Patrice Adam

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit, Sciences Economiques et Gestion

Institut Francois Gény

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • THESE

    L'individualisation du droit du travail : essai sur la réhabilitation du salarié-individu, soutenue en 2001 à Nancy 2 sous la direction de Catherine Marraud

  • Patrice Adam, Yasmine Tarasewicz, Martine Le Friant (dir.), Intelligence artificielle, gestion algorithmique du personnel et droit du travail: les travaux de l'AFDT, Dalloz, 2020, Thèmes et commentaires ( Etudes ), 241 p. 

    Patrice Adam, Martine Le Friant, Yasmine Tarasewicz (dir.), Intelligence artificielle, gestion du personnel et droit du travail: les travaux de l'AFDT, Dalloz, 2020, Thèmes et commentaires  

    Présentation de l'éditeur : "L’intelligence artificielle (IA) modifie, imprègne, modèle le monde. À cette révolution, l’entreprise n’échappe pas. Elle en est même l’un des principaux lieux. Et si l’IA s’intègre déjà, de différentes manières et à différents niveaux, dans le fonctionnement des organisations productives, elle est aussi facteur possible d’une transformation radicale de la gestion des « ressources humaines ».L’avènement d’un manager numérique, à corps de big data et àtête d’algorithmes, suscite craintes et espoirs. Pour certains, il annonce un monde où l’objectivité triomphera enfin de la subjectivité humaine et des biais cognitifs qui lui sont attachés, où le jeu de la rationalité évacuera les passions et les préjugés. D’autres font prophétie plus sombre : l’IA construira un monde où l’Homme (au travail) — déshumanisé — ne sera plus qu’un flux de données, une trace numérique, où la responsabilité et la liberté se dilueront dans le jeu d’algorithmes indéchiffrables. À ces transformations, le droit (du travail) et les juristes ne peuvent rester étrangers. Elles doivent être pour eux objet d’études et d’analyses. Le présent ouvrage, fruit d’un projet collectif mené par l’Association Française de Droit du Travail et de la sécurité sociale (AFDT), entend apporter une contribution à cette indispensable réflexion"

    Patrice Adam, Harcèlements moral et sexuel en droit du travail, Dalloz, 2020, Dalloz corpus, 394 p.  

    "Tout savoir sur le harcèlement en droit du travail" L'ouvrage est consacré aux harcèlements moral et sexuel en droit du travail. L'auteur analyse chacune de ces notions, les mécanismes de prévention et de règlement propres à chacune de ces situations ainsi que la réparation des préjudices subis. Ces questions sont revues au regard des apports de la loi du 3 aoßt 2018 renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes. Elle prévoit de nombreuses mesures pour mieux protéger les victimes au sein des relations de travail notamment, dont l'élargissement de l'infraction de harcèlement sexuel ou moral et la modification des sanctions associées"

    Patrice Adam, Ariane Bilheran, Risques psychosociaux en entreprise: les solutions psychologiques et juridiques, A. Colin, 2014 

    Patrice Adam, Ariane Bilheran, Risques psychosociaux en entreprise: les solutions psychologiques et juridiques, Armand Colin, 2011, 192 p. 

    Patrice Adam (dir.), Le harcèlement moral dans l'entreprise, Lamy, 2007, 45 p. 

    Patrice Adam, L'individualisation du droit du travail: essai sur la réhabilitation juridique du salarié-individu, LGDJ, 2005, Bibliothèque de droit social, 556 p. 

    Patrice Adam, Lionel Jacquot, Nora Setti, De la difficulté de construire un temps vraiment choisi: les temps des 35 heures dans un organisme de sécurité sociale, approche monographique, GREE, Centre d'Etudes et de Recherche de l'Institut Régional du Travail et Institut Lorrain des Sciences du Travail, de l'Emploi et de la Formation, 2005, 175 p. 

  • Patrice Adam, « A propos de la distinction de la faute et de l’insuffisance professionnelle du salarié. Vingt ans plus tard », Mélanges offerts au Professeur Jean Mouly, Presses Universitaires de Limoges - Pulim, 2020, pp. 35 

    Patrice Adam, « Antoine Lyon-Caen, éditorialiste », Mélanges en l'honneur d'Antoine Lyon-Caen, Le droit sans frontières, Dalloz, 2018 

    Patrice Adam, « Le projet de réforme et le droit contemporain des contrats : reflet ou trompe-l’œil ? Sur le sens d’un questionnement », La réforme du droit des contrats, du projet à l’ordonnance, Dalloz, 2016 

    Patrice Adam, « Le projet de réforme et le droit contemporain des contrats : reflet ou trompe-l’œil ? »: Sur le sens d’un questionnement, in Association Henri Capitant (dir.), La réforme du droit des contrats : du projet à l'ordonnance. Journée nationale Tome XX/Nancy, 2016 

    Patrice Adam, « Le masque aux trois visages (juridiques) du salarié », in Fleur Laronze, Jeanne-Marie Tufféry-Andrieu (dir.), Les normes du travail : une affaire de personne ?, Bryulant, 2015 

  • Patrice Adam, « Harcèlement sexuel, faute grave et clawback », Droit Social, 2024, n°05, p. 485   

    Patrice Adam, « Vie personnelle et faute disciplinaire », Droit Social, 2024, n°04, p. 300   

    Patrice Adam, « La dénonciation du salarié, entre diffamation et liberté d'expression », Droit Social, 2024, n°04, p. 305   

    Patrice Adam, « Harcèlement moral et principe de réparation intégrale du préjudice », Revue de droit du travail, 2024, n°01, p. 44   

    Patrice Adam, « Séparation des pouvoirs, harcèlement moral et mise à la retraite – Sur un cas clinique de camptocormie jurisprudentielle », Droit Social, 2023, n°12, p. 1032   

    Patrice Adam, « Motif et contexte du licenciement – À propos de la règle du motif contaminant », Droit Social, 2023, n°12, p. 1038   

    Patrice Adam, « Entrechat », Droit Social, 2023, n°11, p. 841   

    Patrice Adam, « Le dénonciateur à but lucratif », Droit Social, 2023, n°11, p. 925   

    Patrice Adam, « L'alerte du salarié associé », Droit Social, 2023, n°09, p. 736   

    Patrice Adam, « L'absence d'élections professionnelles, entre preuve des mesures de rétorsion et préjudice nécessaire », Droit Social, 2023, n°09, p. 739   

    Patrice Adam, « Un dernier vert ? », Droit Social, 2023, n°07, p. 569   

    Patrice Adam, « Dénonciation et harcèlement moral : changement de cap ! Par Mots et par maux », Droit Social, 2023, n°06, p. 558   

    Patrice Adam, « Harcèlement moral et point de départ du délai de prescription », Droit Social, 2023, n°06, p. 561   

    Patrice Adam, « L'horaire collectif de travail : fait ou norme (patronale) ? », Droit Social, 2023, n°06, p. 564   

    Patrice Adam, « Négligence, faute et insuffisance professionnelle », Revue de droit du travail, 2023, n°05, p. 337   

    Patrice Adam, « L'alerte en habits de référé », Droit Social, 2023, n°04, p. 357   

    Patrice Adam, « Protection du lanceur d'alerte : l'ancien et le nouveau », Droit Social, 2023, n°04, p. 360   

    Patrice Adam, « Figures contentieuses de la réparation du préjudice », Droit Social, 2023, n°04, p. 370   

