François Moncassin

Enseignant-chercheur contractuel
Docteur.
Qualifié aux fonctions de maître de conférences
(2022, Histoire du droit et des institutions).

Faculté de droit, d'économie et de gestion

L'accusation : enquête et poursuites sous la Révolution (1789-1795), soutenue le 03 décembre 2021, sous la direction de Florent Garnier.
Le jury était composé de Stéphanie Blot-Maccagnan (rapporteur), Eric de Mari (rapporteur), Jean-Louis Halpérin (président), Catherine Fillon (suffragant) et Jacques Krynen (suffragant).

ACTUALITÉS RECHERCHE

COLLOQUE

Administrer le privilège : la Ferme générale dans l’espace fran...

7juin2024

Colloque organisé dans le cadre du projet FermGé (ANR).

Paris

COLLOQUE

Regards d’historiens du droit sur la Ferme générale

8sept.2023

Colloque organisé par les laboratoires CEPRISCA (Amiens) et DRES (Strasbourg) sous la direction scientifique de Cédric Glineur, Professeur...

Amiens

JOURNÉE D'ÉTUDE

La sûreté : ses rapports à l’individu et à l’Etat ?

30janv.2023

Journée d'études organisée par le CTHDIP sous la direction de L. Azéma dans le cadre du Séminaire annuel Dikè 2023 "La sûreté : un principe ambivalent"

Toulouse

ACTUALITÉS RECHERCHE

François Moncassin, « L’Instruction sur la procédure criminelle de 1791 : une autre présentation de la loi des 16-29 septembre 1791 sur la police de sûreté, la justice criminelle et l’établissement des jurés », 2022

Le 27 novembre 1790, Adrien Duport (1759-1798) est chargé de faire lecture à l’Assemblée nationale constituante du rapport sur la nouvelle justice criminelle au nom des comités de Constitution et de Jurisprudence. La discussion sur la nouvelle procédure commence le 26 décembre 1790 et prend fin avec l’entrée en vigueur de deux textes : celui de la grande loi des 16-29 septembre 1791 sur la police de sûreté, la justice criminelle et l’établissement des jurés et celui de l’Instruction sur la pr...
François Moncassin, « Administrer le privilège : la Ferme générale dans l’espace français et européen 1664-1794 », le 06 juin 2024

Colloque organisé dans le cadre du projet FermGé (ANR).

François Moncassin, « Regards d’historiens du droit sur la Ferme générale », le 08 septembre 2023

Colloque organisé par les laboratoires CEPRISCA (Amiens) et DRES (Strasbourg) sous la direction scientifique de Cédric Glineur, Professeur d'histoire du droit à l’Université de Picardie Jules Verne et de Thomas Boullu, Maître de conférences en histoire du droit à l’Université de Strasbourg

François Moncassin, « La sûreté : ses rapports à l’individu et à l’Etat ? », le 30 janvier 2023

Journée d'études organisée par le CTHDIP sous la direction de L. Azéma dans le cadre du Séminaire annuel Dikè 2023 "La sûreté : un principe ambivalent"