juge en raison d'une inégalité structurelle entre les parties. Dès lors, un déficit de conceptualisation du rôle des parties persiste. Or l'identification de leur office permet une double émancipation. Emancipation de l'office des parties par rapport à l'office du juge, tout d'abord, dans la mesure où cette thèse met en lumière des facultés et charges négligées lorsque le procès administratif est examiné sous l'angle exclusif du juge. De plus, ces facultés et charges pourraient être perfectionnées en vue de mieux répondre aux finalités de leur office - i. e. la détermination intéressée du litige et la participation loyale à l'instance. Emancipation du droit du procès administratif par rapport au droit administratif, ensuite, puisque la thèse a permis de forger la conviction qu'il n'existe qu'une façon de faire un procès, indépendamment de l'objet du litige et de la personnalité des parties. Le procès administratif est un procès avant d'être administratif. Sous-tendue par une analyse de droit comparé interne et inspirée par l'affirmation de standards processuels communs, l'identification de l'office des parties encourage, en somme, à inscrire la recherche et l'enseignement du droit du procès administratif dans une perspective résolument processualiste

  • Ariane Meynaud-Zeroual, Sébastien Hourson, « Un an de droit de l’environnement et de droit de l’urbanisme », Droit administratif, 2023, pp. 11-17 

    Ariane Meynaud-Zeroual, Sébastien Hourson, « Un an de droit de l’environnement et de droit de l’urbanisme », Droit administratif, 2022, n°2, p. 22 

    Ariane Meynaud-Zeroual, Sébastien Hourson, « Un an de droit de l'environnement et de droit de l'urbanisme, chronique », Droit administratif, 2021, n°2, p. 21   

    Ariane Meynaud-Zeroual, « Variations sur un même thème : l'urgence en contentieux de l'urbanisme », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, 2020, n°09, p. 422   

    Ariane Meynaud-Zeroual, « Le contentieux du renseignement : un contre-exemple ? », Actualité juridique Droit administratif, 2020, n°04, p. 226   

    Ariane Meynaud-Zeroual, « Roger Latournerie, itinéraire d'une conscience juridique au service de l'État », Revue française de droit administratif, 2017, n°02, p. 374   

  • Ariane Meynaud-Zeroual, « La police administrative », le 06 juin 2024  

    Colloque annuel de l’Association française pour la recherche en droit administratif, organisé par le CERDACFF, Université Côte d’Azur.

    Ariane Meynaud-Zeroual, « Quelle(s) évolution(s) pour l’urbanisme commercial depuis la loi Royer ? », le 01 décembre 2023  

    Colloque organisé sous la responsabilité scientifique de M. Frédéric Balaguer, MCF en droit public à l’université de Bordeaux, ILD, et de M. Maxime Boul, MCF en droit public à l’université Toulouse Capitole, IEJUC.

    Ariane Meynaud-Zeroual, « Une « doctrine économique » des juges français ? », le 23 novembre 2023  

    Colloque organisé par le Master 2 droit public de l'économie (Université Paris-Panthéon-Assas), le Master "Contrats et marchés publics" (Université de Montpellier), le Centre de recherches en droit administratif (Université Paris-Panthéon-Assas) et l'université Paris 1 Panthéon Sorbonne

    Ariane Meynaud-Zeroual, « Gestionnaires publics : quelle responsabilité financière ? », le 08 novembre 2023  

    Colloque organisé par la Cour des Comptes et l'INSP

    Ariane Meynaud-Zeroual, « La Cassation », le 06 octobre 2023  

    Colloque organisé par l'IRJI François-Rabelais (UR-7496), Faculté de droit, Université de Tours, autour de l'ouvrage publié aux éditions LexisNexis sous la direction de Benjamin Defoort et Julie Traullé.

    Ariane Meynaud-Zeroual, « Prolégomènes à une théorie narrative du droit administratif », le 07 juin 2023  

    Séminaire interdisplinaire co-organisé par François Blanc, Professeur de droit public à l'Université Paris-Panthéon-Assas et Ariane Meynaud-Zeroual, Maître de conférences à l'Université Paris-Panthéon-Assas

    Ariane Meynaud-Zeroual, « Les mots en procédure : source des maux ? », le 21 septembre 2022  

    Cycle de conférences 2022 - 2023 organisé par l'Axe Justices du Laboratoire Contrats Territoires DCT sous la direction scientifique de Jeremy Jourdan-Marques, Professeur à I ‘Université Lyon 2 Lumière

    Ariane Meynaud-Zeroual, « Aux confins du droit administratif », le 19 septembre 2022  