    Patrice Adam, Géraldine Vial, Cindy Lhomond, « Le droit à la preuve et le principe de loyauté de la preuve : quelle(s) articulation(s) ? », Revue de droit du travail, 2023, n°03, pp. 156-166 

    Patrice Adam, « Nullité du licenciement pour fait de grève et remboursement des indemnités de chômage », Droit Social, 2023, n°03, p. 279   

    Patrice Adam, « X », Droit Social, 2022, n°12, p. 953   

    Patrice Adam, « Autour du droit d'expression directe et collective », Droit Social, 2022, n°12, p. 1042   

    Patrice Adam, « De l'obligation de réserve du salarié en service… public », Droit Social, 2022, n°12, p. 1045   

    Patrice Adam, « Harcèlement(s) : qualités et recevabilité de l'enquête interne », Droit Social, 2022, n°10, p. 837   

    Patrice Adam, Alexandre Fabre, « Liberté d'expression du salarié : de l'abus à l'atteinte », Revue de droit du travail, 2022, n°09, p. 492   

    Patrice Adam, « De la renonciation de l'employeur à la mise à pied conservatoire », Revue de droit du travail, 2022, n°09, p. 511   

    Patrice Adam, « Abracadabra : le magicien et le barème », Droit Social, 2022, n°09, p. 739   

    Patrice Adam, « Variations (partiellement iconoclastes) autour du droit disciplinaire », Revue de droit du travail, 2022, n°06, p. 387   

    Patrice Adam, « Le bouffon du (d)Roi(t) », Droit Social, 2022, n°06, p. 512   

    Patrice Adam, « Harcèlement moral : cas de conscience », Droit Social, 2022, n°06, p. 526   

    Patrice Adam, « Charivari au pays de la réintégration du salarié », Droit Social, 2022, n°2, p. 146   

    Patrice Adam, « Sur la recevabilité d'un moyen de preuve illicite - Nouvelle variation sur le droit à la preuve », Droit Social, 2022, n°01, p. 81   

    Patrice Adam, « Metaverse », Droit Social, 2021, n°12, p. 961   

    Patrice Adam, « Le nu, l'église et la photographie », Revue de droit du travail, 2021, n°11, p. 652   

    Patrice Adam, « Droit disciplinaire : le supérieur hiérarchique, figure de l'employeur », Droit Social, 2021, n°11, p. 958   

    Patrice Adam, « La brocante », Droit Social, 2021, n°10, p. 769   

    Patrice Adam, « La vidéosurveillance du salarié sous contrôle judiciaire », Droit Social, 2021, n°10, p. 843   

    Patrice Adam, « Modification du règlement intérieur sur injonction administrative : la mise à l'écart des élus », Droit Social, 2021, n°10, p. 856   

    Patrice Adam, « Règlement intérieur et code de déontologie : l'un dans l'autre ou l'un sans l'autre ? », Droit Social, 2021, n°09, p. 750   

    Patrice Adam, « Mesure d'instruction in futurum, vie personnelle et droit à la preuve - Géométrie d'un triangle juridique », Droit Social, 2021, n°0708, p. 645   

    Patrice Adam, « Le règlement intérieur et le transfert d'entreprise », Revue de droit du travail, 2021, n°06, p. 388   

    Patrice Adam, « Le préfet, l'agent de sécurité de la RATP et le spectre de la discrimination religieuse », Droit Social, 2021, n°06, p. 556   

    Patrice Adam, « Le mensonge (vraisemblable) du dénonciateur », Droit Social, 2021, n°04, p. 365   

    Patrice Adam, « Le comité de groupe et les accords collectifs du temps d'avant (le CSE) », Droit Social, 2021, n°04, p. 379   

    Patrice Adam, « La protection de la vie personnelle du travail : le rattachement, ce passe-muraille », Revue de droit du travail, 2021, n°03, p. 186   

    Patrice Adam, « Obligation de sécurité, préjudice nécessaire et preuve du harcèlement moral », Droit Social, 2021, n°03, p. 268   

    Patrice Adam, « Absence fautive d'élections partielles et doctrine du préjudice nécessaire », Droit Social, 2021, n°02, p. 187   

    Patrice Adam, « Droit à la preuve, protection de la vie privée et réseaux sociaux », Droit Social, 2021, n°01, p. 14   

    Patrice Adam, Pascal Lokiec, « Inaptitude, reclassement et maladie non professionnelle », Droit Social, 2021, n°01, p. 78   

    Patrice Adam, Nicolas Moizard, « Chronique mensuelle Libertés et pouvoirs », Revue de droit du travail, 2021 

    Patrice Adam, « La grève (dans le secteur privé) », Répertoire de droit du travail , 2020 

    Patrice Adam, « Entreprises de moins de cinquante salariés, CSE d'établissement et CSE central », Droit Social, 2020, n°11, p. 956   

    Patrice Adam, « Préjudice d’anxiété et salariés en situation de sous-traitance », Le Droit ouvrier, 2020 

    Patrice Adam, « La grande disparition », Droit Social, 2020, n°10, p. 765   

    Patrice Adam, « Du voile à la barbe », Semaine sociale Lamy, 2020, n°1921 

    Patrice Adam, « L’ennui en procès. A propos du Bore-out », Semaine sociale Lamy, 2020, n°1917, p. 11 

    Patrice Adam, « Je te promets le vent », Droit Social, 2020, n°0708, p. 576   

    Patrice Adam, « La liberté (des salariés) à l'épreuve de la pandémie », Droit Social, 2020, n°0708, p. 581   

    Patrice Adam, « Harcèlement moral : les moyens et le résultat », Jurisprudence Sociale Lamy, 2020, n°500 

    Patrice Adam, « Sanctions, rétrogradation et discrimination », Revue de droit du travail, 2020, n°05, p. 337   

    Patrice Adam, « Le droit de refuser un emploi », Droit Social, 2020, n°05, p. 423   

    Patrice Adam, « Harcèlement sexuel : sur le principe d’autorité de la chose jugée au pénal », Lexbase Social, 2020, n°822 

    Patrice Adam, « Lettre de ma mère », Droit Social, 2020, n°03, p. 193   

    Patrice Adam, « Pour une nouvelle définition du harcèlement moral au travail », Droit Social, 2020, n°03, p. 249   

    Patrice Adam, « Mise aux points », Droit Social, 2020, n°02, p. 101   

    Patrice Adam, « Affaire Amazon : leçon(s) d’un apologue judiciaire », Revue de Jurisprudence Sociale, 2020 

    Patrice Adam, Julien Bourdoiseau, « Controverse : Que penser de l'extension du préjudice d'anxiété ? », Revue de droit du travail, 2019, n°12, p. 756   

    Patrice Adam, « Sur quelques décisions récentes relatives au règlement intérieur », Revue de droit du travail, 2019, n°12, p. 787   

    Patrice Adam, « L’actualité jurisprudentielle du droit du harcèlement au travail (juin 2019 - novembre 2019) », Lexbase Social, 2019, n°806 

    Patrice Adam, « Droit (du travail) et intelligence artificielle », Lexbase Hebdo, 2019 

    Patrice Adam, « Lutte internationale contre le harcèlement et la violence : deux nouveaux instruments », Revue de droit du travail, 2019, n°10, p. 639   

