Programme

Vendredi 22 Septembre 2023

9h00 : Accueil

9h15 : Mots d'ouverture
Xavier Latour, Doyen de la Faculté de droit, Professeur en droit public à l'Université Nice Côte d'Azur
Pascal Lokiec, Président de l'AFDT

9h30 : L'accès au droit : quels a priori ?
Jean-Sylvestre Bergé, Professeur en droit privé à l'Université Nice Côte d'Azur

9h45 : L'accès au droit du travail (perspectives générales)
Alexis Bugada, Professeur en droit privé à l'Université Aix-Marseille

Table ronde 1 - L'accès au droit substantiel : quel accompagnement ?

Animée par Anne-Sophie Ginon, Professeur en droit privé et Christine Gailhbaud, MCF en droit privé, Université Nice Côte d'Azur

10h00 : L'accessibilité et l'intelligibilité de la loi
Marc Guerrini, Professeur en droit public à l'Université Nice Côte d'Azur

Les freins à l'accès aux informations économiques et juridiques et à leur partage
Franck Petit, Professeur en droit privé à l'Université Aix-Marseille

De l'action de terrain aux usages des technologies de l'information : l'administration du travail comme point d'appui pour l'accès au droit du travail
Martin Frieyro, Conseiller auprès du Directeur général du travail

Le rôle du Défenseur des droits dans l'accès aux droits dans le domaine de l'emploi
Sophie Sereno, MCF en droit privé à l'Université Aix-Marseille

13h00 : Discussion avec la salle

Déjeuner libre

Table ronde 2 - L'accès aux juridictions du travail : facilité ou limité ?

Animée par Frédéric Guiomard, Professeur en droit privé à Université Toulouse Capitole

14h30 : L'évitement des juges par les MARD : une culture et des pratiques hétérogènes
Nicole Laffue, Avocate et Professeure associée à l'Université Aix-Marseille

Les obstacles à l'accès au juge prud'homal, de la requête au barème : devoirs et pouvoirs des conseillers prud'hommes
Clélia Casse, Présidente du Conseil de Prud'hommes de Nice
Olivier Romani, Avocat au Barreau de Nice

Un accès à l'appel prud'homal plus ardu
Vincent Orif, MCF en droit privé à l'Université Sorbonne Paris Nord

L'accès aux juridictions du travail, mise en perspective processuelle
Natalie Fricero, Professeure en droit privé à l'Université Nice Côte d'Azur

17h30 : Remise des diplômes des étudiants de la première promotion M2 Droit des différends de l'entreprise et du travail (2022-2023)

18h30 : Présentation de la nouvelle AFDT Sud-Est

19h00 : Cocktail

Samedi 23 Septembre 2023

Table ronde 3 - Licéité et loyauté : quelle(s) méthode(s) pour le droit à la preuve

Animée par Alexis Bugada, Professeur en droit privé à l'Université Aix-Marseille

9h00 : Les difficultés d'accès aux matériaux probatoires
Cécile Schwal, Avocate au Barreau de Nice

Licéité et la loyauté : quelles méthodes pour le droit à la preuve ?
Patrice Adam, Professeur en droit privé à l'Université de Lorraine
Jean-Guy Huglo, Conseiller doyen de la chambre sociale de la Cour de cassation

Les enjeux de la falsification de la preuve 2.0
Warren Azoulay, Avocat au Barreau d'Aix en Provence
Jean-Pierre Dreno, Magistrat honoraire et ancien Procureur

11h30 : Propos conclusifs - Regard comparé sur l'accès au droit entre droit des affaires et droit du travail
Irina ParachKévova-Racine, Professeur en droit privé à l'Université Nice Côte d'Azur
Pascal Lokiec, Professeur en droit privé à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

12h00 : Clôture

Contact : afdt@gmail.com

Inscription : https://www.afdt-asso.fr/