    Colloque organisé sous la responsabilité scientifique de Christophe ROUX, professeur des universités, université Jean Moulin - Lyon 3 (EDPL – EA 666) et Christophe TESTARD, professeur des universités, université Clermont Auvergne (CMH – UPR 4232)

    Ariane Meynaud-Zeroual, « Dépasser la fonction indemnitaire du droit de la responsabilité administrative », le 13 mai 2022  

    5e édition des Tables rondes de la responsabilité, organisée sous la direction d'Anne Jacquemet-Gauché, Pr de droit public avec le soutien de l'IUF Institut Universitaire de France

    Ariane Meynaud-Zeroual, « La part des contentieux administratif et constitutionnel dans les déséquilibres normatifs », le 29 avril 2022  

    Journée décentralisée de l'AFDC, organisée sous la direction de Maxime Lei et Raphaël Reneau, Université de Bretagne Sud - UBS

    Ariane Meynaud-Zeroual, « Le droit processuel public », le 05 novembre 2021  

    Organisée dans le cadre de l'école doctorale de droit public et fiscal de l'université Paris I, sous la direction scientifique de Valentin Vince et Romain Vincent

    Ariane Meynaud-Zeroual, « Le juge administratif face à la critique », le 22 octobre 2021  

    Colloque organisé sous la responsabilité scientifique de Fanny Grabias et Stéphanie Douteaud.

    Ariane Meynaud-Zeroual, « Vers un juge administratif préventif ? », le 01 avril 2021  

    Colloque organisé par Maxime Lei, Enseignant-chercheur contractuel à l’Université Bretagne Sud et Raphaël Reneau, Maître de conférences à l’Université Bretagne Sud.

    Ariane Meynaud-Zeroual, « [Reporté] Le juge administratif face à la critique », le 06 novembre 2020  

    Organisé par le LARJ (Université Littoral Côte d'Opale) et le CRDP (Université de Lille), sous la direction de Fanny Grabias et Stéphanie Douteaud.

    Ariane Meynaud-Zeroual, « Les conclusions dans le contentieux administratif », le 23 septembre 2020  

    Journée d’études virtuelle organisée par l’IRENEE, Université de Lorraine, sous la direction de Pascal Caille, Maître de conférences HDR, IRENEE

    Ariane Meynaud-Zeroual, « [Reporté] Les conclusions dans le contentieux administratif », le 02 avril 2020  

    Journée organisée sous la direction de Pascal Caille, Maître de conférences HDR de droit public IRENEE / Universite de Lorraine.

    Ariane Meynaud-Zeroual, « Les contentieux spéciaux : un laboratoire du procès administratif ? », le 04 novembre 2019  

    Organisée par Mme Ariane Meynaud-Zeroual, MCF, Université Paris 2 Panthéon-Assas et M. Jean-Charles Rotoullié, MCF, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne avec le soutien du CRDA (Centre de recherches en droit administratif)

    Ariane Meynaud-Zeroual, « Hommage à Prosper Weil », le 03 octobre 2019  

    Organisée par le Centre de Recherches en Droit Administratif (CRDA) et l'Institut des Hautes Études Internationales (IHEI)

    Ariane Meynaud-Zeroual, « Rencontres du droit public », le 04 juin 2019  

    Journée organisée avec le soutien financier de l’Institut Cujas et de l’Institut Michel Villey

    Ariane Meynaud-Zeroual, « Regards croisés sur la procédure administrative contentieuse et la procédure civile », le 07 décembre 2018 

    Ariane Meynaud-Zeroual, « L'appel : regards croisés en procédures civile et administrative », le 05 octobre 2018  

    Organisé par l’IRJI, Institut de Recherches Juridiques Interdisciplinaires François Rabelais- Université de Tours sous la direction de Benjamin Defoort, Professeur de droit public, Université de Tours

    Ariane Meynaud-Zeroual, « L’accès au juge national et international contre les actes du pouvoir exécutif », le 07 septembre 2018  

    Colloque franco-allemand organisé pour l’IHEI, Institut des Hautes Etudes Internationales, par Layla Kristina Jaber, Stefanie Lüer et Anne-Marie Thévenot-Werner

    Ariane Meynaud-Zeroual, « Anselme Batbie », le 14 octobre 2016  

    Demi-journée d'études du CRDA

    Ariane Meynaud-Zeroual, « Controverses. 10 ans de l’Association française pour la recherche en droit administratif », le 15 juin 2016  

    Colloque annuel de l'AFDA, précédé du 8e Printemps de la recherche en droit administratif

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