    Patrice Adam, « Discrimination syndicale et dispositifs conventionnels d’évaluation des compétences mobilisées dans le cadre d’un mandat représentatif », Lexbase Social, 2019 

    Patrice Adam, « Négociation collective sans délégué syndical ; la loi de l’antiarithmétique », Semaine sociale Lamy, 2019, n°1873 

    Patrice Adam, « Frigida lex, sed lex », Droit Social, 2019, n°07, p. 577   

    Patrice Adam, « Droits fondamentaux et droit du travail : derrière le brouillard », Droit Social, 2019, n°06, p. 506   

    Patrice Adam, « Obligation de sécurité et responsabilité patronale du fait d'autrui. Noeud marin ou noeud gordien ? », Revue de droit du travail, 2019, n°05, p. 335   

    Patrice Adam, « Florence Fouvet, Le principe de libre exercice d'une activité professionnelle, préf. de Antoine Jeammaud, LGDJ, coll. Bibliothèque de droit social, tome 74, 2018 », Revue de droit du travail, 2019, n°05, p. 365   

    Patrice Adam, « L’infirmière de santé au travail et le voile », Semaine sociale Lamy, 2019 

    Patrice Adam, « Le chauffeur Uber : un salarié comme les autres », Lexbase Social, 2019, n°770 

    Patrice Adam, « A tous ceux qui n’ont plus que la nuit… (Que penser de l’extension du préjudice d’anxiété ?) », Revue de droit du travail, 2019 

    Patrice Adam, « Plateformes numériques : être ou ne pas être salarié », Lexbase Hebdo, 2018 

    Patrice Adam, Florence Bergeron-Canut, Alexandre Fabre, Pascal Lokiec, Arnaud Martinon, « Dialogues croisés autour de la jurisprudence du Conseil d'État (2017-2018) », Droit Social, 2018, n°11, p. 901   

    Patrice Adam, « Les grands Hommes », Droit Social, 2018, n°10, p. 769   

    Patrice Adam, « Faute lourde : au fond, des résistances ? », Bulletin Joly Travail, 2018, n°2, p. 98 

    Patrice Adam, « A propos de la loi n° 2018-703 du 3 août 2018, renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes - Aspects de droit du travail », Lexbase Social, 2018, n°754 

    Patrice Adam, « Baby Loup : rebond international », Semaine sociale Lamy, 2018 

    Patrice Adam, « Esprits rebelles », Droit Social, 2018, n°05, p. 401   

    Patrice Adam, « De la responsabilité civile du salarié », Droit Social, 2018, n°05, p. 465   

    Patrice Adam, « La liberté religieuse et l’article 10 de la charte des droits fondamentaux », Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2018 

    Patrice Adam, « Connected factory », Droit Social, 2018, n°01, p. 1   

    Patrice Adam, « L'accord de branche », Droit Social, 2017, n°12, p. 1039   

    Patrice Adam, « Discrimination, liberté et religion. Des Luxembourg à Paris : voyage aller-détour(s) », Semaine sociale Lamy, 2017, n°1792, p. 16 

    Patrice Adam, « Absence de déclaration (simplifiée) à la CNIL et recevabilité de la preuve », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2017, n°11, p. 602   

    Patrice Adam, « La négociation (collective) sans la négociation », Semaine sociale Lamy, 2017, p. 52 

    Patrice Adam, « Taille minimum exigée », Lexbase Social, 2017, n°719 

    Patrice Adam, « Libertés fondamentales et barémisation : la grande évasion », Revue de droit du travail, 2017, n°10, p. 643   

    Patrice Adam, « Des effets (non rétroactifs) sur le statut protecteur de l’annulation d’une désignation comme RSS », Lexbase Social, 2017, n°717 

    Patrice Adam, « Des effets limités de la requalification d’un CDD en CDI : le terme, rien que le terme », Lexbase Social, 2017, n°716 

    Patrice Adam, « La signature d'un accord collectif PSE par un syndicat CFE-CGC. La voix du Palais-Royal : voie royale ou chemin de travers(e) », Revue de Jurisprudence Sociale, 2017, p. 715 

    Patrice Adam, « Harcèlement sexuel : la Cour de cassation voit double (et trouble) », Revue de droit du travail, 2017, n°09, p. 548   

    Patrice Adam, « La discrimination syndicale dans le miroir du contentieux judiciaire (2016-2017) », Lexbase Social, 2017, n°711 

    Patrice Adam, « Qualité de vie au travail : la part des juristes », Revue de droit du travail, 2017, n°0708, p. 476   

    Patrice Adam, « L'action de groupe discrimination », Droit Social, 2017, n°0708, p. 638   

    Patrice Adam, « La CJUE ou l'anticyclone européen (À propos de la neutralité religieuse dans l'entreprise privée) », Revue de droit du travail, 2017, n°06, p. 422   

    Patrice Adam, « Sur la négociation collective d’établissement », Les Cahiers sociaux, 2017, p. 325 

    Patrice Adam, « Harcèlement moral, comportement déloyal de l'employeur et résiliation judiciaire », Lexbase Social, 2017 

    Patrice Adam, « Mutation géographique du salarié en raison de son état de santé et licenciement discriminatoire », Lexbase Social, 2017 

    Patrice Adam, « La faute lourde, entre sanction et réparation », Revue de droit du travail, 2017, n°04, p. 264   

    Patrice Adam, « Assiette de calcul de l'indemnité de congés payés, travailleurs temporaires et primes annuelles », Lexbase Social, 2017, n°692 

    Patrice Adam, « Sur la protection générale des lanceurs d’alerte dans l’entreprise privée (A propos de la loi Sapin II du 9 décembre 2016) », Revue de Jurisprudence Sociale, 2017, p. 355 

    Patrice Adam, « Rupture conventionnelle : ode aux noyés (l’entretien, la nullité et la preuve) », Le Droit ouvrier, 2017, p. 145 

    Patrice Adam, « Liberté et dignité dans la loi Travail », Revue de droit du travail, 2016, n°12, p. 818   

    Patrice Adam, « Loi Travail : vers une négociation (collective) plus souple et plus loyale ? », Semaine sociale Lamy, 2016 

    Patrice Adam, « Harcèlement sexuel », Répertoire de droit du travail , 2016 

    Patrice Adam, Martine Le Friant, « La religion dans l'entreprise », Revue de droit du travail, 2016, n°09, p. 532   

    Patrice Adam, « Mon traitre, ce héros »: Lanceur d'alerte, liberté d'expression et nullité du licenciement, Revue de droit du travail, 2016, n°09, p. 566   

    Patrice Adam, Martine Le Friant, L Pécaut-Rivolier, Yasmine Tarasewicz, « La religion dans l’entreprise. L’art (difficile) des limites », Revue de droit du travail, 2016 

    Patrice Adam, « Droit d'alerte et sanction disciplinaire : question(s) d' objet », Revue de droit du travail, 2016, n°07, p. 491   

    Patrice Adam, « Réformer et re-former », Droit Social, 2016, n°06, p. 489   

    Patrice Adam, « La faute lourde, entre intention et conscience de nuire », Revue de droit du travail, 2016, n°02, p. 100   

    Patrice Adam, « La faute lourde, entre intention et conscience de nuir », Revue de droit du travail, 2016, n°2, p. 100 

    Patrice Adam, « La négociation des conventions et accords collectifs de travail », Revue de Jurisprudence Sociale, 2016, n°6, p. 403 

