Colloque organisé par l'Institut d'Histoire du droit IHD, Université de Poitiers et la faculté de droit Université de Ljubljana sous la direction scientifique de Eric Gojosso et Janez Kranjc...
Universités internationales d'été du Mercantour organisées par le CERIC, UMR DICE, Université d'Aix Marseille sous la direction d'Estelle Brosset, Professeure à l'Université d'Aix Marseille...
Cycle de conférences organisé par l'ICREJ, Université de Caen Normandie sous la direction scientifique de Jean Christophe Pagnucco, Professeur de droit privé et sciences criminelles...
Séminaire organisé par l'Ecole de droit de la santé, Université de Montpellier et l'Institut d'histoire du droit Edmond Meynial UR UM 206 sous la direction scientifique de François...
Colloque organisé par l'UC Louvain, l'UC Louvain St Louis et l'U Liège...
Colloque organisé par l'Association Rencontres Notariat Université Montpellier Nîmes Avignon Perpignan ARNU avec Université de Montpellier, Laboratoire de droit privé,...
Vous recherchez une formation en droit ou en science politique ?univ-droit présente les diplômes et formations dispensés dans les facultés de droit et les IPAG.
Consulter les manifestations scientifiques ayant fait l’objet d’enregistrements vidéos.
Administrer le privilège : la Ferme générale dans l’espace fran...
7juin2024
Colloque organisé dans le cadre du projet FermGé (ANR).
Regards d’historiens du droit sur la Ferme générale
8sept.2023
Colloque organisé par les laboratoires CEPRISCA (Amiens) et DRES (Strasbourg) sous la direction scientifique de Cédric Glineur, Professeur...
La sûreté : ses rapports à l’individu et à l’Etat ?
30janv.2023
Journée d'études organisée par le CTHDIP sous la direction de L. Azéma dans le cadre du Séminaire annuel Dikè 2023 "La sûreté : un principe ambivalent"
François Moncassin, « L’Instruction sur la procédure criminelle de 1791 : une autre présentation de la loi des 16-29 septembre 1791 sur la police de sûreté, la justice criminelle et l’établissement des jurés », 2022
Le 27 novembre 1790, Adrien Duport (1759-1798) est chargé de faire lecture à l’Assemblée nationale constituante du rapport sur la nouvelle justice criminelle au nom des comités de Constitution et de Jurisprudence. La discussion sur la nouvelle procédure commence le 26 décembre 1790 et prend fin avec l’entrée en vigueur de deux textes : celui de la grande loi des 16-29 septembre 1791 sur la police de sûreté, la justice criminelle et l’établissement des jurés et celui de l’Instruction sur la pr...
François Moncassin, « Administrer le privilège : la Ferme générale dans l’espace français et européen 1664-1794 », le 06 juin 2024
François Moncassin, « Regards d’historiens du droit sur la Ferme générale », le 08 septembre 2023
Colloque organisé par les laboratoires CEPRISCA (Amiens) et DRES (Strasbourg) sous la direction scientifique de Cédric Glineur, Professeur d'histoire du droit à l’Université de Picardie Jules Verne et de Thomas Boullu, Maître de conférences en histoire du droit à l’Université de Strasbourg
François Moncassin, « La sûreté : ses rapports à l’individu et à l’Etat ? », le 30 janvier 2023