    Patrice Adam, « Droit (de l'employeur) à la preuve et vie privée (du salarié) »: À propos du contrôle patronal d'un compte professionnel Yahoo Messenger - Observations sous Cour européenne des droits de l'homme, 12 janvier 2016, n° 61496/08, Bărbulescu c/ Roumanie - Qualification de l'arrêt : Important, Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2016, n°4, p. 211 

    Patrice Adam, « Harcèlement moral et contrôle de qualification : nouveau régime de  liberté surveillée », Semaine sociale Lamy, 2016, n°1727 

    Patrice Adam, « Le ver (la fraude) et le fruit (le droit à la participation aux résultats)  »: À propos de cour d'appel de Versailles, 6e ch., 2 février 2016, Droit Social, 2016, n°9, p. 756 

    Patrice Adam, « Réformer ou re-former. Pour un droit (du travail) debout », Droit Social, 2016, n°6, p. 489 

    Patrice Adam, « De l'obligation (contractuelle) de dévoiler sa vie privée », Revue de droit du travail, 2015, n°12, p. 757   

    Patrice Adam, « De quoi la faute et la sanction sont-elles le nom ? », Revue de droit du travail, 2015, n°10, p. 590   

    Patrice Adam, « SMS, vie privée et portable professionnel : histoire (courte) d'un Homme sans territoire », Revue de droit du travail, 2015, n°3, p. 191 

    Patrice Adam, « CDD et  variation cyclique d’activité . Un arrêt, deux questions et (peut-être) deux ruptures  »: Cass. Soc. 25 mars 2015, n° 13-27.695, P+B, Le Droit ouvrier, 2015, n°803, p. 324 

    Patrice Adam, « La parabole du lanceur d’alerte », Semaine sociale Lamy, 2015, n°1670, p. 5 

    Patrice Adam, « Le médecin du travail en habit de harceleur », Semaine sociale Lamy, 2015, n°1689 

    Patrice Adam, « Voile dans l’entreprise : les clients d’abord ? », Semaine sociale Lamy, 2015, n°1672 

    Patrice Adam, « Les laïcités et l’entreprise privée »: Représentation(s) dans un théâtre d'ombre, Droit Social, 2015, n°9, p. 708 

    Patrice Adam, « Médecins du travail : le temps du silence ? », Droit Social, 2015, n°6, p. 541 

    Patrice Adam, « Elus et agents face au risque pénal - Harcèlement (moral et sexuel) et agent public : quelles sanctions ? », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2014, n°11, p. 538   

    Patrice Adam, « Affaire Baby-Loup : vues du sommet », Revue de droit du travail, 2014, n°10, p. 607   

    Patrice Adam, « La dignité du salarié », Revue de droit du travail, 2014, n°04, p. 244   

    Patrice Adam, « La dignité du salarié et le droit du travail », Revue de droit du travail, 2014, n°03, p. 168   

    Patrice Adam, « Le travail n’est pas un jeu  », Les Petites Affiches, 2014, n°114115, p. 10 

    Patrice Adam, « La dignité du salarié et le droit du travail (Première partie) », Revue de droit du travail, 2014, n°3, p. 168 

    Patrice Adam, « La dignité du salarié et le droit du travail (Deuxième partie) », Revue de droit du travail, 2014, n°4, p. 244 

    Patrice Adam, « Sur le contrat saisonnier et l’activité exercée en touts saisons », Le Droit ouvrier, 2014, n°787, p. 91 

    Patrice Adam, « L’action syndicale non représentative dans l’entreprise », Le Droit ouvrier, 2014, n°786, p. 1 

    Patrice Adam, « Négociation collective inter-catégorielle et CFE-CGC : la solitude-obstacle », Le Droit ouvrier, 2014, n°794, p. 592 

    Patrice Adam, « Dieu, la caissière et le temple (des marchands). Du sommet à la base », Semaine sociale Lamy, 2014, n°1651, p. 10 

    Patrice Adam, « Droit d'accès au juge et ruptures de rétorsion. Un revirement pour aujourd'hui, un autre pour demain », Revue de droit du travail, 2013, n°10, p. 630   

    Patrice Adam, « Baby Loup : horizons et défense d'une jurisprudence anathème », Revue de droit du travail, 2013, n°06, p. 385   

    Patrice Adam, « Vie personnelle/vie professionnelle : une distinction en voie de dissolution ? »: Petit exercice de jardinage juridique, Le Droit ouvrier, 2013, n°780, p. 431 

    Patrice Adam, « Baby loup : horizons et défense d’une jurisprudence anathème  », Revue de droit du travail, 2013, n°6, p. 385 

    Patrice Adam, « Droit d’accès au juge et ruptures de rétorsion. Un revirement pour aujourd’hui, un autre pour demain ? », Revue de droit du travail, 2013, n°10, p. 630 

    Patrice Adam, « Le prodigieux accord de maintien de l’emploi »: Escapade en Pays de Rouffach, Semaine sociale Lamy, 2013, n°1611, p. 7 

    Patrice Adam, « Harcèlement sexuel : le temps de la reconstruction », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2013, n°1, pp. 24-28 

    Patrice Adam, « Sur la vie personnelle : cinquante ans après Despax », Revue de droit du travail, 2012, n°02, p. 100   

    Patrice Adam, « Le juge (civil) et la lune (managériale) : sur le contrôle judiciaire de l'évaluation individualisée des performances », Revue de droit du travail, 2011, n°12, p. 705   

    Patrice Adam, « Le harcèlement moral dans ses habits d'été (de la place du Palais Royal au quai de l'Horloge) », Revue de droit du travail, 2011, n°10, p. 576   

    Patrice Adam, « Le fait religieux et l'entreprise : un pacte, une délibération. Et la lumière fu(i)t ? », Revue de droit du travail, 2011, n°05, p. 314   

    Patrice Adam, « L'entreprise, sans foi... ni voile ? », Revue de droit du travail, 2011, n°03, p. 182   

    Patrice Adam, « La vie personnelle, une forteresse et quelques souterrains », Revue de droit du travail, 2011, n°02, p. 116   

    Patrice Adam, « Liberté d'expression : vendanges d'automne », Revue de droit du travail, 2010, n°11, p. 652   

    Patrice Adam, « Une lecture de l'accord du 26 mars 2010 sur le harcèlement et la violence au travail », Revue de droit du travail, 2010, n°0708, p. 428   

    Patrice Adam, « Mise à pied conservatoire et licenciement non disciplinaire : influence ou indifférence ? », Revue de droit du travail, 2010, n°05, p. 299   

    Patrice Adam, « Harcèlement moral : sur le pouvoir d'injonction du juge prud'homal », Revue de droit du travail, 2009, n°10, p. 589   

    Patrice Adam, « Harcèlement moral : quand dénoncer n'est pas fauter ! », Revue de droit du travail, 2009, n°0708, p. 453   

    Patrice Adam, « Risques psychosociaux et consultation du CHSCT : aujourd'hui l'entretien annuel d'évaluation ; et demain ? », Revue de droit du travail, 2008, n°03, p. 180   

    Patrice Adam, « Harcèlement moral et action en responsabilité civile. Quelques observations sur l'arrêt Association propara », Revue de droit du travail, 2006, n°05, p. 245   

    Patrice Adam, « Le harcèlement : périls et vertus d'une prohibition », Revue de droit du travail, 2006, n°01, p. 8   

    Patrice Adam, « Inaptitude d'origine non professionnelle et refus par le salarié d'une proposition de reclassement », Recueil Dalloz, 2003, n°05, p. 306   

  • Patrice Adam, « Droit de la non-discrimination : de l'égalité à l'inclusion », le 12 avril 2024  

    Conférence organisée par l'IFG, Université de Lorraine sous la direction scientifique de Patrice ADAM, Professeur à l'Université de Lorraine

    Patrice Adam, « Présomption de démission », le 21 septembre 2023  

    Conférence organisée dans le cadre du cycle de conférences de l'Association Française de Droit du Travail et de la Sécurité Sociale Grand Est avec le soutien et le concours de l'Institut François Geny, de l'Institut Régional du Travail Nancy et de la Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de Nancy sous la direction de Patrice ADAM, Professeur à l'Université de Lorraine

    Patrice Adam, « La protection du lanceur d'alerte salarié », le 13 avril 2023  

    Projection-débat organisée par l'Institut François Gény, l'Institut Régional du Travail de Nancy et l'Association française de droit du travail et de la sécurité sociale Grand Est avec le soutien et le concours du Cameo

    Patrice Adam, « L'inspection du travail face aux bouleversements du travail », le 17 novembre 2022  

    Conférence organisée par l'Institut François Gény et la Faculté de Droit, Sc. économiques et Gestion, l'Ass° Française de Droit du Travail et de la Sécurité sociale et l'Institut Régional du Travail de Nancy dans le cadre du cycle de conférences de l'AFDT Grand Est sous la direction de Patrice Adam, Professeur à l'Université de Lorraine

    Patrice Adam, « Un principe de sécurité juridique ? », le 18 mai 2022  

    Organisée dans le cadre du cycle de conférences de l'AFDT Grand Est, en partenariat avec l'Institut Régional du Travail de Nancy, l'IAE Nancy School of Management et la Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de Nancy par Patrice Adam, professeur à l'Université de Lorraine

    Patrice Adam, « La négociation collective dans tous ses états : nouvelles pratiques, nouveaux savoirs », le 10 mars 2020  

    Organisé par Patrice Adam, Yann Leroy et Raphaël Dalmasso dans le cadre de l'AFDT Grand Est, en collaboration le cabinet Fidere avocats et avec le soutien de l'Institut Régional du Travail et de l'IAE Nancy School of Management.

    Patrice Adam, « A propos de la religion dans l’entreprise », Conférence AFDT Grand Est, Colmar, le 06 février 2020 

    Patrice Adam, « Le fait religieux en entreprise », le 06 février 2020  

    Organisé par l’AFDT Grand Est, le Campus Fonderie, le Club des métiers du droit

    Patrice Adam, « Dans les coulisses de la convention n° 190 de l’OIT », conférence AFDT Grand Est avec Cyril Cosme, Nancy, le 30 janvier 2020 

    Patrice Adam, « Dans les coulisses de la convention OIT n° 190 sur la violence et le harcèlement au travail », le 30 janvier 2020  

    Organisé dans le cadre du cycle de conférences de l'AFDT Grand Est, en partenariat avec l'Institut Régional du Travail et l'IAE Nancy School of Management par Patrice Adam, Pr, Raphaël Dalmasso, MCF HDR, et Yann Leroy, Pr, Univ. Lorraine.

    Patrice Adam, « Harcèlement et risques psychosociaux », Conférence AFDT – Commission sociale du Barreau de Paris, Paris, le 20 janvier 2020 

    Patrice Adam, « Intelligence artificielle, gestion du personnel et droit du travail », Colloque organisé par le Barreau de Caen, Caen, le 18 octobre 2019 

    Patrice Adam, « Droit (du travail) et intelligence artificielle », TIC et Droit du travail : quels enjeux ?, Lille, le 08 octobre 2019 

    Patrice Adam, « Intelligence artificielle et droit du travail », Intelligence artificielle et droit du travail, Lille, le 08 octobre 2019 

    Patrice Adam, « La contestation judiciaire des avis du médecin du travail », le 06 juin 2019  

    Organisé pour l’Institut François Gény, avec l'IAE Nancy School of management par Patrice Adam, Pr. Univ. Lorraine, Yann Leroy, MCF, Univ. Lorraine, Directeur de l'Institut Régional du Travail et Raphaël Dalmasso, MCF HDR, Univ. Lorraine

    Patrice Adam, « La médiation pour l’entreprise », le 24 mai 2019  

    Organisé dans le cadre du Printemps de la Médiation par l'Association Nationale des Médiateurs, l’Université de Lorraine, la Faculté de droit de Metz, le CDAD et le CIMAE

    Patrice Adam, « L’articulation des normes conventionnelles », Le droit de la négociation collective dans les pays d’Europe du Sud, Hydra Greece (GR), le 16 mai 2019 

    Patrice Adam, « Le barème Macron à l'épreuve des normes supra-nationales. A propos de quelques jugements prud'homaux. », le 19 mars 2019  

    Organisée dans le cadre du Cycle de conférences AFDT Grand Est par Patrice Adam, Professeur à l'Université de Lorraine et Yann Leroy, Maître de conférences à l'Université de Lorraine, Directeur de l'Institut Régional du Travail

    Patrice Adam, « Constitutionnalisation et droit du travail. Que doit la protection des personnes au travail au processus de constitutionnalisation ? », Constitutionnalisation et droit du travail, Paris, le 15 février 2019 

    Patrice Adam, « Le régime social et fiscal des indemnités de rupture du contrat de travail », le 31 janvier 2019  

    Organisé par Patrice Adam, Professeur à l'Université de Lorraine et Yann Leroy, Maître de conférences à l'Université de Lorraine, Directeur de l'Institut Régional du Travail

    Patrice Adam, « Harcèlement et morcellement normatif : la question de l’accès au droit », Quel type de travail pour l’avenir ? Perturbations, expérimentations et re-régulation, Montréal Canada (CA), le 25 octobre 2018 

    Patrice Adam, « Algorithme et droit du travail », Quel type de travail pour l’avenir ? Perturbations, expérimentations et re-régulation, Montréal Canada (CA), le 25 octobre 2018 

    Patrice Adam, « Les droits fondamentaux : derrière le brouillard… », Colloque Droit du travail : le renouvellement des techniques, Paris, le 05 avril 2018 

    Patrice Adam, « La négociation collective dans les TPE-PME », Les ordonnances Macron : un nouveau droit du travail ?, Nancy, le 22 février 2018 

    Patrice Adam, « Sur la discrimination religieuse au travail », Académie de droit européen, Trèves Germany (DE), le 20 février 2018 

    Patrice Adam, « Les ordonnances Macron : le temps du Far west », Les ordonnances Macron, Paris, le 02 décembre 2017 

    Patrice Adam, « Le fait religieux en entreprise : le paradis des concepts », Le fait religieux en entreprise, Journée des juristes du travail ENM/AFDT, Paris, le 24 novembre 2017 

    Patrice Adam, « Le fait religieux en entreprise », le 24 novembre 2017  

    Journée des Juristes du Travail

    Patrice Adam, « La rupture conventionnelle individuelle et collective. Evolution, pratique et technique juridique », La rupture conventionnelle individuelle et collective. Evolution, pratique et technique juridique, Lyon, le 17 novembre 2017 

    Patrice Adam, « L’équilibre entre vie familiale et vie professionnelle en droit du travail français », Congrès européen de droit du travail, Prague Czech Republic (CZ), le 20 septembre 2017 

    Patrice Adam, « NTIC et pouvoir patronal de contrôle et de surveillance », Séminaire méditerranéen de droit du travail, Séville Spain (ES), le 22 juin 2017 

    Patrice Adam, « La réforme de la médecine du travail », le 15 mars 2017  

    Organisé par Patrice Adam, Professeur de Droit privé

    Patrice Adam, « le travail des étrangers « sans papiers » : sanctions », Séminaire méditerranéen de droit du travail, Turin Italy (IT), le 15 septembre 2016 

    Patrice Adam, « La négociation des contrats collectifs de travail », La négociation et le contrat, Valenciennes, le 18 mars 2016 

    Patrice Adam, « Dignité et sexisme ordinaire », Le sexisme au travail : entre déni et prise de conscience, Paris, le 11 février 2016 

    Patrice Adam, « Actualité du droit disciplinaire », Journée d’actualité de droit social, Strasbourg, le 29 janvier 2016 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Chahnaiz Cheriet, Exposome et droit social, thèse en cours depuis 2024  

    Encore inconnue des juristes il y a quelques années, la notion d'exposome est progressivement apparue comme nouvel objet d'analyse de certains champs de la connaissance (médecine, philosophie, géographie, sociologie …). D'abord cantonnée au droit de la santé, la notion se voit de plus en plus mobilisée (même si elle l'est encore assez peu) par les spécialistes du droit de la santé au travail. C'est qu'elle porte en germe autant de promesses que de craintes pour la protection de la santé des travailleurs. Promesses d'une meilleure appréhension des facteurs de risques (et de leur combinaison) et donc d'une efficacité accrue des politiques de prévention ; craintes que la mise en lumière de ces nouvelles combinaisons ne soit prétexte à diluer la responsabilité de l'employeur. Les juristes (du travail et de la protection sociale) ne peuvent pas rester étrangers à ces profondes transformations. Dès lors, la promotion du concept d'exposome mérite d'envisager, avec grande rigueur, les façons dont cette notion nouvelle peut entrer en résonance ou en dissonance avec la construction historique des risques professionnels et de sonder les manières dont elle peut l'affecter (pour le meilleur ou pour le pire).

    Jordan Poulet, Les idées corporatistes dans la doctrine française en droit du travail depuis l’entre-deux-guerres, thèse soutenue en 2021 à Université de Lorraine sous la direction de Antoine Astaing, membres du jury : Jeanne-Marie Tuffery-Andrieu (Rapp.), Christophe Radé (Rapp.), Pierre-Yves Verkindt et Marta Peguera Poch      

    Le point de départ de l’étude est le constat de la récurrence du vocable corporatiste dans un certain nombre de discours. Ce vocable désigne les termes de « corporatisme », « corporation » et « néo-corporatisme ». Si le constat d’une utilisation fréquente est général, il est particulièrement intéressant à soulever en droit du travail, historiquement façonné par l’organisation corporative d’Ancien Régime. Cela d’autant plus qu’il y a effectivement un grand nombre de références au corporatisme dans les principales revues spécialisées en droit du travail. Or, ces références s’appuient sur des contextes, des usages et des objets, comparés au corporatisme, très différents. Il n’existe donc pas d’étude juridique générale sur le corporatisme, en tant que mouvement d’idées, dans les données du droit du travail. Il convient ainsi de tenter de combler partiellement cette lacune scientifique en s’intéressant à la doctrine. L’ambition de la thèse est de comprendre l’utilisation de l’appellation corporatiste dans la littérature, notamment travailliste. Mais parce que les références au corporatisme sont diffuses au sein de cette doctrine, il convient de recourir à la pluridisciplinarité. Définir le corporatisme en tant que mouvement d’idées requiert de faire appel aux représentations émanant d’auteurs d’autres disciplines. Recenser les discours et analyser leur contenu en cas de référence au corporatisme aidera à cerner un objet mouvant. Cette méthode permettra de mettre à jour différents modèles de discours, autrement dit différentes manières de comprendre le corporatisme, toutes fondées sur des caractéristiques fréquemment invoquées. Cette approche pluraliste doit permettre, finalement, de proposer une définition des idées corporatistes. Il sera ensuite nécessaire de confronter ces dernières, ainsi définies, aux discours de la doctrine travailliste afin de savoir si elles aident à l’intelligibilité du droit. Appliqué au droit du travail français, c e processus doit permettre de déterminer si ce dernier peut être qualifié de corporatiste.

    Charlotte Bouvet, Le droit de la santé au travail à l'épreuve de l'intelligence artificielle, thèse en cours depuis 2018 en co-direction avec Bruno Py  

    L'intelligence artificielle, technologie récente dans l'histoire des avancées techniques, ne cesse de se développer et est de plus en plus efficace. Aujourd'hui, elle a envahi notre quotidien et, chaque jour, nous l'utilisons sans même nous en rendre compte : Siri, l'Assistant Google, les chatbots, la publicité ciblée, les logiciels de reconnaissance automatique de la parole, etc. Le monde du travail ne fait pas exception à ces transformations numériques. La course à l'innovation et à la performance pousse les entreprises à se doter des dernières inventions pour rester compétitives. La question n'est pas ici de savoir si la machine remplacera définitivement l'homme au travail, car ce dernier a toujours réussi à évoluer avec les mutations technologiques ; mais elle est celle de savoir comment l'homme évoluera au contact de la machine. Sa santé sera nécessairement impactée. Or, si la santé des travailleurs est au cœur des problématiques actuelles, aucune étude dans laquelle l'intelligence artificielle s'invite dans l'entreprise n'est encore envisagée. Le droit doit s'emparer de ces questions et anticiper l'avènement de l'intelligence artificielle dans le monde du travail afin d'orienter efficacement la prévention, sans que cela ne freine le progrès qui peut profiter à chacun. Un enjeu de taille pour le nouveau monde numérique.

    Emilie Jeanmaire, La réparation du préjudice en droit du travail, thèse soutenue en 2016 à Université de Lorraine en co-direction avec Bernard Bossu, membres du jury : Philippe Pierre (Rapp.), Christophe Radé (Rapp.), Grégoire Loiseau    

    Qu’est-ce que réparer le préjudice en droit du travail ? L’analyse travailliste ne s’intéresse pas à la question dans son ensemble. Elle préfère s’interroger ponctuellement sur l’indemnisation du salarié protégé irrégulièrement licencié, sur l’introduction d’un barème pour les indemnités de licenciement sans cause réelle et sérieuse, sur le préjudice d’anxiété et son caractère présumé, sur le développement de l’obligation de sécurité de résultat, ou encore sur l’opportunité de créer une action de groupe. Cette étude propose, au contraire, de saisir la question de la réparation du préjudice en droit du travail de façon globale, et de l’apprécier au regard du droit civil. Plusieurs questions se posent. D’abord, qu’est-ce qu’un préjudice réparable en droit du travail ? A-t-il la même substance, les mêmes contours, qu’en droit civil ? Puisque seuls les préjudices qui répondent aux conditions posées par le droit objectif sont réparables, il faut se demander si les règles qui encadrent les rapports de travail salarié décalquent celles fixées par le droit commun de la réparation, ou y ajoutent, y retranchent, y opèrent (dis)torsion. La réflexion doit alors se poursuivre afin de savoir comment, en droit du travail, est réparé le préjudice. Si la réparation pécuniaire est souvent prononcée, son évaluation est-elle toujours en adéquation avec le préjudice « réellement subi » ? Le Code du travail a prévu diverses règles guidant l’évaluation de la réparation : plafonds, planchers et forfaits d’indemnisation. Le législateur souhaite encore en introduire, en imposant un barème d’indemnisation pour les licenciements sans cause réelle et sérieuse. N’y a-t-il pas, avec de telles instructions, le risque de s’éloigner du principe de réparation intégrale ? Dernier acte : il faut savoir à qui incombe la charge de réparer le préjudice en droit du travail ; qui en est débiteur. Qui choisir entre l’employeur, le co-employeur, l’AGS ou un fonds d’indemnisation ? Mais cette question est aussi celle de l’identification du juge de la réparation. Quel juge pour quel préjudice ? Bien qu’inspirée des mécanismes de la responsabilité civile, la réparation du préjudice en droit du travail a été adaptée à une logique de protection et de promotion du travailleur. À la recherche d’un équilibre entre cet objectif et les contraintes socio-économiques des entreprises, la réparation du préjudice en droit du travail paraît dotée de spécificités que cette thèse propose de mettre en évidence.

  • Sebastien Demay, La charge de travail à l'ère du numérique : Réflexion sur la santé au travail, thèse soutenue en 2021 à université ParisSaclay sous la direction de Yannick Pagnerre, membres du jury : Emeric Jeansen (Rapp.), Caroline Lacroix et Hervé Lanouzière      

    La société contemporaine se caractérise par une accélération du rythme de l’innovation numérique métamorphosant ainsi le monde du travail. Il est donc crucial de comprendre l’ampleur des évolutions en cours et à venir, car les impacts sur la charge de travail des salariés sont forts. La tension existante entre l’Homme au travail et les outils numériques mis à disposition pour exercer la prestation n’est pas à ignorer. Il semble aujourd’hui difficile, voire impossible, de ne pas être associé à un logiciel, un robot intelligent, un ordinateur, etc. pour exécuter une tâche.Toutefois, bien plus que son contenu, c’est l’organisation du travail dans son ensemble qui est touchée. Tous ces changements ne sont pas sans effet sur la charge, notamment cognitive, de travail des salariés. Parce que ces évolutions comportent des risques pour la santé des travailleurs, il est essentiel de rechercher comment apprécier la charge de travail à l’ère du numérique, afin de mettre en dialogue ce concept avec les moyens existants dans le champ de la santé au travail aux fins de protéger les salariés victimes d’une charge de travail excessive.

    Lucie Jubert, L’organisation du travail et la prévention des risques professionnels, thèse soutenue en 2019 à Paris 10 sous la direction de Cyril Wolmark, membres du jury : Olivier Leclerc (Rapp.), Pierre-Yves Verkindt, Jérôme Pélisse et Nathalie Ferré  

    Devant les transformations des organisations productives et les dangers nouveaux qu’elles créent pour la santé physique et mentale, la prévention des risques professionnels est en pleine mutation. Son analyse nécessite un instrument permettant de saisir les rapports entre la variété des risques physiques et psychosociaux et les multiples aspects de l’activité de travail subordonnée. La catégorie d’organisation du travail est proposée pour sa capacité à désigner autant la dimension technique de l’activité de travail que la dimension sociale et hiérarchique du pouvoir de direction de l’employeur. Fort de cet instrument, la thèse vise d’abord à éclairer comment le droit tisse les liens entre les catégories juridiques de risque professionnel et d’organisation du travail. Construite autour des notions de causalité et d’imputation, la reconnaissance de ces liens se dévoile comme un lieu d’observation privilégié des rapports entre le droit et la science. La recherche, ensuite, tâche d’expliquer comment le droit agit sur les liens entre les catégories d’organisation du travail et de risque professionnel en vue de prévenir la réalisation de ces derniers. Attaché aux composantes structurantes de l’organisation du travail, le droit de la santé et de la sécurité au travail se révèle un espace où l’agencement juridique des choses et travailleur et en pleine évolution.

    Marie Peyronnet, La diversité : étude en droit du travail, thèse soutenue en 2018 à Bordeaux sous la direction de Christophe Radé, membres du jury : Sophie Robin-Olivier (Rapp.), Danièle Lochak et Gilles Auzero  

    Le droit du travail intervient pour régir les rapports entre employeur et salariés au sein d’une micro-société qu’est l’entreprise. En toute logique, les effectifs de cette dernière devraient être le reflet de la diversité française. Or, tant au niveau du recrutement, de la promotion, que de la rémunération, nous ne sommes pas tous traités sur un pied d’égalité, et ce, malgré le principe universaliste d’égalité promu par la Déclaration de 1789. Certaines « minorités » (dont les femmes font, étrangement, parties), se trouvent écartées de l’emploi ou de la promotion, ou sont moins bien rémunérées que leurs collègues. La situation de ces groupes discriminés ne semble pas trouver de solution pérenne par le seul biais de l’égalité des droits ou du principe de non discrimination. Dans certaines hypothèses, traiter de manière identique des personnes se trouvant dans des situations différentes peut conduire à des inégalités de fait. Une approche plus dynamique de l’égalité semble donc nécessaire afin de promouvoir la diversité au sein des entreprises. Identifier et mesurer les différentes « minorités » seront des préalables indispensables afin de définir plus précisément ce qu’est la diversité. Tout l’intérêt d’aborder la diversité dans sa globalité est justement de pouvoir se questionner sur les politiques de rattrapage dans leur ensemble et pas uniquement au travers du prisme du genre ou de l’origine. Quelles minorités ou groupes discriminés peuvent et doivent bénéficier de mesures spécifiques et sur quelles justifications ? Toutes les différences ne nécessitent pas un traitement différent. Le principe d’égalité ne doit en aucun cas se retrouver dilué dans les mesures spécifiques, divisé par les traitements particuliers.

    Valéria Ilieva, L’exigence d’objectivité en droit du travail, thèse soutenue en 2018 à Paris 10 sous la direction de Antoine Lyon-Caen, membres du jury : Frédéric Guiomard (Rapp.), Gérard Couturier (Rapp.), Cyril Wolmark    

    Attachée à la justification patronale, l’exigence d’objectivité est nécessaire pour lutter contre l’exercice arbitraire du pouvoir de l’employeur dès lors qu’elle oblige ce dernier à bannir ses opinions personnelles des motifs invoqués au soutien d’une mesure de gestion du personnel. Par conséquent, l’employeur doit fonder sa décision sur des prémisses factuelles, indépendantes de son pouvoir discrétionnaire, susceptibles d’être prouvées. Il en va ainsi en matière de licenciement, d’évaluation des qualités professionnelles, comme de toute mesure de différenciation. Toutefois, cette exigence s’avère également ambivalente dès lors qu’elle peut être instrumentalisée par l’employeur pour restreindre les droits et libertés des salariés au nom de l’intérêt de l’entreprise ou de la défense d’intérêts catégoriels particuliers. Un tel usage de l’exigence est d’autant plus aisé que le droit du travail adopte une conception peu rigoureuse de l’objectivité. Il est donc nécessaire d’éprouver la mesure de gestion du personnel à l’aune d’exigences autres, que celle que justifie le fonctionnement de l’entreprise. En fin de compte, la portée de l’exigence d’objectivité doit être relativisée.

    Magali Roussel, L’évaluation professionnelle des salariés, thèse soutenue en 2016 à Paris 10 sous la direction de Antoine Lyon-Caen, membres du jury : Pierre-Yves Verkindt (Rapp.), Georges Borenfreund et Alexandre Fabre    

    L’évaluation des qualités professionnelles est un dispositif récent dans l’entreprise. D’abord simple pratique gestionnaire, l’évaluation professionnelle des salariés a été juridiquement consacré comme un pouvoir de l’employeur. Cette reconnaissance a en premier lieu été celle d’un instrument de rationalisation de la décision de l’employeur. Cette vision de l’évaluation l’inscrit alors dans le processus de décision de l’employeur. A ce titre, elle constitue un élément d’extériorisation de ce processus et, partant, un instrument de justification des décisions patronales. En qualité d’instrument, l’évaluation participe également à l’exercice du pouvoir de l’employeur sur l’activité du salarié. En second lieu, la consécration juridique de l’évaluation devient progressivement celle de l’évaluation comme action. Replaçant la personne au cœur du dispositif d’évaluation, tend ainsi à reconnaître les incidences de l’acte en lui-même sur l’exercice de la prestation de travail mais surtout sur la personne du salarié. Se dessine alors un droit de l’évaluation au service de l’action patronale mais également un droit de l’évaluation comme action.

    Jean-Baptiste Moustié, Droit et risques psychosociaux au travail, thèse soutenue en 2014 à Bordeaux sous la direction de Philippe Auvergnon, membres du jury : Pierre-Yves Verkindt (Rapp.), Françoise Favennec-Hery, Loïc Lerouge et Christophe Radé  

    Le concept de « risques psychosociaux au travail » rassemble plusieurs phénomènes de souffrance liés au travail. Ces risques se réfèrent à la fois aux actes porteurs de souffrance et aux expressions de cette souffrance sur la santé des salariés. Malgré sa formulation, ce concept renvoie à des événements qui portent atteinte tant à la santé psychique que physique des travailleurs. Ces atteintes d’origine professionnelle ont pour trait commun leur caractère avant tout social. En effet, les risques psychosociaux sont principalement causés par des organisations du travail, des méthodes de management ou des relations interpersonnelles néfastes. Si l’expression de risques psychosociaux a émergé hors du champ juridique, elle est désormais communément utilisée en droit pour traiter des questions de santé et de sécurité au travail. L’appréhension juridique de ces risques n’est pourtant pas évidente. Ceux-ci sont difficiles à délimiter, teintés de subjectivité et peu enclins à être appréhendés au vu de l’histoire du droit social. Toutefois, le droit est de plus en plus sensible à l’appréhension des différentes dimensions de la personne du salarié. En outre, si la consécration des risques psychosociaux en tant que catégorie juridique est marginale, les événements auxquels renvoie ce concept sont saisis par les textes de droit nationaux et extranationaux ainsi que par la jurisprudence. Dès lors, les dispositifs et solutions juridiques applicables aux relations de travail de droit privé sont en capacité de prévenir ces risques, de les sanctionner ou de les réparer. À ce titre, une multitude d’acteurs internes ou externes à l’entreprise sont en capacité d’agir face à ces risques.

    Carole Giraudet, Théorie de l'institution et droit du travail, thèse soutenue en 2014 à Paris 10 sous la direction de Emmanuel Dockès, membres du jury : Marc Véricel (Rapp.), Pierre-Yves Verkindt, Éric Millard et Alain Supiot    

    Théorie de l’institution et droit du travail ou l’histoire d’une controverse. Paul Durand, le plus influent représentant de la doctrine classique française de droit du travail est l’un des principaux promoteurs de la théorie institutionnelle de l’entreprise. Au milieu du XXème siècle, la question de l’entreprise institution est la controverse majeure et structurante de cette nouvelle discipline juridique. L’histoire sensible appartenir au passe. Pourtant la référence doctrinale persistante à une théorie qui annonçait la disparition du contrat interroge. S’agit-il d’un hommage aux antécédents doctrinaux ou traduit-elle la vitalité d’une représentation institutionnelle des rapports de travail ? La réponse requiert de dépasser la controverse sur la réalité de l’institution pour en faire un objet théorique. L’institution est une théorie du droit, œuvre de juristes français, italien et allemand qui ont tous appréhendé l’entreprise dans leur construction. Le droit du travail forme l’outil permettant d’identifier l’armature commune des discours institutionnalistes. De cette confrontation théorique se dégage l’hypothèse de l’entreprise institution, outil d’analyse du droit du travail. La confrontation avec Le droit positif donne un résultat contrasté. L’hypothèse semble trouver correspondance dans une image juridique de l’entreprise qui légitime la soumission au pouvoir. Mais la soumission du pouvoir aux volontés du salarie et de l’employeur fait obstacle a toute consécration juridique de l’hypothèse. La contradiction n’est cependant qu’apparente : ne pas transformer l’image en réalité juridique semble constituer la condition pour faire fonctionner le pouvoir patronal.

  • Loic Malfettes, Le renouveau des sources du droit du travail, thèse soutenue en 2018 à Université de Lorraine sous la direction de Frédéric Géa, membres du jury : René de Quenaudon (Rapp.), Pascale Deumier (Rapp.)  

    La présente recherche trouve son origine dans un constat de "crise" fait en doctrine ces dernières années à propos de la façon dont les sources se conçoivent aujourd'hui, ainsi que dans celui de profondes évolutions dans le champ plus spécifique du droit du travail.L’objet de l’étude est d’identifier les traits saillants du bouleversement annoncé. Il est question de vérifier si la représentation travailliste que l’on se fait des sources conduit effectivement dans une impasse épistémologique. Les impensés ou les anomalies identifiées conduiront alors à explorer le droit du travail contemporain et ses processus de création. Il pourra alors, à partir de cet ancrage, être envisagé de proposer un renouvellement théorique dont l’ambition est de proposer une meilleure appréhension de la réalité telle qu’elle se donne à voir dans cette matière

    Sabrina Mraouahi, La règle de droit saisie par l'urgence : l'exemple du droit du travail, thèse soutenue en 2014 à Strasbourg sous la direction de Corinne Sachs-Durand et François Duquesne, membres du jury : Alexis Bugada (Rapp.), Sophie Robin-Olivier (Rapp.), Nicolas Moizard    

    Nécessité pressante, l’urgence appelle une réponse rapide. Le Droit, règle sociale, ne peut l’ignorer. L’urgence pourtant dérange. Imposant une réaction immédiate, elle demande au système juridique souplesse et flexibilité. Elle justifie des exceptions au droit ordinaire. Violation de la règle de droit organisée par la Loi elle-même, n’y a-t-il pas une contradiction interne du système juridique nuisant à sa cohérence ? Indéfinie, la notion d’urgence se présente comme une lacune intra legem. Laissée entre les mains de l’interprète, la règle paraît imprécise et imprévisible. La sécurité juridique n’est-elle pas remise en cause ? Si l’urgence semble prima facie subversive, elle invite, en réalité, l’observateur à modifier sa posture. Elle le conduit à quitter le confort d’une logique formelle pour adopter une rationalité réaliste, moins respectueuse de la lettre des textes mais plus conforme à leur esprit. Loin d’être un élément perturbateur, l’urgence participe à la réalisation du Droit.